Trois Gros fraudeurs fiscales à Montélimar

Voilà, Chou est venue nous voir pour nous dire qu'il y avait beaucoup de fraudeurs fiscales, j'en ai retenue trois qui doivent à eux 3: 1058 écus d'impots et 1859.47 écus de pénalité.

J'ai pris l'initiative de leur écrire un courrier, j'attends donc leur réponse, je vous fais parvenir les preuves du non paiement et le courrier envoyé:

Le Cas de Cams a écrit:

Preuve des impayés a écrit:

Cams : 36,00 écus (+16,56 écus de pénalité) avant le 28/08/1462
Cams : 18,00 écus (+65,88 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Cams : 30,00 écus (+71,40 écus de pénalité) avant le 17/02/1462
Cams : 30,00 écus (+83,10 écus de pénalité) avant le 9/01/1462
Cams : 30,00 écus (+66,60 écus de pénalité) avant le 5/03/1462
Cams : 29,00 écus (+114,55 écus de pénalité) avant le 13/09/1461
Cams : 30,00 écus (+87,00 écus de pénalité) avant le 27/12/1461
Cams : 36,00 écus (+7,92 écus de pénalité) avant le 21/09/1462
Cams : 36,00 écus (+54,00 écus de pénalité) avant le 16/05/1462
Cams : 30,00 écus (+52,50 écus de pénalité) avant le 21/04/1462
Cams : 23,00 écus (+87,40 écus de pénalité) avant le 28/09/1461
Cams : 30,00 écus (+94,50 écus de pénalité) avant le 2/12/1461
Cams : 22,00 écus (+77,66 écus de pénalité) avant le 25/10/1461
Cams : 36,00 écus (+26,28 écus de pénalité) avant le 1/08/1462
Cams : 36,00 écus (+36,72 écus de pénalité) avant le 3/07/1462
Cams : 22,00 écus (+74,36 écus de pénalité) avant le 9/11/1461
Cams : 30,00 écus (+78,00 écus de pénalité) avant le 26/01/1462

Courrier envoyé a écrit:

Dame/ Sieur, le Bonjour,

Je me présente, je suis Eleane, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous écris aujourd'hui car vous êtes redevable d'une importante somme d'argent dû au non paiement de vos impôts.
La somme que vous nous devez s'élève à 1598.43 écus dont 1094.43 écus de pénalités.
Je vous serai grée de vous mettre à jour au niveau de vos paiement, et ce rapidement, sous peine d'être poursuivi en justice pour Escroquerie.

(Au cas où vous ne savez pas comment faire :
Vous allez dans « Moi », vous descendez un petit peu, vous allez voir en rouge « Vous avez des impôts à payer », vous cliquez dessus et vous allez avoir une liste de ce que vous nous devez, vous cliquez sur chaque lien et vous «payer »)

En espérant avoir une réponse à ce courrier dans les 48h, sinon je ferai part de votre dossier à la Justice qui s'occupera de votre procès.

Bien à vous,

Eleane, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Cas de Shadryu a écrit:

Preuve des impayés a écrit:

Shadryu : 24,00 écus (+26,88 écus de pénalité) avant le 23/06/1462
Shadryu : 20,00 écus (+27,40 écus de pénalité) avant le 29/05/1462
Shadryu : 24,00 écus (+21,12 écus de pénalité) avant le 17/07/1462
Shadryu : 24,00 écus (+5,04 écus de pénalité) avant le 22/09/1462
Shadryu : 20,00 écus (+35,20 écus de pénalité) avant le 20/04/1462
Shadryu : 20,00 écus (+37,80 écus de pénalité) avant le 7/04/1462
Shadryu : 13,00 écus (+33,41 écus de pénalité) avant le 29/01/1462
Shadryu : 16,00 écus (+40,16 écus de pénalité) avant le 4/02/1462
Shadryu : 20,00 écus (+32,20 écus de pénalité) avant le 5/05/1462
Shadryu : 8,00 écus (+21,92 écus de pénalité) avant le 12/01/1462
Shadryu : 24,00 écus (+12,48 écus de pénalité) avant le 22/08/1462

Courrier envoyé a écrit:

Dame/ Sieur, le Bonjour,

Je me présente, je suis Eleane, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous écris aujourd'hui car vous êtes redevable d'une importante somme d'argent dû au non paiement de vos impôts.
La somme que vous nous devez s'élève à 506.61 écus dont 293.61 écus de pénalités.
Je vous serai grée de vous mettre à jour au niveau de vos paiement, et ce rapidement, sous peine d'être poursuivi en justice pour Escroquerie.

(Au cas où vous ne savez pas comment faire :
Vous allez dans « Moi », vous descendez un petit peu, vous allez voir en rouge « Vous avez des impôts à payer », vous cliquez dessus et vous allez avoir une liste de ce que vous nous devez, vous cliquez sur chaque lien et vous «payer »)

En espérant avoir une réponse à ce courrier dans les 48h, sinon je ferai part de votre dossier à la Justice qui s'occupera de votre procès.

