LY//Trahison - Adrienne - TAOP [COUPABLE, archivé]

[quote]


Les faits:

Courrier outrageant du 24/03/1461

La loi:

Citation :

IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Citation :

Expéditeur : Monsieur le Maire
Date d'envoi : 24/03/1461 - 15:04:04
Titre : Une Lionne en colère
Lyonnais lyonnaises,

Voici le bulletin d'une Lionne en colère car il est de mon devoir de vous informer des dernières évènements qui ont assombri notre ciel alors qu'enfin nous étions parvenus à remonter la pente.

Voici quelques jours, notre chef de port, Dame Gaelle, a démissionné et notre Commissaire aux Mines, au lieu de m'informer qu'un poste était à pourvoir et de lancer un recrutement à Lyon, a choisi de placer temporairement son amie à ce poste.

Notre conseillère municipale au verger, Dame Ledzeppelin, ancienne Comtesse de Provence, passionnée d'affaires maritimes et de navigation, a donc envoyé une lettre de candidature que j'ai appuyée car c'est une personne de confiance et investie à Lyon.

Le lendemain, alors que nous espérions la voir accéder à ce poste mérité, quelle ne fut pas notre surprise d'apercevoir les fesses du fiancé de notre Duchesse sur la chaise du chef de port ... Un viennois !

C'est donc en colère qu'une délégation de lyonnais a pris le chemin de la salle de doléances pour demander des explications et dénoncer la corruption et le copinage gangrénant notre Conseil Ducal. Pour seule réponse, Dame Eleanna a porté outrage à notre conseillère en portant des accusations totalement infondées à son égard. Et notre Duchesse nous a insulté en qualifiant notre démarche d'acte de terrorisme !

Certes, le Conseil Ducal a la responsabilité de nommer un chef de port mais il est inadmissible de choisir ce dernier en fonction de ses affinités plutôt que de ses compétences. Tout refus doit être justifié par des motifs valables et non inventés. Laisser le fiancé de notre Duchesse usurper le poste d'un brave lyonnais est à mes yeux intolérable !

Alors que la ville de Lyon a pris les frais de la construction de ce port entièrement à sa charge, nous ne méritons pas d'être traité avant tant de mépris !

Toujours je dénoncerai la corruption et le copinage au sein du Conseil Ducal et ils ne parviendront pas à me faire taire. Face à cet abus de pouvoir flagrant, j'ai pris la décision de suspendre dès ce jour le remboursement des impôts au Duché.

Sachez mes chers concitoyens que je risque d'être éjectée de la mairie et mise en geôle dans les prochains jours pour avoir rédigé ce courrier et osé braver les ordres de notre Conseil Ducal. Mais je suis prête à en payer le prix.

Je vous demanderai de me faire honneur en n'oubliant jamais la fierté d'être lyonnais ! N'acceptez jamais qu'on vous traîne dans la boue, faites entendre vos voix, défendez nos valeurs avant que ces requins sans foi ni loi ne vous dévore ! Pour soutenir Ledzeppelin, rendez-vous ici ! http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2084499&start=60

Pour terminer ce bulletin, je vous informe que la garnison de Lyon recrute ! Si l'esprit de camaraderie, la vie en caserne et l'envie de servir votre duché ainsi que défendre vos concitoyens vous anime, alors cette vie est pour vous et vous êtes les bienvenus. Contactez olivier.monvoisin ou Dartagnan.

Venez aider à faire régner l'ordre dans notre belle capitale ou à tenir éloigné les vils marauds loin de nos murs!

Longue vie à Lyon, la ville où il fait bon rugir !

Votre bourgmestre qui est si fière de vous.

c'est un dossier qui normalement aurait du passer par la prevosté avant d'estre traité. Il ne s'agit pas de brigandage!!

Par ailleurs, un courrier de dépost de plainte aurait du estre envoyé à l'intéressée au préalable, avant toute action en justice.

Il semblerait que ce dossier ne soit pas conforme à la procédure, ce qui est bien dommage voire dommageable pour la suite!

D'autre part, il s'agit d'une noble et la plainte est déposée par....?

