[Assemblée du peuple] Modifications = Changement Tribun

Alors allégement, correction de quelques erreurs de syntaxe.
Retrait du tribun venu du peuple, ajout du tribun conseiller ducal et modifications en conséquence des différents points.
Notamment retrait des "peines" et "retraits" possibles du tribun. Je suis partie du fait qu'un conseiller ducal logiquement il est neutre et va rester correct dans ses propos.
Voili voilou, je ne sais pas s'il y a vraiment un débat à avoir, mais si vous n'êtes pas d'accord avec quelque chose dites le et sinon, j'espère qu'on pourra voter rapidement, histoire de vite le mettre en place.

*Sourit et dépose tout.*

Sans corrections:

Citation :

Vox Populi

Vox Populi a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple Lyonnais-Dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population.

Définition du rôle de Vox Populi:

• Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  
• Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  
• Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  
• Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.
  

Composition de Vox Populi:

• Tout sujet Lyonnais-Dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute-Trahison qui seront respectivement exclus de Vox Populi pour une période de deux mois à partir du moment où le verdict a été rendu.
  
• Le Tribun, représenté par un conseiller ducal, chargé de gérer Vox Populi.
  
• Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci sont sollicités directement.
  

Déroulement des séances:

• Chaque séance correspondra à un thème présenté par le Tribun.
  
• Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge de le transmettre au conseil ducal qui votera sur la pertinence du sujet.
  
• Le Conseil Ducal peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance afin de recueillir l'avis du peuple.
  
• Le thème choisi sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  
• Chaque séance donnera la possibilité, à tout sujet dauphinois, de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  
• Chaque séance est limitée dans le temps afin de préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger, si besoin est, en respectant toutefois une limite maximale de dix jours ouvrables.
  
• À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera au conseil ducal.
  
• Le Conseil aura alors une semaine pour la publier et donner sa réponse au peuple.
  

Le Comportement:

• Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  
• Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  
• Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  
• Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
  1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifiera l'exclusion de la séance.
  2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
  3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de Vox Populi ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit d’un Conseiller ducal.
  

Le Lieu:

• Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
  
• Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.
  

Le Tribun:

• Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers.
  
• Le Tribun doit se montrer impartial et respecter les règles élémentaires de politesse et de bonne conduite régissant Vox Populi.
  

Avec corrections:

Citation :

L'Assemblée du Peuple

L’Assemblée du Peuple a vocation de représenter au mieux les volontés et les avis du peuple Lyonnais-Dauphinois. Elle est un lien privilégié et permanent entre le Conseil ducal et la population du duché.

Définition du rôle de l'Assemblée du Peuple:

• Permettre aux sujets du Lyonnais-Dauphiné de s'exprimer sur la politique et la vie ducale.
  
• Permettre au Conseil de connaître l'opinion du peuple et de le consulter sur tout sujet de son choix.
  
• Permettre aux sujets de soumettre des projets au Conseil ducal.
  
• Permettre au Conseil de s'exprimer sur les décisions prises et votées afin de les faire comprendre au peuple.
  

Composition de l'Assemblée:

• Tout sujet Lyonnais-Dauphinois tel que défini dans le Coutumier du Lyonnais-Dauphiné, à l'exception temporaire des individus reconnus coupable de Trahison et de ceux ayant été reconnus coupable de Haute Trahison qui seront respectivement exclus de l'Assemblée du Peuple pour une période d'un mois et de 2 mois à partir du moment où le verdict du Juge a été rendu.
  
• Le Tribun, représenté par un conseiller ducal, chargé par le Conseil de gérer l'Assemblée du Peuple.
  
• Les Conseillers ducaux lorsque ceux-ci sont sollicités directement.
  

Déroulement des séances:

• Chaque séance correspondra à un thème présenté par le Tribun.
  
• Tout Lyonnais-Dauphinois peut présenter un thème au Tribun qui aura la charge de le transmettre au conseil ducal qui votera sur la pertinence du sujet d'ouvrir et d'encadrer la séance si la proposition est convaincante et si le Duc est en accord.
  
• Le Conseil Ducal Duc peut décider d'aborder un thème particulier et d'ouvrir une séance pour recueillir l'avis du peuple.
  
• Le thème choisi pour être débattu sera annoncé quelques jours avant l'ouverture de la séance dans chaque ville du duché afin que tous puissent se présenter et s'exprimer.
  
• Chaque séance donnera la possibilité, à tout sujet dauphinois, de débattre en toute liberté dans le respect de la bienséance et des règles de politesse élémentaire.
  
• Chaque séance est limitée dans le temps afin de et la durée pour préserver son intérêt et sa pertinence, elles seront définies par le Tribun qui pourra les prolonger, si le besoin est, s'en fait sentir en respectant toutefois une limite maximale de dix jours ouvrables.
  
• À l'issu de la séance, le Tribun aura deux jours pour produire une synthèse des débats qu'il affichera au conseil ducal.[/strike]
  
  
• Le Conseil aura alors une échéance d'une semaine pour la publier et donner sa réponse à l'Assemblée du Peuple.
  

