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 {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]

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Heloise.Victoire

Heloise.Victoire


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MessageSujet: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeLun 27 Jan 2014 - 16:11

Citation :
Expéditeur : Keltica
Date d'envoi : 26/01/1462 - 10:21:01
Titre : Re: Re: Demande de coopération judiciaire
A Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Dame de St Bonnet près Riom, Procureur du Lyonnais Dauphiné

De Keltica de Chancelley, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne.


Sincères salutations.

Aurelie, l’acolyte de Goliath dont nous avons demandé le procès est à ce jour également chez vous, nous nous permettons donc de vous faire suivre l'acte nécessaire pour la mettre également en procès.

Bien entendu, nous restons à votre disposition pour toute demande complémentaire, et pour d'autres affaires à venir, le cas échéant.

En vous remerciant à nouveau !

Keltica de Chancelley
Dame de Salives
Procureur de Bourgogne.

--------

A Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Dame de St Bonnet près Riom, Procureur du Lyonnais Dauphiné
A la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné,

De Keltica de Chancelley, Dame de Salives, Procureur de Bourgogne.



En ce jour du Vingt-Six Janvier Mil Quatre Cent Soixante-Deux, en vertu des traités de coopération judiciaire unissant nos deux provinces, nous accusons Aurelie de Trouble à l'Ordre Public pour des faits de brigandage.

A deux reprises, elle s'est attaquée à des voyageurs et s'est emparée de leurs biens, avec l'aide de tiers qui auront aussi la joie d'être poursuivis pour leurs méfaits ; le Vint-Sept Décembre Mil Quatre Cent Soixante-et-Un, entre Châlon et Mâcon, elle a agressé Lewyne et lui a dérobé sept écus, des plantes médicinales et un manche, et le Seize Novembre Mil Quatre Cent Soixante-et-Un, vous avez agressé, toujours avec des comparses, Lemaudit, toujours entre Mâcon et Chalon, et vous lui avez dérobé cent cinquante-six écus et trente-huit stères de bois.

Ce comportement étant loin des principes acceptés par la Coutume, à savoir qu'un bon père de famille s'abstiendrait de tels actes, que l'universalité de cette action porterait irrémédiablement un coup fatal à la communauté, et que la jurisprudence permet de punir de tels méfaits, nous maintenons l'accusation de brigandage ; il faut également savoir que l'accusée a été reconnue coupable de faits similaires en date du Trois Décembre Mil Quatre Cent Soixante-et-Un, dans ce même tribunal ! Par conséquent, l'agression de Lewyne, postérieure à ce verdict, tombe sous le coup de la récidive.

Vous avez le droit de faire appel à un avocat de Bourgogne, dont voici la dernière liste en notre possession : Maîtres Angelyque, Aryanha, Charles_dubois, Bobbynight, Gaultier de Ravart, Effelissianor (bâtonnier) , ou tout avocat du Dragon. Nous ferons parvenir à notre homologue procureur le témoignage de la victime dès que nécessaire.

La parole est à la défense !
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeDim 2 Mar 2014 - 12:04

Première plaidoirie de la défense

Citation :

monsieur dames

bien le bonjour

une petite question somme nous en bourgogne ici ??

je veut bien reconnaître mes fait et les assume ci il y en a bien-sur mais dans le pays dauphinois je n ai jamais rien fait de mal enfin a ma connaissance

les fait remonte a quand ?? peut ton en savoir un peut plus parce les accusation me dise pas grand chose ce jours

...aurelie regarde autour d elle et hop disparue
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeDim 2 Mar 2014 - 12:05

Heloise, il faudrait peut-être relancer la Bourgogne concernant cette CJ. ça fait déjà un mois que ça traîne pour rien. On pourra savoir ce qu'on fait comme cela.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeVen 21 Mar 2014 - 15:20

Pas vu qu'il y avait 2 accusés pour la même affaire, je renvoies ce témoignage à Keltica

et Hop hop, attrape sa plume qui chauffe depuis ce matin...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeMar 25 Mar 2014 - 16:11

Citation :
Date d'envoi : 25/03/1462 - 10:57:26
Titre : Re: votre demande de CJ
Bonjour à vous

Après quelques jours de réflexion, voici nos réquisitoires dans les deux procès qui ont lieu au nom de la Bourgogne dans votre province.

Merci de faire le nécessaire, et merci de votre cordial investissement.

Keltica de Chancelley
Vicomtesse de Lugny en Arconce
Dame de Salives
Procureur de Bourgogne.

