CJ Provenant du Languedoc/Daragorne/TAOP/Brigandage/Chrisgentilhomme - Coupable [A CLASSER]

Citation :

En ce 2èmejour du mois d�aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Daragorne pour Trouble à l'ordre public.

Cet infâme personnage s'est attaqué dans la nuit du 28 au 29 Juillet 1459, à Mestre Chrisgentilhomme. Après s�être défendu comme il le pouvait le pauvre homme s�est vu laisser inanimé dans un champ par ce bandit de grand chemin, et s�est fait racketter une partie de ses biens à savoir une quinzaine de sacs de maïs, 3 miches de pains et 100 écus. Mestre Daragorne a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Nîmes, ainsi que de la solitude de la victime, pour exercer son �uvre malfaisante, mais la justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.

Le jeune homme, lors de ce triste épisode, à heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, en voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimg/f/695/sansremu.png/

L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela pour quelques écus et autres denrées seulement...

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Daragorne ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune! Cet homme n'est qu�un vulgaire bandit de grand sans honneur aucun!

Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!

L'accusé doit être punit avec sévérité, la justice doit lui passer l'envie de recommencer! Pour que notre Comté soit une Terre d'asile et de paix!

C'est pourquoi je demande à ce que Mestre Daragorne soit reconnu coupable et condamné à une peine de 3 jours de prison ainsi qu'a une amende de 50écus!

Je rappelle toutefois à l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat s'il le désire.

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Valence [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 7h40.

pardon Bine, mais tu peux pas valider ça comme cela... c'est une accusation et un réquisitoire en même temps.. il n'y a aucune référence de loi et pas de témoignage de la victime, n'assume pas la responsabilité d'afficher cela.

édit: L'accusé a le droit de se défendre quand même

Citation :

Bonjour confrère.

J'avoue être étonné des actes d'accusation, je ne peux me permettre de les montrer devant le tribunal. L'acte d'accusation et le Réquisitoire sont mélangés ...

Il n'y a pas de loi énoncée, pas de témoignage des victimes ...

Renvoyez moi demain au plus tard, car il sera forcément en Lyonnais-Dauphiné encore, un Acte d'accusation pour chaque CJ, et je vous fournirais au fur et à mesure les minutes des 2 procès.

Cordialement,

Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Spica
Date d'envoi : 03/08/2011 - 01:11:04
Titre : Re: Re: Affaires en coopération

Bonjour cher confrère,

il n'y a pas de lois énoncées car le code Languedocien est un code Oral dite de Coutume et vous invite donc à en prendre connaissance. (http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=18#l2)

De part la coutume, je suis en droit de vous transmettre l'acte d'accusation selon le critère du bon père de famille : est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... et peut le faire pour trouble à l'ordre public comme le prévoit notre coutumier.

Je reformule toutefois la fin de mes actes d'accusations car effectivement j'ai un peu mélangé en tout cas suis allé un poil trop loin...

Merci alors de prendre en compte les deux actes qui suivent.

Mestre Arthurcano
Procureur du Languedoc,
(HRP : première fonction à ce poste et premier jour j'apprends donc... Désolé!!)

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Premier acte d�accusation :
En ce 2ème jour du mois d�aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Daragorne pour Trouble à l'ordre public.

Cet infâme personnage s'est attaqué dans la nuit du 28 au 29 Juillet 1459, à Mestre Chrisgentilhomme.
Après s�être défendu comme il le pouvait, le pauvre homme s�est vu laisser inanimé dans un champ par ce bandit de grand chemin, et s�est fait racketter une partie de ses biens

Le plaignant, Mestre Chrisgentilhomme, nous affirme sous témoignage s�être fait racketter une quinzaine de sacs de maïs, 3 miches de pains et 100 écus. Il pourra venir témoigner à la barre pour confirmer les faits.

Mestre Daragorne a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Nîmes, ainsi que de la solitude de la victime, pour exercer son �uvre malfaisante, mais la justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.