Il y a un tribunal spécifique pour cela et il ne relève pas forcément de la compétence de nos "simples" tribunaux.

Enfin, le dossier porte un intitulé [1ère plaid] mais ne figure pas en nostre tribunal...

En conclusion, à pas précipité, pas mal ordonné!

Citation :

En ce jour du 28 mars de l'an 1461,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais- Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Ericx à l'encontre de Dame Adrienne.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

La Duchesse et son conseil, vous accusent de trahison, suite a votre courrier diffamatoire et outrageant envoyé par le biais de vos fonctions de Maire a vos concitoyens.
lecture de votre courrier :
Expéditeur : Monsieur le Maire
Date d'envoi : 24/03/1461 - 15:04:04
Titre : Une Lionne en colère
Lyonnais lyonnaises,

Voici le bulletin d'une Lionne en colère car il est de mon devoir de vous informer des dernières évènements qui ont assombri notre ciel alors qu'enfin nous étions parvenus à remonter la pente.

Voici quelques jours, notre chef de port, Dame Gaelle, a démissionné et notre Commissaire aux Mines, au lieu de m'informer qu'un poste était à pourvoir et de lancer un recrutement à Lyon, a choisi de placer temporairement son amie à ce poste.

Notre conseillère municipale au verger, Dame Ledzeppelin, ancienne Comtesse de Provence, passionnée d'affaires maritimes et de navigation, a donc envoyé une lettre de candidature que j'ai appuyée car c'est une personne de confiance et investie à Lyon.

Le lendemain, alors que nous espérions la voir accéder à ce poste mérité, quelle ne fut pas notre surprise d'apercevoir les fesses du fiancé de notre Duchesse sur la chaise du chef de port ... Un viennois !

C'est donc en colère qu'une délégation de lyonnais a pris le chemin de la salle de doléances pour demander des explications et dénoncer la corruption et le copinage gangrénant notre Conseil Ducal. Pour seule réponse, Dame Eleanna a porté outrage à notre conseillère en portant des accusations totalement infondées à son égard. Et notre Duchesse nous a insulté en qualifiant notre démarche d'acte de terrorisme !

Certes, le Conseil Ducal a la responsabilité de nommer un chef de port mais il est inadmissible de choisir ce dernier en fonction de ses affinités plutôt que de ses compétences. Tout refus doit être justifié par des motifs valables et non inventés. Laisser le fiancé de notre Duchesse usurper le poste d'un brave lyonnais est à mes yeux intolérable !

Alors que la ville de Lyon a pris les frais de la construction de ce port entièrement à sa charge, nous ne méritons pas d'être traité avant tant de mépris !

Toujours je dénoncerai la corruption et le copinage au sein du Conseil Ducal et ils ne parviendront pas à me faire taire. Face à cet abus de pouvoir flagrant, j'ai pris la décision de suspendre dès ce jour le remboursement des impôts au Duché.

Sachez mes chers concitoyens que je risque d'être éjectée de la mairie et mise en geôle dans les prochains jours pour avoir rédigé ce courrier et osé braver les ordres de notre Conseil Ducal. Mais je suis prête à en payer le prix.

Je vous demanderai de me faire honneur en n'oubliant jamais la fierté d'être lyonnais ! N'acceptez jamais qu'on vous traîne dans la boue, faites entendre vos voix, défendez nos valeurs avant que ces requins sans foi ni loi ne vous dévore ! Pour soutenir Ledzeppelin, rendez-vous ici ! http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2084499&start=60

Pour terminer ce bulletin, je vous informe que la garnison de Lyon recrute ! Si l'esprit de camaraderie, la vie en caserne et l'envie de servir votre duché ainsi que défendre vos concitoyens vous anime, alors cette vie est pour vous et vous êtes les bienvenus. Contactez olivier.monvoisin ou Dartagnan.

Venez aider à faire régner l'ordre dans notre belle capitale ou à tenir éloigné les vils marauds loin de nos murs!

Longue vie à Lyon, la ville où il fait bon rugir !

Votre bourgmestre qui est si fière de vous.


vu l'article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Abus de pouvoir

IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de trahison, de part l'usage abusif de vos fonctions de maire contre les intérêts du Duché, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

pour l'instant rien n'est lancé, je vais demander a la prévauté de compléter le dossier.

