Forum Rôle Play du Château de Lyon
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilAccueil  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  
Le Deal du moment : -33%
PNY Mémoire RAM – XLR8 Gaming MAKO DDR5 ...
Voir le deal
79.99 €

 

 VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitimeSam 17 Sep 2011 - 2:42

Accusé:Dame Elwyne
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Thiberian Baccard
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:
Citation :
VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Ficheelwyne

Les faits:
Lors de l'Etat de Siège déclaré le 11 septembre 1459, missive a été envoyé à Dame Elwyne l'enjoignant à quitter le Lyonnais-Dauphiné.
Celle-ci n'a daigné ni me répondre, ni demander un laisser-passer


Sa présence en Lyonnais-Dauphiné

VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Elywen1509
VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Elywendile1809

La loi:


Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :
Bonjour

Je vous ai écrit le 12 septembre 1459 afin de vous informer de la fermeture de nos frontières et de votre obligation de quitter le territoire du lyonnais-dauphiné. A aucun moment vous n'avez daigner me répondre où demander un laisser-passer.

Je vous informe que je dépose plainte contre vous pour trouble à l'odre public. Vous aller prochainement recevoir une convocation du tribunal que je vous conseille de ne point ignorer.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 17ème jour de septembre de l'an de grasce 1459



Dernière édition par Marsaly le Lun 19 Sep 2011 - 20:18, édité 4 fois
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitimeDim 18 Sep 2011 - 23:51

Citation :

En ce jour du 19 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Dame Elwyne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée de n'avoir point suivi les directives Ducales liées a l'Etat de Siège.
Comme en témoigne votre présence en notre Duché et les preuves suivantes :
https://2img.net/r/ihimizer/img843/1853/elywen1509.png

selon l'Article
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Dernière édition par l'oiselier le Lun 19 Sep 2011 - 21:38, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Marsaly

Marsaly


Nombre de messages : 5654
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 18/02/2009

VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitimeLun 19 Sep 2011 - 20:00

Monseigneur j'ajoute les peuves de la présence de cette dame et le dossier pourra partir au tribunal, donnez moi une heure, j'en fais de mesme pour les autres dossiers
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 12:56

Marsaly appelée a la barre
Revenir en haut Aller en bas
l'oiselier
Archevêque
l'oiselier


Nombre de messages : 1376
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 13/10/2009

VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitimeSam 1 Oct 2011 - 22:53

Citation :
Bien, une accusée qui se présente a a barre c'est du nouveau pour nous.
vous venez donc a la barre pour nous signifier que le courrier qui vous était destiné ne vous était pas arrivé.
Avec des témoins de moralité qui plus est.
je ne sais point que dire de plus, je ne chercherais point a vous enfoncer, vu que l'on m"a assuré de votre bonne foi.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De laisser a cette femme le bénéfice du doute, en ne lui donnant qu'une amende de 5 écus pour la forme a l’encontre de Dame Elwyne.

Que justice soit rendue!
Revenir en haut Aller en bas
Thiberian
Conseiller Militaire
Thiberian


Nombre de messages : 11049
Localisation IG : Briançon
Date d'inscription : 09/06/2009

VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitimeSam 31 Déc 2011 - 15:11

Citation :
En ce trente et unième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné vais prononcer me verdict.

Personne n'est parfait en ce moment, pas même nos agents de la prévôté.
J'avoue nourrir de sérieuses réserves quant à la défense de l'accusée, je n'ai jamais vu nos agents oublier de transmettre un courrier à un nouveau venu mais soit...Laissons donc le bénéfice du doute à cette personne.

Je vous condamne à une peine symbolique de 1 écus, veuillez à présent vous procurer notre coutumier et vous informer des lois qui régissent ce duché.

Que justice soit rendue ! Et bonne année !
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité
avatar



VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitimeDim 19 Fév 2012 - 17:33

Code:
Procès ayant opposé Elwyn au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Elwyn était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Oiselier
Nom du juge : thiberian
Date du verdict : 31/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Acte d'accusation :

En ce jour du 19 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Dame Elwyne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée de n'avoir point suivi les directives Ducales liées a l'Etat de Siège.
Comme en témoigne votre présence en notre Duché et les preuves suivantes :
http://img843.imageshack.us/img843/1853/elywen1509.png

selon l'Article
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de trouble à l'ordre public , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

N/C

Réquisitoire de l'accusation :

Bien, une accusée qui se présente a a barre c'est du nouveau pour nous.
vous venez donc a la barre pour nous signifier que le courrier qui vous était destiné ne vous était pas arrivé.
Avec des témoins de moralité qui plus est.
je ne sais point que dire de plus, je ne chercherais point a vous enfoncer, vu que l'on m"a assuré de votre bonne foi.

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De laisser a cette femme le bénéfice du doute, en ne lui donnant qu'une amende de 5 écus pour la forme a l’encontre de Dame Elwyne.

Que justice soit rendue!

Dernière plaidoirie de la défense :

N/C

Enoncé du verdict :

En ce trente et unième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné vais prononcer me verdict.

Personne n'est parfait en ce moment, pas même nos agents de la prévôté.
J'avoue nourrir de sérieuses réserves quant à la défense de l'accusée, je n'ai jamais vu nos agents oublier de transmettre un courrier à un nouveau venu mais soit...Laissons donc le bénéfice du doute à cette personne.

Je vous condamne à une peine symbolique de 1 écus, veuillez à présent vous procurer notre coutumier et vous informer des lois qui régissent ce duché.

Que justice soit rendue ! Et bonne année !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Empty
MessageSujet: Re: VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)   VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable) Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
VI/*BINETTE*/ TAOP - EDS - Elwyne (coupable)
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» LY/*BINETTE*/ TAOP - _v_per_vendetta_ (coupable)
» LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)
» LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)
» LY/*BINETTE*/ TAOP - Couleurs [COUPABLE] A CLASSER
» LD /*BINETTE*/ TAOP (brigandage)- Agna (coupable)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Forum Rôle Play du Château de Lyon :: 5 - Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice :: Cour de Justice du Lyonnais et Dauphiné :: Affaires jugées-
Sauter vers: