LY/**/ Escroquerie - Sysko // Coupable => forum 2

Réquisitoire fait.

Citation :

* Là aussi ça avait trainé mais nous étions dans les temps. Titi fit donc son réquisitoire. *

Je vais faire court et simple,

Vu les éléments apportés lors du procès,
Vu l'article V.3.a relatif aux taxes sur les tavernes,

Je vous demande Dame Temperance de condamner l'accuser à une peine de prison de 2 jours assortie d'une amende de 500 écus. Ce n'est pas cher payé quand on voit tout ce que l'accusé à comme impayé.

Que Justice soit rendue !

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Le droit fiscal, alias les abysses de la stimulation intellectuelle. Tempérance, qui avait vu défiler des dossiers d’état de siège toute la journée, entra, lasse, et lut le verdict préparé et soigneusement copié et corrigé par son secrétaire :*

En ce dixième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Sysko au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Sysko, levez-vous.

Vous êtes accusé d’escroquerie. Il vous est reproché de posséder une taverne à Lyon sans remplir les conditions de citoyenneté requise, et de surcroît, de n’y point payer vos taxes depuis un an et demi. Ces deux méfaits vont à l’encontre des lois sur les tavernes, articles V.3.a.i et V.3.a.ii, respectivement : « Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie » et « Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal ».

L’accusé persiste dans son forfait et ne présente aucune défense.

*Quand ça c’est dit, tout est dit. Elle s’éclaircit la gorge avec un peu d’hypocras et reprit :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article V.3.a de notre Coutumier relatif aux tavernes,

Considérant l’absence de l’accusé à son propre procès,
Considérant les témoignages à charge, confirmant les faits, établissant la hauteur du préjudice pour la ville de Lyon,
Considérant que le préjudice pécuniaire total est estimé à plus de 1500 écus, pénalités comprises,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint et continue d’enfreindre les lois dauphinoises,
Attendu que l’accusé a été fouillé à son entrée en cette cour et porte sur lui 116 écus de bel aloi, sans préjuger des autres biens et sommes qu’il aurait pu laisser en d’autres lieux,

Déclare Sysko coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés ;
Le condamne à deux jours de prison ferme et 115 écus d’amende.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 115 écus.