Très bien!
C'est une affaire tant importante que délicate!
Il faut faire vraiment attention à la procédure Monsieur le procureur.
Je suis en train de me demander si cela ne relève pas de la justice héraldique mesme!

Citation :

Cas concernés

Conflits opposant des nobles d’une même province

Courage Monseigneur, j'ai confiance en vous, pour que nostre justice brille de tout son éclat!

J'ai préparé le dossier hier mais j'avoue que je ne suis pas habituée à ce genre d'affaire. Et j'avoue m'ettre également posé la question de savoir si notre tribunal était compétent pour ce dossier

Spoiler:

Je n'ai pour le moment pas envoyé le courrier

N'oubliez pas de me prévenir avant de lancer le procès que je lui envoie le courrier de plainte. Par avance merci

Courrier envoyé

Citation :

VI.3 : Procédure
VI.3.a : Indépendance des magistrats
Seul le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et seul le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure.
Seul le juge ou un jury nommé par le juge peuvent rendre un verdict.

VI.3.b : De la différence sociale
En vertu des lois royales régissant la noblesse de France, est reconnu en Lyonnais-Dauphiné la distinction sociale entre noblesse et roture. Par ce fait, nul roturier ne pourra porter plainte contre noble sans passer par l'intermédiaire d'un autre noble qui présentera la demande et se portera garant du roturier. Dans le cas où un noble porterait plainte contre un roturier, l'accusé et la victime peuvent décider de définir un dédommagement pour éviter un procès et réparer l'affront. Les démarches de conciliation devront se dérouler dans la Salle publique de Justice du Castel de Lyon, sous le contrôle de la Justice Ducale, afin d'éviter les abus éventuels et de lancer procès en cas de non respect des termes de la réparation.

He bien voici comment je comprend notre coutume à la lecture de ces deux articles ...
Dans le cas où un noble porte plainte contre un autre noble, la procédure normale s'applique. La cour de Justice du Lyonnais Dauphiné a donc compétence pour juger de ces faits.
Nous ne sommes pas Juge et parti, du moment que nous respectons la procédure judiciaire et l'indépendance des magistrats.
Le jugement n'est pas encore rendu et le verdict sera de la seule responsabilité du Juge.
La subtilité de ce procès, si le procureur décide qu'il ait lieu, résidera dans le fait de savoir si écrire ce qu'elle a écrit a trait ou non à des fonctions de maire.

[gros bug le proces c'est lancé 3 fois suite a des deconnections intempestives, desolé les com en Afrique sont pas toujours optimales]

je crois que vous vouliez vraiment mettre cette personne en procès!
Hahahaha

Ne peut-on pas clôturer rapidement deux affaires sur les trois pour qu'il n'en reste qu'une en précisant qu'il y a doublon?

Citation :

Première plaidoirie de la défense

*La Lionne retrouvait toujours l'ambiance des prétoires avec plaisir, mais préférait de toute évidence se trouver de l'autre côté de la barre.

C'était la première fois de sa vie qu'elle pénétrait dans la salle d'audience de ce tribunal, elle s'installa sur le banc des accusés pour entendre le procureur lire son acte d'accusation. Quand il eut terminé, elle se leva et salua d'une élégante courbette les magistrats :*

Votre Honneur, respectables membres de la Cour,

Sapristi, le procureur n'y est pas allé de main morte ! Trois mises en accusation pour un seul délit, je pourrais d'emblée invoquer un vice de procédure mais ça serait trop facile ... Je préfère me défendre des faits qui me sont reprochés.

Cet écrit est bien le mien, je ne le conteste nullement mais je réfute l'accusation de trahison. Ceci pour deux raisons : le bulletin municipal a été rédigé dans l'exercice de mes fonctions de bourgmestre et non à des fins politiques ou personnelles, et en aucun cas dans l'intention de nuire aux intérêts de la Province comme je vais le démontrer ici en rappelant brièvement les faits tels qu'ils se sont déroulés.

