Suivi des paiements pour les navires hors LD

Citation :: R0cs : 3,00 écus (+1,38 écus de pénalité) avant le 1461-04-11
R0cs : 3,00 écus (+1,35 écus de pénalité) avant le 1461-04-12
R0cs : 3,00 écus (+1,32 écus de pénalité) avant le 1461-04-13
R0cs : 3,00 écus (+1,29 écus de pénalité) avant le 1461-04-14
R0cs : 3,00 écus (+1,26 écus de pénalité) avant le 1461-04-15
R0cs : 3,00 écus (+1,23 écus de pénalité) avant le 1461-04-16
R0cs : 3,00 écus (+1,20 écus de pénalité) avant le 1461-04-17

Cela fait plus d'un mois là, quelqu'un sait pourquoi elle ne paie pas ses taxes? Je suis censé les lui supprimer?

pour ma part je ne sais pas pourquoi elle ne paie pas.
Lui avez vous écrit ?

Non, je me renseigne avant comme tu vois.
C'était pas le capitaine de la belgariade par hasard?

Le nom me dit quelque chose justement, mais je ne sais plus pourquoi.
Je vérifie quelques trucs et je reviens par ici.

C'était le Capitaine de l'Harmony qui a été vendue à Fidji.Ours le 10/04, conformément au pigeon que nous avions reçu :

Citation :: Expéditeur : Fidji.ours
Date d'envoi : 10/04/1461 - 12:31:43
Titre : bonjour chef de port
bonjour chef de port

voila je vient d acheter le bateau de rocs ( l armonie )

il y a quelque temp j avez dit au mair de valence que je voulez demenager d uzes ( tout et bien trop chere a mon gout labas )

j attender juste de vendre ems champ pour demenager ce qui et fait aujourdh uis
je vais venir m instaler a valence mon metier et boucher de base je vasi allez chercher mes affaire et mon argent a uzes afin de pouvoir demenager

une fois instaler a valence cerait til possible que je laisse mon nouveau bateau a quais regulierement je payrai les taxe de quais il y a pas de probleme juste savoir ci je pourrai accoster sans trop de soucie des l instant quil y a de la place biensur

cordialement fidji.ours

ps( je part des demain prendre mes affaire a uzes et surtout laisser descendre rocs ^^ comme elle ma dit elle a pas envie de voyager ^^)

A mon sens, il n'y a pas de raison que le bateau ne paye pas les taxes, mais sûrement que Rocs n'a pas payé du fait de la vente du navire à Fidji.Ours, qui a sûrement prit la barre seulement quelques jours plus tard, et donc les taxes se sont cumulées sur Rocs et non sur Fidji.Ours.

qu'il se débrouille avec le vendeur mais les taxes sont à payées

non non pas potib ca

le bateau se vend l'acheteur deviens capitaine

des le lendemain les avis d'impots arrive a la bonne personne

donc les impots de cette personne sont bien a son nom car elle etait capitaine du bateau au petit matin

les seul bateau a exonerer desormais en ld sont

le baccardenia
le pierrelatte
le valencia

et peut etre suivant vos accord le forcalquier provencale

Exonérer:

le baccardenia
le pierrelatte
le valencia
le forcalquier => d’ailleurs eux ne devraient plus tarder a repartir il me semble

voila il y a encor actuelement 3 bateau portant le pavillon dauphinois et dont les capitaines sont exoneré de taxes

c'est a dire que le bailli doit les annulées (depuis sont bureau)

les bateau sont

le valentia ---->proprietaire , ville de valence ----> capitaine kencohiba

le pierrelatte---> proprietaire, tazspike ----> capitaine tazspike ou vanesfagg

le baccardenia--->propritaire ,rotule et thiberian--> capitaine tazspike

alors pour ces capitaine les taxes s'empile de plus en plus alors comme cela ca poserait pas plus de soucis que cela sauf que dans mon cas ....

Citation :: Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 21 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 22 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 23 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 24 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 24 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 25 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 25 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 26 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 26 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 27 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 27 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 28 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 28 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 29 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 29 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 30 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 30 Jui 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 01 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 01 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 02 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 02 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 03 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 04 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 05 Jul 1461

Taxe professionnelle: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 05 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 06 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 07 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 07 Jul 1461

Impôts navire: Duché du Lyonnais-Dauphiné
À payer avant le 08 Jul 1461

une fois sur deux j'ai tellement de taxes que je zap assez souvent la taxe taverne ce qui fait que je me retrouve avec despenalités a payer donc si cela etait possible comme cela etait fait aupparavant que ces taxes soit supprimer toutes les semaine cela serait pas un mal

merci d'avance

Je transmet au Bailli.

