[Livre] Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné

Dernière édition par Engherran le Ven 19 Oct 2012 - 16:18, édité 3 fois

Corpus des Compagnies d'Ordonnance
du Lyonnais-Dauphiné

Préambule (contenu général)
Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance (fonctionnement global)
Livre II : Charte des Gens d'Armes (droits et devoirs des gens d'armes)
Livre III : Ordonnance de l'Ost (fonctionnement interne de l'Ost)
Livre IV : Ordonnance de la Prévôté (fonctionnement interne de la Prévôté)
Livre V : Code de procédure de la Cour Martiale

Héraut du Dauphiné a écrit:

Préambule

Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné décrète :

Que soient réunis en un seul Corpus législatif les textes afférents à la définition, aux structures et au fonctionnement des services impliqués dans la sécurité du Duché du Lyonnais-Dauphiné, rassemblés au sein des Compagnies d'Armes du Duché ;
Que ce Corpus rassemble :

la Charte des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre I),
la Charte des Gens d’Armes de l’Ost-Maréchaussée du Lyonnais-Dauphiné (Livre II),
les Ordonnances de fonctionnement des Corps militaires (ou Ost) des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre III),
l’Ordonnance de fonctionnement du Corps de la Prévoté (Livre IV)
le Code de Procédure de la Cour Martiale des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné (Livre V),
tout autre texte répondant aux objectifs du Corpus tels que définis ci-dessus.

Dernière édition par Engherran le Ven 19 Oct 2012 - 16:17, édité 2 fois

Héraut du Dauphiné a écrit:: Livre I : Charte des Compagnies d'Ordonnance

I.1 : Définition
I.1.a : Définition
Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné représentent les forces armées officielles du duché du Lyonnais-Dauphiné. Elles réunissent toutes les forces placées sous la suzeraineté unique et l'autorité directe du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

I.1.b : Missions
Les Compagnies d'Ordonnance sont mandatées par le Duc du Lyonnais-Dauphiné pour assurer la défense du territoire ducal du Lyonnais-Dauphiné et de ses institutions ; le maintien de l'ordre civil et de la sécurité des personnes et des biens sur le territoire ducal ; et toute autre mission jugée utile par le Duc, sur le territoire ducal ou en dehors, en fonction des règles établies par la suite et dans les diverses Ordonnances de Corps.

I.1.c : Contrôle par le Conseil Ducal
Les Conseillers Ducaux ont accès aux différentes instances des Compagnies d'Ordonnance en tant qu’observateurs mais sans droit d’intervention dans les débats, hors les Conseillers ayant autorité sur les Compagnies.

I.1.d : Engagements hors des frontières ducales
Un engagement militaire en-dehors du Duché ne pourra être déclenché sans l'approbation du Conseil Ducal à la majorité des votants, la décision du Duc emportant la majorité en cas d'égalité des voix.

I.1.e : Exécution des Traités
Dans le cas de l'exécution des clauses de défense d’un Traité signé entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné et une autre province, le Duc a pour seule obligation d’informer le Conseil Ducal.

I.2 : Organisation des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
Le Duc du Lyonnais-Dauphiné a toute autorité sur les Compagnies d'Ordonnance du duché. Il délègue cette autorité au Capitaine, au Connétable et au Prévôt sans ordre de prééminence. Chacun de ces Conseillers exerce son autorité de manière prévalente dans le corps qui est propre à sa fonction. Chacun d'entre eux peut cependant, dans l’intérêt de la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, intervenir dans un Corps dont il n’est pas le responsable direct.

Le conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné coordonne la stratégie globale défensive et offensive du Lyonnais-Dauphiné, veille au bon fonctionnement de chacune des institutions faisant partie intégrante des Compagnies d'Ordonnance et assure la communication et le partage d'informations entre l'ensemble des Compagnies d'Ordonnance.
Ce conseil se réuni dans une salle de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal et regroupe autour du Duc les officiers généraux (Capitaine, Prévôt, Connétables) et les officiers supérieurs des compagnies d'ordonnances du Lyonnais-Dauphiné (Major des Compagnies Nobiliaires, Grand Maistre des Lances, Seigneur de la Garde Ducale, Conseillers Militaires, Grand Officier de la Prévôté, Sénéchal de la Prévôté, Second du Major et Maistre Douanier).

Les Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sont les suivantes :
L'Ost regroupe les soldats réguliers du Lyonnais-Dauphiné, il est chargé de la défense active des cités et des routes, ainsi que de la capacité offensive du Duché. Son organisation est définie dans le livre III du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Prévôté est chargée de veiller au respect des lois ducales et des arrêtés municipaux dans les villes du Lyonnais-Dauphiné. Elle est aussi responsable de la protection quotidienne des différentes villes du Duché Son organisation est définie dans le livre IV du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les Compagnies Nobiliaires sont les forces regroupés autour des feudataires du Lyonnais-Dauphiné, elles sont chargées de renforcer les défenses des cités du Duché lorsque cela s'avère nécessaire. Leur organisation est définie dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné du Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

La Douane forme le corps de renseignement des compagnies d'ordonnances, elle a pour charge la surveillance de tous les mouvements effectués sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné. Les informations qui sont répertoriées dans ses locaux sont accessibles à tous les officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, ainsi qu'à certains officiers supérieurs désignés par ceux-ci.

Dernière édition par Engherran le Ven 19 Oct 2012 - 16:18, édité 1 fois

Héraut du Dauphiné a écrit:: Livre II : Charte des Gens d’Armes

II.1 : Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
II.1.a : Critères d’Admissibilité
L’engagement dans les Compagnies d'Ordonnance est ouvert Lyonnais-Dauphinois n’ayant jamais été condamné par la Cour de Justice du Lyonnais-Dauphiné ou d'une Province liée par un traité de coopération judiciaire et n'étant pas affilié à un groupe, organisation ou ordre hostile au Duché ou à ses alliés. Dans le cas de l'existence d'un casier judiciaire, il sera laissé à la libre appréciation de la hiérarchie d'accepter la candidature de la recrue.
Tout manquement révélé après admission est passible de poursuites pour trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison, selon la gravité des faits.

II.1.b : Formation
Une fois inscrit auprès de l'école militaire ou l'École de la Prévôté, le candidat recevra une formation initiale adaptée au poste auquel il postule.

II.1.c :Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sur décision du Conseil de guerre pour les candidats souhaitant intégrer l'Ost, et sur décision du Grand Officier de la Prévôté pour les candidats souhaitant intégrer la Prévôté.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Duc selon les termes suivants :
"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."

II.2 : Devoirs des Gens d'Armes des Compagnies d'Ordonnance
II.2.a : Devoir d’Assiduité
Le membre des Compagnies d'Ordonnance assure une présence quotidienne et est à tout moment mobilisable pour toute activité et/ou mission ordonnée par ses supérieurs.

II.2.b : Devoir d’Obéissance
Le membre des Compagnies d'Ordonnance obéit à tout ordre provenant d'un supérieur hiérarchique, de son propre Corps ou non.

