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 LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)

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Binette56

Binette56


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MessageSujet: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeJeu 27 Oct 2011 - 10:26

Citation :
geronimo2751 a écrit:
Citation :
10-10-2011 04:05 : Vous vous êtes battu avec Malthusa (coefficient de combat 1), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Ryoka a été racketté cette nuit.

Binette56 a écrit:
Le procureur venait dire bonjour à Bonissima, et rentrant dans ses locaux, venait d'entendre un Sieur parler de racket. La porte étant entre-ouverte, il se permet une petite incursion dans le bureau du prévôt.

Bonsoir Sieur.

Etant procureur, je n'ai pas besoin d'un dossier pour lancer un procès lorsqu'il y a eu brigandage.

Il me faudrait le nom des possibles témoins pour que je puisse les appeler à la barre.
Où c'est-il fait racketté ? Comment était le brigand ?
Vous qui avez apparemment parler avec le Sieur ... Ryoka, je vous appellerait pour témoigner.

geronimo2751 a écrit:
Gérault se retourna alors qu'il laissé le billet.

Bonsoir procureur,

Cela s'est passé entre Lyon et Vienne, visiblement c'est la seconde fois que le brigand sévit ...
Pour le reste je n'en sais pas plus, car je n'ai pas parlé au soldat directement.

Binette56 a écrit:
Remercie le Sieur, et prend le billet. Il fronça les sourcils, et se redressa.

Est-ce une blague ?

Vous dites qu'il a été racketté cette nuit ... Ce billet date du 10 de ce mois !

Citation :
Bonjour Sieur.

J'aurais besoin de plus d'informations par rapport au brigandage dont vous avez été la victime.
Il y aurait-il un témoin que vous auriez croiser pendant les faits qui pourrait venir au tribunal ?

Pourrais-je avoir une description détaillée du brigand ? Ses armes, Son habillement, Quelques signes marquants ? Je pourrait peut-être le retrouver dans mes dossiers !

Vos blessures, comment sont-elles ?
Que vous a-t'il volé ?

Plus vous répondrez rapidement, plus le procès sera lancé de bonne heure.

Cordialement,

Binette,
Procureur en Lyonnais-Dauphiné.

Citation :
Expéditeur : Ryoka
Date d'envoi : 27/10/2011 - 10:51:01
Titre : Re: Brigandage
Bonjour,

je vous remercie de vous inquiéter de mon cas et de me contacter aussi rapidement.
en effet je ne savais pas vraiment à qui m'adresser car cela ne m'arrive pas tres souvent.

j'ai été dépouillé par une jeune femme brune vêtue de haillons seulement qui m'a prit tout ce que j'avais sur moi à savoir environ 100 écus de pain et de viande.
pour le détail ça devait etre 6 viandes et 10 pains peut etre.
en tout cas j'y ai laissé 100 écus c'est sur.
de plus j'ai été obligé de passer deux nuits en prison donc si une plainte est possible j'y ajouterais ce préjudice.
comme blessure rien de grave sinon, les dégats sont surtout matériels.

malheureusement pour le moment je n'ai aucun témoin.

merci beaucoup et bonne journée.

Acte d'accusation :

Citation :
*Le Bine salua tout le monde présent. Il avait rédigé les grandes lignes de son acte d'accusation pour être sûr de ne rien oublier. Après une relecture rapide, il prit la parole.*

Le bon jour monseigneur le juge,
Le bon jour à vous tous ici présent.

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Dame Malthusa..

Avant toute chose, la procure n'a pas fait de demande pour que le procès se déroule en place publique. Néanmoins, vous pouvez en faire la demande, sous approbation du juge.

Venons-en aux faits.

Durant la nuitée du 25 au 26 de ce mois ci, Sieur Ryoka, c'est fait attaqué entre Lyon et Vienne, sur le dit lieu de Givors. Après une description de son agresseur, j'ai fouiller dans les archives pour tomber enfin sur le brigand. Ou plutôt la brigand ! Il s'agit de Dame Malthusa, qui n'est point reconnue pour de faits similaire. Après s'être foutus sur la tronche, elle lui a dérobée de 6 viandes et une dizaine de pains. Fort heureusement, il n'a pas de graves blessures.

Tout le monde est au courant, le brigandage est formellement interdit, comme inscrit dans notre coutumier.


