Demandes diverses et variées...

On est tout de même le conseil ducal, même si l'on est pas encore reconnu.
Tant qu'on utilise pas le scel il n'y a rien d'illégal il me semble Huna, sinon comment veut tu nous appeler?

[Pour ceux qui n'aurait pas remarqué Cecilia n'est plus là tout comme Sam si j'ai bien vu. Vous trouverez ma pantine dans son bureau.]

c'est un texte royal!
Après, avec les refontes de textes etc. il n'est peut estre plus en vigueur mais ça m'étonnerait beaucoup puisque nous en sommes revenus aux textes levanesques!
J'essaie de vous retrouver ça, puisqu'il faut que tout soit mis sous le nez pour avoir une crédibilité.

Huna sourit niaisement aux propos de Yasaelle en se disant que ça doit estre l'oisiveté du duc pas encore officiellement duc qui le rend comme ça.

Pour une mise en bouche, je vous présente déjà ces textes dont les passages en gras auront peut estre une résonnance et une raisonnance.

Citation :

5/Des prérogatives des Provinces de France


Les provinces du Royaume de France sont vassales de la Couronne . Si les provinces de France ne sont pas possession de la Couronne, l'appartenance au Royaume de France donne, en ces provinces, des droits inaliénables partant du respect de la suprématie de l'Autorité Royale au sein du Royaume de France.

Les provinces de France sont liées par le serment d’allégeance avec la Couronne de France. Le serment est renouvelé à chaque nouvelle élection au sein desdites provinces afin d'incarner la pérennité du lien vassalique et le maintien des droits et devoirs de chacun.

En échange du serment de fidélité, conseil et aide, la Couronne de France promet justice, protection et subsistance à son vassal.

Chaque province se voit donc, par son allégeance à la Couronne, garantir une autonomie locale, le droit à se doter de lois et de coutumes locales, de décider de la conduite de sa diplomatie, dans le respect des limites déjà précisées par les décisions royales, notamment pour les accords internationaux, de son économie et de tous les aspects de quotidien. Cette autonomie d’action se veut être le gage de la confiance et du respect des peuples envers la Couronne de France et son Monarque, elle se définit dans les limites établies par les Lois Royales et la présente Charte et se veut inaliénable.

La confiance que la Couronne accorde par l'acceptation du serment de vassalité n'est pas irrévocable. Un régnant qui ne se montrerait pas digne de la confiance royale peut se voir révoquer au cours de son mandat et perdrait toute légitimité et prérogative.


Des motifs de refus d'allégeance


Les provinces du Royaume de France disposent du droit d'élire leurs représentants, lesquels choisissent en leur sein celui qu'ils envoient au Monarque afin que ce dernier, le prenant pour son vassal, en fasse le Duc ou le Comte légitime de sa province, l'un des Feudataires du Royaume de France.

Il convient au Monarque de tenir compte des volontés de ses peuples, néanmoins, il peut advenir que la personne mandée au Monarque ne puisse recevoir l'élévation royale.

Ainsi, toute personne dont l'élection contrevient aux lois ou concordats en cours dans la province, comme établi par la Très Noble Assemblée des Pairs de France, ne peut devenir vassale de la Couronne de France ou légitime Régnant de sa province.

Ainsi tout individu déclaré félon au Royaume de France, traître ou ennemi de la province concernée ou du Royaume de France ne peut devenir vassal de la Couronne de France ou légitime Régnant de sa province.

Le refus, par la Couronne, de valider par l'allégeance et l'échange de serment vassalique, d'une personne se doit d'être clairement signifié, accompagné du motif du rejet d'allégeance et des conséquences qui en découlent. Un tel refus entraîne automatiquement la vacance du pouvoir dans la province concernée.

Se demande pas plus que ça, s'il en fait exprès. Si lui était désoeuvré, elle, elle avait autre chose à faire.

