Recensement Décembre-Janvier

Nouveau mandat ducal et donc recensement pour les impôts.

Je vais avoir besoin de chacun d'entre-vous afin de communiquer au bailli le recensement de chaque ville.

Pour rappel, sont imposables les possessions:

- Actives
- Les retraités de moins de 14 jours
- Les villageois en voyages actifs
- Les villageois en voyage en retraite de moins de 14 jours

Bon courage!!!

j'ai une question pour les impôts Nyna: Y'a t'il une différence dans le calcul sur les possessions en échoppe et champs?
en gros doit t'on faire le distinguo dans le recensement où c'est nous qui ferons la différence dans nos levées?

Invité

c'est à nous de faire les calculs ? Shocked

(on fait comment pour savoir tout ça..? les lyonnais en voyage, je les vois comment?)

Vos prédécesseurs Opalka et j'en faisais parti ont émis le souhait de recenser eux même les parcelles imposables car précédemment l'on payait pour tout un chacun disparu ou en retraite.
Au lieu d'imposer dans le sens premier du terme, nous sommes là dans un consensus appréciable, puisque nous nous mettons d'accord sur les chiffres au préalable. Nous tacherons de vous aider si vous rencontrez des difficultés.

Puis se tournant vers Isa.

Jusqu'ici il n'y avait pas de distinguo et ça n'a pas été évoqué, je vais de ce pas poser la question à Pierre Scize.

Je vous remets ici les textes sur le code fiscal, afin de vous éviter de courir partout

Spoiler:

Citation :: Livre VII : Code Fiscal

Le présent livre a pour but d’encadrer et de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.

VII.1.a : De la décision.

Seul le Conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

VII.1.b : De la définition du budget.

En début de mandat, et avant le douzième jour après l’élection du Duc, les conseillers du pôle économique définissent les recettes et les dépenses pour les deux mois à venir.
Le mode de calcul des recettes et dépenses se base sur une somme fixe incompressible ou sur une moyenne des mois précédents pour :

- Dépenses : Prévôté, ost, repas ducaux, prestige, frais de corruption, salaires des fonctionnaires, céréales utilisés pour la production du bétail, salaires miniers, salaires du RMI, déficit de minerai.
- Recettes : vente de bétail, création monétaire, taxes sur les tavernes et ports, élections municipales, élections ducales, excédent de minerai.

L’ajout d’autres recettes et dépenses est à la discrétion du régnant du Lyonnais-Dauphiné.
Le non respect du délai de définition du budget entraîne la reconduction automatique du budget précédent.

VII.1.c : Du montant.

En Lyonnais-Dauphiné, le montant total des impôts ducaux est défini à chaque mandat.
La différence entre les recettes et les dépenses du budget correspond au montant total des impôts.
Le montant total ne peut être supérieur ou inférieur de plus de 50% par rapport au montant total des impôts du mandat précédent.

VII.1.d : Du recensement des parcelles imposables.

Durant la première semaine du mandat, chaque maire est tenu de fournir au duché le recensement des parcelles imposables de sa ville.

Les parcelles imposables sont celles détenues par :
- les actifs présents ou en voyage.
- les retraités de moins de 15 jours.

Les parcelles non imposables sont celles détenues par :
- les retraités de plus de 14 jours.
- les disparus (en retranchement).

Les conseillers du pôle économique vérifient la cohérence du recensement.

VII.1.e : De la ventilation.

Les conseillers du pôle économique, une fois le budget et le recensement approuvés, doivent effectuerune ventilation du montant total de l’impôt par ville.
Le budget, le montant total des impôts, le recensement et la ventilation sont présentés à la population.

VII.2 : De la perception des impôts ducaux

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayés l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Pour tout prélèvement qui dépasse le montant total par ville, les maires doivent rédiger une demande écrite et justifiée au Conseil Ducal.
Tout habitant qui constate que le maire de sa ville déroge à ce principe peut déposer plainte pour imposition abusive et le maire est alors poursuivi pour Trahison.

Pour le premier prélèvement, les maires se basent sur le montant du mandat précédent.

VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement du quart de l’impôt total demandé à leur ville aux datessuivantes :

- dix-huit jours après l’élection du Duc,
- trente deux jours après l’élection du Duc,
- quarante six jours après l’élection du Duc,
- soixante jours après l’élection du Duc.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique, sur leur nature et leur nombre.
Leur valeur se voit appliquée une diminution de 5% par rapport à celle indiquée sur la grille des prix ducale.

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en voyage ou en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.

(je pense qu'on peut voir les habitants en voyage sur Dufric, je suis sur mac et je n'ai pas accès, mais si vous ne pouvez pas, on trouvera un moyen)

92 pour Vienne .

