VA /**/ TAOP - Elise (Coupable)

Invité

Citation :: casier judiciaire:

Elise était accusée de T.A.O.P.

Nom du procureur : Thiberian
Nom du juge : l'oiselier
Date du verdict : 05/06/1459
Lieu concerné par l'affaire : Valence

Jugement :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu et à la peine de substitution suivante :
-Excuses publiques envers Istanga

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t23957-va-taop-elise-coupable?highlight=elise

Citation :: En ce jour du 30 juin 1459,

Nous, Dame Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Dame Elise.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 5 juin 1459 qui vous imposait de faire des excuses publiques à Dame Istanga, et il a été vu que vous vous êtes exprimée publiquement à plusieurs reprises confirmant votre refus de vous y soumettre. Voici les preuves :

https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/830/preuveelise1.jpg/
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/10/preuveelise2.jpg/

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l’article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.g : Obligation d’exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public et nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :: L'accusation a appelé Dame Istanga à la barre

Je valide !

Par contre, il faudrait que j'appelle qui à la barre ? C'est inutile je pense d'appeler Istanga, car elle n'a rien à voir maintenant...

C'est vrai, j'y avais pensé aussi, je pense que l'avis d'Isa serait le bienvenu.

Appeler Thiberian ? Car c'est lui qui avait lancé le procès, et donc l'a entendu du tribunal dire qu'elle ne ferait pas d'excuses publiques ?

Invité

Dame istanga pourrait temoigner du fait qu'elle n'a pas reÇu d'excuses de la part d'elise.
Ensuite, elle a exprimé ouvertement en place publique qu'elle ne vpoulait pas s'excuser. J'aurai pu etre temoin si je n'avais pas été proc adjoint. Dame plume y etait aussi donc elle pourrait s'exprimer aussi...

Je ne serais pas partant pour appeler Istanga.

Mais oui Plume, je pourrais t'appeler ?

Heuuuu.
Oui vous pouvez, enfin tu peux, je n'avais pas pensé à sa.

C'est fait :)

Plume ?

Non, c'est un non respect du jugement donc on ne refait pas le procés et on appelle pas de nouveau le plaignant dans ce cas précis.
Ce sont les représentants judiciaires, dont la procure qui sont les seuls accusateurs dans ce cas.

un cas où on pourrait faire appel à un témoignage en cas de NAP, le non respect d 'injonction de paiement des impôts pour en avoir un relevé, sinon c'est la procure qui déclenche le procés au nom propre de la justice et pas d'un plaignant

Invité

donc mon acte d'accusation se suffit à lui même, sans témoignage de qui que ce soit?
Et on passe directement au jugement?

exact, l'acte d'accusation se suffit à lui même, puisque le suivi de l'éxécution de la sentence est effectué par la procure et en l'occurence, si un jour ce juge adjoint est nommé, il pourra lui, être le seul cohérent à être appelé pour confirmer le non respect du jugement

Cela ne veut pas dire pour autant qu'on passe directement au jugement, on ne coupe pas le droit de défense, la procédure reste la même, défense, réquisitoire défense et jugement

D'accord. Mais cela n'empêche en rien Plume d'appuyer les faits ! De toute façon, c'est lancé !

Je vais jouer la dame de surveillance des applications des peines, même si c'est Huna qui l'est.

*Rit et file vers le tribunal.*

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Citation :: *Plume se présenta au tribunal, comme on l'attendait depuis un moment, pas sa faute, il avait fallu qu'elle goûte ce délicieux gâteau, enfin échantillon préparé pour le futur anniversaire des enfants.*

Votre Honneur, Bonjour.

Dame Elise à été jugée le 5 juin 1459 par vous même et condamnée à présenter des excuses à la plaignante dame Istanga.
Au jour d'aujourd'hui, ceci n'est toujours pas fait, l'accusé refusant de se plier à sa peine et l'ayant clairement dit à chaque intervenant judiciaire lui ayant parlé de cette affaire.

*Pas agent, elle n'était qu'un membre du tribunal qui s'exprimait, alors chut, pas de conseils sur la peine, ni rien, juste un énoncé des faits, une légère inclination de tête et elle se retire sur un "ce sera tout votre honneur".*

temoignage coupé au tour du requisitoire.

Invité

Citation :: Vostre honneur,

Entendue la loi stipulant que toute personne doit se soumettre au verdict d'un juge et appliquer sa peine, et que dans le cas contraire sera accusée de trouble à l'ordre public.

Vu les preuves à l'encontre de Dame Elise s'égosillant à deux reprises, sans se cacher, en place publique devant tout le duché qu'elle refusait d’exécuter sa "broutille", pour reprendre les termes de l'accusée.
Entendu le témoignage de Dame Plume, confirmant l'impudence de l'accusée.

Vu que l'accusée ne s'est pas manifestée devant nous dans ce tribunal, malgré sa convocation, faisant encore affront à la justice.

Attendu que l’accusée en plus de ne pas appliquer sa peine, sème le trouble en place publique, sans aucune retenue, et aggrave davantage sa culpabilité de part son absence, préméditée dans ses propos, au vu des preuves.

Devons nous tolérer un tel manque de retenue en nostre duché?
Devons nous subir des propos de révolte d'une dame?
Accepterons nous l'irrespect envers la justice?
Une dame ne doit elle pas avoir un minimum de tenue en place publique?
Quotionnerons nous une telle attitude?

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Monsieur le Juge, que cette dame apprenne la sagesse et l'obéissance envers nos lois et nostre autorité.

Aussi, réclamerons-nous trois jours de prison et 10 écus de frais de justice. La fraicheur de nos geôles, pourra peut êstre radoucir la fièvre de cette femme.

