CJ Languedoc // Luziferno et Marilou [Prescription : A classer sans suite]

Nombre de messages : 779 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 09/08/2012

Citation :: Expéditeur : Vanye
Date d'envoi : 18/10/1460 - 23:09:47
Titre : coopération judiciaire
Madame,

Je me présente, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc. Des faits de brigandage ont été commis sur le sol languedocien, mais les accusés ont disparu dans la nature. Je souhaite que vous essayez de votre côté d'ouvrir une procédure dans le cadre du traité de coopération judiciaire, au cas où ils passeraient sur votre territoire.

Il s'agit de Luziferno et Marilou. Je vous joins les deux réquisitoires.

Marilou :
Moi, Vanyë, baron d�Anduze, procureur du Languedoc, intente un procès ce jour, 18 octobre 1460, à l�encontre de Marilou, pour brigandage, faits qualifiés de trouble à l�ordre public.

https://servimg.com/view/11312476/693

En effet, sur la route entre Alais et Mende, dans la nuit du 16 au 17 octobre 1460, messire Toutefrayeur s�est fait agresser par deux malandrins qui l�ont frappé et volé. Il a pu voir ses agresseurs et en a fourni une description précise aux forces de la maréchaussée. Cela a permis l�arrestation et le déferrement de Marilou ce jour, devant vous, votre Honneur. Le second accusé dans cette affaire est Luziferno.

Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedociennes, bien que nous soyons en droit coutumier, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Je cite comme témoin messire Toutefrayeur.

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Luziferno :
Moi, Vanyë, baron d�Anduze, procureur du Languedoc, intente un procès ce jour, 18 octobre 1460, à l�encontre de Luziferno, pour brigandage, faits qualifiés de trouble à l�ordre public.

En effet, sur la route entre Alais et Mende, dans la nuit du 16 au 17 octobre 1460, messire Toutefrayeur s�est fait agresser par deux malandrins qui l�ont frappé et volé. Il a pu voir ses agresseurs et en a fourni une description précise aux forces de la maréchaussée. Cela a permis l�arrestation et le déferrement de Luziferno ce jour, devant vous, votre Honneur. Le second accusé dans cette affaire est Marilou.

Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedociennes, bien que nous soyons en droit coutumier, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Je cite comme témoin messire Toutefrayeur.

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Je vous remercie d'avance pour les diligences que vous pourrez prendre dans cette affaire.

Cordialement

Fait à Nîmes, le 18 octobre 1460

Vanyë, baron d'Anduze

Nombre de messages : 563 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 04/06/2012

Ils ne sont pas sur nos terres, à classer.

Invité

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