*Prend le bouquin et lit le passage.*

Livre IV : Droit commun
IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Je signale à l'accusée que vous restez libre durant toute la durée du procès, avec obligation par contre de rester en Lyonnais-Dauphiné. Vous avez aussi la possibilité de faire appel à un avocat. Si vous en souhaitez un, ne traînez pas.

Il lui tendit un billet avec le lieu où les trouver.


(https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Vous vous êtes rendus coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


[HRP : Voici le screen : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/89/71373103.jpg/]


Dernière édition par Binette56 le Sam 5 Nov 2011 - 13:49, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeVen 28 Oct 2011 - 20:14

Binette,
La présentation de la procédure, des faicts, l'énonciation de la loi et la preuve sont corrects.
Pour moi, cet acte est présentable au tribunal.
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeSam 29 Oct 2011 - 13:35

L'accusation a appelé Ryoka à la barre :

Citation :
Bonjour,
je vous remercie pour cette présentation.
En effet dans la nuit cité, je traversais les chemins de Vienne pour aller jusqu'à Lyon et je me suis retrouvé agressé par cette jeune femme que je reconnais bien ici.
Elle m'a effectivement dérobé pour 100 écus de viande et de pain ainsi que quelques écus cette nuit là ou nous nous sommes même battu pour cela.
J'ai malheureusement perdu cette bataille mais n'ai point trop souffert physiquement si ce n'est ma premiere nuit passée en prison à Lyon car je n'avais plus de quoi payer à mon arrivée et dans mon état de chambre à l'auberge.
Je voudrais juste si c'était possible récupérer mes provisions pour mon voyage qui a été déjà bien retardé par sa faute.

Je vous remercie encore une fois et vous laisse la parole.
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeJeu 3 Nov 2011 - 7:41

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Il serait pas marseillais des fois?? 100 écus de viande et de pains?

Pour les pains dans la gueule je dis pas mais faudrait voir à pas pousser quand même !

Nan mais c'est dingue de se retrouevr en procès pour un banal différent et quelques rognonades.

Cte vilain drôle là, il m'accoste l'air de rien pour me faire du gringue, j'ai été claire et lui ait annoncé mon tarif comme il est stipulé à l'article 36 aliéna 8b Code 15 "sur la réglementation tarifaire des services corporels"

Bah l'aut... vala qui me conte fleurette et qu'en un rien de temps je m'en r'trouve avec le jupon au dessus d'la tête. Il a fait sa ptite affaire et ensuite vla ti pas qu'il veut pas payer !! et c'est moi qui suis en procès? nan mais j'vous jure : c'est lui l'escroc, il avait qu'a payer pour les services rendus.

Donc bah comme j'l'ai dit je lui ai mis quelques pains dans la tronche pour lui faire passer l'envie de r'commencer
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeJeu 3 Nov 2011 - 20:06

Citation :
*Il écouta l'accusée, et leva les yeux au ciel.*

Dame, vous ne le niez pas, vous l'avez donc agressé.
Votre histoire, si il y a eu, de partie de jambes en l'air, ne nous regarde pas, même si il est possible que ça fasse monter les pressions de quelques personnes.

*Il se tourne vers le juge*

Vostre honneur, que dire de plus ? Elle a avouée avoir agressé Sieur Ryoka,
Même si elle dit ne pas avoir voler les marchandises d'une valeur de 100 écus.
Une brigande reste une brigande, le mensonge en fait parti.

Vostre honneur, je requiers 3 jours d'enfermement à l'encontre de cette dame, ainsi qu'une amende de 100.00 écus !

Réquisitoire à valider !
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeJeu 3 Nov 2011 - 20:49

Elle a avoué l'avoir agressé!
On a le témoignage de Ryoka qui dit avoir été racketté.

Il y a laissé 100 écus et il a été obligé de passer deux nuits en prison.

Que l'accusée subisse la même chose majorée d'un jour de prison me semble convenir, à titre de réciprocité avec sa victime.

Je ne vois pas d'inconvénient à ce réquisitoire Monsieur le procureur.
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeVen 4 Nov 2011 - 0:59

Merci Huna !!

Réquisitoire :


Citation :
*Il écouta l'accusée, et leva les yeux au ciel.*

Dame, vous ne le niez pas, vous l'avez donc agressé.
Votre histoire, si il y a eu, de partie de jambes en l'air, ne nous regarde pas, même si il est possible que ça fasse monter les pressions de quelques personnes.

