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 salle de babou

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bounette

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeJeu 16 Oct 2014 - 0:12

Wink vous avez tout les éléments en main pour établir ce cas .

bounette a mis en vente du maïs a 3.60 écus vous commencez à lui faire un courrier de médiation

Citation :
Bonjour Dame Bounette

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé du maïs à 3, 60 écus
En effet, le prix maximum autorisé pour cette marchandise est de 3.30 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

élève babou


cette personne ignore votre courrier que faite vous par la suite ?
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babou

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeJeu 16 Oct 2014 - 16:03

Babou a recherche dans la bibliotheque sans grand succes

Babou dit :

Je pense que si la personne ne repond pas ou ne fait pas d'action necessaire pour changer sa situation, je perlerai au Procureur du Village pour commencer un inculpation pour Escroquerie .


Espere avoir raison
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bounette

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeSam 18 Oct 2014 - 23:56

après la médiation sans réponse de la part du contrevenant vous devez lui envoyer un dépôt de plainte pour le prévenir que son infraction va se retrouver dans les mains de la justice .

pouvez vous me faire un courrier de dépôt de plainte pour ce cas ?
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babou

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MessageSujet: Dépot de plainte   salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Oct 2014 - 13:51

Date: 19.10.2014
Officier en charge: Babou sergent de Briançons

Accusé: Bounette
Casier judiciaire: Inconnu [Mettre le casier judiciaire de l'accusé, si il en a un, vous pouvez laisser vide la cours de justice se chargera elle même de remplir ce point là]

Victime: [Mettre le nom de la victime]
Témoins: [Mettre le nom des éventuels témoins]Pour la suivie du dossier le procureur

La fiche:
Citation :
[Mettre la fiche du contrevenant]

Les faits: En ce jour Dame bounette a vendu un sac de maïs a 3.60ecus

Preuves du délit:
salle de babou  - Page 2 Marchembrun

La loi:

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 10.80 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 10.00 écus
Peaux : 15.50 écus
Pelote de laine : 11.80 écus
Poisson : 20.00 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 12.40 écus
Sac de maïs : 3.30 écus
Stère de bois : 4.50 écus


Courrier(s):
Bonjour Dame Bounette

J'ai le regret de vous informer que vous êtes en infraction avec les lois du Lyonnais-Dauphiné.
En effet, vous avez mis en vente, au-dessus du prix maximum autorisé du maïs à 3, 60 écus
En effet, le prix maximum autorisé pour cette marchandise est de 3.30 écus

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de me racheter l'objet vendu trop cher, que j'ai remis sur le marché et de le remettre en vente à un prix autorisé. Vous devez également retirer du marché toutes vos marchandises à un prix non conforme à la loi.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis avec la justice alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.

élève babou




Dépôt de plainte:
Bonjour Dame  Bounette

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 18/10/1462, ni à ma relance le 19.10.1462 vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous Escroquerie

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,
Babou Sergent
Faict à Briançons, le 19.10.1462
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bounette

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Oct 2014 - 14:38

[petite question indiscrète savait vous faire des capture d'écran ? je suis là pour vous aider ]
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MessageSujet: Bonne question   salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Oct 2014 - 15:55

Je dirai appuyer sur imp ecran

Ma reponse et corecte ? j'ai un peut plus poussé la réponse
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeDim 19 Oct 2014 - 23:58

je posais juste la question car j'aimerai que le dossier soit complétement rempli

Citation :

Victime: [Mettre le nom de la victime]
Témoins: [Mettre le nom des éventuels témoins]Pour la suivie du dossier le procureur

La fiche:
Citation :
[Mettre la fiche du contrevenant]
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MessageSujet: Petit soucis   salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeMar 21 Oct 2014 - 20:17

(Je suis avec un pc portable et je narrive pas a faire d'imprime ecrant , saver vous ou je peut en telecahrger un ?)
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeMar 21 Oct 2014 - 22:51

[c'est bien ce que je pensais Wink je vais essayer de vous faire une petite notice demain.
HRP je me suis blesser à l'oeil et je peine d'être sur l'ordi ]
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babou

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MessageSujet: REVENU DE VACANCE   salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeDim 9 Nov 2014 - 21:38

Revient apres une longue absence
[b]Je ne vous ais pas oublier je suis toujours présent et assidue[/b]




[b]J'ai trouver comment faire pour la fiche [/b]
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MessageSujet: Ma premiere vraie plainte   salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeMar 18 Nov 2014 - 19:42

Date: 16 novembre 1462
Officier en charge: Babou22 Garde , Violence Verbale

Accusé: Capsulaemilio
Casier judiciaire: Mettre le casier judiciaire de l'accusé, si il en a un, vous pouvez laisser vide la cours de justice se chargera elle même de remplir ce point là

Victime:  Oussri, Nicekev, Thiberian, May_baccar_ gardacan
Témoins:  Oussri, Nicekev, Thiberian, May_baccar_ gardacan


La fiche:
Citation:
salle de babou  - Page 2 Captur12

Les faits:
En se jour du 16 Novembre 1462,
Tandis que  Oussri, Nicekev, Thiberian, May_baccar_ gardacan etait tranquillement entrain de discuter ensemble sur les coup de 21h30 approximativement.Le Dénommer Capsulaemilio s’amuse a entré et sortir en insultant Je cite de : "Fanculo" en Italien, en français "enculer".A la suite de cela Thiberian a relever cette GRAVE infraction.

