salle de babou

vous avez tout les éléments en main pour établir ce cas .

bounette a mis en vente du maïs a 3.60 écus vous commencez à lui faire un courrier de médiation

Citation :

Bonjour Dame Bounette

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé du maïs à 3, 60 écus
En effet, le prix maximum autorisé pour cette marchandise est de 3.30 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

élève babou

cette personne ignore votre courrier que faite vous par la suite ?

Babou a recherche dans la bibliotheque sans grand succes

Babou dit :

Je pense que si la personne ne repond pas ou ne fait pas d'action necessaire pour changer sa situation, je perlerai au Procureur du Village pour commencer un inculpation pour Escroquerie .


Espere avoir raison

Date: 19.10.2014
Officier en charge: Babou sergent de Briançons

Accusé: Bounette
Casier judiciaire: Inconnu [Mettre le casier judiciaire de l'accusé, si il en a un, vous pouvez laisser vide la cours de justice se chargera elle même de remplir ce point là]

Victime: [Mettre le nom de la victime]
Témoins: [Mettre le nom des éventuels témoins]Pour la suivie du dossier le procureur

La fiche:
Citation :
[Mettre la fiche du contrevenant]

Les faits: En ce jour Dame bounette a vendu un sac de maïs a 3.60ecus

Preuves du délit:


La loi:

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.80 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 20.00 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12.40 écus
Sac de maïs : 3.30 écus
Stère de bois : 4.50 écus


Courrier(s):
Bonjour Dame Bounette

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé du maïs à 3, 60 écus
En effet, le prix maximum autorisé pour cette marchandise est de 3.30 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

élève babou




Dépôt de plainte:
Bonjour Dame  Bounette

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 18/10/1462, ni à ma relance le 19.10.1462 vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous Escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,
Babou Sergent
Faict à Briançons, le 19.10.1462

[petite question indiscrète savait vous faire des capture d'écran ? je suis là pour vous aider ]

Je dirai appuyer sur imp ecran

Ma reponse et corecte ? j'ai un peut plus poussé la réponse

je posais juste la question car j'aimerai que le dossier soit complétement rempli

Citation :

Victime: [Mettre le nom de la victime]
Témoins: [Mettre le nom des éventuels témoins]Pour la suivie du dossier le procureur

La fiche:
Citation :
[Mettre la fiche du contrevenant]

(Je suis avec un pc portable et je narrive pas a faire d'imprime ecrant , saver vous ou je peut en telecahrger un ?)

[c'est bien ce que je pensais je vais essayer de vous faire une petite notice demain.
HRP je me suis blesser à l'oeil et je peine d'être sur l'ordi ]

Revient apres une longue absence
[b]Je ne vous ais pas oublier je suis toujours présent et assidue[/b]




[b]J'ai trouver comment faire pour la fiche [/b]

Avez vous envoyer ce courrier ?

[ gros probleme d ordi je peine pour poster ]

Oui

avant d envoyer un tel courrier il faut demande a votre superieur donc soit le lieutenant le prevot ou moi .

La personne doit etre parti depuis  si vous n avez pas de reponse .

autre cas d ecole




le maire vous informe de ce rachat que faite vous en temps que sergent

HRP desole pour l ecriture je n ai pas encore reussi a remettre mon PC en ligne