Invité

donc si je comprends bien, on lève un impôt uniquement pour le fonctionnement du duché, les frais de la mairie, on se débrouille.., on doit vous fournir le nombre de parcelles imposables pour vous frais, et vous fournir en denrées sans faire de bénéfices à cause de votre grille...

je me trompe quelque part...?

Se demande s'il n'est pas dans un autre monde, tant il est effaré pour ce fonctionnement non équitable pour les mairies

J'avais demandé à votre prédécesseur pourquoi procéder ainsi, car en 2 mois, ça évolue, c'est pas équitable, pourrai-je avoir une réponse ?

Pourquoi ne pas se baser sur le relevé des mauvais payeurs dès la levée effectuée? Ça prend deja en compte les retraités, retranchés, et personnes en voyage, et personne se casse la tête à compter...

Il n'y a pas de distinguo donc entre les différentes parcelles Isa.Chaque mairie est libre de prélever comme elle l'entend.

Puis se tournant vers Opalka

Je comprends bien ce que vous me dites.

Souriant…

j'ai même pensé comme vous parfois. Vous vous sentez exploité par ce qu'on appelle le Duché. Vous pensez travailler pendant que les conseillers repus rigolent autour d'une table et se donnent des grands airs.

Par Aristote, je crois que si c'était cela, je me réjouirai ce soir car voyez-vous le mal de tête me gagne.

Je vais essayer de vous expliquer., permettez que je m'assoie une minute.

Sachez qu'à chaque fois qu'une loi est votée, chacun s'exprime. Aussi bizarre que cela puisse paraitre, nous vivons dans une province qui se veut démocratique. La loi dit que l'on se doit de calculer les impôts en début de mandat. On ne peut donc que s'appuyer sur la démographie à ce moment là. sachez que bien des systèmes ont été imaginés et que celui-ci est apparu en fin de compte comme le plus équitable.

Vous me dites: votre liste, vos frais, vous fournir, vous vous vous…

Que suis-je de plus que vous en ce duché? Que vais-je retirer de tout ceci?

Moi je vous réponds, nous! nous! nous!. Et dans ce nous il y a vous et moi. Nous sommes le duché.
Le gouvernement en place depuis même pas une semaine n'a rien décidé du tout. Il obéit aux lois édictés avant lui.

Vous et moi faisons que tout un petit monde puisse vivre sans souci de chiffre ou d'organisation. Nous allons faire en sorte que tout reste le plus possible en équilibre. Ne pas enrichir les uns au détriment des autres, veiller à ce que chacun puisse travailler, manger, faire des études en bon père de famille que nous sommes. Les élus sont des serviteurs.

Alors oui, on ne s'amuse pas tous les jours. Mais juste avant de dormir, on peut se dire qu'on a fait au mieux.

* se dit qu'elle s'est encore emballée. Incorrigible va!!!

Invité

Votre discours est bien joli, mais cela ne répond en rien à mes questions concernant le mode de prélèvement de l'impôt:

*pourquoi c'est compté que tous les 2 mois alors que la population évolue entre temps ?

* pourquoi la loi dit qu'on peut lever un impôt uniquement au montant qui correspond aux besoins du duché alors que la mairie a aussi des besoins ?
si la mairie veut investir, entreprendre des animations ou que sais-je, et qu'elle a besoin d'écus, elle ne peut pas imposer plus car la loi votée par le conseil l'interdit

est-ce juste..?
les miliciens, ça coute, les érudits à embaucher, ça coute, la communication, ça coute, etc, vous le savez autant que moi, et avec l'actuelle grille, les marges de manoeuvre pour faire des bénéfices entre la vente/revente est très minime

Je vais les compter les parcelles, je ne dis pas le contraire, mais j'aimerai comprendre comment on peut faire prospérer NOTRE terre avec autant de restriction (je ne parle pas qu'en tant que maire, mais en tant qu'habitant de ce duché). Vous rendez-vous compte de tout cela? En LD il n'y a pas de taxe, c'est le seul avantage économique que je vois à vivre ici et je trouve ça triste...

Pour ce qui est de la grille, nous en discutons et croyez bien que je vous entends. j'attends encore le témoignage des autres maires.Je vous ai demandé de me proposer un système qui vous semblerait plus approprié pour la grille. Faites moi quelque chose qui vous paraitrait plus cohérent pour Lyon en tous les cas.

je suis d'accord avec vous pour les besoins et la difficulté à gérer une ville parce que depuis des années j'ai géré une ville forestière. Vous pouvez ajouter aux frais ceux des haches. Je n'aime pas non plus les restrictions.

