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 Impôt Juillet/Août 1459

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somica

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MessageSujet: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeMer 13 Juil 2011 - 11:40

Citation :
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront.


Qu'il soit su que le Conseil Ducal a adopté la levée d'un impôt d'un montant de 19000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.

Citation :
Frais prévus pour soixante jours :

- Frais de corruption : : 21100 écus (frais incompressibles)
- Prévôté : frais de défense civile : 7500 écus
- Prévôté : soldes en marchandises : 1800 écus.
- Frais d'embauche pour les PE : 780 écus.
- Repas ducaux : 21600 écus (frais incompressibles)
- Prestige : 3100 écus
- Ost : 7000 écus
- Achats de céréales aux mairies : 41000 écus.

Total des dépenses : 103880 écus.


Revenus prévus pour soixante jours :

- Ventes de bétail : 49000 écus.
- Revenus miniers :24000 écus.
- Commerce : 7 000 écus
- Taxe tavernes : 3360 écus.
- Taxe listes électorales : 3600 écus.

Total des revenus : 86960 écus.

Montant de l'impôt : 19000 écus.

Qu'il soit su que dans un souci de clarté, le bailli et le Commissaire aux mines vous proposent les chiffres des possessions de chaque ville, ci-joints:

Citation :
Possessions de la ville de Briançon :

Résidents présents:
- Total des artisans présents: 33
- Total des cultivateurs présents: 58
- Total des éleveurs présents: 7

Résidents en voyage:
- Total d'artisans en voyage: 7
- Total des cultivateurs en voyage: 14
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 120
Citation :
Possessions de la ville de Dié :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 44
- Total des cultivateurs présents: 76
- Total des éleveurs présents: 23

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 11
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 161
Citation :
Possessions de la ville d'Embrun :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 42
- Total des cultivateurs présents: 80
- Total des éleveurs présents: 14

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 1

Total des biens imposables: 156
Citation :
Possessions de la ville de Lyon :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 26
- Total des cultivateurs présents: 68
- Total des éleveurs présents: 12

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 8

Total des biens imposables: 120
Citation :
Possessions de la ville de Montélimar :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 31
- Total des cultivateurs présents: 57
- Total des éleveurs présents: 21

Résidents en voyage:
- Total des artisans en voyage: 12
- Total des cultivateurs en voyage: 13
- Total des éleveurs en voyage: 4

Total des biens imposables: 138
Citation :
Possessions de la ville de Valence :

Résidents Présents :
- Total des artisans présents: 47
- Total des cultivateurs présents: 110
- Total des éleveurs présents: 22

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 10
- Total des cultivateurs en voyage: 17
- Total des éleveurs en voyage: 2

Total des biens imposables: 208
Citation :
Possessions de la ville de Vienne :

Résidents Présents:
- Total des artisans présents: 65
- Total des cultivateurs présents: 106
- Total des éleveurs présents: 31

Résidents en voyage :
- Total des artisans en voyage: 6
- Total des cultivateurs en voyage: 9
- Total des éleveurs en voyage: 3

Total des biens imposables: 220
Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 1123 échoppes, champs et élevages => 16,92 écus / possession.


Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville est la suivante:

Citation :
- Briançon : 120 / 10,7% = 2033
- Dié : 161 / 14,3% = 2717
- Embrun : 156 / 13,9% = 2641
- Lyon : 120 / 10,7 % = 2033
- Montélimar : 138 / 12,3% = 2337
- Valence : 208 / 18,5% = 3515
- Vienne : 220 / 19,6% = 3724

Total = 19000

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VIII.2.b de notre Coutumier la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :
- un premier versement pour le 26 Juillet 1459, au moins la somme attendue.
- un second versement pour le 2 Aout 1459, le solde dû.


Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné.


Qu'on se le dise !

Fait au Castel de Pierre-Scize le douzième jour du mois de Juillet mil quatre-cent cinquante-neuf.