Preuves du délit:


salle de babou  - Page 2 777816insulteitalien





La loi:
IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

Courrier(s):
Bonjour je me présente Babou sergent de Briançon
Suite a votre attitude intolérable et vos insulte en taverne le 16 novembre 1462 vers 21h30.
Je vous demande de vous excuser publiquement, soit en taverne devant témoin (et me les citer) soit dans le forum de Briançon.
Si vous ne répondez pas a cette demande de médiation votre cas sera apporté devant un procureur.
Vous avez deux jour pour vous manifestez.
Sinon vous serez déférer devant le procureur.

Babou Garde Briançons fait a Briançon, Le 18 novembre 1462

Traduit en Italien:
Buongiorno mi presento Babou sergente di Briançon Seguito ha il vostro atteggiamento inammissibile ed il vostro insulto in taverna il 16 novembre 1462 versi 21h30.
Vi chiedo di scusarvi pubblicamente, o in taverna davanti a testimone, e citarmeli, o nel foro di Briançon.
Se non rispondete ha questa domanda di mediazione il vostro caso sarà portato davanti ad un procuratore.
Avete due giorno per voi manifestate.
Se no sarete deferire davanti al procuratore.

Babou Garde Briançons fa ha Briançon, Il 18 novembre 1462,
 
[Mettre tout les courriers échangés, de la proposition de médiation au refus ou acceptation

Dépôt de plainte:
(en attente de reponse pour médiation)
Bonjour Sieu Capsulaemilio

Vous n'avez pas daigné répondre à ma missive du 16novembre 1462, ni à ma relance le 18 novembre 1462 vous proposant une médiation dans le cadre de votre infraction.

Je vous informe que je dépose donc plainte contre vous Trouble a l'ordre Public
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal et vous conseille de ne point en ignorer la convocation sous peine de voir votre sentence s'alourdir

Cordialement,

Babou22, Garde
Faict à Briançon, le 18novembre 1462
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeJeu 20 Nov 2014 - 0:19

Avez vous envoyer ce courrier ?

[ gros probleme d ordi je peine pour poster ]
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeMar 25 Nov 2014 - 8:46

Oui
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeMer 26 Nov 2014 - 22:29

avant d envoyer un tel courrier il faut demande a votre superieur donc soit le lieutenant le prevot ou moi .

La personne doit etre parti depuis  si vous n avez pas de reponse .

autre cas d ecole


salle de babou  - Page 2 Poisso16
salle de babou  - Page 2 Poisso17

le maire vous informe de ce rachat que faite vous en temps que sergent

HRP desole pour l ecriture je n ai pas encore reussi a remettre mon PC en ligne
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babou

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MessageSujet: mediation   salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeSam 29 Nov 2014 - 19:38

Le dossier a été mis a jour au poste de police de Briançon. Il c'est excuser!
Et le dossier je l'ai monter car le Maire ma demander de le faire.
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeDim 30 Nov 2014 - 0:08

passons sur ce sujet je prefere vous voir repondre a mon autre question
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Makitoch
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeSam 13 Déc 2014 - 19:31

Souhaites-tu interrompre ta formation ?
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bounette

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeDim 21 Déc 2014 - 0:38

babou !!!!
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nicekev

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeLun 22 Déc 2014 - 8:21

En repartant de sa salle d'étude, Nicekev aperçu Bounette dans la salle de Babou dont la porte est entrouverte.

Bonjour Madame Bounette,

Je profite de vous voir pour vous dire que Babou a quelques soucis en ce moment, il reviendra en cours un peu plus tard.


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bounette

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Déc 2014 - 0:30

je vous remercie de m'avoir prévenu , nous laisserons cette salle ouverte
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nicekev

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeMar 23 Déc 2014 - 17:25

De rien Madame l'institutrice

Nicekev continua son en chemin en direction de la bibliothèque.
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bounette

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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitimeJeu 15 Jan 2015 - 23:01

Mak a dut s'absenter pour des raisons d'ordre privées , je suis très peu disponible depuis quelques jours

je reprend les formations dès ce week end
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MessageSujet: Re: salle de babou    salle de babou  - Page 2 Icon_minitime

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