MO/*Huna*/ Trahison - Bigbull (coupable)

Procès ayant opposé Bigbull à la mairie de Montélimar.

Bigbull était accusé de Trahison.

Nom du procureur : Huna
Nom du juge : thiberian
Date du verdict : 23/01/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Acte d'accusation :

En ce quatorzième jour du mois de novembre 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre de messire Bigbull.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir mené une révolte non autorisée entrainant la prise de la ville de Montélimar le premier jour du mois de novembre 1459.

En voici la preuve !!

http://i49.servimg.com/u/f49/13/79/69/60/sans_t25.jpg

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Taz reprenait l�affaire de Montélimar

Humm
Alors nous avons cette personne que tout le monde a reconnu, qui de par son poste acquis malhonnêtement et qui a poussé le vice jusqu'à étrangler les habitants d�une ville déjà en difficulté en déposant d�énorme impôts plongeant encore plus les habitants dans l�inquiétude et le marasme

Comment être indulgent avec une tel personne qui de plus ne cherche même pas à se défendre brillant pas son absence de regret ou se défendant d�un coup de folie
Non rien de tout cela, juste le silence
Pour toutes ces raisons je demanderais au juge la plus grande sévérité afin que chacun sache que s�attaquer à une ville du LD n�est pas toléré, les dauphinois sont fier de leurs villes et nul doute que si l�on pouvait lâcher cette homme en place publique il serait jugé des plus sévèrement par le peuple à qui il a fait du tord
Je vais donc demander que ce messire soit jeté quelques jours en prisons ainsi qu�une amende de 100 écus et pourquoi pas une petite bastonnade en place publique pour servir d�exemple au personne qui voudrait prendre cette personne comme modèle

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Narcimore à la barre :

Narci arriva dans la salle du tribunal où il était convoqué.
Il reconnut l'accusé au premier regard. C'est lui qui était entré le premier dans le bureau du maire. Il prit place et fit part de son témoignage.

Monsieur le juge, voici mon témoignage. Cela faisait plusieurs jours qu'un grand nombre de personne était arrivé en ville. D'humeur plutôt joyeuse et festive ils étaient souvent en taverne. Cela faisait du bien de voir Montélimar vivante bien que des soldats de l'OST m'aient avertit qu'un nombre important de brigands avaient été vu en ville et qu'il fallait donc se méfier de tous. Dans la journée du 30 octobre j'ai reçu un pigeon du sieur Senile m'indiquant que des brigands ayant pris la ville d'Espalion avaient fait halte à Montélimar et passeraient certainement à l'attaque. Ce pigeon à donc confirmé les informations des soldats et dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre alors que j'étais dans mon bureau à régler quelques affaires concernant des ventes et la préparation de l'élection municipale je fut déranger dans mon bureau par des bruits venant du dehors. Avant que j'ai pu me lever pour voir ce qu'il se passait le sieur présent ici et accusé a violemment ouvert la porte et d'un ton menaçant m'a demandé de lui remettre les clés de la ville ou elle serait saccagé. Malgré de vives protestation je me rendit compte rapidement que le nombre de révolté était impressionnant et qu'ils avaient neutralisé les miliciens, les soldats et les habitants présents pour garder la ville cette nuit là.

Narci s'interrompit un instant.

Ne souhaitant pas le saccage d'une ville déjà mal en point financièrement je n'avais d'autre choix que d'obéir.
je dois dire que dans la précipitation je n'ai pas eu le temps de voir les gens de la troupe mais je suis certain d'une chose. C'est cet homme qui était à leur tête et qui a pris la mairie. C'est lui aussi qui a levé les impôts pour récolter des fonds.

Enoncé du verdict :

En ce vingt troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement !

Sieur Bigbull, non seulement votre culpabilité est avérée mais de plus vous n'avez même pas prit la peine de vous défendre...Le silence étant une forme de consentement je me vois obligé de me montrer particulièrement sévère car la prise d'une ville de ce duché est l'un des crimes les plus graves et l'un des pires affront que vous pouviez faire à sa Grâce le Duc !
Étant donné que vous avez pris garde de cacher vos économies et que je sais que vous ne payerez aucune amende à ce duché si je vous y condamnais je vais simplement vous donner la peine d'emprisonnement la plus forte, ce qui vous apprendra également à jouer au plus malin avec la justice de ce duché !

