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Le montant global d'imposition de ce mandat sera de 23 000 écus
Oui
Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Vote_lcap91%Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Vote_rcap
 91% [ 10 ]
Non
Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Vote_lcap0%Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Vote_rcap
 0% [ 0 ]
Ne se Prononce pas.
Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Vote_lcap9%Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Vote_rcap
 9% [ 1 ]
Total des votes : 11
 
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Phelim

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeMer 24 Avr 2013 - 0:19

Non mais 17 jours sachant qu'il fallait 15 jours de chiffres sur la production, c'est pas si mal.

Sans compter que demain la trésorerie sera à 15 0000 écus sans impôt.

Y'a pas tant urgence non plus quoi, allez pas vous rendre malade pour cela.

j'ai voté.
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jackouille

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeMer 24 Avr 2013 - 13:23

Et bien on va pouvoir lancer les projets de travaux .
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Rotule

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeMer 24 Avr 2013 - 13:59

je suis d'accord avec notre bailly, de plus nous avons une baisse significative de l’impôt donc cela est pas si mal ...

Maintenant il reste a rédiger l'Annonce avec la répartition. qui s'en charge ?
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeMer 24 Avr 2013 - 15:17

Je vais établir la répartition une fois que tous les conseillers auront voté. Ensuite le Porte-Parole établira une annonce ducale.
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 10:34

4 PERSONNES N'ONT TOUJOURS PAS VOTÉES !

Même si le quorum a été atteint, j'aimerais bien que tout le monde puisse voter.
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 11:30

Citation :
    Possessions pour prise en compte répartition :

    Vienne : 143
    Lyon : 127
    Embrun : 114
    Valence : 105
    Briançon : 97
    Montelimar : 83
    Dié : 76

    Total : 745 possessions

    Soit 30.87 écus par possession

Citation :
  • Vienne : 4414.41 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 1103.63 écus
      - 2ième Appel : 1103.63 écus
      - 3ième Appel : 1103.63 écus
      - 4ième Appel : 1103.63 écus


  • Lyon : 3920.49 écus - 2909.88 écus = 1010.61 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 980.13 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
      - 2ième Appel : 980.13 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
      - 3ième Appel : 30.51 écus - Remboursé en partie (-949.62 écus) au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
      - 4ième Appel : 980.13 écus


  • Embrun : 3519.18 écus - 2343.81 écus = 1175.37 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
      - 2ième Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
      - 3ième Appel : 295.59 écus - Remboursé en partie (-584.21 écus) au titre de la dette ducale
      - 4ième Appel : 879.80 écus


  • Valence : 3241.35 écus - 1312.44 écus = 1928.91 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 810.34 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Valence
      - 2ième Appel : 308.24 écus - Remboursé en partie (-502.10 écus) au titre de la dette ducale pour le Port de Valence
      - 3ième Appel : 810.34 écus
      - 4ième Appel : 810.34 écus


  • Briançon : 2994.39 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 748.60 écus
      - 2ième Appel : 748.60 écus
      - 3ième Appel : 748.60 écus
      - 4ième Appel : 748.60 écus


  • Montélimar : 2562.21 écus sur 60 jours

      - 1ère Appel : 640.55 écus
      - 2ième Appel : 640.55 écus
      - 3ième Appel : 640.55 écus
      - 4ième Appel : 640.55 écus


  • Dié : 2346.12 écus sur 60 jours

      - 1ère Appel : 586.53 écus
      - 2ième Appel : 586.53 écus
      - 3ième Appel : 586.53 écus
      - 4ième Appel : 586.53 écus

Conformément à la règlementation en vigueur ce jour en Lyonnais Dauphiné, les délais de perception des impots lors de ce mandat seront tels que suit :

Citation :
    VIII.2 De la perception
    VIII.2.b : Des délais de versements

    Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
    - quinze jours après l'élection du Duc,
    - trente jours après l'élection du Duc,
    - quarante cinq jours après l'élection du Duc,
    - soixante jours après l'élection du Duc.


Dernière édition par Tully le Jeu 25 Avr 2013 - 22:52, édité 2 fois
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Rotule

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 12:37

Qui se tait consent... avançont
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Maryane.

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 14:05

Voté.
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 17:01

A vos ordres Votre Grâce.

Je vais demander à Elisa de nous préparer une annonce.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 21:35

J'ai voté et je rédige l'annonce.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 23:19

Ainsi soit-il.


Citation :

                        Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 130412104529100939

                      ANNONCE DUCALE





    A tous les habitants du Lyonnais Dauphiné,
    De Nous, Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné,
    A tous ceux qui liront ou se feront lire.


Salutations.


      Le Conseil Ducal après vote, a adopté à 10 voix pour, 1 voix ne se prononçant pas, et 1 non votant, la levée d'un impôt d'un montant de 23 000 écus, suivant le bilan des dépenses et recettes estimées par rapport au mandat précédent et après discussion avec les conseillers financiers, voté à la majorité absolue des conseillers ducaux.


      Citation :
      Dépenses

      - Frais de corruption : 20 250,71 écus (frais incompressibles)
      - Prévôté : frais de défense civile : 7 730 écus
      - Frais pour les fonctionnaires : 2 700 écus
      - Repas ducaux : 21 924 écus (frais incompressibles)
      - Prestige : 4 553,4 écus
      - Ost : 9 000 écus
      - Forfaits maires : remboursement des taxes : 504 écus.
      - Provision au titre de la mobilisation des forces armées : 7 500 écus.
      - RMI : 323 écus.

      Sous-Total 1 : 74 485 écus.

      Projets de Dépenses

      - Dette Embrun : 2343,81
      - Remboursement du port de Lyon : 2 909,88 écus.
      - Remboursement du port de Valence : 1 312,44 écus.
      - Achats de ressources naturelles aux mairies : 8 816,5 écus.
      - Construction d'un chantier naval à Vienne : 33 547,56 écus.

      Sous-Total 2 : 48 930,19 écus.

      Total des dépenses : 123 415,19 écus.


      Recettes :

      - Revenus ventes de bétail : 6 436 écus.
      - Revenus des taxes : : 6 440 écus.
      - Taxe listes électorales : 3 600 écus.
      - Elections municipales : 1 100 écus.
      - Mines : 78 480 écus.
      - Taxes tavernes et taxes d'appontages : 4 223 écus.
      - Correctif des mines : 447 écus.


      Total : 100 726 écus.

      Montant de l'impôt : 22 689,19 écus, arrondis à 23 000 écus.


      Par soucis de clarté, voici le détail des possessions de chaque village du Lyonnais & Dauphiné :

      Citation :
      Villetotal des possessions Montant des impôts
      Dié76 possessions 2 346,12 écus
      Embrun 114 possessions 3 519,18 écus
      Briançon 97 possessions2 994,39 écus
      Montélimar83 possessions2 562,21 écus
      Vienne 143 possessions4 414,41 écus
      Valence 105possessions3 241,35 écus
      Lyon 127 possessions3 920,49 écus

      TOTAL Imposition : 22 998,15 écus.

      Ce qui nous fait un total de 745 possessions, représentent 30,87 écus par possession.

      Qu'à partir de ce recensement, la répartition de l'impôt par ville en fonction de la possession est la suivante:


      Citation :
      • Dié: 76 / 10,2% = 2 346,12 écus
      • Briançon: 97 / 13,1% = 2 994,39 écus
      • Embrun: 114 / 15,3% = 3 519,18 écus
      • Montélimar: 83 / 11,2 % = 2 562,21 écus
      • Valence: 105 / 14,1% = 3 241,35 écus
      • Vienne: 143 / 19,2% = 4 414,41 écus
      • Lyon: 127 / 17,1% = 3 920,49 écus
        TOTAL = 22 998,15 écus


      Conformément à la réglementation en vigueur ce jour en Lyonnais Dauphiné, les délais de perception des impôts lors de ce mandat seront tels que suit :

      Citation :
      VIII.2 De la perception
      VIII.2.b : Des délais de versements

      Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
      - quinze jours après l'élection du Duc,
      - trente jours après l'élection du Duc,
      - quarante cinq jours après l'élection du Duc,
      - soixante jours après l'élection du Duc.