II.2.c : Devoir de Secret
Le secret le plus absolu doit être maintenu sur les structures, effectifs et opérations présentes et à venir des Compagnies d’Ordonnance.

II.2.d : Devoir d’Honneur
Le membre des Compagnies d'Ordonnance s'acquitte de ses missions avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation sinon la sécurité de ses camarades et de ses concitoyens, et l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.

II.2.e : Port de l’Uniforme
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné est tenu de porter l’uniforme, sauf s'il accomplit une mission à caractère non amical.

II.2.f : Devoir d’Excellence
Le membre des Compagnies d'Ordonnance entretient constamment sa force physique et son charisme. Il entretient son niveau de formation générale et de compétences techniques en participant autant que possible aux exercices et manœuvres ordonnées par ses supérieurs.

II.2.g : Devoir d’Information
Le membre des Compagnies d'Ordonnance doit rapporter toute information utile au service à sa hiérarchie, qui est alors chargée de la transmettre aux autorités compétentes.

II.2.h : Non cumul des postes
Le cumul d'une fonction dans les Compagnies d'Ordonnance est autorisé avec une fonction de maire ou un siège de Conseiller Ducal. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions, ni n'entraîner d'interférence avec la hiérarchie normale des Compagnies d'Ordonnance. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal ou la hiérarchie de la personne effectuant le cumul pourra demander à celle-ci de démissionner de l'une de ses charges ou de se mettre en réserve.

Le cumul entre soldat de l'Ost et agent de la Prévôté est interdit, à l'exception des charges issues du Conseil Ducal.

Afin d'éviter interférences et problèmes hiérarchiques, il n'est point autorisé pour un soldat de l'Ost ducal ou un agent de la Prévôté de cumuler un engagement auprès d'un groupe non reconnu par les autorités du duché. L'appartenance à un groupe officiel, tel qu'un Ordre Royal, l'Ost Royal, la Grande Prévôté de France, un Ordre Militaire Religieux, ou tout groupe reconnu par les autorités ducales, sera soumise à discussion et à autorisation par le Conseil de Guerre.

II.2.i : Obligations à la démission du Soldat
La restitution d'un équipement éventuel fourni par les Compagnies d’Ordonnance pendant la durée du service est obligatoire.
Toute solde non touchée au moment de la remise des clés de la garnison est totalement ou partiellement perdue, suivant le grade du soldat démissionnaire:
Les Troupiers et Drilles devront renoncer à l'ensemble de leur solde due.
Les Sergents d'Arme et Lansquenets pourront toucher 25% de leur solde due.
Les Chefs de Lance, Seigneurs des Lances et Conseillers militaires pourront toucher 50% de leur solde due.

II.2.j : Sanctions
Tout manquement aux devoirs est passible de poursuites devant la Cour Martiale des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des faits relevant de "trahison" et "haute-trahison", poursuivis également devant les cours civiles.

II.3 : Droits des Gens d'Armes des COLD
Tout membre des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné bénéficie également de droits qu'il peut faire valoir à tout moment.

II.3.a : Droit de Proposition
Tout supérieur sollicité par un membre des Compagnies d'Ordonnance doit lui répondre au mieux. Il n’a toutefois aucune obligation de donner satisfaction s'il ne l'estime pas compatible avec la bonne marche du Service.

II.3.b : Droit de Solde
Tous les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné ont droit à une solde indemnisant leurs journées de services. Ses modalités sont établies par Ordonnances spécifiques.

Par ailleurs, chaque Corps peut décider, avec l’accord de son commandant et du Connétable, l’attribution de gratifications exceptionnelles ou régulières, en fonction des services rendus hors des journées de service.

II.3.c : Droit de Congé
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut demander auprès de son supérieur hiérarchique d’être temporairement dégagé de sa charge de service pour raison de santé, familiale ou professionnelle, mais a le devoir d’avertir au plus tôt de son indisposition. Selon les cas, il peut être compté permissionnaire, ou inscrit à la Réserve de son unité selon les conditions prévues.

Dans le cas d'un soldat érudit, il pourra prendre jusqu'à 3 jours de congés, si les conditions de sécurité le permettent, par semaine pour étudier en fonction du planning de l'université, tout en ayant averti son supérieur au préalable la veille de chaque jour de congés.

En dehors d'une opération en cours, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut démissionner par simple information écrite à son supérieur hiérarchique. Cependant, ce dernier doit s’assurer que le service qu’il rendait pourra continuer à fonctionner correctement en attendant la nomination d’un successeur, et que le membre des Compagnies d'Ordonnance démissionnaire se plie aux obligations définies prévues.

Toute autre absence du service est une infraction à l’article II.2.a de la présente Charte.

II.3.e : Droit d’Equipement
Tout membre des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné exécutant une mission de Prévôté ou une mission militaire a le droit à un équipement, adapté en fonction de son rang et de ses fonctions.

II.3.f : Droit de Saisine du Conseil des Compagnies d'Ordonnance
En cas de doute sur la fiabilité d'un ordre risquant de porter gravement et manifestement atteinte aux Institutions du Duché du Lyonnais-Dauphiné, tout membre des Compagnies d'Ordonnance peut et doit saisir directement le Conseil des Compagnies d'Ordonnance par le biais d’un de ses membres quel qu’il soit, et différer l'exécution de cet ordre jusqu'à sa confirmation par un membre dudit Conseil des Compagnies d'Ordonnance ou du Conseil Ducal.

II.3.g : Immunité Pénale
Les Gens d’Armes du Lyonnais-Dauphiné bénéficient d'une immunité pénale civile pour leurs actions effectuées dans l’exécution des ordres reçus de leur hiérarchie, pour autant que l'alinéa précédent n’ait eu à s’appliquer.

II.3.h : Recours
La Cour Martiale est compétente pour juger des manquements éventuels aux droits des gens d'armes.

Citation :

Livre III : Ordonnance de Fonctionnement
de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné

III.1 : Définition
L’Ost Lyonnais-Dauphinois est constitué par la réunion des corps de Bataille, de Ravitaillement et de Formation.

III.2 : Corps de Bataille
III.2.a : Définition
Le Corps de Bataille regroupe sous l’autorité du Capitaine le commandement opérationnel de l’Ost (Conseil de Guerre, Conseil des Lances), et les moyens tactiques à sa disposition (Garde Ducale, Garnisons de Lyon, Vienne, Valence, Montélimar, Die, Embrun et Briançon, Milice). Il est chargé de la planification et de l’exécution des missions de sécurité et de défense du territoire, et des missions extérieures le cas échéant.

III.2.b : Organisation
o III.2.b.i : Conseil de Guerre

Sont membres de droit du Conseil de Guerre : le Duc du Lyonnais-Dauphiné, les Officiers Généraux nommés par le Conseil Ducal (Capitaine, Connétable, Prévôt), les Officiers Supérieurs (Conseillers militaires et Grand Maistre des Lances), le Seigneur de la Garde Ducale.

