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 VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)

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MessageSujet: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeMar 20 Déc 2011 - 19:24

Accusé : Falter
Faits : Le sieur Falter a racketté dans la nuit du 15 au 16 décembre 1459, et dans la nuit du 18 au 19 décembre 1459 le Sieur Childeric.
Preuves : https://i.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/pleint11.jpg
https://i.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/plaint10.jpg
Victime :Sieur Childeric . Plainte déposée le 19 décembre 1459.

Témoignage :
Childeric a écrit:
    -Alors qu'il franchissait ce qui devait être une porte, il se dit que les gens d'ici n'aimaient pas pousser les portes.
    Il traversa la Salle et s'adressa au guichet....


    -Holà Messire greffier, j'ai la une affaire, qui si elle est rondement diligentée à quelques chances d'aboutir dans de brefs délais.
    Mon cas est des plus simples, mais il est aggravé par des faits qui ne sauraient êtres ignorés.
    D'abord la récidive, puis le fait d'avoir Osé posé la main sur ma personne, alors que je me rendais rejoindre une escorte à Uez.
    Et pour terminer, le fait qu'ils voyagent comme espions. Se rendant indétectable, sur le lieu de leur présence....
    -Je vous remets ci joint les " Preuves de leurs méfaits"


    -Le premier, il ne parle que Teuton, il est tout de brun clairet, vestu. Il à sur la teste un chiffon du mêsme tissu.
    Ah oui, le fillou, n'avist point de bottes, que des bas blancs, et des chausses de bonne facture..
    Il m'à attaqué le 16 Décembre, sur le Noeud, 304. A la sortie de Chambéry, juste dans vôtre territoire.
    Il m' a délaissé de 60 écus, de six pains, et de dix-huit sacs de Maïs. Le tout devant servir a sustenter l'escorte, qui m'attends à Bazas.


    -J'ai fait demi tour dans la nuit du 17, et le 18 je suis reparti, et le 19, entre le noeud 303/302. Le même Sire m'attaque.
    Dix minutes plus tard, une Bande dont le chef, éstait tout de Noir Vestu, croisé de bleu. Un Tricorne noir sur la teste. Ces deux complices sont des femmes.
    L'une est vestu de noir, croisé de rouge et porte, une Lanterne. Sa cmplice, est vestu de brun clairet, n'a pas d'épée, mais porte un écu noir.
    Je les ai déjà croisé à Chambéry, dumoins pour deux d'entre eux.
    Cette fois on m'as pris 40 écus, et six pains et quatre sacs de Maïs.

    -Je n'ai que mon honneur, pour attester des biens qui m'ont étés dérobés, mais c'est celui d'un Garde Episcopal.
    -Je puis faire " Citer " Nombres de témoins de Moralité, qui attesteront de mon honesteté et de ma droiture.

    -Voici les vélins....

    -Pour le 16 Décembre. VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Pleint11

    -Pour le 19 Décembre. VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Plaint10

    -Pour le teuton, si vous faîtes vite, il sera à Dié demain.


    Et tranquillement, il attendît la réponse du Greffe, le temps était compté. Le marrault sûrement dans les Murs de St Dié, demain.. Et lui aussi...


Dernière édition par Huna le Dim 26 Fév 2012 - 16:50, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeVen 23 Déc 2011 - 1:07

Merci au procureur Tazspike ou à son remplaçant de bien vouloir porter cette acte d'accusation au tribunal le plus tôt possible, pendant que l'accusé demeure encore sur nos terres ducales!

Citation :
En ce 23 ème jour du mois de décembre 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Thiberian à l’encontre de Sieur Falter.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.

(https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agressé à deux reprises le Sieur Childeric : la première fois ce fut dans la nuit du 15 au 16 décembre 1459, à Montmélian et la deuxième fois fut dans la nuit du 18 au 19 décembre 1459 entre Vizille et le Col de Croix Haute, trois lieux dits placés sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous en avons les preuves!
https://i.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/pleint11.jpg
https://i.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/plaint10.jpg


Selon l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

Citation :
L'accusation appelle le Sieur Childeric à la barre.
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeSam 28 Jan 2012 - 14:36

peut etre passer le tour

et pour childeric l'est en savoie donc j'ai jamais pu l'appeler ,lui ai deja ecrit une fois pour avoir sont temoignage pas de nouvelles...
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeSam 28 Jan 2012 - 15:40

qu'est ce que tu préconises? de passer les tours?
j'essaie de contacter childeric de mon côté?
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeSam 28 Jan 2012 - 15:46

oui passer le tour pour arrivé au requisitoire
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeLun 13 Fév 2012 - 20:34

Tour passé! A toi de jouer Taz!
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeMar 14 Fév 2012 - 19:19

tu as reusis a joindre childeric huna ?

par ce que franchement les gens qui veulent porter plainte et se casse ca me soule royale

et limite je serrait enter de demander la relaxe puisque le plaignant ne semlble plus s eplaindre
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeJeu 16 Fév 2012 - 2:16

je fais une nouvelle tentative. La tentative de la dernière chance.
Si pas de réponse demain soir, fait comme bon te semble pour la relaxe demandée.
ça te convient?