-----------------------------------
Réquisitoire contre Aurelie

A la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné

Ayant eu connaissance de la défense de l'accusée Aurelie, nous constatons que nous devons lui expliquer les principes de la coopération judiciaire. Ce procès est ouvert pour des faits étant commis en Bourgogne, mais, comme l'accusée a fui en Lyonnais Dauphiné, par le principe de coopération, nous, Procureur de Bourgogne, transmettons à la procureur du Lyonnais Dauphiné l'acte d'accusation et le réquisitoire ici réalisé pour que le procès puisse être tenu, selon les lois de la Bourgogne, même hors de Bourgogne. Par conséquent, tout est parfaitement légal.

Maintenant ceci réglé, voici la copie du témoignage de la victime Lewyne.

*****
A la Cour de Justice,

Bonjour !

Je suis Lewyne et voici une lettre écrite pour témoigner de l'agression que j'ai subie durant le nuit du 26 au 27 Décembre 1461. J'ai effectivement été brigandée sur la route entre Mâcon et Chalon en Bourgogne alors que je me rendais à Chalon, par une femme et un homme. Je n'ai pas pu distinguer grand chose d'autre dans la nuit noire, mais je crois bien que la femme était brune, peut-être bien que sa chemise était bleue, à moins que ce soit l'obscurité qui ait donné cet effet là. Puis le sire, on aurait dit qu'il avait des habits de la couleur du moût de raisin. Voyez ? Il avait aussi quelque chose sur la tête, peut-être bien qu'il portait un chapeau... Et il avait pas de moustache, ça j'en suis certaine, croyez moi je sais repérer ce genre de détail. Un homme sans moustache... Quel manque de charme !

Par chance, je voyageais léger, j'avais sur moi sept écus, un manche et quelques plantes médicinales dans mon sac si ma mémoire ne me fait pas défaut. Mais ça n'excuse rien et je n'avais bien sûr pas à être brigandée de la sorte. Pis s'y mettre à deux... Où va le monde. Enfin j'espère que les coupables vont se rendre compte de la mauvaise voie qu'ils suivent, qu'ils vont avouer leurs méfaits, présenter leurs excuses et choisir un meilleur chemin.

Merci de m'avoir lu,

Lewyne
*****


Par conséquent, étant donné qu'il semblerait que l'accusée se moque de la justice, puisque les dates de faits ont été données dans l'acte d'accusation nous maintenons l'accusation, et nous demandons une peine de deux jours de prison et de 100 écus d'amende.

Nous n'avons rien à ajouter.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 10:22

Ne sont pas en LD,
Elisa, faudrait donc contacter le juge pour qu'il nous envoie son jugement
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeDim 30 Mar 2014 - 14:02

Fait. Et dernière plaidoirie passée. Comme pour Goliath.

Citation :
A vous, Letiti, Juge de Bourgogne,
De nous, Elisa Baccard de Malemort, Juge du Lyonnais Dauphiné,


Salutations,

Ne prenons la plume ce jour afin de mettre fin à deux affaires nous liant :

- Affaire de trouble à l'ordre public en la personne de Goliath. Demandée sous Coopération Judiciaire par votre province.
Procès qui a été ouvert dans notre tribunal le 27 janvier 1462. En attente de verdict.

- Affaire de trouble à l'ordre public en la personne de Aurelie. Demandée sous Coopération Judiciaire par votre province.
Procès qui a été ouvert dans notre tribunal le 27 janvier 1462. En attente de verdict.

Merci de me renvoyer les deux verdicts pour clôturer ses deux jugements avant le Mercredi 2 avril de cette même année.

Dans l'attente de vous lire,

Bien à vous,

Elisa Baccard de Malemort
Juge du Lyonnais Dauphiné
.
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Elisa de Malemort

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeJeu 3 Avr 2014 - 0:03

Aucune réponse. à relancer.
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Svetlna

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Localisation IG : Au Paradis, pardi !
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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeMer 9 Avr 2014 - 20:32

Elisa n'a pas eu de réponse, sinon elle me l'aurait transmis. Je vais donc préparer un courrier de relance...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeVen 18 Avr 2014 - 14:25

8 jours avant le délai de prescription.

Je demande à Svet si elle a envoyé une relance pour le jugement sinon je m'en charge.
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MessageSujet: Re: {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne]   {coop Bourgogne]Brigandage : Aurelie [En attente verdict par le Juge de Bourgogne] Icon_minitimeMer 30 Avr 2014 - 0:19

Citation :
En ce jour du 29 Avril 1462, nous, Dame Isabeau de Hauterives, Juge du Lyonnais Dauphiné, requérant au nom de la justice Bourguignonne, prenons la décision de clore ce procès,
ceci, conformément à la loi sur la prescription qui stipule que toute action introduite ne peut excéder une durée de trois mois.

En accord avec notre traité de coopération judiciaire, nous déclarons que plusieurs relances de demande de jugement auprès de la province plaignante ont été faites mais sont restées vaines,
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