Suite au rejet de la candidature d'une experte en affaires maritimes au poste de chef de port, une délégation de lyonnais s'est rendue en salle de doléances comme nous en avions le droit pour demander des explications et nous indigner de voir le fiancé de la Duchesse, un viennois, nommé à la place de cette lyonnaise malgré ses compétences incontestables.

Prise en flagrant délit de copinage et incapable de justifier ce refus ni pourquoi aucun recrutement n'avait été lancé sur la capitale, la « Bienveillante » a adressé ce 24 mars aux lyonnais un courrier calomnieux. Dans cette annonce, elle accusait la délégation d'avoir usé de tentatives d'intimidation et de menaces à l'encontre des conseillers ducaux. Un mensonge éhonté car de nombreux témoins nous ont vu arriver pacifiquement dans la salle de doléances et sans nulle animosité.

Pire ! La Duchesse allait même jusqu'à nous traiter de terroristes ( ? ) et décrétait de manière tout à fait arbitraire que l'infortunée Ledzeppelin se verrait sous son règne fermer les portes de toute charge ducale !

*La Lionne pose ses mains sur les hanches avec indignation et balaye du regard l'assemblée :*

Gouverner ne donne pas tous les droits. La Comtesse Ledzeppelin ne mérite pas d'être traitée ainsi, c'est une habitante honnête et respectable. Si la Duchesse a des griefs à son encontre, qu'elle lui fasse un procès équitable mais se servir de son pouvoir pour assouvir sa rancoeur personnelle, c'est inadmissible.

Face à cette déclaration, j'ai donc été contrainte de prendre ma plume pour rétablir la vérité et l'honneur de ma conseillère municipale. J'ai d'ailleurs informé en salle de doléances la Duchesse de mon intention et elle m'a encouragé à les prévenir. Mon courrier n'est en rien offensant ni insultant, contrairement à l'annonce ducale destinée aux lyonnais.

J'espère que vous comprendrez que mon intention n'a jamais été de nuire au Duché mais de remplir mon devoir d'information et d'apporter mon soutien à la Comtesse Ledzeppelin, victime d'une abominable injustice. Mon courrier n'était nullement destiné à servir mes ambitions personnelles, bien au contraire car je savais que je risquais des représailles en dénonçant le scandale de la nomination du chef de port et les manigances de la Duchesse.

*Elle se redressa à la barre, droite et fière et éleva la voix :*

Mon devoir de maire est avant tout de protéger mes administrés et de servir au mieux cette province en dénonçant les injustices. Ce message a donc été écrit dans le cadre de mes fonctions et n'a absolument pas porté préjudice à la province que j'ai toujours servi loyalement.

Voilà pourquoi Votre Honneur, je ne puis me considérer comme une traîtresse. Seuls quelques esprits aigris éprouvent un plaisir malsain à voir des personnes investies et de mérite traitée comme des criminels. Quand on sait que récemment, le maire de Valence a abandonné son poste sans prévenir, nécessitant une révolte et mettant la mairie en péril sans être inquiété par la justice, l'on peut s'interroger sur les raisons qui poussent à me traîner en justice aujourd'hui alors que la capitale est en plein essor. Deux poids, deux mesures en Lyonnais-Dauphiné ?

Pourtant, depuis 9 mandats consécutifs, je me décarcasse corps et âme pour Lyon et jamais l'on n'a eu à se plaindre de mon travail. Mon action au service de la province est indiscutable, mes compétences reconnues, le soutien des lyonnais m'est acquis et mon casier est aussi vierge qu'une pucelle. Pour cela, je ne demande nulle remerciement ni médaille, mais jamais je ne courberai l'échine devant l'injustice et le despotisme !

Leur donner raison serait encourager la corruption au sein du Conseil Ducal et découragerait le peu de jeunes motivés à s'investir qu'il reste encore en ce Duché.

J'en ai terminé, je vous remercie de m'avoir entendue et remet mon sort entre vos mains.

Elle salua avec panache et retourna s'asseoir sur le banc des accusés.

non je ne pense pas je n’ai point eut l'occasion de m'excuser auprès d'elle, mais j'essaierais dés que faire se peut.
( je travaille actuellement , 10h /jour dimanche compris, j’ai pas forcement l'esprit asse clair pour trouver les mots justes.)