Le jeune homme, lors de ce triste épisode, à heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, en voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimg/f/695/sansremu.png/

L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela pour quelques écus et autres denrées seulement...

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Daragorne ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune! Cet homme n'est qu�un vulgaire bandit de grand sans honneur aucun!

Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je porte à la connaissance de l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat!

La parole est à la défense!

J'envoie comme ça.

Citation :

Le plaignant, Mestre Chrisgentilhomme, nous affirme sous témoignage s�être fait racketter une quinzaine de sacs de maïs, 3 miches de pains et 100 écus. Il pourra venir témoigner à la barre pour confirmer les faits.

Il manque toutefois les divers témoignages requis.

Lors de nos actes d'accusation, nous recueillons le témoignage de la prévôté ainsi que celui de la victime.
Ceci étant la procédure, le procureur n'est peut être pas au courant de cela. Il faudrait sans doute lui envoyer un de nos très beaux pigeons lyonnais-dauphinois afin de l'en avertir.

Citation :

*Bine entra dans le tribunal avec une missive à la main. Il prit la parole.*

Bonjour à tous qui êtes ici.

En ce jour du 3 Août 1459, Nous Binette56, Procureur, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Sieur Daragorne, en vertu de nos accords de coopération judiciaire avec le Languedoc, représenté dans la missive par Sieur Arthurcano, Procureur du Comté du Languedoc.
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En ce 2ème jour du mois d�aout 1459, Nous, Mestre Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Daragorne pour Trouble à l'ordre public.

Cet infâme personnage s'est attaqué dans la nuit du 28 au 29 Juillet 1459, à Mestre Chrisgentilhomme.
Après s�être défendu comme il le pouvait, le pauvre homme s�est vu laisser inanimé dans un champ par ce bandit de grand chemin, et s�est fait racketter une partie de ses biens

Le plaignant, Mestre Chrisgentilhomme, nous affirme sous témoignage s�être fait racketter une quinzaine de sacs de maïs, 3 miches de pains et 100 écus. Il pourra venir témoigner à la barre pour confirmer les faits.

Mestre Daragorne a pu profiter du peu de passage sur les chemins entre Uzès et Nîmes, ainsi que de la solitude de la victime, pour exercer son �uvre malfaisante, mais la justice se fera toujours présente pour le bien des concitoyens de notre comté et de notre royaume.

Le jeune homme, lors de ce triste épisode, à heureusement entendu le nom de son agresseur et nous en a fait part, en voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimg/f/695/sansremu.png/

L'accusé sans morale aucune a nuit à son prochain sans regret aucun. Il à mis ainsi en péril notre société et la tranquillité de notre Comté, tout cela pour quelques écus et autres denrées seulement...

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
Mestre Daragorne ne ressemble en aucun cas à une telle personne...Cet acte est irraisonné et a été commis pour nuire volontairement a autrui sans moralité aucune! Cet homme n'est qu�un vulgaire bandit de grand sans honneur aucun!

Si tout un chacun se permettait de brigander à tort et à travers, d'agressé les honnête gens avec pour seul but de leur dérober leur bourse, les voyageurs et nos bon Languedociens ne pourraient plus sortir sans trembler! Notre vie en société en serait grandement compromise!

Maintenant que tous les éléments de cette affaire ont étés exposés, je porte à la connaissance de l'accusé qu'il peut se faire représenter par un avocat!

La parole est à la défense!
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Je rappelle que cet acte d'accusation m'a été envoyé par le Procureur du Languedoc.

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Spica
Date d'envoi : 03/08/2011 - 21:34:27
Titre : Re: Re: Re: Re: Affaires en coopération

Cher confrère,

veuillez trouver ci-dessous le témoignage de Dame Muselière qui pourra servir dans les deux affaires dont nous sommes en contact puisque Mestre Gentilhomme n'est autre que son conjoint et que tout deux avec leur fils ont eu à parti ce même soir de drame avec Mestre Daragorne.