Citation :
A CHILDERIC
Procès - URGENCE TRES SIGNALEE

A Lyon, le 15 février 1460

Bonsoir,

Vous avez été agressé à deux reprises par Falter : la première fois ce fut dans la nuit du 15 au 16 décembre 1459, à Montmélian et la deuxième fois fut dans la nuit du 18 au 19 décembre 1459 entre Vizille et le Col de Croix Haute, trois lieux dits placés sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous en avons les preuves que vous nous avez données :
https://i.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/pleint11.jpg
https://i.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/plaint10.jpg

L'accusé Falter fait l'objet actuellement d'un procès en cour de justice Lyonnaise-dauphinoise.

Afin de respecter le principe du contradictoire, nous avons besoin de recueillir vostre témoignage.
Malheureusement, vous ne pouvez venir à la barre puisque vous estes parti du duché.
C'est pourquoi, je vous propose la solution suivante : me transmettre à moi et/ou à Tazspike pour demain soir au plus tard (le 16 février 1460) votre témoignage par retour de ce courrier.

Vous remerciant par avance de vostre collaboration.

Bien cordialement,

Huna, procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné.
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tazspike

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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeJeu 16 Fév 2012 - 12:57

oui oui ca me va vendredi soir si pas d enouvelle je demande la relaxe si pas de nouvelles
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeVen 17 Fév 2012 - 19:29

Tu peux faire ton Req Wink
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeVen 17 Fév 2012 - 22:18

le 17 février 1460 : aucune réponse à mon courrier jusqu'à présent.
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeVen 17 Fév 2012 - 22:29

Citation :
Que dire de ce proces il n’y a pas d’accusé et encor moins de temoignage de victimes
A ce demander si victime reelement il y a eu ….
Apres plusuieurs demande de la part de la procure la victime n’as pas daigner apporter de temoignage je trouve des plus regretable le faite que l’ont porte plainte sans jamais a aucun moment apporter sa version des faits
Par consequences je demanderai la relaxe de l’accusé qui n’as jamais eté confronté a son accusateur

deposé a juger
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeVen 17 Fév 2012 - 22:43

incroyable childeric vient de m'envoyer un courrier entre temps!

Citation :
-Madame la Procureur, mes respects.

J'ai bien reçu vôtre missive, ce vendredi 17.

Malheureusement, pour des faits indépendants de ma volonté, je n'ai pu me connecter hier, .

En vous remerciant, je vous adresse par retour du courrier ma plainte, avec milles mercis, Madame la Procureur.

Dans l'espoir, que vous ne me tiendrez, pas trop rigueur pour le délai. Et que vous prendrez bien en compte ma déposition.
Recevez Madame la Procureur, mes Salutations respectueuses.


Major Childeric. Garde Episcopale, au service de Monseigneur NEOCOR.


-P.S. Double des preuves.

VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Plainte-en-lyonnais..-31adff4


VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Plainte-gnafron-s...e-falter-31ae031


VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Proces-lyonais-fa...-le-1.1.-31ae072


Ma déclaration sous serment.

Après avoir reçu l'ordre de me rendre, pour une escorte en direction de Mende. J'ai pris le chemin du Sud, de bon matin, chargé d'un boisseau de sel, de six pains, et plus de 80 écus.

Dès mon passage en lyonnais, je me suis fait agressé par un sieur, tout de noir vestu, et parlant fort accent teuton.
Le malandrin, m'a dépouillé de tous mes biens une première fois. Biens appartenant à nôtre sainte Eglise.

Malgré mes blessures, j'ai cheminé pour retourner reprendre des vivres, en ma bonne ville de Chambéry.
J'ai pris le mais qu'il me restait en réserve, mes derniers écus, et je suis reparti afin de mener à bien ma mission. Car j'étais attendu, par mon Major, pour l'escorte.

Et c'est là, au mesme endroit, juste après la frontière Savoyarde, que le Sieur m'a remis ça.
De nouveau, il m'a dépouillé des biens destinés à l'escorte, et à me sustenter.

Je tiens à ajouter, que quelques jours plus tard, j'ai retrouvé le sieur, en ville d'Annecy.
Je l'ai bien reconnu, toujours les mêmes habits, noirs. Le même langage Teuton.


Je désirerais juste ajouter, que je ne suis pas payé et que je sers le Tout puissant, sans rien demander.
J'ai pour habitude de tendre la joue droite, mais jamais en service. Cet homme, c'est rendu coupable de voie de faits, sur un représentant du tout Puissant.
En portant la main sur moi, c'est sur nôtre Eglise qu'il agresse.

Je n'ai que ma parole, pour attester des biens que je possédais. Mais je puis faire citer nombre de témoins de moralité.
De plus je Jure sur nôtre Saint Dogme, d'avoir dit toute la vérité, et ne rien cacher.