      Ainsi, le détail de chaque versement se fera tels que suit :

      Citation :
      • Vienne : 4414.41 écus sur 60 jours

          - 1er Appel : 1103.63 écus
          - 2ième Appel : 1103.63 écus
          - 3ième Appel : 1103.63 écus
          - 4ième Appel : 1103.63 écus


      • Lyon : 3920.49 écus - 2909.88 écus = 1010.61 écus sur 60 jours

          - 1er Appel : 980.13 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
          - 2ième Appel : 980.13 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
          - 3ième Appel : 30.51 écus - Remboursé en partie (-949.62 écus) au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
          - 4ième Appel : 980.13 écus


      • Embrun : 3519.18 écus - 2343.81 écus = 1175.37 écus sur 60 jours

          - 1er Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
          - 2ième Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
          - 3ième Appel : 295.59 écus - Remboursé en partie (-584.21 écus) au titre de la dette ducale
          - 4ième Appel : 879.80 écus


      • Valence : 3241.35 écus - 1312.44 écus = 1928.91 écus sur 60 jours

          - 1er Appel : 810.34 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Valence
          - 2ième Appel : 308.24 écus - Remboursé en partie (-502.10 écus) au titre de la dette ducale pour le Port de Valence
          - 3ième Appel : 810.34 écus
          - 4ième Appel : 810.34 écus


      • Briançon : 2994.39 écus sur 60 jours

          - 1er Appel : 748.60 écus
          - 2ième Appel : 748.60 écus
          - 3ième Appel : 748.60 écus
          - 4ième Appel : 748.60 écus


      • Montélimar : 2562.21 écus sur 60 jours

          - 1ère Appel : 640.55 écus
          - 2ième Appel : 640.55 écus
          - 3ième Appel : 640.55 écus
          - 4ième Appel : 640.55 écus


      • Dié : 2346.12 écus sur 60 jours

          - 1ère Appel : 586.53 écus
          - 2ième Appel : 586.53 écus
          - 3ième Appel : 586.53 écus
          - 4ième Appel : 586.53 écus


Qu'il en soit ainsi, et heureusement !



Rédigé le vingt-cinquième jour du mois d’avril de l'an de grasce MCDLXI, par Elisa de Malemort, Porte-Parole du Lyonnais & Dauphiné.
Signé et Scellé par Sa Grasce Rotule Baccard, Duc du Lyonnais & Dauphiné.

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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 23:35

Dites, le Port de Valence n'avait pas été remboursé en intégralité au mandat dernier ?
Me souviens plus exactement, mais il m'avait semblé que si... J'ai sûrement du me tromper... Et j'ai un peu la flemme de chercher là...
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 23:37

Zol m'a assuré que non. Qu'il manquait 2 remboursements... Vu que j'ai pas suivis et qu'il n'y a pas de preuves.... Je paye...
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 23:41

Je viens de vérifier, et sur le sujet en question, le port devait être payé en intégralité, et pour moi ça avait été fait, car c'était déduit des 4 quarts demandés à Valence au cours du mandat dernier.
Je pense qu'avant de payer, on pourrait vérifier en légature ce qui a été fait ou pas, car on parle quand même de 1300 écus, ce qui n'est pas négligeable, et surtout, le Duché ne va pas payer une seconde fois ce qui a déjà été fait au mandat dernier, si ça a bien été fait.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 23:49

