LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 3:58 | |
| Oui ! Oui ! ENFIN !Je profite de devancer mon chef à la chancellerie et j'espère qu'il me le pardonnera pour afficher le traité signé le 7 juin entre le Royaume de France et le Marquisat de Provence. Ayant tellement aspiré à cela et d'ailleurs posé beaucoup des premières pierres je suis contente de pouvoir vous le faire savoir :- parce que je sais que le Lyonnais Dauphiné y aspire aussi pour pouvoir travailler avec son voisin- parce que nombre d'entre vous se sont donnés du mal pour cela aussi.Le voila ! Tout frais ! tout beau ! - Citation :
Traité d’Engagement Diplomatique entre Le Royaume de France et le Marquisat de Provence
Parce que la paix passe par le dialogue, Parce que les Monarques ont le souhait du bien être de leurs peuples, et du développement de leurs villes, Comtés et Duchés, Pour ces raisons, empreintes de sagesse. Le Royaume de France, en la personne du Roy Eusaias de Blanc-Combaz assisté de la Grande Ambassadrice Royale Deedlitt de Cassel d'Ailhaud agissant en tant que plénipotentiaire du Royaume de France, d’une part, Le Marquisat de Provence, en la personne de la Marquise Hersende de Brotel assistée du Chancelier Marquisal Tristan Masselet d'Ormerach plénipotentiaire du Marquisat de Provence, d’autre part, Ont acté, stipulé, scellé, à compter de ce jour et jusqu’à révocation, les points suivants : Article premier : Reconnaissance Le Royaume de France, reconnait le Marquisat de Provence et sa suzeraineté sur la Provence libre. Le Roy de France reconnaît le Marquis de Provence et sa suzeraineté sur le Comte de Provence. Et réciproquement, Le Marquisat de Provence reconnait le Royaume de France. Le Marquis reconnait le Roy de France et sa suzeraineté sur les Régnants des provinces de France. En foi de quoi des relations diplomatiques seront établies, par voie d’ambassade.
Article deuxième : Echange de diplomates - Local d’Ambassade Le Royaume de France et le Marquisat de Provence entretiendront des relations diplomatiques et recevront mutuellement leurs diplomates, selon les conditions et modalités développées ci-après. Au sens du présent traité, un diplomate est une personne à laquelle un Haut signataire ou une contrée sur laquelle s'étend Sa souveraineté reconnait cette qualité par la délivrance d'une lettre de créances, qui l'atteste, et qui le représente auprès d'autres personnes, États, Ordres ou Institutions. Le Royaume de France et le Marquisat de Provence mettent un local à la disposition de leurs ambassadeurs respectifs. Ces locaux bénéficieront de la même protection que celle accordée aux diplomates.
Article Troisième : Des Diplomates Les diplomates du Royaume de France et ceux du Marquisat de Provence, bénéficient de l'immunité diplomatique et de la libre circulation, dans le cadre de leur fonction, ceux-ci veillant toute fois à respecter les réglementations en vigueurs. Ils ne pourront être poursuivis ni inquiétés pour leurs dires, sauf par l'Etat qui les missionne. En cas de souci avec un Ambassadeur, l'Ambassade Royale de France et la Chancellerie de Provence définiront conjointement la conduite à tenir.
Article Quatrième : Des échanges entre les provinces de France et le Marquisat de Provence En partenaires bienveillants, le Royaume de France et le Marquisat de Provence autorisent l'établissement de traités commerciaux, d'ambassades, d'amitié et juridiques entre les provinces se trouvant sous leurs juridictions. Article Cinquième : De la Pérénité et des modifications. Si l'une des deux parties voulait modifier le présent traité, il lui suffirait de le stipuler aux autorités diplomatiques de l'autre partie en motivant la dite demande. Par accord mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement. Le présent traité peut-être annulé de façon unilatérale par l'une ou l'autre des partie, mais la raison doit faire l'objet d'une déclaration officielle du Roy de France ou du Marquis de Provence. En cas de non-respect d’un des articles de ce traité, ou en cas de déclaration de guerre le dit traité serait de fait caduc. Ce traité entrera en vigueur dès le lendemain de sa publication et engagera les deux parties contractantes bien au delà du règne des signataires et de leurs représentants. Pour le Royaume de France : Faict et scellé à Paris le 26e de mai 1461 par Sa Majesté Agnès de Saint Just et Blanc Combaz, Reyne de France consort, pour au nom de Sa Majesté Eusaias de Blanc Combaz, Roy de France.