L’oiselier, méditait sur les paroles dites quand arriva le temps de son réquisitoire.

D’abord je commencerais par m'excuser, il n'y a aura qu'une audience pour ce procès, celle a laquelle nous participons actuellement, les autres convocations, sont issues d’erreurs d'archivage et de copistes, dont j'assume pleinement la responsabilité.

l'accusée ne nie point, avoir rédigé ce courrier et l'assume pleinement.
Il me semble qu'un courrier qui plus est officiel, qui remet en cause la légitimité du pouvoir est un acte de trahison, surtout s'il constitue une menace a nos institution,
ce qui est présentement le cas vu qu'il annonce le non paiement d'un impôt.

Pour ce qui est du contexte, je ne souhaite point ouvrir ici une polémique, ni même que cette audience devienne la scène du théâtre politique.
Mais que votre courrier ne soit pas offensant, j'avouerais que me savoir gangrener par la corruption ne me sied guère, même si je ne vous en veut pas plus que cela.

D’ailleurs, vous le dites vous même vous vous attendiez a être poursuivie suite a votre courrier, c'est donc que vous ne le jugiez pas si anodin que cela.

Ici, ne sont pas remise en cause vos intentions sur lesquelles je ne formulerais aucun jugement, mais vos méthodes, est il honnête en un Duché, de laissé les notables critiquer ouvertement le pouvoir sans réagir, peut on laisser le chaos et l'anarchie prendre le pas sur nos institutions ma réponse est non.
peut on jouer sur les impôts pour menacer la stabilité économique, non.
On peut certes afficher son mécontentement mais une certaine retenue se doit d'être observée quand on a des responsabilités de maire.

Laisser des gens bafoué publiquement les institutions, ne pousse pas plus aux vocations.

vu l'article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Abus de pouvoir qui interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.

et vu que Je ne suis pas pour punir, ceux qui donnent leur vie a la communauté, aussi je demanderais une certaine clémence a Monsieur le juge.
Nous, Mgr Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Ericx Juge, au Nom du Duc et de son peuple, rendre justice.
En condamnant Dame Adrienne, a réfléchir a ses actes en travaillant un jour en nos mines, et a rédiger un courrier dans lequel elle s'excuse pour son premier courrier et s'engage a ne plus recommencer.

Citation :

Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 6 avril 1461 à l’encontre de dame Adrienne, accusée de trahison.

Etant donné l’unique preuve qui m’est apportée, à savoir le courrier du maire de Lyon de 24 mars 1461.
Etant donné que les derniers impôts de Lyon ont été réglés et que votre menace écrite n’a donc pas été mise en exécution.
Etant donné le réquisitoire de l’accusation.
Etant donné les plaidoieries de la défense.

A la lecture de ce courrier, l’abus de pouvoir n’étant pas manifeste, je requalifie votre acte d’accusation en trouble à l’ordre public.
Dans le courrier dont il est question, je retiens à charge vos accusations de ‘’corruption’’ et ‘’copinage au sein du Conseil Ducal’’ ainsi que la menace de suspendre le payement des impôts au Duché.
Je rappelle qu’en ce lieu, je n’ai à juger que de ce qui vous est reproché par la partie plaignante, à savoir le contenu du courrier du maire. Ce n’est pas ici le lieu pour faire d’autres procès.

Pour ces raisons, je vous juge coupable de trouble à l’ordre public, vous condamne à 1 jour d'emprisonnement, et vous demande de prononcer des excuses publiques concernant vos accusations inacceptables de corruption du Conseil Ducal.

Que justice soit rendue !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Le jugement a été rendu : coupable de TAOP.

Les deux autres affaires en cours au tribunal sont des doublons, il faut les passer, relaxe. Elles ne comptent pas.

Pour le suivi d'application des peines :
prononcer des excuses publiques concernant ses accusations inacceptables de corruption du Conseil Ducal.

Affaire archivée, affaire classée...

Citation :

Nom du procureur : L'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 07/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Lyon

Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été condamné à une peine de 1 jour d’emprisonnement ainsi qu'à l'expression d'excuses publiques.

Spoiler: