Marsaly
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Marsaly
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|  Sujet: Re: VA/G64/ Trahison - Musartine [C] ![VA/G64/ Trahison - Musartine [C] Icon_minitime](https://2img.net/i/fa/icon_minitime.gif) Sam 24 Sep 2011 - 17:40 | |
| - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*A Istanga succéda Muse. Le Talleyrand l'observa avec une pointe de tristesse : quand diable avait-elle viré de bord ? Tout comme pour Istanga, il prononça ce verdict :*
En ce vingt-deuxième jour du mois de Septembre, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusée coupable de Trahison envers le Duché du Lyonnais Dauphiné.
En conséquence, nous la condamnons à la bastonnade en place publique suivi d'une peine de sept jours de prison.
Ainsi soit-il.
[HRP: Un encart qui m'apparait vital si je ne veux succomber au mélangisme grotesque. J'ai longuement hésité en temps que JD à reconnaitre Ista et Muse coupables parce que les preuves avancées n'étaient pas probantes, tout comme elles. J'ai même jusqu'à il y a deux jours pensé à prononcer la relaxe au risque d'en prendre plein la tronche de partout.
Seulement, il m'est apparu un truc essentiel : dans la justice des RR, toutes les preuves sont HRP. C'est peut-être regrettable mais c'est ainsi. Quand quelqu'un porte plainte pour brigandage, la pseudo-traque n'a quasiment jamais lieu et les preuves sont toujours des screens du genre "vous avez été racketté par machin". Alors quoi ? Faudrait-il ne pas en tenir compte ? Peut-on imaginer RP une voix qui informe le citoyen dauphinois qu'il s'est fait tabassé et piller tout ce qu'il avait ? Non, on ne peut pas et ça fait office de preuve. Celle avancée dans ce procès est du même acabit... Istanga et Muse sont coupables.]
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 7 jours. | |
|
bounette
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| | Sujet: Re: VA/G64/ Trahison - Musartine [C] Mer 15 Fév 2012 - 22:12 | |
| - istanga de lendelin a écrit:
- J'ai attendu quelques jours. Rien. Avant de partir en voyage, je dois donc me rendre au Castel afin de régler définitivement cette affaire.
A l'huissier présent, je tends une copie du verdict de la Cour d'Appel :
- Verdict dans l'affaire Musartine & Istanga contre Lyonnais-Dauphiné a écrit:
- En ce neuf février de l'an de grâce mil quatre cent soixante,
Au nom de Sa Majesté Nébisa de Malemort, Reyne de France,
Qu'il soit su que les dames Musartine & Istanga, sont venues quérir recours au jugement rendu en première instance par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné auprès de la Cour d'appel du Royaume de France.
VU les témoignages de la partie requérante, de la partie défenderesse, des tiers et du procureur général ;
VU les lois locales, notamment la Charte des droits et devoirs des Conseillers Ducaux, et plus particulièrement ses articles 1.3 et 2.8 ;
- Citation :
- 1.3. De l'immunité liée à la charge :
Tout conseiller ducal bénéficie de l’immunité le temps de son mandat.
[...]
2.8. De la levée d'immunité :
L’immunité dont bénéficie le conseiller ducal ne doit en aucun cas être prise pour acquise, elle ne donne pas au conseiller le pouvoir de faire ce que bon lui semble. Le Duc peut à tout moment soumettre le Conseil à un vote en vue de la lui retirer.
Tout manquement d'un conseiller à un des points de cette charte peut faire l'objet d'un avertissement de la part du Duc. Après 3 avertissements, le Duc, après l'accord des 2/3 des conseillers votant, peut révoquer, priver de son immunité le dit conseiller ducal et demander des poursuites judiciaires pour incurie.
VU le droit royal, notamment la Charte de bonne justice, et plus particulièrement sa section "Des preuves" ;
- Citation :
- Des preuves
Un verdict se doit d'être rendu sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
1. Acte juridique écrit
2. Aveu
3. Témoignage direct
4. Témoignage indirect
5. Autres documents
ATTENDU que les requérantes, en prime instance, ont été reconnues coupables de trahison envers le duché du Lyonnais-Dauphiné le vingt-deuxième jour du mois de septembre 1459, et condamnées à une peine d'emprisonnement de sept jours ;
ATTENDU que le duc Thibérian Baccard, régnant du Lyonnais-Dauphiné au moment des faits, n'a pas respecté la procédure de levée d'immunité des conseillères ducales Musartine & Istanga en lançant le vote sans avertissement préalable ;
ATTENDU que l'accusation a échoué à apporter quelque preuve probante que ce soit des faits reprochés aux deux accusées ;
ATTENDU que le juge Alan de Talleyrand a reconnu lui-même avoir "tourné le dos à la justice" en rendant son verdict ;
Nous, juges près la Cour d'appel du Royaume de France, infirmons le verdict rendu en prime instance par le juge Alan de Talleyrand au nom du duché du Lyonnais-Dauphiné. Sera donc fait état de la relaxe des dames Musartine & Istanga et de la compensation des sept jours d'emprisonnement, fixée à 105 écus pour chacune d'elles.
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et lui dis ceci :
Bon jour! En vertu de ce document, je demande à ce que le nécessaire soit fait pour que mon nom ne figure plus sur les casiers judiciaires mis à disposition ici.
Le remerciant d'un sourire, je m'installe sur un siège.
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| | Sujet: Re: VA/G64/ Trahison - Musartine [C] | |
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