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 Premier quart des futurs impôts.

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4 participants
AuteurMessage
samthebeast

samthebeast


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Localisation IG : Vienne La Belle
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MessageSujet: Premier quart des futurs impôts.   Premier quart des futurs impôts. Icon_minitimeDim 10 Juin 2012 - 12:34

Comme prévu selon le coutumier le premier quart des impôts sera à verser par les villes au plus tard dimanche prochain, je remet l'article parce qu'il y en a toujours pour dire qu'ils ne trouvent pas.

Citation :
VIII.2.b : Du nombre et des délais de versements.

Les maires sont tenus de verser l'impôt en quatre fois, chaque versement devant représenter un quart de la somme réclamée : un premier versement huit jours après l'élection du Duc, un deuxième versement vingt-et-un jours après l'élection du Duc, un troisième versement trente-six jours après l'élection du Duc, le dernier versement cinquante jours après l'élection du Duc. Tout maire n'effectuant pas les versements dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute trahison comme stipulé par l'article III.4.a.ii du Livre III : Droit politique de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Toutefois, le maire peut, sur demande explicite auprès du Conseil ducal, obtenir un délai supplémentaire de paiement sous réserve de son approbation.

Briançon : 3242 écus soit 811 écus à verser
Dié : 4453 écus soit 1113 écus à verser
Embrun : 3812 écus soit 953 écus à verser
Lyon : 5166 écus soit 1292 écus à verser
Montélimar : 3812 écus soit 953 écus à verser
Valence : 5593 écus soit 1398 écus à verser
Vienne : 7018 écus soit 1755 écus à verser

Les sommes sont arrondies pour moins de calculs à la noix.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Premier quart des futurs impôts.   Premier quart des futurs impôts. Icon_minitimeMer 13 Juin 2012 - 0:06

Annoncé en légature pour que les maires puissent se préparer.
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: Premier quart des futurs impôts.   Premier quart des futurs impôts. Icon_minitimeMer 13 Juin 2012 - 10:13

Je n'ai pas encore vu, mais ou se trouve les calculs pour définir se nouvel impôt?
Impôt sur lequel on a rien à dire apparemment, je trouve ça bizarre vu qu'il a lieu sous notre mandat non?
Ou alors j'y comprend toujours rien à l'économie...


(Edit) J'ai trouvé ma réponse, j'y comprend toujours rien à l'économie, pas besoin de répondre à ma blondeur. Embarassed


Dernière édition par Plumedange le Mer 13 Juin 2012 - 10:20, édité 1 fois
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ya

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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 26/06/2009

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MessageSujet: Re: Premier quart des futurs impôts.   Premier quart des futurs impôts. Icon_minitimeMer 13 Juin 2012 - 10:16

woua à Vienne sa paie dur dur lol!
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samthebeast

samthebeast


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MessageSujet: Re: Premier quart des futurs impôts.   Premier quart des futurs impôts. Icon_minitimeMer 13 Juin 2012 - 11:51

Je n'ai pas encore fais le calcul Plume c'est pour ça que tu ne trouves pas. Mais le rouge aux joues que tu as je suppose que tu as trouvé l'article du coutumier qui traite de l'impôt...

sourit
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Plumedange

Plumedange


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MessageSujet: Re: Premier quart des futurs impôts.   Premier quart des futurs impôts. Icon_minitimeMer 13 Juin 2012 - 14:37

Moui...

*Rosit un peu plus.*

Heu j'ai un courrier à écrire...

*File rapidement*
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MessageSujet: Re: Premier quart des futurs impôts.   Premier quart des futurs impôts. Icon_minitime

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Premier quart des futurs impôts.
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