VA // TAOP/insulte sur officier - Santiagoriccardo [Transmis]

Citation :

Date: 3 juillet 1462
Accusé: Santiagoriccardo
Victime: Bounette
Officier en charge: Kye
témoins : Elisa Baccard de Malemort (IG Elisa.Baccard) et Kye.

Fiche du personnage :
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Les faits :

Santiagoriccardo a fait preuve de violence physique sur le grand officier devant témoin en taverne dans la soirée du 2 juillet 1462.

La preuve :

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La loi :

Citation :: IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Courriers envoyés :

Citation :: Bonsoir Messire,

Si je vous contacte aujourd'hui, vous devez vous en douter c'est en raison des insultes ainsi que vous avez proféré à l'encontre de Dame Bounette, Grand Officier de la Prévôté du duché du Lyonnais-Dauphiné.

Je vous invite très cordialement à vous excuser auprès d'elle au plus vite car un dossier est déjà en train d'être monter contre vous pour trouble à l'ordre publique. Tout cette procédure peut prendre fin si vous le souhaitez à la seule condition que j'ai cité précédemment.

Je vous remercie de m'avoir lu,
Bonne journée,
Kye de Noircastel
Sergent de Police à Valence.

courriers reçu:

Citation :: Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 04/07/1462 - 12:42:03
Titre : Re: Insulte envers le Grand Officier de la Prévô
J'étais saoul, j'irai m'excuser, pas de soucis.

A la prochaine,

dépôt de plainte :

Citation :: Bonsoir,

Je vous informe d'un dépôt de plainte à votre encore pour trouble à l'ordre publique.

En effet, vous avez fait preuves de violence à plusieurs reprise envers des nobles et le grand officier de la prévôté du lyonnais-dauphiné de plus, vous ne vous êtes pas excusé auprès d'eux. Les paroles n'ayant pas été suivi par les actes.

Vous recevrez sous peu une convocation pour le tribunal que je vous conseille de ne pas ignorer sous peine d'aggraver votre cas.

Bien cordialement
Kye de Noircastel
Sergent de Police de Valence.
le 5juilllet 1462

Il faut mettre les témoins aussi en haut avec l'officier en charge etc...pour qu'ils puissent être appelés au procès.
Par contre là on ne voit que la violence, je ne vois ni insulte, ni rien d'autre, à moins qu'il manque des preuves.
Si Bounette lui a dit à un moment donné quel était son titre cela pourrait aggraver les charges contre cet homme...
Pour la loi, ce n'est pas bon, je vous la met ci-dessous.
Ensuite, il faut soit proposer une médiation à la personne par exemple en lui proposant de s'excuser, ou alors lui envoyer un courrier de dépôt de plainte, pour que le dossier puisse être transmis.

Citation :: IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

Merci des précisions. Comme quoi, monter un dossier pour TOAP ça change en plusieurs années. M'enfin, je vous passerai la réplique du c'était mieux avant.

En faite, les deux lois peuvent s'appliquer. Dans celle que j'ai mis, c'est ce paragraphe qui a été retenu :

Citation :: Tout membre de la Prévôté est dépositaire de l'autorité du Duc, Chef suprême de la Prévôté.
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un membre de la Prévôté revient donc à le faire à l'encontre du Duc.

Et c'est aussi sur cette base que le dossier était monté.
Il me semble aussi que Bounette n'a pas précisé son titre de noblesse, uniquement le fait qu'elle était Grand Officier.

Ce que vous citez c'est un texte institutionnel, ce n'est pas notre coutumier donc ce n'est pas bon.
Donc soit vous mettez la bonne loi, soit vous verrez le procureur revenir vous la demander ou il la changera lui-même puisque en l'état votre dossier est non avenu, les "vraies" lois sont dans le coutumier, le reste ce sont des textes de "bon fonctionnement" plus que des lois.
Je suis à la prévôté depuis des années et je n'ai jamais vu personne utiliser la charte de la prévôté pour monter des dossiers...
En tout cas, moi je ne valide pas ce dossier et vu la preuve je changerais les faits en "...a fait preuve de violence physique sur le grand officier", vous ne pouvez pas prendre l'insulte, on voit bien que Bounette lui demande s'il sait à qui il a affaire, donc ça veut dire qu'elle ne lui a pas dit avant.

c'était la goutte d'eau qui faisait déborder le vase

Vous êtes vraiment parfaite Plume , tellement parfaite que je vais de ce pas poser ma démission ,

à vous même vous remplacez largement le prévôt et le Go d'ou mon inutilité en ces lieux , vous pouvez courir à l'école pour corriger les examens qui sont dans le bureau du GO avant que je le fasse , mais ça va vous demandez du travail , chose que vous avez pas coutume de faire.

Je connais fort bien votre carrière en prévôté, à part donner des ordres , critiquer et taper sur les doigts des agents vos prestations s'arrête là , ça va être de plus en plus d'ifficile pour vous de trouver un imbécile qui fera le travail qui vous incombe dans votre bureau .

Bien le bonsoir chez vous

Bounette se retourna

ha oui j'oubliai ,j'ai connu un temps ou pour bien moins que votre attitude envers vos supérieurs actuels , vous punissiez facilement comme le retrait de solde ou autre blâme .
Dormez bien quand même cette nuit .

Regarde le Lieutenant de Lyon, vraiment agacée. Autant elle pouvait être serviable et aider, autant elle avait un foutu caractère la Plume, et là, ça la mettait hors d'elle la brunette. Elle dépassait à nouveau les bornes largement en se prenant pour le Prévôt en titre, il n'en était pas question !

Vous ne validez pas ??? Est-ce là une blague ?
La seule personne ici à valider ou pas des dossiers, c'est moi !
J'en ai plus que marre de vos réflexions et de votre façon de vous prendre pour le Maître Suprême des lieux alors que mis à part vous plaindre, râler et critiquer le travail des autres, concrètement, vous n'y faites rien.
Et puisque vous réfléchissez tant à quitter d'autres fonctions que celle de bourgmestre, comme vous l'avez annoncé aux Lyonnais, je vais vous faciliter la tâche, vous pouvez quitter les lieux.

Elle regarda le Grand Officier.

Démission refusée !
Remettez-vous au travail Grand Officier s'il vous plait.

Et puis en direction de Kye.

Merci pour le dossier, mais effectivement, le Lieutenant dit vrai, il vous faut vous baser sur le Coutumier afin que la justice soit rendue.
Je vous remercie de revoir ce point afin que je puisse transférer le dossier à la procure.

*Encore une fois tout le monde gueulait autour d'elle, la prochaine fois elle les laisserait se débrouiller, voyant qu'il y avait un soucis vu qu'elles étaient impliquées, elle avait voulu aider, ben pour le coup, elle aussi elle en avait marre et même raz le bol, de se faire ainsi traiter alors qu'elle avait dit qu'elle, ne validait pas, certes, mais cela n'empêchait pas à quelqu'un d'autre de le valider, nul part elle ne c'était prise pour ce qu'elle n'était pas, mais bon.
Elle quitta les lieux sans un mot, le coeur gros et en sachant très bien que n'étant pas de la bonne famille sa place n'était plus en ces lieux.*

Le dossier est normalement conforme.

Je lui avais dit de s'excuser. Il m'a répondu qu'il le ferait. J'ai cru voir Bounette et le sieur en question dans une même taverne hier soir. A voir s'il l'a fait.

En tout cas, il n'est plus à Valence actuellement.

Il est à Montélimar ce matin.
Merci Kye, je transmets en procure.

sans dépôt de plainte ?

J'étais effectivement dans la même taverne que lui hier soir pour connaitre ses intentions , aucune excuses et semblait avoir oublier .

Il cherchait plutôt à me recruter .

J'ai reçu ce courrier aujourd'hui

Citation :: Expéditeur : Santiagoriccardo
Date d'envoi : 05/07/1462 - 14:18:21
Titre : Re: Insulte envers le Grand Officier de la Prévô
Tu veux des excuses fieu ?

Des excuses sans même être publique c'est laisser la porte ouverte à tout débordement par la suite

J'attends le dépot de plainte, le dossier est transmis en attendant.

Rodrigue vint au bureau

Pardon mais j'ai une nouvelle pièce au dossier.

Je veux bien témoigné contre cet accusé . J'ai une multitude de témoin .

Rodrigue regarda l'assemblée.

Je l'ai avertis pour le dépôt de plainte.

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