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 VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)

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4 participants
AuteurMessage
Constance..

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MessageSujet: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 20:36

Date: le 1er janvier 1462
Accusé: Bodio
Victime: Matom, Laly, Zol75
Officier en charge: Constance..

La fiche:

Citation :
VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Fiche_12

Les faits:

Dans la nuit du 31 décembre 1460 au 1er janvier 1461, l'accusé a agressé et volé les victimes dénommées ci-dessus .


Preuves du délit :

http://www.casimages.com/img.php?i=14010107320244791.png

La loi

Citation :
IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

Aucun courrier de médiation envoyé
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 20:58

Pour le brigandage il faut aller vite! Très vite! On peut transmettre tel quel au procureur. Le coutumier autorise le Procureur a faire le dépôt de plainte etc pour aller plus vite afin qu'il puisse le mettre en procès avant que les accusés déguerpissent.
Faut aller vite! Prévôt, faut transmettre le plus vite possible!
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 21:56

Citation :
Expéditeur : Huna
Date d'envoi : 03/01/1462 - 20:31:03
Titre : Re: le vol du bois
Bien le bonsoir,

J'en suis informée, j'ai négocié avec les voleurs.
Nous avons pu récupérer 81 stères de bois sur les 100.

Maltuz a fait un don de 50 écus à la mairie et je lui ai vendu une stère à 100 écus.

Ensuite, 03/01/1462 18:36 : bodio a fait un don de 20 écu(s) à la ville de Valence.

Nous sommes loin du compte puisque j'avais eu ces stères à 4 écus et 10 deniers!

Merci en tout cas pour l'information!

Huna

Peux-on quand même poursuivre dans ce cas ?

je transmets déjà au procureur tout de suite. Il décidera.
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Constance..

Constance..


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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 22:05

Mais en revanche, ils refusent, en tous cas Maltuz, de rendre le reste. Et comme disait Huna, il faut mettre les 4 en procès. Pas un seul.
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LedZeppelin
Chancelière du Lyonnais-Dauphiné
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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeVen 3 Jan 2014 - 22:18

tout à fait
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Constance..

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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeDim 5 Jan 2014 - 11:56

Je rajoute ceci envoyé par Daisy hier. Bon pour Stylus, si quelqu'un pouvait le contacter pour une médiation. Vais vraiment pas pouvoir ce jour.

Citation :
   Expéditeur : Daisy. du Plant de Chanvre
   Date d'envoi : 04/01/1462 - 23:26:38
   Titre : hrp ..screen

   Désolé..j ai eue un oublie..voici les preuves de la pelote de laine et les preuves de mon achat de bous aux 4 italiens qui ont borgandés Laly..zlo et matom


   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=126093pelotedelaine.png

   -------------------------------------------------------------------------

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=126832bois.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=698200bois1.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=922734bois2.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=635044bois3.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=122357bois4.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=798707bois5.png

   http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=508347bois6.png
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeDim 5 Jan 2014 - 18:07

transmis
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bounette

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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitimeDim 16 Mar 2014 - 14:25

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 40 écus.

à archiver
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MessageSujet: Re: VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis)   VA//TAOP/Brigandage-Bodio (transmis) Icon_minitime

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