Le Conseil de Guerre veille au bon fonctionnement des institutions de l'Ost, coordonne les actions de celui-ci sur les différents théâtres d'opérations et gère les différents dossiers que peut lui confier le Conseil Ducal.

Le Grand Maistre des Lances, nommé par le conseil de Guerre, a toute autorité sur l'ensemble des instances de l'Ost, bien que restant subordonné au Duc et au Capitaine. L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Capitaines successifs en coordonnant le Conseil de Guerre et en veillant au bon fonctionnement des Garnisons restant ainsi l’intermédiaire entre le capitaine et les seigneurs des lances. Etant le véritable chef militaire, il dirige le Conseil des Lances et rend comptes au Capitaine, auprès duquel il prend les ordres à transmettre.
En cas de vœux de participer aux élections ducales, celui devra en faire part le plus tot possible au Conseil de Guerre, et avoir donné le relais à son successeur au plus tard un mois avant le début des votes.

Les conseillers militaires sont les plus hauts officiers des compagnies d'ordonnance, ce sont des soldats ayant une longue expérience du combat et de la direction de troupes, placés sous les ordres directs du Capitaine.
Ils peuvent se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Grand Maistre des Lances et recevoir des charges particulières (remplacement de Seigneur des Lances, de Maistre, commandement d'armée, ...).
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil des Compagnies d'Ordonnance, du Conseil de Guerre et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.

o III.2.b.ii : Conseil des Lances
Sont membres du Conseil des Lances : les membres du Conseil de Guerre, ainsi que les Officiers Subalternes de l’Ost (Seigneurs des Lances, Maistre Armurier, Intendant, Maistre Instructeur, Maistre Recruteur), et des Aides de Camp de chaque garnisons.

Le Conseil des Lances coordonne les actions des différentes garnisons quant à la sécurité intérieure, à leur disponibilité et à leur entraînement. Il réunit l'aspect opérationnel et l'aspect tactique de l'Ost.
Il optimise l'action des troupes à l'échelle tactique sur différents théâtres d'opérations et peut être amené à mener lui même des opérations militaires sous le commandement d'un officier de facto responsable ou désigné par le conseil de guerre pour cette tâche.
Il peut également se voir confier ou créer des projets touchant à l'Ost tout entier.

o III.2.b.iii : La Garde Noire

La Garde Noire est l'unité d’élite de l’Ost Lyonnais-Dauphinois composée du Seigneur de la Garde et de Gardes Noirs, sans limitation d'effectifs.

Le Capitaine, après approbation du Duc, nomme un Seigneur de la Garde. Celui-ci peut désigner un Aide de Camp en cas d'absence temporaire. Les rangs et grades de l’Ost n’ont pas cours dans l’exécution des missions de la Garde Noire. Un Garde Noir a rang de sous-officier durant toute la durée de son appartenance à la Garde.

Peut devenir membre de la Garde Noire tout membre de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné choisi par le Seigneur de la Garde et validé par le Capitaine selon les qualités personnelles (loyauté, fidélité, assiduité, engagement) du candidat.

Les missions de la Garde Noire:

Les missions d'escortes de personnalités importantes. Certains gardes, choisis par le Duc sur proposition du Seigneur de la Garde, pourront se voir rattachés à l'escorte du Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Les missions d'entraînement des patrouilles et garnisons (chasse à l'homme, exercices de recherche).

Les missions communes avec des provinces voisines afin de rapprocher nos Ost.

Les missions en extérieur (aide aux provinces voisines selon les traités d'entraide, missions d'aide à l'instruction) : les gardes doivent être tous en permanence opérationnels sous 24 heures et être prêts à partir équipés sur n'importe quel théâtre d'opération.

La Garde Noire est chargée de toute mission que jugerait bon de lui confier le Duc ou le Capitaine. Les missions de la Garde sont prioritaires sur tout autre engagement confié par des autorités du Lyonnais-Dauphiné, qu’ils doivent pouvoir abandonner sans préavis, sur simple mention de leur appartenance à cette unité.

Fonctionnement de la Garde Noire:

Les gardes Noirs resteront attachés à leur garnison.
Les soldats recevront leurs ordres du Seigneur de la Garde, qui lui-même les recevra du Capitaine.
Le garde est rétribué d'un jour de solde par jour d'activité.
Les effectifs de la Garde Noire seront connus de tous et se devront d'avoir un comportement exemplaire en tant que modèles pour leurs compagnons d'armes.

Les soldats appartenant la Garde Noire porteront sur leur uniforme la distinction suivante, afin qu'ils puissent être reconnu par leurs homologues.

[Livre] Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné Gardenoire

[Livre] Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné Gardenoire

o III.2.b.iv : Garnisons
Chaque ville du Duché abrite une garnison de l’Ost Lyonnais-Dauphinois, composée des soldats habitant la dite ville.

Les garnisons assurent la sécurité de leur ville et de ses institutions, en participant aux missions de Guet et le cas échéant en défendant le pouvoir en place. Elles veillent également à la sécurité des routes environnantes en assurant patrouilles et escortes, et à la sécurité du Duché et de ses institutions en obéissant à toute mobilisation et/ou déplacement et/ou engagement ordonnés par les Conseils du Corps de Bataille.

Chaque grade a ses droits et devoirs propres comme décrit ci-après :