Bien à vous,

Eleane, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné

Cas de Ultimatezazou a écrit:

Preuve des impayés a écrit:

Ultimatezazou : 22,00 écus (+51,70 écus de pénalité) avant le 20/02/1462
Ultimatezazou : 30,00 écus (+41,10 écus de pénalité) avant le 29/05/1462
Ultimatezazou : 23,00 écus (+60,26 écus de pénalité) avant le 24/01/1462
Ultimatezazou : 15,00 écus (+43,95 écus de pénalité) avant le 24/12/1461
Ultimatezazou : 36,00 écus (+5,76 écus de pénalité) avant le 27/09/1462
Ultimatezazou : 30,00 écus (+34,50 écus de pénalité) avant le 20/06/1462
Ultimatezazou : 36,00 écus (+14,04 écus de pénalité) avant le 4/09/1462
Ultimatezazou : 36,00 écus (+29,52 écus de pénalité) avant le 23/07/1462
Ultimatezazou : 36,00 écus (+19,44 écus de pénalité) avant le 20/08/1462
Ultimatezazou : 29,00 écus (+80,62 écus de pénalité) avant le 8/01/1462
Ultimatezazou : 18,00 écus (+44,64 écus de pénalité) avant le 7/02/1462
Ultimatezazou : 30,00 écus (+45,90 écus de pénalité) avant le 13/05/1462

Courrier envoyé a écrit:

Dame/ Sieur, le Bonjour,

Je me présente, je suis Eleane, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.
Je vous écris aujourd'hui car vous êtes redevable d'une importante somme d'argent dû au non paiement de vos impôts.
La somme que vous nous devez s'élève à 812.43 écus dont 471.43 écus de pénalités.
Je vous serai grée de vous mettre à jour au niveau de vos paiement, et ce rapidement, sous peine d'être poursuivi en justice pour Escroquerie.

(Au cas où vous ne savez pas comment faire :
Vous allez dans « Moi », vous descendez un petit peu, vous allez voir en rouge « Vous avez des impôts à payer », vous cliquez dessus et vous allez avoir une liste de ce que vous nous devez, vous cliquez sur chaque lien et vous «payer »)

En espérant avoir une réponse à ce courrier dans les 48h, sinon je ferai part de votre dossier à la Justice qui s'occupera de votre procès.

Bien à vous,

Eleane, Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Oui j'ai demandé à Chou, elle m'a dis que oui ! Tu me prends pour une débile hein ?

Ouaiiiis dis que tu n'as pas confiance en moi !!!

Tout ça parce que je t'ai volé 15/20 L d'Abricotine, c'est vraiment petit hein !

Grand sourire et s'enfuie en courant.

Grogne :J'ai un concombre s'il se réveille pas.

Il simule ne vous en faites pas !

Donc pour dire, que je n'ai eu aucune réponses des fraudeurs ? Qu'est-ce qu'on fait maintenant ? Je les laisse aux mains de la justice et n'hésitez pas a les écarteler si ils ne coopèrent pas !!

Fait son rire diabolique, mouahahahah

il faut retrouve rle texte de loi mais il me semble qu'il y a un texte qui dit 3 courrier , en tout cas c'etait comme ca quand j'etait maire

du coup un courrier ce soir si possible

on monte les dossiers

et genre mardi si aucune reponse troisieme courrier qui leur signale le depot de plainte et envoie des dossier a la procure

Citation :

V.3.g : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.3.g.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, celle-ci sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.3.g.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

c'est deux de la prevoté donc celui d'eleane compte pour du beurre.....


par contre voir avec eleane apparement un serrait en train de se faire la malle du coup proces direct

Voici ce que m'a répondu le Sergent :

Citation :

Alors concernant ces 3 individus il est quasiment peine perdu d'essayer de récupérer l'argent.

Pour Shad elle est depuis longtemps sur les chemins et il est difficile de la mettre en procès si elle n'est pas en LD. Pour le sieur ultimatezazou c'est un peu la même chose j'ai déjà tenté plusieurs fois de le contacter. [HRP] C'est un admin en plus

Par contre pour ce qui est de Cams j'ai déjà monté plusieurs dossier contre lui. Le dernier datant de juillet dernier. Il a été transmis à la procure par le prévôt en poste à l'époque mais depuis je n'ai plus de nouvelles malgré les relance. Je suis allé en salle de justice, j'ai demandé aux prévôts de chercher des informations et hier j'ai même écrit un courrier au procureur actuel le sieur ericx.

Donc avant de refaire un nouveau dossier je préfère attendre d'avoir des nouvelles parce que si c'est pour les faire et qu'ils restent sur un bureau ce n'est pas très util vous en conviendrez.

*sourit

a sa femme tout depend du point de vue

sinon tu trouve narci charmant?