Arthurcano
Procureur du Languedoc

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Copie du témoignage de Dame Muselière :
" * Expéditeur : Museliere
* Date d'envoi : 03/08/2011 - 17:53:39
* Titre : Re: Plainte contre Mestre Daragorne

* Bien sur, messire.

Alors voila comment cela s'est passé :

Nous voyagions, mon conjoint, mon fils et moi même, sur la route entre Uzès et Nîmes. Nous voyagions de nuit afin de ne pas être accablé par la chaleur de la journée et pour que le voyage passe plus vite pour Lyam, mon fils, qui n'a que quelques mois.

Puis le triste sire est arrivé ... daragorne j'ai cru comprendre quand il nous a menacé.

Puis tout devient noir, je ne voit plus Chrisgentilhomme, mon conjoint, et Lyam m'est arraché des bras. Je ne sent que les coups qui pleuvent sur moi... sur mes bras, mon visage, mon ventre où la Vie avait élu domicile depuis plusieurs semaines.

J'ouvre les yeux bien plus tard, sortant d'une torpeur de douleur et de solitude, réveillée par les cris de Lyam. Je suis au milieu d'un champ, l'enfant en pleurs par terre à côté de moi. Chris n'est pas là. Je gagne péniblement Nîmes où je suis tout de suite aidée dans un acceuil chaleureux.

Ce n'est que le lendemain où je peux enfin revoir mon homme. J'apprend que lui aussi s'est retrouvé inanimé, abandonné dans un champs au bord du chemin.

L'un comme l'autre nous avons tout perdu, nourriture, argent, forces... Nous restons donc sur Nîmes le temps de regonfler un peu bourses et moral.

Merci de votre aide dans cette affaire.

Muselière."

Nous avons là le témoignage de la victime mais qu'en est il de la prévôté?

Citation :

*Plume se leva de son siège ou elle retranscrivait tout se qu'il se disait et elle fit une lecture neutre du témoignage qu'on lui avait demandé de lire:

Voici le témoignage de la victime:

"Alors voila comment cela s'est passé :

Nous voyagions, mon conjoint, mon fils et moi même, sur la route entre Uzès et Nîmes. Nous voyagions de nuit afin de ne pas être accablé par la chaleur de la journée et pour que le voyage passe plus vite pour Lyam, mon fils, qui n'a que quelques mois.

Puis le triste sire est arrivé ... daragorne j'ai cru comprendre quand il nous a menacé.

Puis tout devient noir, je ne voit plus Chrisgentilhomme, mon conjoint, et Lyam m'est arraché des bras. Je ne sent que les coups qui pleuvent sur moi... sur mes bras, mon visage, mon ventre où la Vie avait élu domicile depuis plusieurs semaines.

J'ouvre les yeux bien plus tard, sortant d'une torpeur de douleur et de solitude, réveillée par les cris de Lyam. Je suis au milieu d'un champ, l'enfant en pleurs par terre à côté de moi. Chris n'est pas là. Je gagne péniblement Nîmes où je suis tout de suite aidée dans un acceuil chaleureux.

Ce n'est que le lendemain où je peux enfin revoir mon homme. J'apprend que lui aussi s'est retrouvé inanimé, abandonné dans un champs au bord du chemin.

L'un comme l'autre nous avons tout perdu, nourriture, argent, forces... Nous restons donc sur Nîmes le temps de regonfler un peu bourses et moral.

Merci de votre aide dans cette affaire.

Muselière."

*Ceci fait, elle retourna s'assoir.*

Citation :

Expéditeur : Arthurcano de Spica
Date d'envoi : 18/08/2011 - 03:21:11
Titre : Coopération judiciaire
Bonser cher confrère,

Pourriez-vous me dire où en est la procédure judiciaire contre mestre Daragorne dans deux procès : un dont la victime est Mestre Museliere et le second où la victime est mestre Chrisgentilhomme?

Cordialement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc,

Citation :

Expéditeur : Arthurcano
Date d'envoi : 04/09/2011 - 22:32:42
Titre : Re: Re: Coopération judiciaire
Cher confrère,

sauf erreur de ma part, les affaires son attentes de sa première plaidoirie depuis fort longtemps aussi les 2 jours étant écoulés, je vous demande de bien vouloir intervenir auprès du juge afin de passer aux réquisitoires.

Réquisitoires que je vous passe ci-après.

Cordialement,

Arthurcano
Procureur du Languedoc,
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Réquisitoire affaire Chrisgentilhomme contre Daragorne :
Votre Honneur,

Nouvelle attaque d�un Brigand en notre comté et une nouvelle fois un vil brigand n�ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause.

Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l�accusé Mestre Daragorne a brigandé et racketté Mestre Chrisgentilhomme, j�en veux pour preuve que l�intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne répondant ainsi au vieil adage de ��Qui ne dis mot consent��.

Aussi vu les preuves apportées par mestre Castelreng prévôt adjoint de notre bon comté et qui a reçu témoignage de la victime et que je vous rappelle une nouvelle fois : https://2img.net/r/ihimizer/img695/6044/sansremu.png.

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé mestre Daragorne soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�il soit jeté en prison pour une durée de 3 jours par nos gardes et qu�une amende de 100 écus soit requise.

La parole est une dernière fois à la défense!

Arthurcano se rassit sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l�accusé et écoutant tranquillement la suite du procès.
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Réquisitoire affaire Museliere contre Daragorne:
Votre Honneur,
Nouvelle attaque d�un Brigand en notre comté et une nouvelle fois un vil brigand n�ose se rendre dans notre tribunal pour plaider sa cause.
Dans cette affaire, il n'y a nul doute sur le fait que l�accusé Mestre Daragorne a brigandé dame museliere, j�en veux pour preuve que l�intéressé ne daigne pas se présenter devant vous, la honte rejaillissant sans doute sur sa personne répondant ainsi au vieil adage de ��Qui ne dis mot consent��.

Aussi vu les preuves apportées par mestre Castelreng prévôt adjoint de notre bon comté et qui a reçu témoignage de la victime et que je vous rappelle une nouvelle fois : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/812/sansre1sr.png/

Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, demandons à ce que l'accusé mestre Daragorne soit reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, qu�il soit jeté en prison pour une durée de 3 jours et qu�une amende de 100 écus soit requise.

La parole est une dernière fois à la défense!

Arthurcano se rassit sur son siège, regardant désespérément le siège vide de l�accusé et écoutant tranquillement la suite du procès.

Citation :

/Au nom du traité de CJ liant le Comté du Languedoc au Duché du LD, voici le verdict prononcé dans cette affaire par la Cour de Justice Languedocienne :

"Dans l�affaire opposant le Comté du Languedoc à Messire Daragorne,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire concernant Messire Daragorne.

Attendu que Messire Daragorne est accusé d'avoir brigandé Messire Chrisgentilhomme pendant la nuit du 28 au 29 juillet 1459, alors que celui-ci était tranquillement sur les chemins entre Uzès et Nïmes.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.



Après avoir écouté les différents témoignages avec attention.

Attendu que nous jugeons cet acte de banditisme éminemment répréhensible car non conforme aux règles de bonnes conduites.

Attendu que l�accusé ne s�est pas présenté en ce tribunal pour plaider sa cause

Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Messire Daragorne coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de le condamner à une amende de 139 écus.

Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement. Remercions également le tribunal du Lyonnais Dauphiné qui nous a permis de rendre ce jugement par respect du traité de coopération judiciaire liant nos deux provinces.

Informons les parties qu�elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d�appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 24 ème jour de septembre 1459.

L�audience est levée."