Aspirants :
Les personnes recrutées et/ou souhaitant s'engager dans l'Ost du Lyonnais-Dauphiné doivent entreprendre une formation au sein de l'École Militaire. Durant toute la période où ils passent les tests d'admission, leur grade est celui d'aspirant. Les aspirants peuvent en cas d'état de siège être mobilisés pour défendre les villes, encadrés par un officier ou un sous-officier.
Troupiers
Les troupiers sont les soldats sortant de l'École Militaire et ayant réussi les tests d'admission mais encore sans expérience.
Leurs droits et devoirs sont ceux communs à tous les membres des COLD.
Ils doivent participer aux missions afin d'acquérir de l'expérience et apprendre au contact de leurs aînés.
Ils peuvent éventuellement mener un groupe en cas de nécessité et à l'appréciation du seigneur des lances ou des chefs de lance ou dans le cadre d'un exercice mais n'ont aucun pouvoir hiérarchique sur qui que ce soit.
Drilles :
Les drilles sont des soldats de base de l'Ost. Ils ne sont plus des novices mais ne se sont pas encore distingués du rang. Ils font souvent office de messagers entre les garnisons et d'agent du guets lors des veillées sur les remparts des villes du Lyonnais-Dauphiné.
Ils doivent continuer de se former au maniement des armes et de s'entraîner avec leurs aînés.
Ils ont prééminence sur les troupiers : ils peuvent leurs donner quelques directives simples dans le cadre de missions mais aucun ordre ou sanctions.
Ils peuvent mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense.
Sergents d'armes
Les sergents d'armes représentent le gros des soldats de l'Ost. Ils ne sont plus des novices, ont montré leurs aptitudes, mais ne se sont pas encore distingués du rang.
Ils ont prééminence sur les troupiers et les drilles : ils peuvent leur donner des directives simples, voire quelques ordres mineurs, mais pas plus.
Ils peuvent également mener un groupe lors d'une mission de déplacement ou de défense.
Lansquenets
Les lansquenets sont des soldats expérimentés et ayant fait preuve de leur capacités de meneurs et d'encadrement.
Ils ont prééminence sur les sergents d'armes, les drilles et les troupiers et une certaine autorité : ils peuvent leur donner des directives simples, des ordres mineurs et/ou leur faire des remontrances, mais ne peuvent cependant pas les punir.
Ils peuvent également gérer des événements pour leur garnisons, transmettre des ordres et veiller à leur application.
Ils doivent transmettre à leurs supérieurs les problèmes d'organisation et/ou de discipline des soldats de garde inférieur.
Ils doivent savoir mener un groupe lors des missions.
Chefs de lance
Les chefs de lance sont des sous-officiers secondant le seigneur des lances dans la gestion de la garnison. Ils sont la charnière entre les hommes de rang et le commandement de la garnison.
Ils ont autorité sur les lansquenets, les sergents d'armes, les drilles et les troupiers et peuvent donc leur donner des ordres et/ou imposer des corvées aux soldats coupables de fautes mineures.
Ils peuvent également soumettre des propositions à leur seigneur des lances sur l'organisation de la garnison, son animation ou son entraînement.
Ils peuvent aussi être responsables d'une section d'hommes selon l'organisation interne de la garnison.
Ils doivent s'occuper de la discipline, relayer les réclamations et plaintes des autres soldats, veiller à l'application des ordres et remplir les tâches administratives donnés par le seigneur des lances.
Ils doivent connaître les textes et règlements concernant l'Ost et les Compagnies d'Ordonnance, se tenir informés de leurs mises à jour et veiller à ce que les soldats le soient.
Ils doivent savoir mener un groupe et organiser les soldats.
Aide de camp*
L'aide de camp est désigné par le seigneur des lances parmi les chefs de lance pour être son bras droit dans la gestion de la garnison et le remplacer en cas d'absence.
Il a prééminence, mais pas autorité, sur les autres chefs de lance et a accès au conseil des lances. Il dispose de l'autorité du seigneur des lances lorsqu'il donne des ordres, mais garde les droits d'un chef de lance en ce qui concerne les réprimandes et sanctions.
Seigneur des Lances
Le seigneur des lances est l'officier responsable de la gestion de sa garnison. Il a autorité sur tous ses soldats et est responsable de leur coordination, de leur disponibilité, de leur discipline et de leur entraînement. Il est le lien entre le conseil des lances et le reste des soldats, mais aussi avec les autres acteurs de la sécurité de sa ville (Maire, Lieutenant, Chef maréchal, Compagnies Nobiliaires).
Il peut décider des promotions de ses hommes, d'une mise en alerte de sa garnison, remplacer les absents et nommer des remplaçants, organiser des patrouilles et des escortes.
Il doit transmettre les ordres provenant du conseil des lances et veiller à leur application, recenser chaque semaine les soldats présents et reporter ces effectifs au conseil des lances, demander les accès et radiations des nouvelles recrues et des démissionnaires/remerciés, reporter les rapports de missions au bureau de liaison, alerter le Maire de sa ville en cas de danger, connaître les textes et règlements de l'Ost et des Compagnies d'Ordonnance et se tenir informé de leurs mises à jour.
Il peut déléguer l'une des tâches précédentes à ses chefs de lance.

* "Aide de camp" ne constitue pas un grade mais une fonction de l'Ost

o III.2.b.v : Milice
Cf. Infra. "Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné"

III.3 : Le Corps de Ravitaillement
III.3.a Définition
Le Corps de Ravitaillement regroupe sous l’autorité du Connétable l'ensemble des services pourvoyant aux besoins des Compagnies d'Ordonnance : recrutement de gens d'armes, solde, armement.
Il agit en coopération avec le Corps de Bataille et la Prévôté, qui doivent lui fournir toutes les informations nécessaires à l’exécution pleine et entière de sa mission, et avec les instances économiques ducales.

III.3.b : Organisation
o III.3.b.i : Conseil d’Intendance
Sont membre du Conseil d’Intendance le Duc du Lyonnais-Dauphiné, le Bailli, le Commissaire au Commerce, les Officiers Supérieurs des Compagnies d'Ordonnance (Connétable, Capitaine, Prévôt) et l’Intendant de l’Ost. Celui-ci est nommé par le Conseil de guerre sur proposition du connétable pour assurer le contrôle de la distribution de la solde et de l'armement.

o III.3.b.ii : L'Intendant
Il est responsable de la vérification des comptes, de l'anticipation dans la gestion des stocks et des commandes. Sur demande, il doit fournir au connétable toutes les informations requises à l’exercice. Maître de tout ce qui touche à son domaine de responsabilité, il reste révocable par le conseil de guerre. Il est membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions.

o III.3.b.iii : Le Fourier
Un fourrier est nommé dans chaque garnison par l’intendant sur avis du Seigneur des lances, pour assurer la distribution de la solde à ses camarades. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner des Aides-fourriers pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

o III.3.b.iv : Le Maistre Armurier
Il est responsable du recensement et de l'état des armes IG de l’ensemble de l’ost. Nommé et révoqué par le Conseil de guerre, sur proposition du Connétable et du Maistre Armurier sortant, il devra évaluer la nécessité d’un prêt éventuel des armes en fonction des actions menées. Membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions. Il est assisté d'un Armurier par garnison qu'il nomme et est habilité à révoquer, après consultation du Seigneur des Lances de ladite garnison .

o III.3.b.v : L’Armurier
Un Armurier est nommé dans chaque garnison par le Maistre Armurier sur avis du Seigneur des lances, pour assurer le recensement de l'armement des soldats de son unité, ainsi que de leur état. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

III.3.c : Recrutement
Le Connétable est responsable, en fonction des besoins, de l'organisation du recrutement de l'Ost et est assisté dans cette tâche d'un Maître Recruteur.

o III.3.c.i : Le Maistre Recruteur
Celui-ci coordonne les actions de recrutement entreprises dans les différentes garnisons du Duché. Il élabore des stratégies (permanentes ou ponctuelles) de recrutement avec l'aide des Recruteurs et soumet les idées au Conseil des Lances pour approbation de celui ci avant de lancer les opérations.
Le Maistre Recruteur veille également à l'implication des Recruteurs dans leur tâche en lien avec les Seigneurs des Lances de chaque garnison.
Il nommera, sous réserve du connétable, et en concertation avec les Seigneurs des lances des Recruteurs dans toutes les garnisons.
Nommé et révoqué par le Conseil de guerre, sur proposition du Connétable, il est membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions.

o III.3.c.ii : Le Recruteur
Le Recruteur a la charge de trouver de nouvelles recrues pour remplir les casernes. Il a un grade de sous officier dans l'exercice de ses fonctions pour faciliter celles-ci, à savoir : organiser les différentes actions de recrutement (permanentes ou ponctuelles), faire participer les soldats à celles ci, veiller ce qu'ils véhiculent les valeurs de l'Ost et s'assurer de la qualité des recrues potentielles. Il se devra également de participer aux débats du conseil des recruteurs.
Le Recruteur est une vitrine de l'Ost auprès des villageois, sa conduite et ses paroles devront donc être exemplaire.

