nonikw
Nombre de messages : 560 Localisation IG : Embrun Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: [trouble à l'ordre public] Affaire Ashura_o Jeu 2 Mar 2006 - 16:42 | |
| VILLE: Valence, lieutenant Happybou PREVENU: Ashura_o - Citation :
Article 46 : Entrée sur le territoire A l'entrée sur le territoire, toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargotte Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
Article 47 : Présence sur le territoire Toute personne étrangère au Lyonnais-Dauphiné a l'obligation de se présenter par courrier à la mairie de la ville visitée. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Ashura_o 21PR (Troyes - Champagne) Cette personne est sur notre territoire depuis lundi, et malgrès deux avertissements elle ne s'est ni présentée à la gargotte, ni au maire. | |
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coppensbe
Nombre de messages : 2171 Localisation IG : Lyon Date d'inscription : 18/08/2005
| Sujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Ashura_o Dim 5 Mar 2006 - 21:05 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Ashura_o Mer 22 Mar 2006 - 10:30 | |
| JUGE : coupable, mais mort |
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| Sujet: Re: [trouble à l'ordre public] Affaire Ashura_o | |
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