Pour la le décompte des parcelles, je vous ai dit que nous appliquions la loi, telle que je vous l'ai affichée plus haut. Je vous ai dit que cette loi a été réfléchie maintes fois et que ce système est sans doute le plus juste puisque celui choisi par tous les conseils ducaux qui se sont succédés depuis plusieurs années et qu'il n'est pas d'actualité ce mandat de la reformer

(Purement HRP, je n'arrive pas à utiliser Dufric de mon PC. J'ai essayé plusieurs changements de paramètres, suivi à la lettre les modifications à faire, ce truc ne fonctionne pas chez moi. Donc je n'aurai pas le compte des parcelles exactes pour Embrun puisque je n'aurai pas les voyageurs.)

(poste ça au conseil municipal, il y a toujours quelqu'un qui sera en mesure d'avoir accès. Je regarderai ce soir, j'ai du charger firefox car je suis sur Mac et que je jeu bug dans plein de truc sur Safari grrr. je pourrai peut-être voir duffric du coup. Sinon peut-être que quelqu'un ici peu regarder Very Happy

)

( 89 Embrun )

Invité

Lyon : 26 échoppes actives
59 champs actifs

et 23 (echoppes + champs) de personnes en voyage

Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005

Alors à Dié :

18 échoppes actives et 1 retraites (+ 5 de plus de 14j)
33 champs actifs et 2 en retraite (+12 de plus de 14j)

On essaye de remonter la pente!

Valence:

RETRAITES (plus de 15 jours)
8 retraites (24 possessions)
4 morts (7 possessions)

ACTIFS
En voyage;
30 possessions
En ville:
98 possessions
Total 128 possessions imposables

(je comprends mieux maintenant pourquoi il est si difficile d'avoir assez de marchandises sur le marché)

Bon désolé du retard j'ai pas mal de chose a faire avec les rapports le marché a mettre a jour et tout et tout. Je me mets au recensement le plus rapidement possible désolé encore.

[HRP] J'ai des soucis de connexion sur dufric je vais essayer de régler cela rapidement tout de même[HRP]

Citation :: Possessions

Briançon:

Embrun :

Die :
18 + 33 = 51

Montélimar :

Valence :
30 + 98 = 128 possessions

Vienne :
92 possessions

Lyon :
26 + 59 + 23= 108 possessions

(Pour Embrun Meya va lever l’impot demain et vérifier manuellement car Hels et jack ne trouve pas le même chiffre. Le premier pense qu’il y a parfois un bug sur duffric concernant les retraites, ça permettra de comparer)

e suis désolé je n'arrive pas avoir de nouvelles par rapports aux voyageurs.

J'ai regardé pour les montiliens présent en ville, j'ai 16 échoppes et 41 champs imposables

désolé après plusieurs tentatives sur firefox et chrome je n'arrive pas avoir accès à dufric. J'essaie encore mais je suis pas très optimiste.

Merci Narcimore, ne vous inquiétez pas on complètera.

(pas de souci on se débrouillera merci :))

Après calcul, nous avons pour Embrun :

- 53 parcelles
- 27 échoppes

Soit 80 imposables.

Alors pour avoir vu le travail de Meya à Embrun, je pense que sa méthode soit la meilleure et la plus fiable!

(levée d'impôt IG et contrôle manuel des retraités ou retranchés. ça nous montre que duffric n'est pas fiable. Donc si vous voulez vérifier vos comptes.)

Citation :: Possessions

Briançon:

Embrun :
53+27= 80

Die :
18 + 33 = 51

Montélimar :
16 + 41= 57 + (les voyageurs pas d'accès à Duffric)

Valence :
30 + 98 = 128 possessions

Vienne :
92 possessions

Lyon :
26 + 59 + 23= 108 possessions

Ne manque plus que Briançon!

Pour éviter de payer trop (puisque Dufric n'est pas fiable apparemment, il laisse apparaitre des personnes en retraite comme étant actives), si je peux me permettre, je vous conseille de faire une levée dans vos villes et de calculer manuellement vos parcelles et échoppes.

(Levez l'impôt, copiez la liste des imposés et en regardant sur chaque fiche de vos habitants, vous pourrez additionner les parcelles et échoppes et ainsi avoir le chiffre exact d'imposables. Un peu plus long mais 100% fiable.)

Ninoua n'a pas le temps de passer, voila pour Briançon :

93 champs.
35 échoppes.

Pour ne pas être trop en retard dans les impôts j'ai donc pris la méthode de recensement de ma collègue et levé un impôts ce jour.

J'ai recensé 27 échoppes et 68 champs imposés soit 95 possessions si mes yeux n'ont pas flanchés a cause de tous les mauvais payeurs.

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