III.3.d : Solde
o III.3.d.i
Le montant de la solde est calculé en fonction du nombre de jours de service effectués. Par principe, la solde est payée en viande. Un militaire entrainé et armé [HRP : disposant de plus de 200 points de force et possédant épée et bouclier] pourra choisir parmi de la viande, du poisson, du lait, des fruits (ou légumes). Un militaire expérimenté et armé [HRP : disposant de plus de 200 points de force et 100 point de charisme et possédant une épée et un bouclier] pourra choisir parmi toutes les marchandises selon la liste des équivalences. Exceptionnellement tout soldat demandant toute marchandise, pourra l'obtenir après validation de son Seigneur des Lances et en échange de jours de soldes selon le barème fixé.

o III.3.d.ii
Le nombre de jours de service nécessaires pour obtenir une certaine marchandise est indiquée dans le tableau suivant:

Viande...............1
Poisson..............1
Lait (si plus de poisson de disponible)....................1/2
Légumes (si plus de fruits de disponible)/fruits... 1/2
Pain ..... 1/3
Maïs .... 1/5

Bois.................. 1/3
Chemise............ 7
Gilet................. 8
Bustier ............ 8
Braies...............4
Bas...................3
Foulard ............ 3
Col .................. 4
Chausses........... 1 1/2
Bottes .............. 5
Poulaines.......... 4 1/3
Ceinture............ 2 1/3
Chapeau/toque... 3 1/3
Coiffe ................ 5
Jupe...................7 2/3
Tablier ............... 7 1/3

Cape ................. 11
Mantel.............. 16
Robe ................ 14 3/4
Houppelande...... 15 1/4
Petite échelle..... 1 1/2
Grande échelle... 4
Barque.............. 7
Couteau.............1
Seau.................2 1/2
Hache...............11
Casque..............9 1/2
Bouclier............4
Bâton...............1/2
Épée................12

o III.3.d.iii
Les nuitées dans les capitales seront remboursées en écus via le fourrier en même temps que la solde.

o III.3.d.iv
En cas de procès dans le cadre de mission officielle à l'étranger, si les officiers jugent que le soldat n'en est pas responsable, les amendes dues à ces procès seront remboursées en écus via le fourrier en même temps que la solde.

III.4 : Corps de Formation
III.4.a : Définition
Le Corps de Formation regroupe l’ensemble des services chargés de la formation technique des soldats. Il est ouvert à l’ensemble des autres services de l’Ost.

III.4.b : Organisation
o III.4.b.i : Ecole Militaire
L’Ecole Militaire est chargée de l'accueil, de la formation et de l'examen initial des recrues, de la formation continue des soldats et des examens de montée en grade.

Elle est placée par le Conseil des Lances sous l’autorité du Maitre-Instructeur, membre du Conseil des Lances qui a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions, nommable et révocable par le Conseil de guerre. Celui-ci se fait assister des Instructeurs pour leur apprendre à devenir soldat, par la théorie et la pratique. Des sessions de cours de remise à niveau ou d'apprentissage dans divers domaines y sont effectués régulièrement à destination des soldats qui le souhaitent.

o III.4.b.ii : Arsenal
L'Arsenal de l'Ost est chargé de la supervision de l'équipement des soldats et de tous les aspects s'y rapportant (RP d'animations, d'entraînements, etc.).
Le Maistre Armurier est responsable de la gestion de l'ensemble des stocks (RP), du contrôle de la répartition équitable de ceux-ci entre les différentes garnisons, et d'en référer au Conseil de Guerre pour son financement (IG).
C'est également lui qui est chargé d'organiser, de gérer et de soumettre au Conseil des Lances (ou de Guerre) les différents projets impliquant l'ensemble ou une partie des armuriers (inter garnisons, animations RP à grande échelle, etc.).
L'Armurier de chaque garnison est responsable de la distribution et de la répartition du matériel (IG et RP) désigné pour son unité par le Maitre Armurier (et selon les directives du Conseil de Guerre pour les armes IG).
Il s'assure de la répartition juste et équitable de ce matériel, en procédant par attribution par ordre de grade, en fonction des souhaits de chacun. Ses choix ne sont contestables que par le Maitre Armurier, à qui il doit référer en cas de litige, ou d'insuffisance de dotation.
Il est également chargé de former et d'entraîner ses compagnons à l'utilisation dudit matériel (animation RP : combats en salle d'arme, leçon, etc.).
Il peut nommer des aides et les révoquer avec l'accord du Maitre Armurier et du Seigneur des Lances de la Garnison.
Dans le cadre de l'exercice de ses fonctions, l'Armurier dispose d'un grade équivalent à celui de Chef de Lance.

o III.4.b.iii : Bibliothèque de l’Ost
La Bibliothèque de l’Ost a pour mission la collecte et l’entretien de tous les textes ayant référence aux Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphinois, à l’art de la guerre ou du combat, ainsi qu’à l’histoire militaire du Duché.

Elle est accessible à toute personne fréquentant le Château de Grenoble où elle se trouve. En conséquence, elle ne peut contenir aucun document concernant les personnels actuels de l’Ost et les missions en cours ou à venir.

o III.4.b.iv : Hospital du Pont du Rhône
L'Hospital du Pont du Rhône a une charge de supervision de la santé des membres des soldats et de tous les aspects s'y rapportant (formation aux soins, préparation de simples et de remèdes, etc.)
Le Maistre Praticien est responsable de la bonne santé de l'ensemble de l'Ost. Nommé et révoqué par le Conseil de Guerre sur proposition du Maistre Praticien sortant, il devra évaluer la nécessité d’une éventuelle mise en quarantaine de soldats selon les risques de propagations des maladies. Membre du Conseil des Lances, il a le rang d'Officier Subalterne dans l'exercice de ses fonctions. Il est assisté d'un Chirurgien-Barbier par garnison qu'il nomme et est habilité à révoquer, après consultation du Seigneur des Lances de ladite garnison .
Un Chirurgien-Barbier est nommé dans chaque garnison par le Maistre Praticien sur avis du Seigneur des lances, pour s'assurer de la bonne santé des soldats et pour enrayer les éventuelles épidémies. Il a dans l’exercice de ses fonctions rang de sous-officier. Il peut désigner un aide pour le seconder et assurer la pérennité du poste.

III.5 : Des Récompenses
III.5.a : Citation au Mérite
La citation au Mérite se fait par proposition du Seigneur des Lances, Maistre ou Intendant au Capitaine et peut récompenser les services méritoires rendus à l'un des corps de l'Ost.

