VA /**/ TAOP - Cerius [Coupable]

Citation :

Accusé : Sieur Cerius
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par la duc Raithuge
Officier en charge : Sergent Bonissima

la fiche :



les faits :
le 8 Mai 1459, Jour du seigneur, Le Sieur Cerius a accepté une embauche dans un champs. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.


les preuves :



la loi :

Citation :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

les courriers envoyés :

Citation :

Fait à Valence, le 8 Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez accepté ce dimanche 8 Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est illégal d’accepter de telles offres :

V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

Citation :

Expéditeur : Cerius
Date d'envoi : 16/05/2011 - 06:25:37
Titre : Re: Certificat de mine.
Oulala suis à la bourre !!!!!


T'envoies ça ce soir.....


Dis donc t'es mignonne toi en uniforme de Sergent ,)

Citation :

Expéditeur : Cerius
Date d'envoi : 22/05/2011 - 21:37:26
Titre : Re: Message de la Prévôté.
Coucou mon sergent préféré,la forme?

Bon j'ai encore fait une boulette avec ces embauches.....Pas ma faute,j'oublie toujours que l'on est Dimanche.En plus j'arrive pas à faire le screen.

Le mieux c'est que tu me mettes "en examen"^^ et que je passe en procès...Ça me fera le plus grand bien (Du moment que je suis pas fiché au "Grand banditisme"^^).

Allez on fait comme ça et j'assurerai ma défense avec ce talent qui me caractérise^^.

Sinon,à part ça t'es toujours aussi mignonne toi dans ton uniforme^^

Ben allez j'ose et je t'embrasse mon Sergent adoré^^.


A bientôt au tribunal alors ,).

Ton ami Cerius.

Citation :

Fait à Valence, le 23 Mai de l'an de Grace 1459,

A Sire Cerius,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 01 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.

Citation :

En ce jour du 27 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Cerius.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 8 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111130.png


Vu les articles V.3.2 et V.3.1.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Bonissima à la barre

Citation :

*La Sergente de la prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.

Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*

Votre honneur.

Le sieur Cerius ici présent a accepté une offre d'embauche le dimanche 8 mai. Je lui ai envoyé missive pour lui proposais une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira..*

Regarde la preuve, et sourit de toutes ses dents avant de se concentrer sur le réquisitoire :

Citation :

Votre honneur,

Sieur Cerius n'a daigné ni se présenter ici lieu, et devant les missives de celui ci en réponse à celles de Bonissima, Sergente en Valence, nous ne pouvons que l'inculper pour Esclavagisme passif.
Les preuves sont là pour bien montrer sa culpabilité, qu'il n'a pas nié.

Votre Honneur, c'est pour ça que Nous, Binette56, Procureur en Lyonnais-Dauphiné, demandons 3 jours de Travaux d'Intérêts Généraux, plus une journée majorée pour non présentation au tribunal.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

Il y a plusieurs affaires d'ouvertes concernant Cerius...

Donc, l'accusé a répondu a une offre de travail dominicale.
Il n'a pas souhaité répondre favorablement a une médiation
Il n'a pas daigné répondre a notre invitation Icelieu.
En ce 30 juin, je condamne Cérius a 2 jours d'emprisonnement
un pour sa présence au labeur un dimanche, et un pour son absence ici.


(si je suis plus dure que toi procureur, c'est par souci d'équité avec l'affaire d'hier, ou le condamné était conciliant
merci Huna, j"avais oublié ce détail)