Je vous condamne donc à 10 jours d'emprisonnement dans nos geôles et veillerais à ce que vos rations de pains secs et d'eau soient particulièrement petites !

Justice est rendue, garde emmenez cet individu là où est sa place.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

Acte d'accusation

En ce quatorzième jour du mois de novembre 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre de messire Bigbull.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir mené une révolte non autorisée entrainant la prise de la ville de Montélimar le premier jour du mois de novembre 1459.

En voici la preuve !!

http://i49.servimg.com/u/f49/13/79/69/60/sans_t25.jpg

Vu l'article IV.1.b.iv des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie :

«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Taz reprenait l�affaire de Montélimar

Humm
Alors nous avons cette personne que tout le monde a reconnu, qui de par son poste acquis malhonnêtement et qui a poussé le vice jusqu'à étrangler les habitants d�une ville déjà en difficulté en déposant d�énorme impôts plongeant encore plus les habitants dans l�inquiétude et le marasme

Comment être indulgent avec une tel personne qui de plus ne cherche même pas à se défendre brillant pas son absence de regret ou se défendant d�un coup de folie
Non rien de tout cela, juste le silence
Pour toutes ces raisons je demanderais au juge la plus grande sévérité afin que chacun sache que s�attaquer à une ville du LD n�est pas toléré, les dauphinois sont fier de leurs villes et nul doute que si l�on pouvait lâcher cette homme en place publique il serait jugé des plus sévèrement par le peuple à qui il a fait du tord
Je vais donc demander que ce messire soit jeté quelques jours en prisons ainsi qu�une amende de 100 écus et pourquoi pas une petite bastonnade en place publique pour servir d�exemple au personne qui voudrait prendre cette personne comme modèle
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Thiberian à la barre

L'accusation a appelé Narcimore à la barre

Voici son témoignage :
Narci arriva dans la salle du tribunal où il était convoqué.
Il reconnut l'accusé au premier regard. C'est lui qui était entré le premier dans le bureau du maire. Il prit place et fit part de son témoignage.

Monsieur le juge, voici mon témoignage. Cela faisait plusieurs jours qu'un grand nombre de personne était arrivé en ville. D'humeur plutôt joyeuse et festive ils étaient souvent en taverne. Cela faisait du bien de voir Montélimar vivante bien que des soldats de l'OST m'aient avertit qu'un nombre important de brigands avaient été vu en ville et qu'il fallait donc se méfier de tous. Dans la journée du 30 octobre j'ai reçu un pigeon du sieur Senile m'indiquant que des brigands ayant pris la ville d'Espalion avaient fait halte à Montélimar et passeraient certainement à l'attaque. Ce pigeon à donc confirmé les informations des soldats et dans la nuit du 31 octobre au 1er novembre alors que j'étais dans mon bureau à régler quelques affaires concernant des ventes et la préparation de l'élection municipale je fut déranger dans mon bureau par des bruits venant du dehors. Avant que j'ai pu me lever pour voir ce qu'il se passait le sieur présent ici et accusé a violemment ouvert la porte et d'un ton menaçant m'a demandé de lui remettre les clés de la ville ou elle serait saccagé. Malgré de vives protestation je me rendit compte rapidement que le nombre de révolté était impressionnant et qu'ils avaient neutralisé les miliciens, les soldats et les habitants présents pour garder la ville cette nuit là.

Narci s'interrompit un instant.

Ne souhaitant pas le saccage d'une ville déjà mal en point financièrement je n'avais d'autre choix que d'obéir.
je dois dire que dans la précipitation je n'ai pas eu le temps de voir les gens de la troupe mais je suis certain d'une chose. C'est cet homme qui était à leur tête et qui a pris la mairie. C'est lui aussi qui a levé les impôts pour récolter des fonds.

Le prévenu a été condamné à 10 jours de prison ferme