III.5.b : Citation à l'Ordre de l'Ost
La citation à l'ordre de l'Ost se fait sur proposition du supérieur hierarchique du soldat au Capitaine et au Connétable et peut récompenser les services méritoires rendus à l'Ost.

III.5.c : Ordre de Saint-Georges
L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :: -Etre dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Etre de bonne vie et moeurs.
-Etre de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
- Etre parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Héraut du Dauphiné a écrit:

Livre IV : Ordonnance de la Prévôté

IV.1 : Organisation
La Prévôté dispose d'un poste par ville placé sous l'autorité du conseil ducal.
Chaque poste est constitué d'un nombre d'agents laissé à la libre appréciation du Prévôt, chacun de ses agents est reconduit tacitement dans ses fonctions au sein de la Prévôté en cas de changement de hiérarchie.

IV.1.a : L'organisation au niveau du Duché
o IV.1.a.i : Le Duc
Chef suprême de la Prévôté du Duché du Lyonnais-Dauphiné, il en délègue la gestion au Prévôt des Maréchaux.

o IV.1.a.ii : Le Prévôt des Maréchaux
Nommé par le Duc, parmi les Conseillers ducaux, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble de la Prévôté.
Il se doit de travailler en collaboration avec le Conseil de la Prévôté qu'il présidera.

o IV.1.a.iii : Le Grand Officier de la Prévôté
Il est en collaboration directe avec le Prévôt qui lui délègue la gestion de l'école et la formation des futurs agents avec l'aide des instructeurs sous sa responsabilité. Il est nommé par le prévôt avec approbation du Duc.
Le Grand Officier de la Prévôté devra rendre compte au Prévôt du fonctionnement de l'école et de l'avancée des élèves en formation.
S'il est membre de la prévôté il retrouve en dehors de l'école son grade d'agent.

o IV.1.a.iv : Les Sénéchaux de la Prévôté
Nommés par le Prévôt avec approbation du Duc pour un secteur géographique (Briançon/Dié/Embrun, Montélimar/Valence et Lyon/Vienne), ils sont au maximum au nombre de trois.
Les Sénéchaux sont en collaboration directe avec le Prévôt. Ils l'assistent dans l'ensemble de ses tâches concernant l'organisation et la coordination des postes de la prévôté dont ils ont la charges, veillent à la continuité du service lors des passations de pouvoir. Ils ont pour tâche également de veiller à la bonne tenue des postes de police dont ils ont la charge. Ils sont tenus de suivre les débats de l'Office des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office de la justice du Conseil Ducal.
Si un sénéchal perd son statut, il retrouve son grade d'agent.

o IV.1.a.v : Le Conseil de la prévôté
Le Prévôt, les Sénéchaux, le Grand Officier et le Maître Douanier forment le Conseil de la Prévôté. Tout autre personne invitée par la Prévôt peut siéger à ce conseil pour la durée de son mandat.
Le Conseil de la Prévôté a pour but de définir et de discuter les grands projets et de débattre du fonctionnement de l'institution et de son école.

IV.1.b : L'organisation au niveau des Villes

o IV.1.b.i : Le Lieutenant de la Prévôté
Nommé par le Prévôt des Maréchaux, il s'agit d'un agent très expérimenté. Mandaté et assermenté, il est également en charge de tenir les registres de changements d'identité ce qui fait de lui un élément indispensable de la prévôté.
Le prévôt lui baille l'autorité de gérer le poste auquel il a été affecté. Il reste néanmoins sous l'autorité du Sénéchal de son secteur géographique.
Il se doit de conseiller les Sergents et Maréchaux dans leur tâche.

o IV.1.b.ii : Le Sergent de la Prévôté
Nommé par le Prévôt, c'est un agent ayant réussi l'examen final de l'école après avoir suivis une formation complète.
Il est sous les ordres direct du lieutenant de son poste d'affectation.
Le Prévôt et le Sénéchal de son secteur se substituant au responsable de poste en cas d'absence de celui-ci.

o IV.1.b.iii : Le Maréchal de la Prévôté
Nommé par le Grand Officier, avec l'accord du Prévôt, il s'occupe de travaux définis par son responsable de poste afin de mettre en application les cours suivis à l'école, mais aussi de perfectionner ses connaissances.
Il poursuit en parallèle sa formation au sein de l'école afin de pouvoir passer l'examen de sergent.

IV.1.c : De la rémunération des agents de la prévôté
Chaque agent se verra rémunéré lorsqu'il aura dû prendre sa garde en tant que Chef maréchal ou maréchal, suivant le salaire en vigueur.

IV.1.d : De la solde
Les agents pourront se voir attribuer une gratification par quinzaine équivalente à un repas digne d'un érudit (3PF). Cette solde n'est en aucun cas acquise et est laissée à la libre appréciation du Prévôt.
Les recrues seront gratifiés d'une prime d'intégration, sous forme d'un solide bâton, lorsqu'ils seront élevés au grade de Sergent, si ceux-ci le réclament.

Cas particuliers:
Les conseillers ducaux agents de la prévôté, ainsi que le prévôt, ne recevront aucune solde.

IV.2 Les compétences de la Prévôté

La Prévôté a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein des villes du Duché du Lyonnais et du Dauphiné. Le rôle des agents de la Prévôté est donc celui de la prévention, du dialogue et de la sécurité.
Seuls les habitants du Lyonnais-Dauphiné peuvent demander à être engagés dans la Prévôté, néanmoins ils ne devront pas avoir été jugé coupable lors d'une affaire quelle qu'elle soit dans les six derniers mois précédents leur inscription à l'école.

Tout agent de la Prévôté engagé comme Chef Maréchal se doit de fournir à la douane les rapports qui lui sont nécessaires le lendemain de sa garde.
Si le Chef Maréchal n'est pas un agent de la Prévôté, il devra s'engager à fournir les rapports complets à la douane.

Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Lorsqu'ils sont confrontés à une infraction, les membres de la Prévôté doivent recueillir les preuves qu'ils intègreront au dossier de la personne délictueuse.
Les agents devront suivre les diverses procédures qu'ils auront apprises ou qu'on leur aura communiqué pour traiter les différentes affaires avant son transfert au tribunal.

Médiation :
En fonction du délit, les membres de la Prévôté entameront une médiation qui s'étendra sur deux jours avant qu'elle ne soit considérée comme échouée.

Un contrevenant aura donc 48 heurs pour trouver une solution au problème lié à l'infraction qu'il a commise. Si cela s'avère nécessaire, une relance peut être envoyée et ainsi donné 24 heures supplémentaires pour que la situation soit réglée rapidement. Une fois ses délais dépassés ou une fois que l'agent considère que la médiation est un échec, il enverra au contrevenant son courrier de dépôt de plainte.

Récidive :
En cas de récidive, la plainte peut être directement déposée et ce même si la médiation a été concluante la fois précédente.
Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Prévôté.

IV.3 : Des Récompenses
IV.3.a : Citation au dévouement pour la ville
La citation au dévouement pour la ville est accordée pour un acte qui mérite d'être connu de tous ses membres.