Pour clore le débat, j'ai posé la question à deux personnes compétentes pour avoir leurs deux avis avec textes à l'appui. J'attends leur réponse.
J'ai du travail.
Pour le paiement des soldats, mon action a déjà commencé au castel de grenoble.
J'attends un bilan pour l'instant pour un point de situation et pouvoir travailler dans de bonnes conditions et juger des priorités.

Citation :

Expéditeur : Lise_ du tonneau perc�a>
Date d'envoi : 22/06/2012 - 10:33:23
Titre : Etude sur une refonte des taxes

Bonjour chère consoeur,

tout d'abord j'espère que vous vous portez bien .

Je viens vers vous en ce jour afin de solliciter votre aide.
Le conseil du Languedoc travaille en ce moment sur une refonte de notre système des taxes, notamment en ce qui concerne les denrées de luxe, et de l'imposition.

Afin de nous faire une petite idée de ce qui est faisable, nous aimerions en savoir un peu plus sur ce qui est en place et fonctionne dans les comtés voisins.

Pourriez vous m'en dire un peu plus sur votre politique fiscale, les taxes en vigueur chez vous, les impôts, les justes taxes...
Si les salaires sont taxés, si votre comté récupère tout ou partie de l'impôt levé..enfin voilà, de l' éco pure^^

Je vous remercie par avance de l'aide précieuse que vous voudrez je l'espère, bien m'apporter.

En attendant de vous lire, je vous souhaite la bonne journée.

Cordialement,

Lise akap,
Dona de Montmoirac et Domazan,
CaC del Lengadoc

[bon j'espère que d'avoir copier le courrier ne va rien faire IG vu qu'il semble y avoir un lien caché qui fait que dés qu'on copie le texte on arrive sur la fiche du perso sans qu'on ait cliqué sur le pseudo.]

Je m'en occupe mais merci d'avoir proposé de répondre à ma place.

Citation :

Expéditeur : Shinji
Date d'envoi : 12/07/2012 - 17:12:10
Titre : Pierre
Bonjour,

Je suis à la recherche d' 1 quintaux de pierre. Serait-il disponible ?

Cordialement,
Shinji de Kiriyama,
Seigneur de Bocsozel.

Citation :

Mandat numéro '1107472'

Contrat :

Mandat confié à Shinji pour la construction de son Hôtel.

Au départ du mandat :
1 quintal de pierre à 14.50 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
14.50 écus

Ce mandat devra être de retour le 16 juillet 1460 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Dié, le 13 juillet 1460 par Cecilia, CaC du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 8

# Nom
0,00 écus
1 quintal de pierre

Citation :

Pense couillon pour la CaC

* faire un mandat à pegase de briancon pour recuperer 1300 ecus soit 64 fer a 20.50 => prêt
* faire un mandat à Vanes 70 fer à 17 écus

Obliger Phel à vider ses poches pour qu'il file 140 écus de don au Bailli soit pour l'équivalent de 19 écus le kilo de fer.

Bon je reçois ça mais ne sait pas de quoi il s'agit.

Citation :

Expéditeur : Jm18
Date d'envoi : 22/07/1460 - 22:17:20
Titre : taxe portuaire

Bonsoir Dame Cecilia,

Je suis Jm18, Capitaine du Sirene Sauvage,

Mandat attribué à Mestrà Jm18 dans le cadre d�un contrat commercial avec le Comté du Lyonnais-Dauphiné.
Le présent mandat contient 250 boisseaux de sel à vendre 20 écus le boisseau. Avec les écus retirés de la vente du sel Mestrà Jm18 devra acheter 120 sacs de blé à 12 écus.

Le présent mandat sera à rendre dès retour en Languedoc avec 120 sacs de blé et 3560 écus
Fait à Uzès, le 16ème jour du mois de Juillet 1460 par Lise Akap, Cac du Languedoc

Dame Gaelle m'a demande de vous contacter pour la taxe portuaire.
J'aimerai savoir si Frere Enoch qui devait etre mon contact est arrive ?
Cordialement.

Est ce que la personne dont Jm18 me parle est arrivé en LD ?