[CJ : Bourgogne-Savoie]Brigandage Kayte (sans suite)

Pièce de l'acte d'accusation.

Citation :

Expéditeur : Eden_blue
Date d'envoi : 06/01/1462 - 13:34:38
Titre : Procès Contre Kayte, Luc_la_misere et Musartine
Bonjour,

Comme promis, je vous refait copie de tous mes courriers pour cette affaire.

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Envoyé le 21/12/1461 à vous même :
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Bonjour Dame Procureur du Lyonnais-Dauphiné ,

Je me présente, Eden_blue, juge actuel de Savoie. Il s'avère qu'il y a nos marchands ducaux, Messire Laurent di leostilla et Messire Guillebert viennent de se faire brigander les pierres achetés auprès de votre Duché par Kayte, Luc_la_misere et Musartine entre Bourg et Mâcon.

Merci de me tenir informer si vous pouvez faire quelque chose et si vous avez besoin d'informations supplémentaires.

Aussi, j'approuve votre acte d'accusation. Vous n'avez point besion de me demander mon avis à ce sujet. Juste me le transmettre pour information.

Je me tiens à votre disposition.

En vous remerciant.

Cordialement,

Eden_blue
Juge Savoyard

Je vous transmets la plainte établie par Notre Duchesse.

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DEPOT DE PLAINTE
Date : 19 décembre 1461

Plainte des Sieurs Laurent.di.leostilla et Guillebert + Duché de Savoie

Contre Kayte, Luc_la_misere et Musartine .

Pour : Brigandage

Preuve :

Citation :

19/12/1461 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kayte de Luc_la_misere et de Musartine .


19/12/1461 04:09 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Kayte de Luc_la_misere et de Musartine (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Vols constatés pour les cas de brigandages :

Pour Laurent : 175 écus, 1 charrette, 4 sacs de maïs, 1 tonneau
Pour Guillebert : 1 charrette, des écus, de la nourriture
Pour le Duché de Savoie : un mandat avec 160 quintaux de pierre et 877,60 écus.

Exposé des faits :

Marchand Ambulant pour le compte du duché, Laurent est parti à Mâcon pour vendre du blé (76 sacs) contre l'achat de pierre. La transaction terminée, il a pris la route pour Bourg, assez tardivement. Sur le chemin, accompagné de Guillebert, tirant leurs charrettes débordant de pierre, ils se sont fait agressé par trois personnes fortement armées. Ils les ont abattu sans aucune retenue, profitant du fait qu'ils étaient pris par leurs charrettes. Ils leur ont tout pris et ils sont blessés.

Citation :
19/12/1461 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.


Témoins : Guillebert, peut-être un certain Fidji vu sur le chemin entre Bourg et Mâcon

Formulaire rempli par : Millerose di Leostilla, duchesse de Savoie
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Expéditeur : Heloise.victoire de Troy-D'Orsenac
Date d'envoi : 22/12/1461 - 09:37:46
Titre : Re: Pocès
Bonjour mon cher Juge,

Je suis desolée mais le noeud correspondant n'est pas de notre duché, mais depend de la Bourgogne . Si jamais ces personnes viennent a passer la frontière, il faudrait que la Bourgogne m'envoie les pièces du dossier

Bien à vous

Heloise Victoire,;

Procureur du Lyonnais.
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Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 22/12/1461 - 18:16:32
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Demande d'ouverture d'un proc�
bonsoir Dame Juge,

J'ai bien reçu votre missive et je tiens à vous confirmer que j'ai envoyé la plainte aussitôt votre demande.

Bien à vous.

Allessandra
Procureur de Bourgogne.

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Courrier à Heloise.victoire : LE 24/12 :

Bonjour Chère Procureur,

Le Procureur de bourgogne vous a envoyé tout ce dont vous avez besoin. Je vous transmets son courrier.



Expéditeur : Allessandra
Date d'envoi : 22/12/1461 - 18:16:32
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Demande d'ouverture d'un proc�
bonsoir Dame Juge,

J'ai bien reçu votre missive et je tiens à vous confirmer que j'ai envoyé la plainte aussitôt votre demande.

Bien à vous.

Allessandra
Procureur de Bourgogne.

Aussi sachez que la pierre volée est sur le marché de Lyon. Je le sais par Messire Laurent et Guillebert qui s'y trouvent actuellement et m'informent qu'aucun procès n'est lancés contre les brigands.

Nous vous remercions par avance et en profitons aussi de cette fin d'année pour vous souhaiter de bonnes fêtes.

Cordialement,

Eden_blue
Juge Savoyard
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Bien à vous.
Restant à votre disposition pour toute autres informations.

Eden_blue
Juge de Savoie
le 06/01/1462

Citation :

Nous Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais Dauphiné, faisons savoir qu'en vertu des traités de cooperations judiciaires nous unissant à nos voisins Savoyard et Bourguignon, nous mettons en procès Dame Kayte pour trouble a l'ordre public pour brigandage, Voici les pièces posées au procès.

Citation :

DEPOT DE PLAINTE
Date : 19 décembre 1461

Plainte des Sieurs Laurent.di.leostilla et Guillebert + Duché de Savoie

Contre Kayte, Luc_la_misere et Musartine .

Pour : Brigandage

Preuve :

Citation :

19/12/1461 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Kayte de Luc_la_misere et de Musartine .


19/12/1461 04:09 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Kayte de Luc_la_misere et de Musartine (coefficient de combat 15), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Vols constatés pour les cas de brigandages :

Pour Laurent : 175 écus, 1 charrette, 4 sacs de maïs, 1 tonneau
Pour Guillebert : 1 charrette, des écus, de la nourriture
Pour le Duché de Savoie : un mandat avec 160 quintaux de pierre et 877,60 écus.

Exposé des faits :

Marchand Ambulant pour le compte du duché, Laurent est parti à Mâcon pour vendre du blé (76 sacs) contre l'achat de pierre. La transaction terminée, il a pris la route pour Bourg, assez tardivement. Sur le chemin, accompagné de Guillebert, tirant leurs charrettes débordant de pierre, ils se sont fait agressé par trois personnes fortement armées. Ils les ont abattu sans aucune retenue, profitant du fait qu'ils étaient pris par leurs charrettes. Ils leur ont tout pris et ils sont blessés.

Citation :
19/12/1461 04:12 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.


Témoins : Guillebert, peut-être un certain Fidji vu sur le chemin entre Bourg et Mâcon

Rappelons que le requisitoire sera posé par mon homologue Bourguignon ,
Rappelons que durant ce temps, Dame Kayte sera laissé en liberté.
Rappelons que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

(ce perso n'habite pas dans le comté)

Les faicts se sont-ils passés en LD?
Si ce n'est pas le cas, ce n'est pas au LD de s'en occuper mais au comté/duché où se sont déroulés les faicts.
Si les accusés se trouvent en LD et que le comté/duché nous demande une CJ alors dans ce cas, ce sera au LD de retranscrire l'acte, le réquisitoire et le jugement du comté/duché demandeur.

Je pense qu'on peut classer "sans suite"  toute façon ils ne sont pas en LD mais à Genéve
Je pense qu'on nous a averti parce que c'était suite à une transaction ducale, du coup  les 2 instances judiciaires ont été saisies , mais  on ne sait même pas sous quelle juridiction cela s'est passé.Toute façon il n'y a aucun procés de lancé au tribunal , idem pour luc la misere et musartine