geronimo2751
Nombre de messages : 6898 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 20/06/2007
| Sujet: Impôts Juin / Juillet Mar 24 Juin 2014 - 16:56 | |
| Bon on recommence avec les impôts. Communiqué le 18 juin pour une première tranche à payé le 18 ... - Citation :
- Montant restant des impôts : 1382 écus
Montant versé du 1er quart : 1,20 écus Embrun : 80 possessions => 1383,2 écus Premier quart = 345,80 écus Reste à verser = 344,60 écus (18 Juin) Deuxième quart = 345,80 écus Reste à verser = X écus (1er Juillet) Troisième quart = 345,80 écus Reste à verser = X écus (15 Juillet) Quatrième quart = 345,80 écus Reste à verser = X écus (30 Juillet)
Reliquat des derniers impôts: +1,20 écus J'ai commencé à verser les écus ... je vais du coup lever l'impôt. 19/06/1462 12:59 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun. 21/06/1462 11:05 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun. 24/06/1462 16:50 : Vous avez versé la somme de 150 écu(s) à la province de Duché du Lyonnais-Dauphiné au nom de la ville de Embrun.Selon les calculs du duché nous sommes à 17, 29 écus par possession. Je propose donc 3 prélèvements d'impôts, étant donné la date avancée, à 7 écus par champs et 7,5 par échoppe ce qui fait 21/22,5 écus au total en comptant ceux qui ne vont pas payer et un peu de marge pour les haches. Êtes vous d'accord pour cette imposition ? | |
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colchique
Nombre de messages : 1495 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 13/02/2009
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helsinki
Nombre de messages : 10884 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 12/09/2007
| Sujet: Re: Impôts Juin / Juillet Mar 24 Juin 2014 - 20:41 | |
| Le montant de l'imposition a baissé en partie à cause de l'absence de frais de corruption et de repas ducaux. Un seul bémol à vos propositions, une demande doit être faite au duché pour prélever une somme au dessus du montant fixé par le conseil, mais je suis d'accord pour maintenir un prélèvement plus élevé ne serait ce que pour pallier aux manques de prélèvements des mandats derniers. - Citation :
- VII.2.b : Du montant demandé par les maires.
Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique. Pour tout prélèvement qui dépasse le montant total par ville, les maires doivent rédiger une demande écrite et justifiée au Conseil Ducal. Tout habitant qui constate que le maire de sa ville déroge à ce principe peut déposer plainte pour imposition abusive et le maire est alors poursuivi pour Trahison.
Pour le premier prélèvement, les maires se basent sur le montant du mandat précédent. | |
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Nynaeve87
Nombre de messages : 19593 Age : 113 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 30/04/2007
| Sujet: Re: Impôts Juin / Juillet Mer 25 Juin 2014 - 13:44 | |
| En même temps Hels, le montant désiré n'a pas été prélevé les deux mandats précédents ce qui fait que la trésorerie avait déjà baissée. | |
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geronimo2751
Nombre de messages : 6898 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 20/06/2007
| Sujet: Re: Impôts Juin / Juillet Mer 25 Juin 2014 - 17:38 | |
| Personnellement je me plierai à l'avis de la majorité. | |
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| Sujet: Re: Impôts Juin / Juillet | |
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