TAOP (brigandage Multirécidiviste) Malthusa [Noeud, le 16/09/1460]

je met le courrier je file ce soir et ne suis pas de retour avant demain aprem

si huna tu peu faire l'acte soit taop soit trahison vu le nombre de brigandage ca doit pouvoir se faire j'ai dit egalement a sylven que je lui ferrait parvenir les minute de son precedent proces une cj je crois

Citation :

Expéditeur : Sylven
Date d'envoi : 04/03/2012 - 18:07:02
Titre : agression
Bonjour Messire procureur Tazspike,

j'en profite pour te saluer car depuis notre séjour à Vienne, nous n'avions pas eu l'occasion de nous voir.
J'ai pris la plume car Rhadia et moi avons été agressés sur la route entre Vienne et Lyon. Fort heureusement nous avons mis l'agresseur en fuite.
A vrai dire je ne souhaitais pas porter plainte car je n'ai toujours pas de nouvelles de la dernière que j'ai déposé auprès du tribunal du LD. Je doute d'ailleurs d'avoir une réponse un jour.

Bref, notre agresseur a pris la fuite après une bonne volée. Et ça ne lui fera pas de mal.
Voici le résumé des faits tels que nous les avons vécus.

04-03-2012 04:04 : un malfaiteur nommé Malthusa (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

J'espère que cela aidera la justice.

En attendant, je te salue respectueusement. Au plaisir.

Sylven

Citation :

Expéditeur : Rhadia
Date d'envoi : 04/03/2012 - 18:03:51
Titre : Dépôt de plainte

Bonjour,

Je me permets de vous écrire afin de vous signaler une tentative de brigandage sur ma personne et celle de mon compagnon Sylven.

Voici la preuve de mes dires :

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=865562Capt1759091.jpg

En espérant que mon dépôt de plainte suivra son cours et que cette personne se verra mise en procès pour ce qu'elle a tenté de faire.

D'avance, je vous remercie.

Citation :

Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.

Du coup, vu qu'elle est multirécidiviste, on peut appliquer ça, non?

Citation :

NB: IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Elle ne sera pas forcément à Vienne!
Et si c'est le cas, on fera un procès et prison et cie.

Et le fait que l'armée intervienne dans les cas de brigandage montre que le LD est un duché réactif, sécuritaire...

Dernier village où ce personnage a été recensé: Vienne [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 13h49.

(Son parrain : Malthusa - Ses filleuls : Malthusa - ???)

Acte d'accusation à faire et dans notre réquisitoire, on demande la peine de banissement?

bha elle est plus en ld de toute facon et si elle tente une entré elle se fait defoncer par le baton en guise de seul argument

(elle est hostile en mon armée)

prescription le 3/09/1460 : on attend donc son retour si il y a retour durant cette période.

Citation :

Dernier village où cette personne a été recensée: Dijon [Duché de Bourgogne]

Nous avons un traité de coopération judiciaire avec la Bourgogne. Nous pouvons donc leur envoyer un acte d'accusation pour cette personne.

Citation :

En ce jour du 6 août 1460,

Nous, Maryane Guerrero, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d'Amilly von Wittelsbach à l’encontre de Malthusa.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 messire Sylven et sa compagne Dame Rhadia entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

****************
04-03-2012 04:04 : un malfaiteur nommé Malthusa (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
****************

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=865562Capt1759091.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Courrier envoyé à Dame Boulga:

Citation :

Bonsoir Dame Boulga,

Nous sommes décidément amenées à nous contacter régulièrement, au détail près que c’est à moi cette fois ci de vous faire une demande. Il semblerait qu’une certaine Malthusa, accusée dans une affaire de brigandage en Lyonnais-Dauphiné, ait été vue à Béziers. Si toutefois vous m’accordiez de lancer un procès à son encontre, je vous en serai reconnaissante. Voici d’ores et déjà l’acte d’accusion afin de gagner du temps.

Dans l’attente d’une réponse,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

********************************************************************************

Citation :

En ce jour du 6 août 1460,

Nous, Maryane Guerrero, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner à l’encontre de Malthusa.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 messire Sylven et sa compagne Dame Rhadia entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

****************
04-03-2012 04:04 : un malfaiteur nommé Malthusa (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
****************

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=865562Capt1759091.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Pour les CJ, l'acte d'accusation est différent de celui que l'on prononce dans nostre propre tribunal.