Je prie la cour, d'appliquer la plus grande sévèrité à l'encontre du prévenu, et je remercie la Procure du Lyonnais, pour toute la peine qu'elle c'est donnée.
Madame la Procureure, je n'ai rien à ajouter.
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeVen 17 Fév 2012 - 23:18

bha trop tard............................
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeVen 17 Fév 2012 - 23:37

le juge en aura connaissance, donc il pourra modifier à sa guise le verdict en fonction de ce témoignage.
ce n'est pas trop tard, sauf pour le réquisitoire.
Il était hors délais donc le procureur n'a rien à se reprocher. Maintenant c'est dans les mains du juge.

Citation :
Le juge attend la dernière plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de l'accusation)
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeDim 19 Fév 2012 - 2:10

Citation :
Expéditeur : Childeric
Date d'envoi : 19/02/2012 - 00:45:54
Titre : Re: Re: Re: procès - URGENCE TRES SIGNALEE


Vôtre Grâce,

Je saute dans mes poulaines, et serai demain de bonne heure en vôtre beau pays.

Si toutefois vous m'accordez, d' y circuler...

Merci pour vôtre travail, dans l'attente de vous voir demain, je vous adresse Madame la Procureur, du Lyonnais Dauphiné.
Respectueuses Salutations, et moulltes Mercis.

- Major Childeric de Chambery.

Il se réveille un peu tard, pourquoi veut il se déplacer maintenant??
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeMer 22 Fév 2012 - 14:25

Le Juge va rendre son verdict.
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeSam 25 Fév 2012 - 0:00

Citation :
En ce 25 Février 1460, Nous, Tristan Macdonald dict Lightwarrior, allons rendre notre verdict.

Etant donné que j'ai reçu ce courrier après le réquisitoire du Procureur :
http://img73.xooimage.com/files/7/7/b/plainte-en-lyonnais..-31adff4.png

Etant donné que les preuves accablantes sont bien fondées,

Nous allons dans le sens contraire du Procureur en reconnaissant l'accusé coupable de brigandage! Falter est condamné à 2 jours de prison et 100 écus d'amende!

La justice est rendue!

*Il tapa avec son marteau* Affaire suivante!!

Je vérifie qu'il a bien 100 écus après votre confirmation de mon verdict Wink
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeDim 26 Fév 2012 - 10:25

Citation :
En ce 26 Février 1460, Nous, Tristan Macdonald dict Lightwarrior, allons rendre notre verdict.

Etant donné que j'ai reçu ce courrier après le réquisitoire du Procureur :
http://img73.xooimage.com/files/7/7/b/plainte-en-lyonnais..-31adff4.png

Etant donné que les preuves accablantes sont bien fondées,

Nous allons dans le sens contraire du Procureur en reconnaissant l'accusé coupable de brigandage! Falter est condamné à 2 jours de prison et 50 écus d'amende!

La justice est rendue!

*Il tapa avec son marteau* Affaire suivante!!

Il n'a plus que 69 écus sur lui...
Je rends mon verdict!!! On peut archiver!
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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitimeDim 26 Fév 2012 - 16:51

Pas de suivi d'AdP.
Archivé dans JR. Dossier clos :

Code:
Falter était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Huna/Tazspike
Nom du juge : lightwarrior
Date du verdict : 26/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins

Acte d'accusation :

En ce 23 ème jour du mois de décembre 1459,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de Sieur Falter.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.

(http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir agressé à deux reprises le Sieur Childeric : la première fois ce fut dans la nuit du 15 au 16 décembre 1459, à Montmélian et la deuxième fois fut dans la nuit du 18 au 19 décembre 1459 entre Vizille et le Col de Croix Haute, trois lieux dits placés sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.

Nous en avons les preuves!
http://i42.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/pleint11.jpg
http://i42.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/plaint10.jpg


Selon l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Que dire de ce procès il n�y a pas d�accusé et encor moins de témoignage de victimes
A ce demander si victime réèlement il y a eu �.
Après plusieurs demande de la part de la procure la victime n�as pas daigner apporter de témoignage je trouve des plus regrétable le faite que l�ont porte plainte sans jamais a aucun moment apporter sa version des faits
Par conséquences je demanderai la relaxe de l�accusé qui n�as jamais été confronté a son accusateur


Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Childeric à la barre :

Reçu après le réquisitoire du procureur Tazspike, pris en compte par le juge.
===
http://img73.xooimage.com/files/7/7/b/plainte-en-lyonnais..-31adff4.png

Enoncé du verdict :

Etant donné que j'ai reçu ce courrier après le réquisitoire du Procureur :
http://img73.xooimage.com/files/7/7/b/plainte-en-lyonnais..-31adff4.png

Etant donné que les preuves accablantes sont bien fondées,

Nous allons dans le sens contraire du Procureur en reconnaissant l'accusé coupable de brigandage! Falter est condamné à 2 jours de prison et 50 écus d'amende!

La justice est rendue!

*Il tapa avec son marteau* Affaire suivante!!

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme

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MessageSujet: Re: VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable)   VA *Huna* // Falter - TAOP/Brigandage (coupable) Icon_minitime

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