[Coutumier] Textes informatifs et réglements divers

Citation :

Oyez, Oyez!

Sujets du Lyonnais et du Dauphiné, et vous hôtes étrangers de ce duché, voici proclamés par le Conseil Ducal, pour le bien de tous et la grandeur du Duché:

- LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE (à cet endroit)
La Coutume regroupe les lois fondamentales s'appliquant à toutes les personnes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Elle est divisée en sept Livres décrits ci-après:

• Livre I : Le duché du Lyonnais-Dauphiné et ses habitants
  
• Livre II : Promulgation et application des lois
  
• Livre III : Droit politique
  
• Livre IV : Droit commun
  
• Livre V : Droit économique
  
• Livre VI : Code pénal
  
• Livre VII : Code fiscal
  

- LES TEXTES INSTITUTIONNELS (à cet endroit)
Les textes institutionnels regroupent les textes de loi spécifiques aux grandes institutions du Duché représentant les pouvoirs régaliens du Conseil Ducal.

• Charte des offices économiques (Intendant au commerce, conseillers financiers, marchands ambulants dauphinois)
  
• Charte de la Justice Seigneuriale en Lyonnais-Dauphiné
  
• Charte de l’organisation judiciaire en Lyonnais-Dauphiné
  
• Corpus des Compagnies d'Ordonnance : Charte des Compagnies d'Ordonnance & Ordonnance de Fonctionnement du Guet du Lyonnais-Dauphiné
  
• De l'exercice de la Diplomatie en Lyonnais-Dauphiné
  
• Des procès publics en Lyonnais-Dauphiné
  
• Statuts du Barreau du Lyonnais-Dauphiné
  
• Charte de la Justice familiale.
  

- LES TEXTES ET CHARTES ANNEXES (à cet endroit)
Les textes et chartes institutionnels rassemblent les textes d'organisation et règlements des autres institutions dépendant, pour tout ou partie de leur gestion, du Conseil ducal.

• Statuts des Collections Ducales, Patrimoine Culturel Ducal du Lyonnais-Dauphiné.
  
• Statuts du Corps médical du Lyonnais-Dauphiné et de l'Hospital du Pont du Rhône
  
• Charte de l'Amirauté du Lyonnais-Dauphiné
  
• Charte des Annonceurs Ducaux
  
• L'Université du Lyonnais-Dauphiné
  

- LES TEXTES INFORMATIFS ET RÈGLEMENTS DIVERS (Vous êtes ici)

• Bureau des notables
  
• Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
  

- LES TRAITÉS DIPLOMATIQUES (à cet endroit)

Ces textes seront tenus à jour par les hérauts au plus près des décisions du Conseil.

Qu'on se le dise, et que nul n'ignore la loi !

maj par Quatrebarbe, le 04.02.1467

Citation :

Bureau des notables

I. Définition Le bureau des notables est composé de tous les bourgeois (niv 7) du Lyonnais Dauphiné. Ce bureau a pour but d'organiser au mieux la répartition des marchandises entre les bourgeois, tant au niveau des matériaux de construction qu'au niveau des marchandises de luxe. Il est situé à l'Hôtel de la Bourse, non loin du bureau d'échanges avec les maires.


II. Organisation Les bourgeois éliront un représentant tous les six mois. Celui-ci gèrera le bureau et ses accès. Le Commissaire au Commerce sera le lien direct entre les notables et le Conseil ducal.


III. Fonctions Les bourgeois s'organiseront pour importer et exporter les matières importantes pour leur consommation propre et la construction de leur hôtel. Des "vigies" seront désignées dans chaque ville afin de surveiller les marchés du duché. Les caves ducales pourront stocker ces matières dans la limite du raisonnable et permettre leur redistribution à travers les bourgeois demandeurs du duché.


IV. Modalité d'attribution Les modalités de redistribution des produits de luxe depuis les caves ducales sont les suivantes :
* Chaque produit de luxe se voit attribué un certain nombre de points selon le lieu de production (lointain ou pas), la difficulté d'approvisionnement et le stock disponible.
* Chaque bourgeois est en droit de demander un produit au duché mais se doit de produire la preuve de sa demande.
* Si deux bourgeois, ou plus, souhaitent le même produit et s'il n'y a qu'un seul produit alors c'est celui ayant le moins de points qui se verra attribuer le produit.
* En cas d'égalité complète alors ce sera la première personne a avoir déposer la preuve demandée qui se verra attribuer le produit demandé.
*Après l'attribution d'un produit de luxe à un bourgeois celui-ci voit s'ajouter à son "total point" le nombre de points correspondant au produit demandé.