C'est pourquoi, au lieu de :

Citation :

Nous, Maryane Guerrero, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d'Amilly von Wittelsbach-Frayner à l’encontre de Malthusa.

il faut dire :

Citation :

Nous, Maryane Guerrero, Procureur du Lyonnais-Dauphiné et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Boulga la mise en accusation de Malthusa pour Trouble à l'ordre public.

De plus, il faut toujours préciser le chef d'inculpation de la personne concernée. Là en l'occurrence, le trouble à l'ordre public.
Attention également à la date.

Citation :

Expéditeur : Boulga
Date d'envoi : 21/08/1460 - 20:41:14
Titre : Re: Coopération judiciaire, encore.
Bonser à nouveau, dona.
Je connais effectivement les victimes. En revanche, comme les faits remontent à plus de trois mois, je vais demander l'avis de mes collègues plus experts que moi en la matière, car il est fort probable que nous soyons obligés de classer l'affaire.
Si l'accusée était en retraite spirituelle, ça ne devrait pas poser de problème, mais si l'accusé était en fuite, ce sera autre chose.

Respectueusement
Boulga

En LD, c'est jusqu'à 6 mois après les faits.
C'est un sujet qui a fait débat il y a quelques temps, car selon les duchés/comtés le temps entre les faits et la mise en accusation n'est pas le mesme. En parler à nouveau avec le conseil ducal, n'est peut estre pas une mauvaise chose afin de voir ce qu'on fait.
Modifie t-on nos lois pour s'accorder avec les autres ou conservons nous nos 6 mois?

Courrier à Dame Boulga

Citation :

Bonsoir,

Le délais légal est de six mois en Lyonnais-Dauphiné, d'où ma demande. Le procès se déroulant selon la législation lyonnaise et dauphinoise, il ne me semble pas que cela puisse poser problème.

Quoiqu'il en soit, je me permet de corriger quelques erreurs glissées dans l'acte que je vous ai envoyé précédemment.
Respectueusement,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

En ce jour du 21 août 1460,

Nous, Maryane Guerrero, Procureur du Lyonnais-Dauphiné et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Boulga la mise en accusation de Malthusa pour Trouble à l'ordre public.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 4 au 5 mars 1460 messire Sylven et sa compagne Dame Rhadia entre Vienne et Lyon, lieu sous juridiction Dauphinoise.


Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

****************
04-03-2012 04:04 : un malfaiteur nommé Malthusa (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.
****************

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=865562Capt1759091.jpg


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Je ne pense pas qu'il y ait à rediscuter de tout ça au Conseil. Le traité est plutôt clair au sujet de la législation à suivre, en l'occurrence celle du duché plaignant.

Citation :

Je ne pense pas qu'il y ait à rediscuter de tout ça au Conseil. Le traité est plutôt clair au sujet de la législation à suivre, en l'occurrence celle du duché plaignant.

Je partage vostre opinion. Mais je sais que la Bourgogne est casse bonbon parfois et il me semble qu'en CA ils sont stricts aussi au niveau de ce délais. Si je ne me trompe pas, eux disent 3 mois aussi.

Du coup, c'est en Languedoc que j'ai fait la demande. L'accusée étant à Béziers aujourd'hui. Au pire nous irons en CA, et nous aurons une réelle raison de proposer une modification de ce délais dans nos lois.

Citation :

Expéditeur : Boulga
Date d'envoi : 22/08/1460 - 14:43:18
Titre : Re: Re: Re: Coopération judiciaire, encore.
Lo bonjorn dona Maryane,

cette missive pour vous informer que Malthusa ne se trouve pas sur nos terres du Lengadoc à présent et que je n'ai donc pas pu lancer de procédure à son encontre.
En revanche, en discutant ce matin avec des voyageurs qui ont croisé sa route un peu plus d'une fois visiblement, il semblerait qu'elle soit en ce moment du côté de la Bourgogne. Ou en tous cas qu'elle y était à une date très récente.

Adissiatz
Boulga
Procureur du Lengadoc

Citation :

Bonsoir,

Elle était effectivement là bas avant qu'elle nous échappe en passant en Languedoc. Je vous remercie en tout cas. Comme vous me l'écriviez précédemment, on ne peut pas toujours tous les avoir!

Avec tous mes respects,

Maryane Guerrero,
Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Citation :

les faits datant de la nuit du 4 au 5 mars 1460, il y a prescription depuis le 4 septembre 1460.
Je confirme le classement dans les dossiers sans suite.