C'est fait.

A nouveau fait pour Taz, Vanes et Ken

il reste cela.

Citation :: Nawak : 3,00 écus (+0,96 écus de pénalité) avant le 1461-06-21
Nawak : 3,00 écus (+0,93 écus de pénalité) avant le 1461-06-22
Nawak : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-07-16
Nawak : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-07-17
Nawak : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-07-18
Nawak : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-07-19
Nawak : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-07-20
R0cs : 3,00 écus (+3,09 écus de pénalité) avant le 1461-04-11
R0cs : 3,00 écus (+3,06 écus de pénalité) avant le 1461-04-12
R0cs : 3,00 écus (+3,03 écus de pénalité) avant le 1461-04-13
R0cs : 3,00 écus (+3,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-14
R0cs : 3,00 écus (+2,97 écus de pénalité) avant le 1461-04-15
R0cs : 3,00 écus (+2,94 écus de pénalité) avant le 1461-04-16
R0cs : 3,00 écus (+2,91 écus de pénalité) avant le 1461-04-17

Merci Rotule.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Bonsoir, je viens de supprimer les taxes portuaires pour R0cs après avoir informé Arwel de sa situation. Il a été décidé que puisque cette personne n'a jamais réglé ses taxes et au cas où elle se représenterait, l'accostage lui sera refusé.

pourquoi lui avoir supprimer ?

plus aucune preuves du non paiement

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

J'en ai gardé une copie si besoin. Et pourquoi les avoir supprimé? pour la simple raison que cela faisait plus de trois mois et que l'on ne peux la mettre en procès passé ce délais pour des faits datant du mois d'avril.

ha ben je sait pas notre coutumier dit 6 mois lui pourtant

Ben ça a été changé par je ne sais qui ce délai apparemment, puisque jusqu'à mon dernier mandat, on supprimait après trois mois... Maintenant que mon époux m'a offert une pièce de monnaie avec laquelle je peux faire mumuse, la prochaine fois je déciderai à pile ou face pour la suppression des taxes et je te prendrai pour témoin Taz

peut etre jamais changer dans le coutumier ca je sait pas

en meme temsp la derniere annonce ont a vu que ca avait changer mais ont ne sait pas quoi

ce n'est plus montrer sur les annonce par un jeu de couleurs

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Fouille dans son petit dossier et dépose une copie des taxes portuaires pour en garder une trace ici

Si besoin

Citation :: R0cs : 3,00 écus (+3,78 écus de pénalité) avant le 1461-04-12
R0cs : 3,00 écus (+3,75 écus de pénalité) avant le 1461-04-13
R0cs : 3,00 écus (+3,72 écus de pénalité) avant le 1461-04-14
R0cs : 3,00 écus (+3,69 écus de pénalité) avant le 1461-04-15
R0cs : 3,00 écus (+3,66 écus de pénalité) avant le 1461-04-16
R0cs : 3,00 écus (+3,63 écus de pénalité) avant le 1461-04-17
R0cs : 3,00 écus (+3,60 écus de pénalité) avant le 1461-04-18

Parce que c'est la durée d'un procès en prime instance qui ne doit pas dépasser les 3 mois hors retraite spirituelle de l'accusé.

C'est exact, en fait il y a du avoir un quiproquo et donc on a remis à jour. Un procès dure 3 mois maximum, par contre prescription au bout de 6 mois.

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Toujours est il que l'effet sur les anciennes affaires de ce type n'est pas rétroactif. Donc nous tombons sous le coup de l'ancien texte de loi.

Non, le délai de prescription pour la mise en jugement a bien été rectifié au dernier mandat et remis comme c'était avant donc à 6 mois.
C'est la durée du procés qui est de 3 mois, par obligation de la CA.

Alors il y a une coquille dans le Coutumier ou il n'a pas été modifié car dans les deux cas, il indique toujours 6 mois, je viens de m'en rendre compte en le relisant pour les travaux entrepris en l'office de justice.

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