Citation :

Citation :

Charte de l'Ordre de Sainct-Georges
"Aut Toga, Aut Ense" (Par la toge ou par l'épée)


I - De l'Ordre
L'Ordre de Sainct-Georges se donne pour but de récompenser les personnes méritantes de par leurs services rendus au Lyonnais-Dauphiné et/ou ayant œuvré à son rayonnement.

Il est constitué de deux chambres paires distinctes:

• Le collège des notables constituée des honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au rayonnement du Duché dans le domaine de la politique, de l'économie, de la justice, de la connaissance ou des arts, ou de toute autre façon appropriée.
  
• Le collège de l'épée rassemblant les honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au maintien et au développement de la sécurité, de la force et de l'influence du Lyonnais-Dauphiné, au travers de ses Compagnies d'Ordonnance, ou de toute autre façon appropriée.
  

Aucune restriction n'est apportée à la composition de cet Ordre, ni de ses Chambres, hors l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.


II - Intégration
1- Conditions d’entrée

L'Ordre est accessible à toute personne ayant oeuvré pour le Lyonnais-dauphiné sans égard pour son sexe, son âge, sa condition sociale ni son appartenance politique. Ces conditions d’entrée sont :

• Etre habitant du Lyonnais Dauphiné.Cependant toute personne n’habitant pas le duché pourra recevoir une distinction de l’Ordre au rang de membre honoraire (cf V).
  
• Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
  
• Etre de bonne vie et moeurs. et n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation judiciaire dans une période de six mois.
  
• Etre de religion aristotélicienne.
  

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Civile de l'Ordre:

• Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
  
• Etre parrainé par le Commandeur de l'Ordre, le Vice-Commandeur de la chambre civile, ou le Duc du Lyonnais-Dauphiné.
  
• En vertu de mérites à exposer dans le domaine de la politique ducale ou municipale, de l'économie, de l'administration, de la justice, de la connaissance ou des arts.
  

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:

• Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
  
• Etre parrainé par une recommandation du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
  
• En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
  

2 - Le vote
2.a - Conditions de lancement d’un vote :
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions de la Chambre ou l’envoyer par missive au Commandeur. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le commandeur lancera le vote dans la Chambre de l'Ordre concernée.

2.b - Préalable de tout vote :
Des discussions seront lancées avec une durée de deux jours minimum au sein de la Chambre de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci.

2.c - Durée maximale :
15 jours (si avant la date limite plus des trois quarts des membres de ladite Chambre de l'Ordre se sont exprimés "Pour"; le vote peut être terminé plus tôt)

2.d - Choix de vote :
Les choix possibles sont POUR et CONTRE, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de la Chambre de l'Ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

2.e - Le vote en lui même :
Chaque votant se doit de signaler sa participation.

2.f Conditions d'acceptation :
Minimum la moitié de la Chambre de l'Ordre concernée doit s'être exprimé au cours du vote, néanmoins si une période d'inactivité venait à mettre l'intégrité de l'ordre en danger le Commandeur pourra passer outre le nombre minimum de votants.
Le vote se déroule selon la majorité absolue des suffrages exprimés, si le "Pour" obtient la majorité, la candidature est acceptée.

2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois.




III – Implication des membres
Tout membre de l’Ordre se doit d’être actif au sein du duché, les points qui suivent sont des propositions mais chaque membre doit se retrouver dans au moins un point.
Chaque membre se devra de respecter une certaine ligne de conduite, garantissant ainsi sa bonne volonté et son intégrité, mais aussi, symbolisant son dévouement pour le duché du Lyonnais Dauphiné.

• Participer aux cérémonies officielles et aux commisson d'avancements
  
• Porter soutien aux institutions ducales et/ou municipales
  
• Participation à la défense du duché
  
• Proposer des évènements publics
  
• Participation aux actions de l’Ordre
  

IV – De l'implication de l’Ordre dans le travail de mémoire;
1- L’épithète aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné.