*Il se tourne vers le juge*

Vostre honneur, que dire de plus ? Elle a avouée avoir agressé Sieur Ryoka,
Même si elle dit ne pas avoir voler les marchandises d'une valeur de 100 écus.
Une brigande reste une brigande, le mensonge en fait parti.

Vostre honneur, je requiers 3 jours d'enfermement à l'encontre de cette dame, ainsi qu'une amende de 100.00 écus !
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeSam 5 Nov 2011 - 13:48

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
On je regette c'tait de la légitime défense !
Malthusa regarda l'assitance.
Messire le procureur je suis curieuse que mon histoire ne vous intéresse pas le moins du monde.
peut être devrais je dresser la liste de tous les notables qui ont eu recours à mes services ou à ceux de consoeur plus accortes que moi?
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeMer 9 Nov 2011 - 23:51

Citation :
Joli effort de la défenderesse, que d'admettre qu'elle est une tentatrice vivant de ses charmes pour se défendre.
Argument qui pour moi n'a aucun poid, bien au contraire, pour la liste des notables que vous avez corrompus
j'en ais que faire je les entendrais en confession.
Vous vivez du vice, et vous vous payeez largement en lui faisant les poches,
Si j'ais bien suivi l'affaire c'est messire qui s'est pris un bon coup de gourdin, et s'est retrouvé démuni
et vous qui etes partie le laissant ainsi sans le sous et contraint a des nuits en nos géoles.
Aussi dans un souci d'équité vous subirez les mêmes âffres que lui.
En ce 9 novembre 1459, Nous Oiselier, vous condamnons au nom du Duc Samthebeast, Dame Malthusa a un emprisonnement de 4 jours pour méditer sur la vertu et vos pêchés
et vous avez un mois pour restituer a votre victime 15 pains.
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Plumedange

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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeMar 15 Nov 2011 - 17:33

La peine a t-elle été récupérée par le juge adjoint?
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeMer 14 Déc 2011 - 18:07

Au bout d'un mois d'attente, il semble évident qu'il n'y a pas de juge adjoint.
En l'absence de l'intervention d'un juge adjoint pour la récupération des peines, je le fais ce jour pour éviter que le prochain n'ait trop à rattraper et pour ne plus accumuler de tels retards.
Tu peux donc archiver ce dossier Plume.
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MessageSujet: Re: LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable)   LD /*Binette*/ TAOP - Brigandage - Malthusa (coupable) Icon_minitimeSam 18 Fév 2012 - 20:39

Suivi d'application des peines à jour + JR fait :

Code:
Procès ayant opposé Malthusa au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Malthusa était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Binette
Nom du juge : Oiselier
Date du verdict : 09/11/1459
Lieu concerné par l'affaire : Lyonnais-Dauphiné

Acte d'accusation :

*Le Bine salua tout le monde présent. Il avait rédigé les grandes lignes de son acte d'accusation pour être sûr de ne rien oublier. Après une relecture rapide, il prit la parole.*

Le bon jour monseigneur le juge,
Le bon jour à vous tous ici présent.

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Dame Malthusa..

Avant toute chose, la procure n'a pas fait de demande pour que le procès se déroule en place publique. Néanmoins, vous pouvez en faire la demande, sous approbation du juge.

Venons-en aux faits.

Durant la nuitée du 25 au 26 de ce mois ci, Sieur Ryoka, c'est fait attaqué entre Lyon et Vienne, sur le dit lieu de Givors. Après une description de son agresseur, j'ai fouiller dans les archives pour tomber enfin sur le brigand. Ou plutôt la brigand ! Il s'agit de Dame Malthusa, qui n'est point reconnue pour de faits similaire. Après s'être foutus sur la tronche, elle lui a dérobée de 6 viandes et une dizaine de pains. Fort heureusement, il n'a pas de graves blessures.

Tout le monde est au courant, le brigandage est formellement interdit, comme inscrit dans notre coutumier.

*Prend le bouquin et lit le passage.*

Livre IV : Droit commun
IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Je signale à l'accusée que vous restez libre durant toute la durée du procès, avec obligation par contre de rester en Lyonnais-Dauphiné. Vous avez aussi la possibilité de faire appel à un avocat. Si vous en souhaitez un, ne traînez pas.

