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 LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)

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Marsaly

Marsaly


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MessageSujet: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeSam 17 Sep 2011 - 17:31

[quote]
Accusé:Sieur Vasul
Victime: Sieur Robin1970
Officier en charge: Prévost des maréchaux Marsaly

La fiche:
Citation :
LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Vasul

Les faits:
Dans la nuit du 13 au 15 septembre1459 Sieur Robin1970 été agressé par les Sieur Vasul accoquiné avec Dame Couleurs lors de son voyage vers Lyon comme en témoigne la preuve ci dessous

LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Plaintepouragression


La loi:

Citation :
IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Voici la déposition de la victime :


Citation :
Expéditeur : Robin1970
Date d'envoi : 14/09/2011 - 09:10:05
Titre : Plainte pour brigandage

Bonjour Dame Masaly,

Je suis un voyageur et un étudiant venue de Moulins (BA).
Je suis venu ici à lyon pour y poursuivre mes études et ainsi améliorer les compétences que je souhaite mettre au service des villes où je séjourne.

Malheureusement, je me suis fait attaquer et détrousser à mon arrivée à lyon.
Le pécule (400 écus et quelques marchandises) qui devait me permettre de séjourner ici à m'a été honteusement dérobé.
Je n'ai plus rien et je suis affamé.

Es t'il possible de recevoir de l'aide...au moins pour retourner chez moi ?
Es t'il possible de poursuivre et de juger mes agresseurs qui semblent toujours camper non loin d'ici ?

Ces mécréants se nomment Vasul et Couleurs.
Je suis prêts à me joindre à toute sorte d'expédition à leur encontre.

En attendant de vos nouvelles, je me suis engagé dans la milice locale et je me tiens à votre disposition.

Robin




Un courrier de dépôt de plainte à été envoyé:

Citation :
Bonjour Sieur Vasul
Une plainte a été déposée à votre encontre pour rackette sur la personne de Sieur Robin1970.

Vous serez sous peu appelé à comparaitre devant les tribunaux du Lyonnais Dauphiné.
Je vous conseille de ne point ignorer cette convocation.

Dame Marsaly
Prévost des Maréchaux
Faict à Lyon ce 16ème jour de septembre de l'an de grasce 1459
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeDim 18 Sep 2011 - 23:39

Citation :
En ce jour du 19 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Sieur Vasul.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir agressé Sieur Robin1970 dans la nuit du 13 au 15 septembre1459 .
En voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img834/4609/plaintepouragression.png

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 12:58

Robin1970 appelé a la barre
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 22:03

Attention! ce n'est pas dans la nuit du 13 au 15! Une nuit ne dure pas deux jours! Mais dans la nuit du 11 au 12, ou le 12 au matin!
De plus, pareil que pour son complice, récidive, donc le préciser dans le réq quand leur autre affaire aura reçu son verdict!

En plus il perd le droit à un procès pendant 15 jours s'il est considéré comme récidiviste et il est poursuivi par l'ost!
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 22:14

Il n'y a pas récidive cette agression a eut lieu avant celle de space
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMar 20 Sep 2011 - 22:17

Alors la récidive est pour l'affaire de space! Il faudra juger celle ci avant dans ce cas!
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeVen 30 Sep 2011 - 2:16

L'accusé n'est toujours pas venu ce défendre. ça fait dix jours. Que fait-on?
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeSam 5 Nov 2011 - 23:47

passé bon pour le requisitoire
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 21:19

L'accusation a appelé Robin1970 à la barre

Citation :
Votre honneur,

Ancien forgeron de Moulins (Bourbonnais Auvergne), j'ai été victime d'un odieux acte d'agression et de brigandage il y a quelques jours.
Mes détrousseurs se nomment Vasul et Couleur et ils m'ont attaqué à l'entrée de Lyon.

Ces bandits m'ont volé tous ce que je possédais, soit 400 écus, 2 épées et un casque...ainsi que quelques vivres.
J'ai également perdu une partie non négligeable de ma vitalité et de mon enthousiasme.

Je suis venu à Lyon pour y poursuivre mes études à la recherche de professeurs émérites et talentueux.
Toutes les économies que je destinais à cet apprentissage m'ont été volées.
Laisser pour mort à la sortie d'un bois, j'en suis désormais réduit à mendier un peu de travail pour pouvoir me rétablir et rentrer chez moi.
Ce sont de longs mois de durs labeurs et mon immense soif de connaissance qui se sont évaporés à cause de ces coquins.

C'est pourquoi je demande justice et réparation.

Robin
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 21:25

Citation :
*Bine était de bonne humeur. Il s'approcha du centre du tribunal, regarda un peu tout le monde présent, et se tourna vers le juge.*

Vostre honneur,

L'accusée ne c'est même pas présentée. Un acte lâche, qui s'ajoute au fait d'avoir attaquer et voler le Sieur Robin !
Voler même les vivres, c'est un acte de cruauté qui mérite lourde sanction.

Vostre honneur, je demande une peine de prison de 4 jours, ainsi qu'une amende de 50 écus !


*Il salua l'assemblée, et se rassit.*

Huna ? Une critique s'il te plaît !
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 22:15

Qui ne dit mot consent! Quand on est accusé la moindre des choses est de venir se défendre, mais là, laisser une personne sur le sol démuni de tous ses biens et partir, pour reprendre l'attaque et le vol dont tu parles dans ton réquisitoire, oui c'est une forme de lâcheté. En ce sens je suis d'accord.

Les 50 écus ce n'est pas de trop quand on sait ce qu'il a volé d'après le témoignage de la victime!
Les 4 jours de prison, pourquoi pas, peut être est ce un peu beaucoup, mais je te laisse libre de ton choix.
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 22:42

Dans ce cas là, baisser la prison et augmenter l'amande ? 100 écus et 3 jours seront mieux :)

J'envoie le tout ! Merci !
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 22:43

Réquisitoire :

Citation :
*Bine était de bonne humeur. Il s'approcha du centre du tribunal, regarda un peu tout le monde présent, et se tourna vers le juge.*

Vostre honneur,

L'accusée ne c'est même pas présentée. Un acte lâche, qui s'ajoute au fait d'avoir attaquer et voler le Sieur Robin !
Voler même les vivres, c'est un acte de cruauté qui mérite lourde sanction.

Vostre honneur, je demande une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'une amende de 100 écus !


*Il salua l'assemblée, et se rassit.*
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeMar 15 Nov 2011 - 18:39

Attention Binette, "première plaidoirie de la défense", ce n'est pas la même chose que "l'accusation à appelé X à la barre" ! Razz
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeLun 21 Nov 2011 - 0:12

C'est pas faux ^^

Oiselier, on peut passer au jugement ?
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeVen 2 Déc 2011 - 16:32

Bien vu que l'accusé ne souhaite point se défendre,
je vais passé a la condamnation,
Vu que l'accusé n'en a que faire de nos lois, de la propriété, et de la vie d'autrui.
Je ne vois aucunes raisons de la préserver.
Cela dit c'est a mon su son premier délit,
Aussi je condamne le Sieur Vasul a 2 jours d'emprisonnement et a 75 écus d'amende.
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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitimeLun 20 Fév 2012 - 19:28

Code:
Procès ayant opposé Vasul au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Vasul était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Oiselier/Binette
Nom du juge : alan de t.
Date du verdict : 02/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Acte d'accusation :

En ce jour du 19 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Sieur Vasul.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir agressé Sieur Robin1970 dans la nuit du 13 au 15 septembre1459 .
En voici la preuve !!
http://img834.imageshack.us/img834/4609/plaintepouragression.png

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

N/C

Réquisitoire de l'accusation :

*Bine était de bonne humeur. Il s'approcha du centre du tribunal, regarda un peu tout le monde présent, et se tourna vers le juge.*

Vostre honneur,

L'accusée ne c'est même pas présentée. Un acte lâche, qui s'ajoute au fait d'avoir attaquer et voler le Sieur Robin !
Voler même les vivres, c'est un acte de cruauté qui mérite lourde sanction.

Vostre honneur, je demande une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'une amende de 100 écus !

*Il salua l'assemblée, et se rassit.*

Dernière plaidoirie de la défense :

N/C

L'accusation a appelé Robin1970 à la barre :

Votre honneur,

Ancien forgeron de Moulins (Bourbonnais Auvergne), j'ai été victime d'un odieux acte d'agression et de brigandage il y a quelques jours.
Mes détrousseurs se nomment Vasul et Couleur et ils m'ont attaqué à l'entrée de Lyon.

Ces bandits m'ont volé tous ce que je possédais, soit 400 écus, 2 épées et un casque...ainsi que quelques vivres.
J'ai également perdu une partie non négligeable de ma vitalité et de mon enthousiasme.

Je suis venu à Lyon pour y poursuivre mes études à la recherche de professeurs émérites et talentueux.
Toutes les économies que je destinais à cet apprentissage m'ont été volées.
Laisser pour mort à la sortie d'un bois, j'en suis désormais réduit à mendier un peu de travail pour pouvoir me rétablir et rentrer chez moi.
Ce sont de longs mois de durs labeurs et mon immense soif de connaissance qui se sont évaporés à cause de ces coquins.

C'est pourquoi je demande justice et réparation.

Robin

Enoncé du verdict :

Bien vu que l'accusé ne souhaite point se défendre,
je vais passé a la condamnation,
Vu que l'accusé n'en a que faire de nos lois, de la propriété, et de la vie d'autrui.
Je ne vois aucunes raisons de la préserver.
Cela dit c'est a mon su son premier délit,
Aussi je condamne le Sieur Vasul a 2 jours d'emprisonnement et a 75 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus et à 2 jours de prison ferme

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MessageSujet: Re: LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)   LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable) Icon_minitime

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