Afin que la succession des Ducs du Lyonnais-Dauphiné marque les mémoire, que chaque Lyonnais-Dauphinois puisse plus aisément se souvenir d'eux ainsi que de leurs vertues et caractères, le nom de chacun d'entre eux, passé, présent et à venir, se verra désormais attribué un qualificatif selon les règles décrites ci-dessous.
L’Ordre de Sainct Georges se porte garant de la réalisation de ces votes à la fin de chaque mandat.

• Une semaine après la fin du mandat électoral du Duc du Lyonnais-Dauphiné s'il s'agit de son premier mandat en tant que tel, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité en Gargote dauphinoise à proposer des qualificatifs pour ledit Duc du Lyonnais-Dauphiné durant une durée d'une semaine.
  
• A l'issue de cette semaine, la liste des qualificatifs proposés se verra remettre à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une semaine afin d'en retenir trois. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux convenaient, l'Ordre pourra également en proposer un.
  
• Après cette semaine, l'Ordre de Saint George rendra cette liste publique et le peuple lyonnais et dauphinois sera invité à voter pour celui qui lui semble le plus adapté sur une durée d'une semaine.
  
• Et enfin, suite à cette nouvelle semaine, le Duc de Lyonnais-Dauphiné se verra adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote dans les chroniques et pour le reste de son existence. Il pourra l'accoler à son nom à sa guise.
  

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, la procédure sera la suivante :

• Immédiatement après la publication de ce décret, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité à proposer un ou des qualificatifs pour le ou les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) de son choix durant une durée d'une semaine.
  
• A l'issue de cette semaine, les listes des qualificatifs proposés se verront compilées et triées avant d'être remises à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une nouvelle semaine afin de retenir trois qualificatifs à chacun des Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs). Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux conviendraient pour certains Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs), l'Ordre pourra également en proposer un.
  
• Suite à cette nouvelle semaine, l'Ordre de Saint George rendra ces listes publiques, avant de se réunir en séance plénière pour y voter sur les qualificatifs qui seront associés aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, suivant les règles de vote en vigueur dans l'Ordre.
  
• A la cloture du vote, les anciens Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) se verront adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote pour le reste de leurs existences ou à titre posthume. Ils pourront l'accoler à son nom à leur guise.
  

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) ayant déjà eu un épithète par un précédent mandat :

• Une semaine après le mandat du Duc de Lyonnais-Dauphiné, l'Ordre mettra en place un vote afin de savoir si l'épithète du Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant porte toujours bien son épithète ou non. Ce vote dura une semaine.
  
• En cas de vote positif le Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant gardera son ancien épithète.
  
• En cas de vote négatif le Duc de Lyonnais-Dauphiné sortant perdra son ancien épithète et se verra attribué un nouvel épithète par le même système que les Ducs de Lyonnais-Dauphiné sans épithètes.
  

[HRP : Quelques exemples de qualificatifs IRL : Pépin le Bref, Charles II le Chauve, Philippe II Auguste, Philippe III le Hardi, Philippe IV le Bel, Richard Coeur de Lion, Jean Sans Terre, Charles le Téméraire, etc ...]

2- Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois
Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois, lieu de mémoire destiné à nos grands disparus, est tenu par les membres de l’Ordre de Sainct Georges en partenariat avec le conseil ducal.
L’Ordre de Sainct-Georges se porte garant de la bonne tenue de ce panthéon afin que la mémoire de nos défunts ne soit jamais perdue. Chaque nouveau membre de l'Ordre se devra d'aider à la réalisation d'un de ces dossiers avec l'aide de son parrain.

3- De la contribution aux collections ducales
Dans l'intérêt de la mémoire du Lyonnais-Dauphiné, les membres de l'Ordre de Saint-Georges bénéficient d'un accès au salles de travail de la Grand Bibliothèque afin d'y apporter leurs contributions et leur aide.
Néanmoins, la sélection et publication des œuvres reste à la réserve du Grand Intendant des Collections Ducales.


V – L’avancement au sein de l’ordre

Lorsque l'investissement d'un membre de l'ordre est estimé supérieur au rang qui lui a été attribué, un avancement au sein de la Chambre à laquelle il appartient peut être proposé.

Les dossiers et les votes se réaliseront dans les mêmes conditions que pour l'intégration d'un nouveau membre. Les dossiers archivés au sujet du membre concerné devront être annexé au nouveau dossier. Le membre proposé pour un avancement ne pourra pas voter pour son propre avancement.

Par ailleurs, tout membre de la chambre civile peut, le cas échéant, être proposé à l'admission à la chambre militaire, et réciproquement.

Tous les 4 mois, suite à la nomination/reconduction du commandeur, une commission de réflexion sera ouverte dans chacune des chambres , regroupant l'ensemble de ses membres, afin de se soumettre à une réflexion au sujet des avancements possibles et qui auraient pu être oubliés.


VI Les échelons

Les échelons de l'Ordre de Sainct-Georges de Dalphiné sont :

• Commandeur
  
• Vice-Commandeur
  

Chambre des notables :

• Grand'Croix
  
• Grand Officier
  
• Officier Supérieur
  
• Officier
  

Chambre de l'épée :

• Grand'Cordon
  
• Croix
  

Le Commandeur est élu par ses pairs membres de l'ordre des deux Chambres, il a la charge d’administration de l’Ordre. Le titre de Commandeur n'est donc pas à proprement parler un rang, il s'agit 'une charge.
Le Commandeur est élu pour une durée de quatre mois, au terme de celle-ci, de nouvelles élections seront organisée, où le Commandeur sortant pourra se représenter.

Les Vice-Commandeurs peuvent être au nombre de deux, chacun ayant à charge une seule chambre. Nommé par le Commandeur s'il estime en avoir l'utilité, avec l'accord de ses pairs membres de leur chambre, ils ont la charge de seconder le Commandeur dans la chambre où ils sont nommés et peuvent le remplacer lors de ses absences, notamment en lançant des votes d'intégration et en accueillant des nouveaux membres ou en lançant les votes d'épithètes.

Tout membre de l’Ordre quittant le Lyonnais-Dauphiné pour habiter dans un autre duché devient « membre honoraire ». Par ce fait, il conserve son rang pour la décoration mais perd son droit de vote.



VII La distinction
La distinction se compose d’un collier assorti d'une décoration, l'un et l'autre selon le rang et la chambre d'appartenance.
Le collier pourra être arboré derrière les armoiries familiales, ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

Concernant la chambre des notables :
L'ensemble se compose d'un lion or et d'un collier dont la couleur est définie par :

• La couleur bleu pour les Grand Croix
  
• La couleur verte pour les Grands Officiers
  
• La couleur brune pour les Officiers Supérieurs
  
• La couleur noire pour les Officiers
  

Concernant la chambre de l'épée:
L'ensemble se compose d'un collier rouge et d'un dragon dont la couleur est définie par :

• La couleur rouge pour les Grand Cordon
  
• La couleur or pour les Croix
  

Pour les membres honoraires le collier sera de couleur pourpre.

Concernant la double appartenance :
Lorsqu'un membre appartient aux deux chambres sa décoration se compose d'un dragon de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre de l'épée et d'un collier de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre des notables.

Quelque soit la chambre dont le Commandeur est issu, il abordera un collier blanc pourvu d'un dragon ou d'un lion selon son rang dans la chambre militaire.

VIII Conditions d’expulsion

Un membre peut être radié de l’ordre sur décision du Commandeur pour :

• Crime de lèse majesté envers Sa Majesté le Roy de France ou un membre de la Maison Royale
  
• Manque de respect grave au Duc de Lyonnais-Dauphiné, au Conseil ou à un membre de l'ordre.
  
• Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.
  

Tout autre motif non énoncé ci dessus se verra discuté de façon collégiale entre tous les membres de la chambre du membre concerné. La décision sera votée aux deux tiers.

Citation :

Annexe - Ensemble des colliers de l'ordre

Commandeur

"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"


Grand Croix

"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"


Grand Officier

"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"


Officier Supérieur

"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"


Officier

"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"


Grand Cordon

"Collier de gueule chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"


Croix

"Collier de gueule chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"


Membres Honoraires

"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"

Validé en la chapelle Saint-Antoine-le-Petit à Paris, le dix neuvième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.

Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France.

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Refonte complète du texte le 20/05/1463.