VA /*BINETTE*/ Escroquerie - Marine_de_lavoyer [COUPABLE] A CLASSER

Accusé: Dame Marine_de_lavoyer
Victime: Ville de Valence
Officier en charge: Sergent Bonissima

La fiche



Les faits

Citation :

Dame Marine_de_lavoyer se rend coupable d'escroquerie en ne payant pas ses impots

Preuves

Dame-isabeau a écrit:

Marine_de_lavoyer : 27,00 écus (+66,69 écus de pénalité) avant le 2011-02-02
Marine_de_lavoyer : 27,00 écus (+70,47 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Marine_de_lavoyer : 8,00 écus (+9,68 écus de pénalité) avant le 2011-06-08
Marine_de_lavoyer : 31,00 écus (+95,48 écus de pénalité) avant le 2010-12-03
Marine_de_lavoyer : 19,00 écus (+34,77 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Marine_de_lavoyer : 31,00 écus (+100,75 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Marine_de_lavoyer : 19,00 écus (+38,00 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Marine_de_lavoyer : 14,00 écus (+22,82 écus de pénalité) avant le 2011-04-27

La loi:

Citation :

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Courriers

Citation :

Bonjour Dame,

Je me présente, Bonissima Sergent de la Prévôté Dauphinoise en Valence.
Je vous envoie cette lettre car la mairesse de Valence, Dame Isabeau m'a parlé de vous et je vous rassure pas en bien..
En effet, vous devez payer vos impôts et cela depuis plusieur mois déjà.. Donc je vous laisse 48h pour régler vos impôts sous peine de vous envoyer devant la justice Dauphinoise !!

Que le Très Haut vous guide dans cette tâche !


Cordialement,

Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.


Fait à Valence, le 12/09/1459.

Citation :

Expéditeur : Marine_de_lavoyer
Date d'envoi : 20/09/2011 - 12:22:33
Titre : Re: Les Impôts !!
Bonjour,

Premièrement je refuse totalement de payer vos impôts que je vous dois. Parce que vous m'avez mis ces impôts lors de mes retraites( Arrêt de jeu HRP ). Alors, je ne payerais pas ces impôts qui montes à une valeur de plus 450 écus en retards.

Marine de Lavoyer

Citation :

Bonjour,

Sachez que les impôts c'est pour tout le monde pareil, donc la solution c'est d'expliquer votre cas à la mairesse pour voir si vous pouvez être exonnéré de majoration, c'est la seule solution que je vois.

Je vous laisse donc 24h pour contacter trouver un arrangement avec la mairesse de Valence, sinon je serai obligée de porter plainte contre vous.

Bien à vous,

Bonissima, Segent de la Prévôté Dauphinoise.

Lettre de dépot de plainte :

Citation :

Bonjour Dame,

Je me vois donc dans l'obligation de déposer une plainte contre vous à la justice Dauphinoise et ce sous le chef d'inculpation de l'escroquerie pour ne pas avoir payé vos impôts alors que je vous l'avais demandé. Je trouve cela dommage pour vous même malgret mon conseil.

Sur ce, une lettre de convocation vous sera envoyé sous peu !

Que le Très Haut vous Garde

Bonissima, Sergent de la Prévôté Dauphinoise.

Citation :

En ce jour du 29 septembre 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de Dame Marine_de_lavoyer.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Vous êtes accusé d'escroquerie en ne payant pas vos impots

comme en témoigne ce rapport :
Marine_de_lavoyer : 27,00 écus (+66,69 écus de pénalité) avant le 2011-02-02
Marine_de_lavoyer : 27,00 écus (+70,47 écus de pénalité) avant le 2011-01-19
Marine_de_lavoyer : 8,00 écus (+9,68 écus de pénalité) avant le 2011-06-08
Marine_de_lavoyer : 31,00 écus (+95,48 écus de pénalité) avant le 2010-12-03
Marine_de_lavoyer : 19,00 écus (+34,77 écus de pénalité) avant le 2011-04-07
Marine_de_lavoyer : 31,00 écus (+100,75 écus de pénalité) avant le 2010-11-16
Marine_de_lavoyer : 19,00 écus (+38,00 écus de pénalité) avant le 2011-03-21
Marine_de_lavoyer : 14,00 écus (+22,82 écus de pénalité) avant le 2011-04-27

Au vue de l'Article :
o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Bonissima appelée a la barre

1ère plaidoirie de la défense :

Citation :

Marine se leva devant le juge, le salua d'un signe de tête et se rassit aussitôt.

Bonjour, ont m'accuse d'avoir non payé mes impôts. J'en suis d'accord mais le problème ces pourquoi je ne les ai pas payés. Et bien ces très simple. J'étais en retraite spirituelle pendant de longue période.(arrêt de jeu pendant un long moment HRP)

Pendant mes deux longues retraites ont ma facturé des impôts dont j'en avais aucunement connaissance. Alors, celci m'ont donné des frais de non paiement pendant que j'en avais aucunement idée.

Mais j'ai toujours payé mes impôts pendant mes périodes de non retraites spirituels.

Finalement, je le redis encore. Je ne payerai pas mes impôts que je ne devrais pas payer.

Marine se rassit.

Témoignage de Bonissima :

Citation :

* Boni s'approcha de la barre afin de délivrer son témoignage.
Elle salua les personnes présentent, puis commença : *

Votre honneur, Il n y a pas grand chose à dire sur cette affaire.. La mairesse de Valence, Dame Isabeau m a transmis des informations comme quoi la Dame ici présente n aurait pas payé ses impôts et cela depuis un long moment..
J ai donc pris ma plume et un parchemin afin de lui demander de régler sa dette.
Malheuresement, elle m a clairement dis quelle ne payerait pas, car elle à trop de majoration.. Je lui ai donc conseillé de négocier avec la mairesse de Valence afin de trouver un solution qui plairait à tout le monde.

Sur ce dernier conseil elle n a plus donné signe de vie, j ai alors demandé à notre Prévôt de transmettre le dossier.

Voila.. j'ai fini votre honneur !

*Elle les salua à nouveau et retourna à sa place*

Réquisitoire :

Citation :

*Bine qui était assis parmis tous les curieux, se leva et pris place sur le bureau du procureur. Il faut bien se passer le flambeau !*

Bonjour à tous, bonjour à toutes.

*Il se tourna vers l'accusée, la regardant*

Dame, nous sommes déjà d'accord sur un point : Vous n'avez pas payer vos impôts. Que dire après ça ? Vous vous reconnaissez coupable.

Vous n'avez même pas daigner répondre à la sergent Bonissima, après qu'elle ait tenté de vous aider en vous proposant d'aller voir la mairesse pour négocier.

Je me permet de vous faire signaler que pendant votre retraite, vous aviez tout de même des terrains. Et c'est en toute logique, qu'un terrain quel-qu’il soit, soit imposable ! Le fait d'être chez les nonnes, malheureusement pour vous, ne change rien au fait que les impôts soient obligatoires.

*Il se tourna vers le juge, tout souriant*

Votre honneur, l'accusée elle même se dit coupable.
C'est pourquoi moi, Binette, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande à ce que l'accusée rembourse la totalité de ses impôts, plus 2 jours de prisons pour qu'elle puisse réfléchisse de ses actes.

*Il se recula, s'asseyant à son siège.*

Peine prise en compte pour mise à jour du suivi d'application des peines que je fais en l'absence d'un juge adjoint.
Ceci pour éviter une accumulation du retard.