Nouveau statut - motion E "Du devoir de siéger"

La motion déjà existante traite des membres de cette assemblée, alors que la phrase que l'on veut lui ajouter n'a rien à voir avec les membres mais avec la fonction de cette assemblée.
Qui plus est, on retrouve quasiment exactement la même phrase dans les motions D (sur le fait que c'est un lieu de réunion des vassaux du Duché) et C (sur le fait que le Consilium fait partie du devoir du noble, défini dans le Codex Levan, etc).

Donc la phrase n'est pour moi pas à sa place et redondante.
A voté contre.

Voté

fait

A voté.

voté

voté

A voté. Je précise au passage que la correction orthographique proposée par Anne n'a pas été prise en compte.

a voté

a voté

Le délai de vote est terminé, la majorité des deux tiers requise a été atteinte, par conséquent la motion est adoptée :

Adopté le 30 août MCCCCLVII, modifiée le 21 octobre MCCCCLIX a écrit:

Des membres de l'assemblée nobiliaire

L'Assemblée Nobiliaire du Lyonnais Dauphiné est un lieu d'expression où siègent les vassaux du Lyonnais Dauphiné. Y siéger fait partie des devoirs du vassal définis dans le codex Levan.

Reçoivent accès à l'assemblée nobiliaire:

- le Duc en fonction du Lyonnais-Dauphiné;
- le héraut de la marche héraldique;
- et tout vassal direct du duché du Lyonnais-Dauphiné, en application de son devoir de conseil à son suzerain.

En cas d'indisponibilité, tout vassal direct du duché peut demander au secrétaire nobiliaire à être remplacé par son conjoint, un héritier, ou un vassal de son choix.

En cas de manquement aux devoirs vassaliques, ou d'inconduite patente en ces lieux, de son fait ou de celui de son représentant, tout membre peut être exclu de l'assemblée par une motion déposée par ses pairs, par un vote exceptionnel à la majorité absolue des voix exprimées par les membres de droit de l'assemblée.

Si cette majorité n'est pas acquise, des excuses publiques seront prononcées en lieu et place de la publication de la motion de destitution, selon les modalités usuelles.