Que la justice, le respect de tous, la paix et le calme soient possible en Lyonnais Dauphiné!

3 jours de geôle ??

Je trouve que ça fait un peu beaucoup ..

Donc nous partons sur 2 ou 3 jours Huna ?

Invité

Comme tu le sens!

Huna a écrit:

Citation :: Vostre honneur,

Entendue la loi stipulant que toute personne doit se soumettre au verdict d'un juge et appliquer sa peine, et que dans le cas contraire sera accusée de trouble à l'ordre public.

Vu les preuves à l'encontre de Dame Elise s'égosillant à deux reprises, sans se cacher, en place publique devant tout le duché qu'elle refusait d’exécuter sa "broutille", pour reprendre les termes de l'accusée.
Entendu le témoignage de Dame Plume, confirmant l'impudence de l'accusée.

Vu que l'accusée ne s'est pas manifestée devant nous dans ce tribunal, malgré sa convocation, faisant encore affront à la justice.

Attendu que l’accusée en plus de ne pas appliquer sa peine, sème le trouble en place publique, sans aucune retenue, et aggrave davantage sa culpabilité de part son absence, préméditée dans ses propos, au vu des preuves.

Devons nous tolérer un tel manque de retenue en nostre duché?
Devons nous subir des propos de révolte d'une dame?
Accepterons nous l'irrespect envers la justice?
Une dame ne doit elle pas avoir un minimum de tenue en place publique?
Quotionnerons nous une telle attitude?

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Monsieur le Juge, que cette dame apprenne la sagesse et l'obéissance envers nos lois et nostre autorité.

Aussi, réclamerons-nous deux jours de prison et 10 écus de frais de justice. La fraicheur de nos geôles, pourra peut êstre radoucir la fièvre de cette femme.

Que la justice, le respect de tous, la paix et le calme soient possible en Lyonnais Dauphiné!

Je suis passé à 2 jours. J'envois !

Invité

Citation :: Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)

Bien, alors mon verdict ma sentence ne seraient que broutille,
j'en suis heureux mais ne puis le tolérer, surtout quand l'irrespect pousse a ne point venir profiter de notre hospitalité.
Nous aurrions souhaité entendre votre voix, et vos excuse.
Mais si vous vous enfermer en votre silence, nous comprenons.
Aussi en ce 17 juillet, nous vous condamnons Dame Elise a 2 jours de prison,
le premier au titre de vos excuses a dame Istanga
le second au titre d'excuses aux différents intervenants de cette cour.

Mémo pour archivage:

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
1 témoin: Plumedange (Accusation)

Spoiler:

Acte d'accusation:

Code:: En ce jour du 30 juin 1459,

Nous, Dame Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre de Dame Elise.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 5 juin 1459 qui vous imposait de faire des excuses publiques à Dame Istanga, et il a été vu que vous vous êtes exprimée publiquement à plusieurs reprises confirmant votre refus de vous y soumettre. Voici les preuves :

http://imageshack.us/photo/my-images/830/preuveelise1.jpg/
http://imageshack.us/photo/my-images/10/preuveelise2.jpg/

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.g : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Code:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Code:: Vostre honneur,

Entendue la loi stipulant que toute personne doit se soumettre au verdict d'un juge et appliquer sa peine, et que dans le cas contraire sera accusée de trouble à l'ordre public.

Vu les preuves à l'encontre de Dame Elise s'égosillant à deux reprises, sans se cacher, en place publique devant tout le duché qu'elle refusait d�exécuter sa "broutille", pour reprendre les termes de l'accusée.
Entendu le témoignage de Dame Plume, confirmant l'impudence de l'accusée.

Vu que l'accusée ne s'est pas manifestée devant nous dans ce tribunal, malgré sa convocation, faisant encore affront à la justice.

Attendu que l�accusée en plus de ne pas appliquer sa peine, sème le trouble en place publique, sans aucune retenue, et aggrave davantage sa culpabilité de part son absence, préméditée dans ses propos, au vu des preuves.

Devons nous tolérer un tel manque de retenue en nostre duché?
Devons nous subir des propos de révolte d'une dame?
Accepterons nous l'irrespect envers la justice?
Une dame ne doit elle pas avoir un minimum de tenue en place publique?
Quotionnerons nous une telle attitude?

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Monsieur le Juge, que cette dame apprenne la sagesse et l'obéissance envers nos lois et nostre autorité.

Aussi, réclamerons-nous deux jours de prison et 10 écus de frais de justice. La fraicheur de nos geôles, pourra peut êstre radoucir la fièvre de cette femme.

Que la justice, le respect de tous, la paix et le calme soient possible en Lyonnais Dauphiné!

Dernière plaidoirie de la défense

Code:: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Plumedange à la barre

Code:: *Plume se présenta au tribunal, comme on l'attendait depuis un moment, pas sa faute, il avait fallu qu'elle goûte ce délicieux gâteau, enfin échantillon préparé pour le futur anniversaire des enfants.*

Votre Honneur, Bonjour.

Dame Elise à été jugée le 5 juin 1459 par vous même et condamnée à présenter des excuses à la plaignante dame Istanga.
Au jour d'aujourd'hui, ceci n'est toujours pas fait, l'accusé refusant de se plier à sa peine et l'ayant clairement dit à chaque intervenant judiciaire lui ayant parlé de cette affaire.

*Pas agent, elle n'était qu'un membre du tribunal qui s'exprimait, alors chut, pas de conseils sur la peine, ni rien, juste un énoncé des faits, une légère inclination de tête et elle se retire sur un "ce sera tout votre honneur".*