Et après avoir vérifié en légature par rapport aux sommes demandées à Valence au dernier mandat, que vous aviez calculé Votre Eminence, je maintiens que ça a déjà été payé, et en totalité.
A ce jour, de ce que j'ai pu regarder, le Duché s'est acquitté de l'intégralité de la dette qu'il avait pour le port de Valence.
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeJeu 25 Avr 2013 - 23:59

pffff... Bon Elisa ? Je te refais un topo sur valence demain. Ne publie pas l'annonce... On va jamais y arriver...
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeVen 26 Avr 2013 - 0:32

Je touche à rien.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 15:59

Désolée, je ne l'avais pas vu plus tôt...
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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 16:18

d’ailleurs Tully nous en sommes ou ?
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 19:50

J'ai prévenu que j'aurais une légère indisponibilité ce week-end, je rattrape mon retard à l'instant.
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Rotule

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 20:25

pas de souci j'avais vue mais j'ai oublié Rolling Eyes
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 22:44

Tully a écrit:
Citation :
    Possessions pour prise en compte répartition :

    Vienne : 143
    Lyon : 127
    Embrun : 114
    Valence : 105
    Briançon : 97
    Montelimar : 83
    Dié : 76

    Total : 745 possessions

    Soit 30.87 écus par possession

Citation :
  • Vienne : 4414.41 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 1103.63 écus
      - 2ième Appel : 1103.63 écus
      - 3ième Appel : 1103.63 écus
      - 4ième Appel : 1103.63 écus


  • Lyon : 3920.49 écus - 2909.88 écus = 1010.61 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 980.13 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
      - 2ième Appel : 980.13 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
      - 3ième Appel : 30.51 écus - Remboursé en partie (-949.62 écus) au titre de la dette ducale pour le Port de Lyon
      - 4ième Appel : 980.13 écus


  • Embrun : 3519.18 écus - 2343.81 écus = 1175.37 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
      - 2ième Appel : 879.80 écus - Remboursé en totalité au titre de la dette ducale
      - 3ième Appel : 295.59 écus - Remboursé en partie (-584.21 écus) au titre de la dette ducale
      - 4ième Appel : 879.80 écus


  • Valence : 3241.35 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 810.34 écus
      - 2ième Appel : 810.34 écus
      - 3ième Appel : 810.34 écus
      - 4ième Appel : 810.34 écus


  • Briançon : 2994.39 écus sur 60 jours

      - 1er Appel : 748.60 écus
      - 2ième Appel : 748.60 écus
      - 3ième Appel : 748.60 écus
      - 4ième Appel : 748.60 écus


  • Montélimar : 2562.21 écus sur 60 jours

      - 1ère Appel : 640.55 écus
      - 2ième Appel : 640.55 écus
      - 3ième Appel : 640.55 écus
      - 4ième Appel : 640.55 écus


  • Dié : 2346.12 écus sur 60 jours

      - 1ère Appel : 586.53 écus
      - 2ième Appel : 586.53 écus
      - 3ième Appel : 586.53 écus
      - 4ième Appel : 586.53 écus

Conformément à la règlementation en vigueur ce jour en Lyonnais Dauphiné, les délais de perception des impots lors de ce mandat seront tels que suit :

Citation :
    VIII.2 De la perception
    VIII.2.b : Des délais de versements

    Les maires sont tenus d'effectuer leur versement (au minimum un quart de la somme totale réclamée à la ville) au plus tard aux dates suivantes :
    - quinze jours après l'élection du Duc,
    - trente jours après l'élection du Duc,
    - quarante cinq jours après l'élection du Duc,
    - soixante jours après l'élection du Duc.


Dernière édition par Tully le Dim 28 Avr 2013 - 22:49, édité 1 fois
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 22:44

Voila normalement c'est bon pour la publication
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 22:46

Pourquoi le deuxième appel pour Valence est il moindre ?
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Tully

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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitimeDim 28 Avr 2013 - 22:49

Oups Coquille corrigée. Merci Eleanna.
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MessageSujet: Re: Impôts Avril/Mai 1461   Impôts Avril/Mai 1461 - Page 7 Icon_minitime

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