CJ Languedoc / TAOP - Dame Charlaine vs. Dame Mumule (coupable) [A archiver]

Citation :

Ce 11 novembre 1459, Nous, Arthurcano, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestra Charlaine pour Trouble à l'ordre public.

En effet l’accusée s’est attaquée avec l’aide d’une complice Mestra Fany à Mestra Mumule, dans la nuit du 6 au 7 Novembre 1459, sur la route entre Montélimar et Uzès. Cette pauvre demoiselle voyageait simplement sans rien demander à personne.
L’accusée et sa complice ont obligé Mestra Mumule à leur remettre l’ensemble de ses bien, soit 25 écus et une miche de pain.

Votre honneur, je vous fait lecture de la preuve fournit par la victime lors d'un courrier adressé à la brigadière d'Uzès en la personne de dame Frenny.
"07-11-1459 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Charlaine et de Fany."

"Expéditeur : Mumule
Date d'envoi : 07/11/1459 - 14:54:51
Titre : rackette
Bonjour,

Excusez moi de vous importuner mais je n'ai pas trouver le bureau de la brigade. J'arrive de Montélimar et j'ai été racketté en chemin. Ils ont pris tout ce que je possédais à savoir 25 écus et une miche de pain.

07-11-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Charlaine et de Fany .

Merci de m'indiquer la procédure à faire pour donner suite à cette affaire.

Mumule"

Notre justice, votre honneur repose sur la coutume et deux points essentiels que je rappel ci-après.

Le premier est celui du critère du bon père de famille, hors selon ce critère, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui... Ces actes commis sur la personne de Dame Mumule, nous en conviendrons aisément ne ressemble en rien à l'action d'un bon père de famille.

Le second est celui de l'universalité d'action qui rend punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. Et cette fois encore, ces actes commis sur la plaignante ne laissent aucun doute quand au fait que ce critère est bafoué, si tout à chacun venait l'arme à la main pour détrousser les habitants de notre comté ou bien même simples voyageurs sur nos terres, notre société serait en grand danger.

Ainsi votre Honneur, l'accusé mestra Charlaine est donc présentée devant vous pour trouble à l'ordre public, à savoir brigandage sur la personne de mestra Mumule.

J'appelle donc à la barre, pour la défense, Mestra Charlaine, et pour la partie plaignante, Mestra Mumule, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l'accusée et que toutes questions puissent être éclaircies sur cette affaire.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande : http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

Je vous remercie votre honneur.
La parole est à la défense.

Ce jour j'ai eu une conversation avec le procureur du Languedoc. Je vous relate ce qu'il m'a dit :

Arthurcano a écrit:

je donne mon accord pour que leur tour de parole soit passée.

a t-on passé le tour, et si non, Thiberian peut il le faire?

req

Citation :

*Marino n'avait que trop attendu et elle prit la parole*

Votre Honneur, l'accusée ne s'est pas présentée pour nous éclairer sur cette histoire et d'après l'adage , qui ne dit mot, consent.
Pour cet acte de brigandage sur cette malheureuse voyageuse, je vous demande 2 jours de prison pour que l'accusée puisse réfléchir à son comportement.

*Marino referme son dossier et attend la fin du procès*


Voilà pour ce procès en cours depuis déjà trop longtemps

Cordialement

Marino1, procureur du languedoc

c'est un procès dans le cadre d'une coopération judiciaire!
Ce n'est donc pas Thiberian qui juge cette affaire mais le juge du Languedoc!
Il faut contacter Evanne pour ça, si c'est toujours elle la juge!

Citation :

De Evanne,
A Lightwarrior.

Cher Confrère,

Le verdict Charlaine, victime Mumule a été envoyé à votre prédécesseur le 1er février, vous en trouverez copie ci-dessous. Pouvez-vous me confirmer la lecture de ce verdict en votre tribunal. Merci

Cordialement,

Evanne
Juge du Languedoc.

***************************************************************************

Citation :

Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc à Mestra Charlaine,

Nous, Mestra Evanne, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que Nous rendons dans l'affaire vous concernant .

Attendu que Mestra Charlaine est accusée d'avoir brigandé Mestra Mumule dans la nuit du 6 au 7 novembre 1459 sur la route entre Montélimar et Uzès.

Attendu que l'accusée n'a pas daigné se présenter pour expliquer son geste.

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Attendu les témoignages à charge de l'accusation.

Attendu que nous jugeons cet acte de brigandage éminemment répréhensible car ne respectant pas le critère du bon père de famille et par la même notre coutume.

Par ces motifs, Nous Evanne, juge du Languedoc, déclarons l'accusée Mestra Charlaine coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de la condamner à 2 jours de prison ferme, peine immédiatement exécutable à laquelle nous rajoutons une amende à hauteur du préjudice subit de 15 écus.

Pour se mettre en conformité avec la charte du juge qui impose de s�assurer de la solvabilité financière de l�accusée, et en accord avec les hautes autorités suite entretien préalable, saisie provisionnelle et conservatoire sera effectuée sur les signes extérieurs de richesse potentielle constituée par l�épée arborée par le contrevenant ainsi que par son bouclier. La valeur de cette épée étant fixée à son minimal c�est à dire 140 écus et la valeur du bouclier fixée à 20 écus. Et pour qu�il n�y ait aucun doute sur l�existence de cette épée et de ce bouclier voici un croquis daté attestant de leur présence au moment du jugement de ce jour :

Preuve : https://servimg.com/view/12299457/157

Remercions toutes les personnes que nous avons entendues au cours de ce procès et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaume, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Evanne, le 1er jour du mois de février de l'an 1460.

L'audience est levée.

J'ignore comment on procède pour l'archivage d'une CJ.
Normalement, c'est un dossier qui est archivé dans JR du duché avec qui on a une CJ, non?