Il lui tendit un billet avec le lieu où les trouver.

(http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)

Vous vous êtes rendus coupable de Trouble A l'Ordre Publique, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

[HRP : Voici le screen : http://imageshack.us/photo/my-images/89/71373103.jpg/]

Première plaidoirie de la défense :

Il serait pas marseillais des fois?? 100 écus de viande et de pains?

Pour les pains dans la gueule je dis pas mais faudrait voir à pas pousser quand même !

Nan mais c'est dingue de se retrouevr en procès pour un banal différent et quelques rognonades.

Cte vilain drôle là, il m'accoste l'air de rien pour me faire du gringue, j'ai été claire et lui ait annoncé mon tarif comme il est stipulé à l'article 36 aliéna 8b Code 15 "sur la réglementation tarifaire des services corporels"

Bah l'aut... vala qui me conte fleurette et qu'en un rien de temps je m'en r'trouve avec le jupon au dessus d'la tête. Il a fait sa ptite affaire et ensuite vla ti pas qu'il veut pas payer !! et c'est moi qui suis en procès? nan mais j'vous jure : c'est lui l'escroc, il avait qu'a payer pour les services rendus.

Donc bah comme j'l'ai dit je lui ai mis quelques pains dans la tronche pour lui faire passer l'envie de r'commencer

Réquisitoire de l'accusation :

*Il écouta l'accusée, et leva les yeux au ciel.*

Dame, vous ne le niez pas, vous l'avez donc agressé.
Votre histoire, si il y a eu, de partie de jambes en l'air, ne nous regarde pas, même si il est possible que ça fasse monter les pressions de quelques personnes.

*Il se tourne vers le juge*

Vostre honneur, que dire de plus ? Elle a avouée avoir agressé Sieur Ryoka,
Même si elle dit ne pas avoir voler les marchandises d'une valeur de 100 écus.
Une brigande reste une brigande, le mensonge en fait parti.

Vostre honneur, je requiers 3 jours d'enfermement à l'encontre de cette dame, ainsi qu'une amende de 100.00 écus !

Dernière plaidoirie de la défense :

On je regette c'tait de la légitime défense !
Malthusa regarda l'assitance.
Messire le procureur je suis curieuse que mon histoire ne vous intéresse pas le moins du monde.
peut être devrais je dresser la liste de tous les notables qui ont eu recours à mes services ou à ceux de consoeur plus accortes que moi?

L'accusation a appelé Ryoka à la barre :

Bonjour,
je vous remercie pour cette présentation.
En effet dans la nuit cité, je traversais les chemins de Vienne pour aller jusqu'à Lyon et je me suis retrouvé agressé par cette jeune femme que je reconnais bien ici.
Elle m'a effectivement dérobé pour 100 écus de viande et de pain ainsi que quelques écus cette nuit là ou nous nous sommes même battu pour cela.
J'ai malheureusement perdu cette bataille mais n'ai point trop souffert physiquement si ce n'est ma premiere nuit passée en prison à Lyon car je n'avais plus de quoi payer à mon arrivée et dans mon état de chambre à l'auberge.
Je voudrais juste si c'était possible récupérer mes provisions pour mon voyage qui a été déjà bien retardé par sa faute.

Je vous remercie encore une fois et vous laisse la parole.

Enoncé du verdict :

Joli effort de la défenderesse, que d'admettre qu'elle est une tentatrice vivant de ses charmes pour se défendre.
Argument qui pour moi n'a aucun poid, bien au contraire, pour la liste des notables que vous avez corrompus
j'en ais que faire je les entendrais en confession.
Vous vivez du vice, et vous vous payeez largement en lui faisant les poches,
Si j'ais bien suivi l'affaire c'est messire qui s'est pris un bon coup de gourdin, et s'est retrouvé démuni
et vous qui etes partie le laissant ainsi sans le sous et contraint a des nuits en nos géoles.
Aussi dans un souci d'équité vous subirez les mêmes âffres que lui.
En ce 9 novembre 1459, Nous Oiselier, vous condamnons au nom du Duc Samthebeast, Dame Malthusa a un emprisonnement de 4 jours pour méditer sur la vertu et vos pêchés
et vous avez un mois pour restituer a votre victime 15 pains.

Le prévenu a été condamné à 4 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante :

Restituer 15 pains à Ryoka.

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