Le Comportement:

• Tout intervenant ne respectant pas les règles de politesses élémentaires sera évacué des lieux avec interdiction de s'exprimer durant le reste de la séance.
  
• Selon la gravité du comportement ou en cas de récidive, le contrevenant pourra être mis en procès pour Trouble à l’ordre public.
  
• Le Tribun est chargé de veiller au bon déroulement des débats, en cas de propos déplacés, c'est à lui de recadrer le débat pour que celui-ci reste constructif.
  
• Le Tribun appliquera des sanctions graduelles en fonction des écarts:
  1. Mise en garde en cas de verbiage ou détournement de sujet, si le contrevenant refuse de se reprendre, une deuxième intervention du Tribun signifiera l'exclusion de la séance.
  2. Les insultes et les attaques personnelles entraîneront l'exclusion immédiate de la séance, la victime est alors en droit de porter plainte contre le contrevenant.
  3. La violence physique, l'appel à la révolte ou toute injure ou attaque à l'égard du Tribun ou des représentants officiels du Duché entraînera une exclusion temporaire de l'Assemblée ainsi que la mise en procès de l'individu pour Trouble à l’ordre public, voir Trahison en cas d'agression à l’endroit du Tribun ou d’un Conseiller ducal.
  

Le Lieu:

• Les séances auront lieu à la Colline de Fourvière (en Gargote) afin que tous puissent s'y rendre.
  
  
• Les minutes des séances seront conservées au Castel de Lyon dans une section ouverte au public afin d'en garder trace.
  

Le Tribun:

• Le Tribun est choisi au sein du par le Conseil ducal après un appel de candidatures auprès des citoyens Lyonnais-Dauphinois. Le candidat retenu sera assisté dans sa tâche par les autres conseillers Porte-Parole du duché.
  
• Le Tribun doit se montrer impartial prêter serment d'impartialité, et les respect des règles et respecter les règles élémentaire de politesse et de bonne conduite régissant l'Assemblée du Peuple.
  
  
• Un Tribun qui ne se montrerait pas impartial ou dont le comportement serait contradictoire aux règles élémentaires de politesse établies dans la présente charte pourra être révoqué de ses fonctions par le Conseil ducal.
  
  
• Le Conseil ducal pourra révoquer le Tribun s'il juge que ce dernier n'accomplit pas correctement son travail.
  
  
• Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.[/strike]

Citation :

Le Tribun, représenté par un conseiller ducal sans poste, chargé de gérer l'Assemblée du Peuple.

Le donner à un sans poste je suis pour mais pourquoi restreindre? Si un jour les "sans postes" ne veulent pas être tribun mais qu'un Conseiller avec poste le veut...

Citation :

Le Tribun est choisi au sein du Conseil ducal auprès un appel de candidatures auprès des conseillers sans poste. Le candidat retenu Il pourra être assisté dans sa tâche par le second conseiller ducal.

Oui, mais toi t'es blond et t'es un homme, tu comprends ce que tu veux et ce que tu peux!

Citation :

Dans le cas d’un manquement grave à ses obligations un procès pourra être intenté contre le Tribun selon la gravité des paroles ou des actes posés.

Mais est ce que le fait que se soit également un conseiller ducal et qu'il a l’immunité pénal du a sa charge, cela ne vas pas non ?
est ce qu'il ne faudrait  pas préciser que le Duc devra faire une demande de lever d'immunité du Tribun a fin de le mettre en procès ?


 

Inutile de préciser ce point, car si tribun devient une charge de conseiller ducal elle sera directement rattachée aux articles suivant du coutumier :

Citation :

o III.4.a.ii : Incurie
Tout conseiller ducal et tout maire se doit de répondre promptement à toutes les sollicitations émanant du Conseil Ducal et d’effectuer les tâches dont il a la charge, sauf motif légitime d’absence, sous peine de poursuites en haute-trahison.

Citation :

III.5.c Attitude des conseillers ducaux
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Duc pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public.

Évitons donc les redondances autant que possible, ça évite les failles et par extension les abus de failles.

C'est vrai que le latin est réservé a une élite.  Nobles ou religieux. 
Je pense aussi qu'il est mieux de conserver le nom, mais si la majorité n'est pas d'accord nous modifierons.

On peut aussi trouver un autre nom français....

Oui mais là si on commence à leur demander dès le départ le nom de l'assemblée, on n'est pas couchés et je pense que justement, ils nous prendrons pour des personnes qui vont leur poser des questions sans intérêts...

[Et sinon, je vais peut-être dire une bêtise mais justement, les messes n'étaient pas dites en latin au Moyen-Âge ? Donc le peuple aurait connaissance du latin.]

Tout ça pour dire que je préfère Vox Populi.

[Les messes étaient dites en latin et le peuple y comprenait rien... J'ai jamais compris ce principe mais bon... C'était comme ça]

[Le peuple est le peuple, son but est de croire, pas de comprendre. Huhuhu. Non mais donc tout ça pour dire que Vox Populi passe car le latin était toujours utilisé.]