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elo72

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeMer 13 Juil 2011 - 18:16

Bon bah préparer un procès pour haute trahison en mon encontre...
Pour un maire qui essaye de sortir sa mairie de la misère car un autre à vidé les caisses gentiment avec un proche à lui avant de ce laissé mourir et que pour ma part je demanderais pas à mes villageois de payé à nouveau des sommes de fou pour une mairie qui a était vidé par quelqu'un et que le duché n'aide pas avec ses impôts.


La vagabonde aller sûrement paraître dur mais il en était ainsi et elle se laisserait pas faire quitte à ce mettre en difficultés, elle l'avait déjà fait lors de son premier mandat pour la sécurité de la ville, aujourd'hui c'était pour le bien de ses villageois.
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Nathiavel

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeMer 13 Juil 2011 - 20:54

En passant par la entend la vagabonde raler sur l'annonce de l'impot et se permet de pousser la porte du bureau et venir lui expliquer.

Bonjour demoiselle, je vous ai entendu en passant et je me permet de vous faire une remarque.

Alors la somme comme vous dites faramineuse, était double il y a moin d'un ans.
Et l'impot qui est demandé est de
Citation :
Ce qui nous fait un total (voyageurs compris) de 1123 échoppes, champs et élevages => 16,92 écus / possession.

En sachant, au cas ou vous ne le sauriez que c'est pas la mairie qui doit payer cet impot mais bien chacun d'entre nous.

Et que celui ci se fait en deux levée. Rien empeche Montel comme fait tout maire de le faire en 2 levée pour minimiser... ca veut dire deux prelevement de 8,5 ecus par possession.


Attend de Se retirer et avant que la CaC vienne prendre le relais dans ses locaux.
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elo72

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeMer 13 Juil 2011 - 22:40

Regarde le Sieur et sourit amusée.

Vous savez que la mairie de Montel à était pillié? Que Certains on fait des dons à la mairie en plus des impôts?
Qu'ils ont on marre qu'ont les prennent pour des bonne poire à devoir toujours payé?
Je le sais et je l'ai comprend... Pour tant je suis vagabonde et paye aucun impôt.
Avant de voir les bourses du duché pensez vous au bien des villageois et au fait qu'ils travaillent avec acharnement pour payé des impôts et non ce faire plaisir à eux?

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Nathiavel

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeMer 13 Juil 2011 - 23:19

Donc on va dire pas d'impot pour montel, fermeture de la mine a montel car au lieu de rapporter elle coute de l argent, pas de vente de fer a 19 mais il se vendra comme pour nos voisin.
La defense, plus de soldat ni d'agent de la prevoté donc a vous a gerer les infractions. Et si y a brigandage a montel, bah vous fairez les dossiers.

Ah j'oublié les cereale et la viande dominical bah plus besoin non plus...

Pas payer d'impot, ca veut dire enlever tout cela et j'oublie plein d'autre chose, comme le faite que la ville coutent 50ecus, et que chaques actions entreprise par le duché demande un travail d'érudit derriere, dont certains montiliens.

Montel a été pillée, je n'ai vu aucune revolte de brigant depuis un moment. Si les maires qui y sont elu ne sont pas capable de gerer une mairie, aux anciens maire de les former mais ca fait plus d'un ans que j'entend que cette mairie est en dessous de 1000 ecus. Donc ca doit faire plus d'un ans qu'il n y a jamais eu de maire capable a gerer une mairie dans cette mairie.


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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 21:19

Pillée par un maire en fonction Messire !
Puis s'il y a pas eu de maire capable depuis un an j'y peu quelques choses moi? Les villageois en son pour quelques choses?
Aujourd'hui je demande ouvertement de l'aide et que le duché nous fassent une faveur, n'avons nous pas le droit de dire ce qu'on pense?
Coupé les vivres à Montel car je dit stop ville en détresse... Vous savez aidez et vous ouvrir au autre vous... Félicitation.


La vagabonde avait son ton ironique de présent.
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somica

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 21:20

on en discute au CD elo calme ! Cependant faut penser que le duché compte juste dans les impôts prévisionnels si aide il y aura se sera par le biais de tes collègues.
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 14 Juil 2011 - 21:32

Regarde So puis ce retourne vers le Sieur et lui lance un regard froid.

