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 MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]

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Engherran

Engherran


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Date d'inscription : 26/01/2011

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MessageSujet: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeJeu 20 Sep 2012 - 14:49

Citation :
Accusé:Azilis
Victime: Le duché réprésenté par Sa Grasce Samthebeast de Sassenage
Officier en charge: Sergent Madpompon

La fiche:

MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] 54384340P1

Les faits:
Dans le cadre de l'Etat de Siège déclaré le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460, Dame Azilis est déclarée personna non grata sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné


La loi:

Citation :
o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours

Missive lui a été envoyée

Citation :
Bonjour

Je vous informe que le duché du Lyonnais-Dauphiné vous a déclaré personna non grata sur ses terres.
En conséquence, et selon les ordres du prévot, Messire Engheran, je dépose plainte contre vous pour Trouble à l'ordre public.

Sergent Madpompon
Seigneur d'Audeghem
Fait à Montélimar le 17 septembre de l'an de grace 1460
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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeJeu 20 Sep 2012 - 22:13

Citation :
En ce jour du 20 septembre 1460,

Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Gabriel d’Amilly von Wittelsbach à l’encontre de Dame Azilis.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée de ne pas avoir quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège depuis le 8 septembre 1460 et prolongé le 17 septembre 1460 dans le délai prescrit, en dépit de la missive du Sergent Madpompon, Seigneur d'Audeghem
datée du 17 septembre de l'an de grasce 1460.

Vu l’article-III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).
Toute personne tentant une révolte durant l'Etat de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis de l'Ost et de leurs armées.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné pour les étrangers se trouvant à:
- Briançon: 5 jours
- Embrun: 5 jours
- Dié: 3 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- Lyon: 2 jours


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.


Citation :
Madame le procureur, pouvez vous relire cet acte pour vérifier que je n'ai pas commis d'erreur et ainsi le porter au tribunal?
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Maryane.

Maryane.


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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeVen 21 Sep 2012 - 22:05

Lancé.
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Gabriel d'Amilly

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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 16:18

Réquisitoire attendu.
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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeDim 23 Sep 2012 - 21:28

Témoignage de l'accusée :

Spoiler:
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Amalric chilperic

Amalric chilperic


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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeJeu 11 Oct 2012 - 22:35

Plom plom plom ...
Relaxe quand tu nous tiens.
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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeDim 14 Oct 2012 - 21:53

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Maryane.

Maryane.


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Date d'inscription : 09/08/2012

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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeLun 15 Oct 2012 - 23:03

Citation :
Puisque l'état de siège est passé depuis belle lurette et qu'il est à présent évident que les étrangers présents sur le sol dauphinois n'ont pas tous été informés de leur obligation de départ,
Puisqu'il nous est pour l'heure impossible de savoir avec exactitude qui a reçu le fameux courrier d'information ou non,
Puisque mieux vaut relâcher un coupable que punir un innocent, tout du moins lorsque je n'ai pas le choix et que je rend la justice au nom du duché,

Nous, Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclarons l'accusé non coupable au nom de notre bon Duc et de son peuple. Que ceci serve de leçon pour les états de siège futurs, la Prévôté devra se munir de pigeons plus résistants.
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Svetlna

Svetlna


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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitimeVen 19 Oct 2012 - 20:37

Citation :
Nom du procureur :Amalric/ Huna
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 15/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar

Le prévenu était accusé de Trouble à l'Ordre Public .
Le prévenu a été relaxé.

Spoiler:
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MessageSujet: Re: MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé]   MO//TAOP - Etat de siège - Azilis [RELAXE; archivé] Icon_minitime

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