LY/*BINETTE*/ TAOP - Vasul (coupable)

Procès ayant opposé Vasul au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Vasul était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Oiselier/Binette
Nom du juge : alan de t.
Date du verdict : 02/12/1459
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Acte d'accusation :

En ce jour du 19 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Sieur Vasul.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusée d'avoir agressé Sieur Robin1970 dans la nuit du 13 au 15 septembre1459 .
En voici la preuve !!
http://img834.imageshack.us/img834/4609/plaintepouragression.png

IV.3 : Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trouble à l'ordre public , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

N/C

Réquisitoire de l'accusation :

*Bine était de bonne humeur. Il s'approcha du centre du tribunal, regarda un peu tout le monde présent, et se tourna vers le juge.*

Vostre honneur,

L'accusée ne c'est même pas présentée. Un acte lâche, qui s'ajoute au fait d'avoir attaquer et voler le Sieur Robin !
Voler même les vivres, c'est un acte de cruauté qui mérite lourde sanction.

Vostre honneur, je demande une peine de prison de 3 jours, ainsi qu'une amende de 100 écus !

*Il salua l'assemblée, et se rassit.*

Dernière plaidoirie de la défense :

N/C

L'accusation a appelé Robin1970 à la barre :

Votre honneur,

Ancien forgeron de Moulins (Bourbonnais Auvergne), j'ai été victime d'un odieux acte d'agression et de brigandage il y a quelques jours.
Mes détrousseurs se nomment Vasul et Couleur et ils m'ont attaqué à l'entrée de Lyon.

Ces bandits m'ont volé tous ce que je possédais, soit 400 écus, 2 épées et un casque...ainsi que quelques vivres.
J'ai également perdu une partie non négligeable de ma vitalité et de mon enthousiasme.

Je suis venu à Lyon pour y poursuivre mes études à la recherche de professeurs émérites et talentueux.
Toutes les économies que je destinais à cet apprentissage m'ont été volées.
Laisser pour mort à la sortie d'un bois, j'en suis désormais réduit à mendier un peu de travail pour pouvoir me rétablir et rentrer chez moi.
Ce sont de longs mois de durs labeurs et mon immense soif de connaissance qui se sont évaporés à cause de ces coquins.

C'est pourquoi je demande justice et réparation.

Robin

Enoncé du verdict :

Bien vu que l'accusé ne souhaite point se défendre,
je vais passé a la condamnation,
Vu que l'accusé n'en a que faire de nos lois, de la propriété, et de la vie d'autrui.
Je ne vois aucunes raisons de la préserver.
Cela dit c'est a mon su son premier délit,
Aussi je condamne le Sieur Vasul a 2 jours d'emprisonnement et a 75 écus d'amende.

Le prévenu a été condamné à une amende de 75 écus et à 2 jours de prison ferme