Merci So... J'espère que le CD comprendra... Vue qu'un ne comprend pas ce que je peu ressentir, de voir la mairie dans un tel état alors que je l'ai connu bien plus animée et avec une meilleure caisse... J'espère que les autres membre comprendront.

La vagabonde savait que So comprendrait la douleur qu'elle avait et à qu'elle point Montel et la mairie lui tenait à coeur.
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somica

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeMer 20 Juil 2011 - 23:30

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Pour info : je vais passer dans le duché, si vous voulez profiter de mon passage dans vos villages pour vous alléger d'une partie de vos impôts, je serais toute ouïe ! j'aurais un porte monnaie spéciale sur moi pour cela. Very Happy
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 0:13

Se demande quand Taz va debarquer raler quand il remarquera l'impot demandé par somi a vienne qui compte surement aller en vacance... Mr.Red
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 0:15

Regarde Nath et se marre aussi
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somica

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 0:16

Leur fait signe de faire comme si de rien

Chttt !!
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bonissima

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 12:53

Quand tu seras à Valence je payerai la moitié des impôts et le prochain maire payera l'autre.
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somica

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 12:57

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Pour info : je vais passer dans le duché, si vous voulez profiter de mon passage dans vos villages pour vous alléger d'une partie de vos impôts, je serais toute ouïe ! j'aurais un porte monnaie spéciale sur moi pour cela. Very Happy

Normalement a Valence demain...si je ne suis pas trop chargée.
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 13:00

aller je rale meme pas me je dis mieux soit tu est a vienne aujourd'hui ou demain
et je te paye la totalité

soit je te paye la totalité avec le manda que j'ai deja

comme ca le nouveau maire en serra debarasser pour le mois qu'elle ferra

alors qui dit mieux ??

certainement pas ceux qui me voyait deja raler na !!!!!!!
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somica

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 13:41

utilise le mandat que tu as alors, je ne serais pas sur vienne aujourd'hui ça s'est sur...demain non plus ou j'ai un cheval magique ^^
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tazspike

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 13:44

oki alors je fait ca aujourd'hui ou demain (la vais dodoter dormir 3heures par nuit c'est pas suffisant et comme je fait ca depuis dimanche j'ai peur de faire des boulettes ^^)[b]
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 13:45

donc 30724 on est bien d'accord hein Wink
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 13:46

Shocked
heu ca va pas etre possible la tu enleve un 0 je veux bien mais sinon je laisse le prochain maire se debrouiller^^
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 13:47

Ah ça va tu dors pas trop alors Very Happy

3724 on est d'accord Very Happy

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Pour info : je vais passer dans le duché, si vous voulez profiter de mon passage dans vos villages pour vous alléger d'une partie de vos impôts, je serais toute ouïe ! j'aurais un porte monnaie spéciale sur moi pour cela. Very Happy
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 13:54

Se dit que Taz est d'une generosité... 30.000 ecus d'impot sans raler... on va aller se dorer les fesse au soleil Mr.Red
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeJeu 21 Juil 2011 - 23:14

Boni je ne pourrais pas être a Valence demain...

(étant en mode tamago ou retraite samedi, dimanche et lundi ça repousse a mardi pour les impôts...)
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somica

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeVen 22 Juil 2011 - 18:29

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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeDim 24 Juil 2011 - 8:40

Dame So, je ne sais si vous passerez à Embrun pour recoller l'impôt. Dans le cas contraire, indiquez moi comment m'en acquitter, si je dois passer par le biais d'un mandat que je n'ai point en l'état et que je crains de demander si quelque zéro venait à grossir l'attendu... Wink

lui sourit mutine
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitimeDim 24 Juil 2011 - 9:28

somica a écrit:
Boni je ne pourrais pas être a Valence demain...

(étant en mode tamago ou retraite samedi, dimanche et lundi ça repousse a mardi pour les impôts...)

De toute façon j'avais complétement oublié ^^

(En plus mardi je serai plus disponible)
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MessageSujet: Re: Impôt Juillet/Août 1459   Impôt Juillet/Août 1459 Icon_minitime

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