IV.3.b : Citation au dévouement pour la Prévôté
La citation au dévouement pour la Prévôté récompense des services méritoires rendus à la prévôté.

IV.3.c : Honneur de la Prévôté
Les honneurs de la Prévôté sont attribués pour récompenser des états de services exceptionnels.

IV.3.d : Ordre de Saint-Georges

L'admission au sein de la Chambre Militaire de l'Ordre de Saint-Georges est régie par la Charte de l'Ordre de Saint-Georges et implique notamment :

Citation :: -Être dauphinois.
-Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
-Être de bonne vie et mœurs.
-Être de religion aristotélicienne.

Et par ailleurs:
[...]
Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
- Être parrainé par un membre de la dite Chambre de l'Ordre.
- Être parrainé par une recommandation du Conseil de Guerre du Lyonnais-Dauphiné.
- En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.

Les décorations retenues sont les suivantes :

Citation au dévouement pour la ville
Citation au dévouement pour la Prévôté
Honneurs de la prévôté
Ordre de Saint-Georges

Citation :: Livre V : Code de Procédure de la Cour Martiale du Lyonnais-Dauphiné

Préambule

La Cour Martiale est l'instance habilitée par le Conseil Ducal et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné pour traiter les manquements aux devoirs des gens d'armes des Compagnies d'Ordonnances ducales, ou considérés comme tels au moments des faits (ceci pour les membres des Compagnies Nobiliaire, qui ne sont considérés comme gens d'armes seulement en cas de mobilisation).

Elle est présidée par un Officier général des Compagnies d'Ordonnances du Lyonnais-Dauphiné, assisté de l'Officier supérieur adjoint du corps dont dépend l'accusé, et d'une commission.

En cas de suspicion légitime, une partie au procès peut demander à ce que l'un des membres de la cour soit écarté. Cette suspicion doit être étayée par des éléments sérieux, le Duc devra alors se prononcer sans délai sur le remplacement du membre concerné. Si cette suspicion concerne le Capitaine ou le Prévôt, le Connétable sera alors apte à les remplacer tous deux étant le seul Officier général, en dehors du Gouverneur, à détenir des prérogatives dans chacune des Compagnies d'Ordonnance. Cette règle ne peut s'appliquer au Duc qui ne saurait être écarté, que cela soit pour juger un membre des Compagnies Nobiliaires ou pour remplacer l'un des autres officiers généraux.

La sécurité de la cour martiale est assurée par les membres de la garde ducale, sous la responsabilité du Seigneur de la Garde Ducale.

V.1 : Procédures suivies par la Cour Martiale

V.1.a : Juridiction de la Cour Martiale

La Cour Martiale a pour tâche de veiller au respect des droits et devoirs des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné et de faire régner la discipline au sein des Compagnies d'Ordonnances. Elle est donc compétente pour étudier tout manquement d'un membre des Compagnies d'Ordonnance ou considéré comme tel au moment des faits, survenu lors de son service ou en lien avec celui-ci.

La Cour Martiale peut être saisie par l'officier responsable de l'accusé ou bien par l'officier constatant l'infraction.

La Cour Martiale est compétence pour réétudier et réviser une sanction disciplinaire prise par la hiérarchie de l'accusé, si celui-ci en fait demande et s'estime injustement traité.

Au cas où la faute commise dépasserait les compétences de la Cour Martiale ou que celle-ci l'estimerait trop grave, les Officiers devront transmettre le dossier auprès de la Procure du Lyonnais-Dauphiné, afin que la plainte soit étudiée et jugée par la Justice du Lyonnais-Dauphiné. L'appartenance aux Compagnies d'Ordonnances au moment des faits sera considérés comme circonstance aggravante par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné qui devra également tenir compte des dispositions stipulées en V.3. de la présente charte.

Un procès en cour martiale peut-être conduit en tout lieu, seule la réunion de l'Officier général présidant, de l'Officier supérieur adjoint et de la Commission sont des conditions nécessaires à sa validité.

V.1.b : Déroulement des audiences:
Une audience de la Cour Martiale est ouverte par la lecture de l'acte d'accusation par l'Officier supérieur adjoint, suivie par l'interrogatoire de l'accusé par les membres de la Cour et l'audition des éventuels témoins, puis le réquisitoire de l'accusation et enfin la plaidoirie finale de la défense. La Cour se retirera alors pour délibérer avant de rendre son verdict et de clore l'affaire.

Dans le cas où l'accusé serait de manière notoire en retraite spirituelle au jour de sa convocation, son procès peut être retardé de trois semaines maximum.

V.1.c : Délibérations:
Lorsque la cour se déclare satisfaite des éléments obtenus, elle se retire pour délibérer.
Si le procès se prolonge sans que la cour martiale n'arrive à se déclarer unanimement satisfaite des éléments obtenus, l'Officier général présidant peut décider d'entamer les délibérations.

Les délibérations réunissent l'Officier général, l'Officier supérieur adjoint et la Commission.
Si les quatre membres de la Cour s'accordent, leur décision est appliquée sans être soumise à vote.
En cas de divergence, trois propositions au maximum (décidées par le président) sont soumises à un vote à main levée, chaque voix étant pondérée : ainsi la voix de l'Officier général présidant est égale à 2 voix, celles de l'Officier supérieur adjoint et de chaque conseiller de la Commission à une chacun.

Si lors des délibérations la Cour Martiale se rend compte que les fautes commises dépassent sa juridiction et ses compétences, elle pourra dès lors se décharger de l'affaire pour transmettre le dossier auprès de la Justice, par un dépôt de plainte auprès de la Procure du Lyonnais-Dauphiné.

V.1.d : Conservation des verdicts:
Chaque procès sera archivé dans son intégralité. Ces archives ne seront accessibles qu'au Conseil des Compagnies d'Ordonnance, qui peut décider d'en révéler le contenu, en intégralité ou en partie, si on lui en fait la demande.

La Cour se réserve le droit de réétudier toute condamnation relevant de ses compétences.

V.2 : Composition de la Cour Martiale

V.2.a : L'Officier général
Le Duc et les Officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance désignent l'un d'entre eux pour présider la Cour. Par défaut et en l'absence d'objection de l'un d'eux, l'officier général présidant la Cour sera celui commandant le corps des Compagnies d'Ordonnances dont dépend l'accusé (Le Duc pour les Compagnies Nobiliaires, le Capitaine pour l'Ost et le Prévôt des Maréchaux pour la Prévôté).

Il peut :
- procéder à un interrogatoire de l'accusé devant la cour martiale, selon les méthodes et les moyens qu'il jugera bon ;
- exaucer ou rejeter les demandes de la défense ;
- accepter ou rejeter des pièces du dossier ;
- procéder à des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés ;
- rendre un procès public ;
- autoriser des tiers à accéder au statut d'observateur lors d'un procès.

Il doit :
- rédiger le compte rendu du procès et de le joindre au dossier pour les archives ;
- nommer un conseiller militaire de l'ost, un officier supérieur de la prévôté ou un maître de camp des compagnies nobiliaires (selon le corps d'appartenance de l'accusé) pour composer la Commission ;
- faire régner la discipline et de préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.2.b : L'Officier supérieur adjoint
Le Grand Maistre des Lances, le Grand Officier de la Prévôté ou le Major des Compagnies Nobiliaire du Lyonnais-Dauphiné (suivant l'appartenance de l'accusé) représente l'accusation. Il constitue le dossier à l'encontre de l'accusé, et c'est lui qui en lit l'acte d'accusation.

Il peut :
- ajouter des pièces au dossier;
- interroger qui il jugera bon, selon les méthodes et avec les moyens qu'il jugera bon, pour faire avancer le dossier et inviter les membres de la cour à y assister ;
- déléguer la charge de l'enquête à un ou plusieurs officiers de son choix ;
- convoquer des tiers à charge de témoin ;
- proposer des mesures préventives à l'encontre du ou des accusés.

Il doit :
- nommer un conseiller militaire, un officier supérieur de la prévôté ou un maître de camp des compagnies nobiliaires (selon le corps d'appartenance de l'accusé) pour composer la Commission ;
- faire régner la discipline et préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.2.c : La Commission
La Commission est composée de deux officiers supérieurs des Compagnies d'Ordonnance, l'un choisi par l'Officier général, l'autre par l'Officier supérieur adjoint avant le début du procès. Elle participe aux délibérations.

Elle peut :
- questionner le ou les accusés, au cours d'un interrogatoire ou durant le procès ;
- soumettre une question au procureur ;
- demander la révision d'une pièce du dossier par le juge ;
- s'adresser au juge et/ou procureur.

Elle doit :
- écouter et questionner tous les intervenants ;
- faire régner la discipline et préserver l'honneur des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais Dauphiné dans sa prise de décision ;
- assurer la confidentialité des débats.

V.2.d : La défense
La défense est composée uniquement de l'accusé.
S'il y a plusieurs accusés lors du même procès, chacun devra se défendre individuellement.
La Cour n'accepte aucun avocat pour représenter la défense.
En cas de non réponse de l'accusé à sa convocation, la Cour pourra juger par contumace : s'il est noble, il sera alors représenté symboliquement par son blason ; autrement, par une chaise vide.

La défense peut avec l'autorisation de l'Officier général :
- appeller un témoin ;
- apporter des pièces au dossier.

La défense doit :
- répondre sur son honneur aux questions qui lui sont posées ;
- se soumettre aux interrogatoires.

Tout manquement à ces devoirs pourra être sanctionné par un retrait d'une partie ou d'une totalité des droits de la défense et/ou pourra être considéré comme un fait aggravant.

V.2.e : Les observateurs
Les observateurs sont des tiers ayant fait part à l'Officier général de leur désir d'assister au procès.
Ils n'ont strictement le droit que de regarder et d'écouter les échanges lors du procès.
Ils peuvent être révoqués ou congédiés par l'Officier présidant la Cour, définitivement ou temporairement, sans justification et à n'importe quel moment.

V.2.f : Remplacement des membres de la Cour
Dans le cas où les Officiers généraux des Compagnies d'Ordonnance seraient absents ou mis en accusation, le Duc en fonction nommera, à la requête du conseil des compagnies d'ordonnances, un Officier supérieur pour présider la cour martiale

Dans le cas où l'Officier supérieur adjoint serait absent ou mis en accusation, il sera remplacé par un Officier supérieur ou subalterne des Compagnies d'Ordonnance, nommé par l'Officier général présidant la Cour.

Dans les cas où l'accusé serait un feudataire du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut également assurer la fonction d'officier général.

V.3 : Des fautes jugées par la Cour Martiale

Les fautes constituant des chefs d'accusation devant la Cour Martiale sont définies ci-après et assorties de leur sanction maximale dans le cas où la Cour ne renverrait pas l'affaire à la justice civile.
Dans le cas où la justice civile est saisie de l'affaire, l'acte d'accusation devra être établi en fonction de la correspondance indiquée entre parenthèses.

V.3.a : Violation de la Charte des gens d'armes (trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison en fonction de la gravité des actes)
Toute violation de la charte des gens d'armes du Lyonnais-Dauphiné (Livre II du présent corpus) non prévue ci-après pourra être étudiée par la Cour.

En temps de paix : 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.b : Désertion (trahison ou haute trahison, suivant la gravité des faits, avec acte basé sur l'article III.4.b.i du Coutumier)
La désertion est l'abandon non autorisé du service.

En temps de paix : 30 coups de fouet ou 3 jours de pilori ou suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.c : Insubordination (trouble à l'ordre public, avec acte basé sur l'article IV.4.a du Coutumier)
L'insubordination est la contestation de l'autorité d'un supérieur, hors des procédures prévues à cet effet.

Insubordination mineure (contestation, critique outrancière) : corvées
Insubordination majeure (injures directes, provocation, ...) : 1 jour de pilori ou 30 coups de fouet.

V.3.d : Manquement au devoir (trouble à l'ordre public ou trahison suivant la gravité des faits, avec acte basé sur l'article III.4.b.ii du Coutumier
Le manquement au devoir est l'abandon non autorisé d'une mission avant son accomplissement.

En temps de paix : suspension de solde.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.e : Dégradation du matériel (escroquerie ou trahison suivant la gravité des faits, avec acte basé sur l'article V.4.c.iii ou l'article IV.1.b.iv du Coutumier)
La dégradation de matériel est la vente, l'usage non autorisé, ou tout détournement, du matériel ducal fourni aux soldats.

En temps de paix : 4 jours de pilori ou 80 coups de fouet.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.f : Mutinerie (trahison ou haute trahison suivant la gravité des faits, avec acte basé sur les articles IV.1.b.ii et IV.1.b.iii ou l'article IV.1.a.i)
La mutinerie est l'agression physique de tout supérieur, ou tout abandon de poste assorti de violence envers un quelconque gens d'arme des Compagnies d'Ordonnance, ou tout obstacle volontaire et délibéré mis au fonctionnement des Compagnies d'Ordonnance.

En temps de paix : 4 jours de pilori ou 80 coups de fouet.
En temps de guerre : peine capitale

V.3.g : Intelligence avec des puissances étrangères (haute trahison, avec acte basé sur l'article IV.1.a.ii)
L'intelligence avec des puissances étrangères (ou espionnage) est la fourniture à toute province ou ordre étranger au Lyonnais-Dauphiné de toute information concernant le nombre, la position, les moyens, l'identité ou les projets de quelque partie que ce soit de ses Compagnies d'Ordonnance.

» [Livre] Corpus des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
» [GRIMOIRE] Corpus Législatif du Lyonnais-Dauphiné
» Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné
» Ajout au texte III.3.d : Solde / Livre III : Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné
» Ajout au texte III.3.d : Solde / Livre III : Ordonnance de Fonctionnement de l'Ost du Lyonnais-Dauphiné /2