MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]

Bonjour cher Tribunal,

Je ne vais pas m'étendre trop longtemps en "blabla", puisque tout simplement.. Je n'ai aucune raison de me trouver en procès pour cause de l'incompétence des personnes chargées de la transmission des informations sur ces terres !

Tout d'abord, je n'ai jamais reçu de missive m'annoncant que ce lieu est en état de siège est que je devais quitter le Duché sous tant de jours. (Preuve : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/853/64121851.png/ )

J'ai eu la chance de recevoir directement un annonce de messire.. Madpompon pour me dire que l'on portait plainte contre moi ! Quel chance..

Je me suis offusquée en expliquant que je n'avais reçu aucune missive me prétextant de quitter les lieux ! Et que m'a t'il répondu ?

"Bonjour,
je vous invite à ecrire au prévot, Messire Engherran.
Je ne suis que les ordres qui m'ont été donnés
Bonne journée
Madpompon
Sergent de police
Seigneur d'Audeghem"

Bel exemple de réflexion personnelle ! Ou de prise en charge.. Quoi qu'il en soit, j'ai pris dès que j'ai pu la route pour me diriger vers le Nord de notre Royaume.
Sachez que j'ai essuyé un brigandage avec mon compagnon Lexinias sur vos terres ! Et que donc.. Je m'estimais dans le droit de m'accorder une courte pause à Montélimar pour remplir mes poches afin de ne pas mourir de faim sur la route.

J'ai donc pris la direction pour quitter votre Duché.. Je suis actuellement à Lyon ! Et je ne compte pas m'arrêter mais partir bien sûr.. Et c'est là que j'ai recu cette missive qui m'annonçait que l'on m'avait mise en procès.

Je vous informe donc que vous n'avez aucun droit de me mettre en procès puisque je n'ai jamais reçu de missive m'ordonnant de quitter votre territoire. Au mieux j'ai reçu une missive de Matpompon me disant que l'on portait plainte contre moi pour personna grata ! Mais aucun ordre de quitter les lieux..

Devant le fait que je n'ai reçu aucune information et aucun ordre de quitter vos terres, ordre que j'aurai pourtant respecté. Je continue à tenir tête que ce procès n'a pas lieux d'être.

Merci.

Citation :

Citation :

Acte d'accusation :
En ce jour du 20 septembre 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Gabriel d�Amilly von Wittelsbach à l�encontre de Dame Azilis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit de la missive du Sergent Madpompon, Seigneur d'Audeghem
datée du 17 septembre de l'an de grasce 1460.

Vu l�article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.

Citation :

Première plaidoirie de la défense :
Bonjour cher Tribunal,

Je ne vais pas m'étendre trop longtemps en "blabla", puisque tout simplement.. Je n'ai aucune raison de me trouver en procès pour cause de l'incompétence des personnes chargées de la transmission des informations sur ces terres !

Tout d'abord, je n'ai jamais reçu de missive m'annoncant que ce lieu est en état de siège est que je devais quitter le Duché sous tant de jours. (Preuve : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/853/64121851.png/ )

J'ai eu la chance de recevoir directement un annonce de messire.. Madpompon pour me dire que l'on portait plainte contre moi ! Quel chance..

Je me suis offusquée en expliquant que je n'avais reçu aucune missive me prétextant de quitter les lieux ! Et que m'a t'il répondu ?

"Bonjour,
je vous invite à ecrire au prévot, Messire Engherran.
Je ne suis que les ordres qui m'ont été donnés
Bonne journée
Madpompon
Sergent de police
Seigneur d'Audeghem"

Bel exemple de réflexion personnelle ! Ou de prise en charge.. Quoi qu'il en soit, j'ai pris dès que j'ai pu la route pour me diriger vers le Nord de notre Royaume.
Sachez que j'ai essuyé un brigandage avec mon compagnon Lexinias sur vos terres ! Et que donc.. Je m'estimais dans le droit de m'accorder une courte pause à Montélimar pour remplir mes poches afin de ne pas mourir de faim sur la route.

J'ai donc pris la direction pour quitter votre Duché.. Je suis actuellement à Lyon ! Et je ne compte pas m'arrêter mais partir bien sûr.. Et c'est là que j'ai recu cette missive qui m'annonçait que l'on m'avait mise en procès.

Je vous informe donc que vous n'avez aucun droit de me mettre en procès puisque je n'ai jamais reçu de missive m'ordonnant de quitter votre territoire. Au mieux j'ai reçu une missive de Matpompon me disant que l'on portait plainte contre moi pour personna grata ! Mais aucun ordre de quitter les lieux..

Devant le fait que je n'ai reçu aucune information et aucun ordre de quitter vos terres, ordre que j'aurai pourtant respecté. Je continue à tenir tête que ce procès n'a pas lieux d'être.

Merci.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict :
Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ,
Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non,
Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,

Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants.