formation fnagel67

il manque ceux ci

Citation :: Livre III : Droit politique

III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout
candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité
devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans
les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sans quoi
il sera poursuivi pour trouble à l'ordre public ou haute-trahison selon
son inadmissibilité.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions
d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête
de liste faire publiquement part de son inéligibilité sans quoi il sera
poursuivi pour Trouble à l'ordre public ou Haute-Trahison selon son
inadmissibilité.

III.3.c : État de siège

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale
des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les
villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
-
L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville
lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des
maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;

- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de
séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le
*délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public
sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé
contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit
de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière
condamnation ;

IV.3 : Brigandage et Piraterie

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à
l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef
d'accusation.

parlons de brigandage que faites vous si une personne vient se plaindre pour ce cas dans votre bureau ?

brigandage... alors je demande si elle a des preuves

quelles preuves ?

les évènement récent

rien d'autre? même pas la description des ses agresseurs , ce qu'elle a subit ou ce qu'on lui a volé ?

euh si si

d'autres question ?

oui tout ce passe bien à Bri ? je pense venir nous voir dans peu de temps

oui tout ce passe bien mais on s'ennui et on croise pas grand monde pendant les gardes...

C'est un peu le cas à Embrun

(un peu prise ne ce moment HRP )

oui pas grand monde qui vient dans les montagne en gros....

(pas de soucis)

Nagel attendait toujour et encore que Bounette lui pose les questions pour continuer sa formation

Sujet: Re: formation fnagel67 Sam 17 Mar 2012 - 17:15

après plusieur semaines et qu'il ai appris que Ninoua s'était présenter comme agent de la prévoté, il allait prévenir Bounette de quelques choses

Bonjour Bounette,

il est inutile de continuer la formation j'ai demander ma démission dès que Ninoua seras faites Garde, je n'avait pas l'intention de faire une longue carrière dans la prévoté, juste rendre service a ma ville.

Je vous remercie pour ce que vous m'avez appris et vous dit a un de ces jours peut être.

Les paroles était sincères et d'une voie mélancolique.

Sujet: Re: formation fnagel67 Dim 18 Mar 2012 - 14:40

C'est très gentil de votre part même si les dernier temps je n'ai pas vraiment été à la hauteur.

à bientôt j'espère

Sujet: Re: formation fnagel67 Dim 18 Mar 2012 - 15:42

il sourit

c'est vrai que ces derniers temps nous avons un peu ramer comme on dit... mais ce n'est pas bien grave

Sujet: Re: formation fnagel67 Dim 18 Mar 2012 - 20:44

Bonne chance et à bientôt

Sujet: Re: formation fnagel67 Dim 18 Mar 2012 - 20:58

Merci a vous aussi

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