Deedlitt de Cassel d'Ailhaud, Grand Ambassadeur Royal de France.
Pour le Marquisat de Provence: Faict et scellé en Avignon le 5e jour de juin 1461 par Sa Majesté Hersende de Brotel , Marquise de Provence
Tristan Masselet d'Ormerach , Chancelier Marquisal de Provence
Je pense particulièrement aux traités de coopération judiciaires qui existaient avant et qui, même si cela fonctionnait encore n'étaient plus très légaux devant le Royaume.Je pense aussi aux nobles de Provence, si Lanfeust veut bien me le confirmer, qui seraient d'office reconnus par cela ? Connaissant une jeune noble provençale, ma vassale d'ailleurs, qui aspire à épouser un noble français, le peut-elle ? | |
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Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 7:16 | |
| Enfin une bonne nouvelle ! Pour l'instant il s'agit d'un traité de reconnaissance et d'ambassade, il ne stipule pas encore les modalités de reconnaissance de la noblesse provençale donc j'en déduis que la hérauderie va se voir chargée de les coucher sur papier. | |
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LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 7:23 | |
| Ha d'accord ! Espérons pour elle que cela ne fasse pas trop complications. | |
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Lanfeust86
Nombre de messages : 2994 Localisation IG : Clermont en BA Date d'inscription : 30/11/2011
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 7:28 | |
| Félicitations !!! Depuis le temps qu'on l'espérait hein Led...
Pour la noblesse il faut que cela soit clairement stipulé oui. Donc peut être que la Marquise devrait en parler avec la couronne. | |
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Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 7:29 | |
| Ca ne devrait pas, à partir du moment où la reconnaissance est effective il est impossible à la hérauderie ne refuser de reconnaître leur noblesse. En tous cas ne pas le faire reviendrait à se prendre un taulé des vassaux. Moi je pense que pour l'instant ils sont allés au plus urgent et qu'ils n'y ont pas forcement pensé, donc même conseil que Lanfeust. | |
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Elisa de Malemort
Nombre de messages : 3095 Localisation IG : Valence, Lyonnais et Dauphiné Date d'inscription : 03/01/2013
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 7:31 | |
| Ah super, j'avais eu l'information mais je n'avais pas vu le traité. Merci Led. Et bien c'est une très bonne chose. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 8:15 | |
| Je ne vais pas grogner, vous m'aviez déjà prévenu, mais faudra vous arranger avec cotre fille, c'est elle qui est Ambassadrice près la Provence, c'est elle qui grognera peut-être. Bref ceci est une bonne chose, d'ailleurs c'est une des choses qui a souvent été demandé par le Lyonnasi-Dauphiné au feudataires depuis au moins 4 mois puisque les deux prédécesseurs de la Régente, Rotule et Arwel en avaient parlé. Voilà donc enfin une attente comblée et une chose méritée pour les provençaux.
Ce serait bien de faire publier une annonce qui féliciterait la signature dudit traité. |
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Rotule
Nombre de messages : 5100 Localisation IG : un peu ici un peu la bas Date d'inscription : 27/06/2010
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 9:13 | |
| Oui très bonne nouvelle, cela est bien pour nos deux terres. | |
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Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 12:50 | |
| Plus que 4 mois en fait, dès les élections royales la reconnaissance de la Provence fut l'un des critères qui fit que le LD vota pour Eusaias. Content qu'on ne l'ait pas laissé oublier cette promesse la. | |
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Lightwarrior
Nombre de messages : 13257 Localisation IG : valence Date d'inscription : 07/11/2007
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 14 Juin 2013 - 13:51 | |
| Bonne nouvelle en effet!
En plus d'une annonce peut être pourrions nous faire une petite fête ou quelque chose comme cela en invitant les Provençaux pour renforcer notre amitié avec cette province!
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LedZeppelin Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
Nombre de messages : 5371 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/11/2012
| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue Ven 21 Juin 2013 - 2:07 | |
| à l'approche des retraites c'est difficile d'organiser cela. Mais par contre une annonce de félicitations et bien sûr des propositions de traité. | |
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| Sujet: Re: La Provence est enfin reconnue | |
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