examen éleane

Eleane a écrit:

Citation :

TEST D'EVALUATION
PREVÔTE DU LYONNAIS-DAUPHINE
EXAMEN

1 )Quelles sont les différentes fonctions ducales en relations direct avec la prévôté

Je dirai .. Le connétable, le Bailli, le CaC, le Capitaine et le Procureur peut être … J'ai l'impression que le Prévôt est en relation avec un peu tout le monde.

2) Quels sont les différents secteurs qu'un agent de la prévôté doit surveiller dans sa ville?

Je dirais, les arrivées et les départs, pour voir si il n'y a pas des étrangers susceptibles d'être dans le duché pour destabiliser les marchés. Et du coup surveillance des marchés aussi.

3)Quelles conditions faut-il remplir pour être considéré comme habitant du Lyonnais et Dauphinois ?

- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné

4) Quelle est la démarche à suivre pour qu’un arrêté municipal mis en place soit valide ?

Les maires peuvent, en concertation avec le conseil municipal, édicter des arrêtés municipaux dans leur cité (décisions uniquement administratives).
Pour être valides, ces documents doivent être affichés publiquement dans la ville concernée, depuis au moins un jour.our tout décret relevant de l'économie : le maire doit obtenir, obligatoirement, l'aval du conseil ducal.
Sauf en cas de demande de reconduction du maire en poste, la validité de tout décret ne pourra excéder trois mois

5) Décrivez les différentes étapes d’un suivi de dossier, s’il s’agit d’une médiation réussie, puis, s’il s’agit d’une médiation échouée.

Médiation réussie : Achat de la denrée à prix trop élevés pour avoir le nom de l'accusé. Ensuite on met en place une médiation en remettant la denrée en vente sur le marché. La médiation dure 48h, on peut lancer une récidive au bout de 24h. L'accusé enlève les denrées du marché qu'il a mis au prix haut en rachetant la denrée qu'on a remis sur le marché. La médiation est alors réussi on peut clore le dossier pour qu'il soit archivé.

Médiation échouée : Achat de la denrée à prix trop élevés pour avoir le nom de l'accusé. Ensuite on met en place une médiation en remettant la denrée en vente sur le marché. La médiation dure 48h, on peut lancer une récidive au bout de 24h. L'accusé n'ayant pas répondu à la médiation au bout de ces 48h, un dépôt de plainte lui sera envoyé. Et son dossier sera alors mis par le Sergent « A vérifier ». Ce sera au Lieutenant de le faire et de mettre l'intitulé « A transmettre » pour le Prévôt des maréchaux. C'est donc le prévot qui met l'intitulé « Transmis » lorsque le dossier est transmis à la cour de justice. La cour de Justice décidera de mettre l'accusé en procès ou non et archivera le dossier.

6)Dans quelles circonstances un procureur peut il refuser d'instruire un dossier?

Un procureur peut refuser d'instruire un dossier, si celui ci est incomplet .. si la victime ne fait pas de témoignage, si le chef d'inculpation est incorrect et enfin si l'accusé est mort ou mourant ou en retraite depuis trop longtemps, le procureur peut refuser d'instruire le dossier.

7)Ai-je le droit d’acheter une marchandise pour la revendre plus chère sur un même marché ? A quoi cela correspond ?

Il est interdit d'acheter une marchandise et de la revendre plus chère. Cela s'appelle de la spéculation et c'est puni par la loi.

8)Un villageois peut 'il vendre une pelote de laine 12,60 écus, un pain à 7,95 et un couteaux à 25,00 écus. Pourquoi?

Un villageois ne peut pas mettre ces denrées en vente à ce prix là car il dépasse la grille de prix maximum du Lyonnais-Dauphiné. Une pelote de laine se vend à 11,80 écus maximum, un pain à 6,25 écus et un couteau à 15,80 écus

9)Si je suis un habitant du Lyonnais et Dauphiné, puis-je mettre en vente mes marchandises sur le marché d’une des villes de ce même Duché ?

Oui, seuls les étrangers n'habitant pas dans le Lyonnais-Dauphiné sont obligés de demander l'accord du maire en indiquant le prix et la quantité des denrées qu'il veut vendre.

10)imaginez qu’une personne, disons bounette, aille à Embrun, et qu’ elle mette en vente ceci sur le marché :

- 2 stères de bois à 4 écus
- 10 pains à 6.95 écus
- 2 sacs de farine à 15 écus
- 7 pelotes de laines à 11.50 écus

est-elle en infraction et si oui, pourquoi?

Bounette ne produit pas ces marchandises elle est donc considérée comme « Marchand Ambulant » elle doit donc demander l'accord à la mairie pour vendre plus de 2 denrées sur le marché. Si elle n'a pas eu l'accord elle est en infraction.

11)Après, imaginez que qu’une autre personne mette les mêmes produits, disons Maltea, est-elle en infraction ? Pourquoi ? et que risque-t-elle ?

Maltea n'habitant pas dans le LD, elle est effectivement en infraction si elle n'a pas demandé l'autorisation au maire de la ville en lui stipulant, les denrées qu'elle veut vendre la quantité et le prix. Si elle n'a pas d'autorisation elle peut être poursuivie pour Trouble A l'Ordre Public.

12)Messire X habitant à Nîmes est propriétaire d'une taverne à valence
Messire X est t il en son bon droit? Que risque t il en cas contraire?

Seuls les étrangers ayant un hôtel ou un appartement en LD sont autorisé à ouvrir une taverne et seulement avec l'accord du Conseil Ducal. Sans cela il pourra être poursuivie pour Escroquerie.

13)expliquez moi ce qu’est une déstabilisation économique et qu’elle est la procédure à suivre dans ce cas ?

C'est la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché. L'accusé sera alors poursuivie pour Trahison.

14)Que représente ces parchemin? Quels articles de loi ont été enfreints? Et que feriez-vous si vous étiez sergent?

Ce parchemin montre une infraction et l'intelligence de l'envoyeur avec les fautes d'ortographe ^^ C'est donc une preuve qui sera mis dans le dossier.
Voici l'article de loi enfreint :

Citation :: IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Si j'étais sergent, je ferais une médiation de 48h, demandant à l'imbécile qui a écrit ce torchon de s'excuser auprès de la victime en lui envoyant un courrier ou si je suis de mauvaise humeur en faisant des excuses publiques ! Si il ne le veut pas .. Je transmets son dossier pour qu'il soit jugé pour Trouble A l'Ordre Public.

15)Liste pour les ducales :

Citation :: tazspike,Arwel, Paco69, Nynaeve87, Sat,Titi04 , éleana Adrienne , Vanesfagg ,Ninoua ,Oiselier

Que pourriez-vous me dire sur cette liste?

Il y a deux personnes en infraction sur cette liste, Titi04 et Ninoua, qui sont tous les deux Maires ! Le cumul Mairie/Duché n'est pas autorisé, sauf exception.