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 VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]

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4 participants
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Kye

Kye


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MessageSujet: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMar 8 Juil 2014 - 18:09

Citation :
date : 8/07/1462
Acusé : Sethounet
Victime : Nicola
Officier en charge : Kye

fiche :

VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] 335460brigandageseshounet


fait :
Brigandage entre Dié et Valence dans la nuit du 7 au 8 juillet 1462

preuve :
VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] 185

loi:
Citation :

IV.3.a Brigandage classique

Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.


Plainte transmise:

Citation :

Bonjour,


Je suis Anastasie, Connétable et Maitre Douanière, je viens vers vous car je suis furieuse un affreux bonhomme a osé s'en prendre à mon fils Nicola. Il va donc porter plainte contre cette personne.
Ca c'est passer cette nuit entre Dié et Valence. Je veux qu'on lui arrache les dents une par une. Dites moi ce qu'il vous faut comme preuve ou témoignages et il s'occupera de tout avec mon aide. Merci à vous de l'aider dans cette plainte


08/07/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Sethounet



Dernière édition par Kye le Mer 9 Juil 2014 - 3:56, édité 1 fois
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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMar 8 Juil 2014 - 22:47

Transmis à la procure.
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bounette

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMar 8 Juil 2014 - 23:14

Il y a pas de preuve sur ce dossier

Citation :
08/07/1462 04:08 : Vous avez été racketté par Sethounet

aucune indication des pertes de biens et denrées de la victime et un dépôt de plainte doit être fait au contrevenant

Le dépôt de plainte posé dans ce dossier est un courrier fait pour la prévôté
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Kye

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 3:57

Au temps pour moi, c'était "plainte transmise" que je voulais écrire. J'avais la tête ailleurs. (ça m'apprendra à faire deux choses en même temps tiens)
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Eléanna

Eléanna


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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 7:01

La procure me demande la copie des courriers de médiation. A t'elle eu lieu ?
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Kye

Kye


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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 14:54

Citation :

Bonjour,


Je suis Kye de Noircastel sergent de Police de Valence.


Si je vous contacte aujourd'hui, c'est parce que vous avez attaquer et voler des habitants du Lyonnais-Dauphiné dans la nuit du 7 au 8 juillet entre Valence et Dié.
Le courrier que vous recevez en ce moment est une médiation. C'est-à-dire que vous pouvez choisir de restituer les biens que vous avez pris à Nicola et lui présenter vos excuses, l'affaire s'arrêtera alors là.

Si vous ne le faites pas sous les 48h, l'affaire sera porté en justice. Attention toute fois, ce traitement n'a lieu que pour cette fois-ci. La prochaine fois, aucune médiation ne sera proposé.

Bien cordialement,
Kye de Noircastel

Pas de réponse actuellement.
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bounette

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 21:35

lors de son dernier procès il y a eut aucune réponse de sa part aussi

Ce n'est pas aux agents de la prévôté de faire une médiation en cas de brigandage


Citation :
o VI.3.e.iii : Des accords entre la procure et la partie défenderesse.
Le Procureur peut proposer, avant de faire son réquisitoire ,un accord à l'accusé qui découlera, s'il est respecté, sur une demande de peine plus légère. L'arrangement devra être présenté lors du réquisitoire du Procureur et le Juge devra en tenir compte à moins qu'il puisse démontrer que l'arrangement est "hors la loi". Le CaC, les maires ou les agents de la prévôté seront tenus de coopérer avec la procure pour la mise en place de la médiation.

Dans le cas d'un brigandage jugé sur les terres lyonnaises-dauphinoises, le procureur se devra de mettre en place une médiation en accord avec le juge. Celle ci sera incluse dans l’acte d’accusation et permettra ainsi un délai de réflexion de 48h à l’accusé (en vue d’indemniser les victimes). S'il s'agit d'une récidive de la part de l'accusé, toute médiation est proscrite.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeMer 9 Juil 2014 - 22:41

Merci, c'est transmis, mais il manque toujours le courrier de dépôt de plainte de la victime.
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anastasie91

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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitimeJeu 10 Juil 2014 - 9:14

je me permet une nouvelle fois de venir pour vous donnez la plainte de mon fils, çà évitera de faire des détours, vous l'aurez en direct comme çà. Il faut que vous sachiez c'est un enfant de 6 ans, il est assez intimidé par cette démarche

Citation :
Dame, Messire,

Ze voyazais tout seul comme un grand et un mésant m'a attaqué, j'ai voulu me défendre mais il m'a battu. Z'avais plus de 200 écus, des stères de bois et du pain.
Ze veux porter plainte contre cet homme et qu'il me redonne tout pace que z'ai plus rien mainant.
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MessageSujet: Re: VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis]   VA//TAOP - Brigandage - Sethounet [Transmis] Icon_minitime

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