anastasie91
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Date d'inscription : 14/02/2006
 |  Sujet: LY/**/TAOP - Starkel (Transmis)  Mer 14 Jan 2015 - 8:21 | |
| - Citation :
Accusé:Starkel
Victime: Lyon
Officier en charge: Anastasie, Prévôt
La fiche:
Les faits:
Le Messire Starkel a accosté de force dans le port de Lyon
La loi:
- Citation :
- Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut
5.1 Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie et passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage.
5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.
5.3 Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 25 écus par jour d'accostage supplémentaire.
5.4 Le non respect d'un ordre Ducal de libérer une place afin de permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public et passible d’une amende de 100 écus.
Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public ainsi que la perte de son pavillon.
Preuves:
- dartagnan a écrit:
-
- Citation :
12 Janviers 1463
port de Lyon
Bateau accosté
- quai n°1-
Nom :L'étoile de Marseille
Armateur : Ledzeppelin - http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ledzeppelin
Type de bateau : Nave Génoise
- quai n°2-
Nom : L'hirondelle des mers
Armateur :Samthebeast
Type de bateau :Foncet
- quai n°3-
Nom :Saint Arkel I
Armateur: Starkel
Type de bateau: caraque de guerre
- quai n°4-
Nom:
Armateur:
Type de bateau:
informations
Bateaux arrivé et / ou partis
Saint Arkel I/Starkel/caraque de guerre
Visions du haut de la vigie
identification ou situation de bateau en approche
- A : Le Pégase/Auru/Nave marchande
- B : an Morrigan/Mariel/Nave marchande
- C : Argos/Axdon/Nave marchande
- dartagnan a écrit:
-
- Citation :
11 Janviers 1463
port de Lyon
Bateau accosté
informations
Bateaux arrivé et / ou partis
L'Extase du Rhône/Aiolia/Foncet
Visions du haut de la vigie
identification ou situation de bateau en approche
- Citation :
- Expéditeur : Dartagnan
Date d'envoi : 13/01/1463 - 08:10:24
Titre : port
bonjour
apres m'être informé aupres de l'amiral,qui me renvoi vers vous me demandant un screen de Lyon.
voici les faits.un bateau a accoster hier sans aucune autorisation,et malgres un courrier envoyer de ma part,aucune réponse de sa part.
j'ai fait un screen du port(mais je ne sais pas comment le mettre dans le courrier.
cordialement
Dartagnan
- Citation :
- Bonjour Dartagnan
Je vous remercie pour votre missive et pour ces informations. Pour le Screen essayez plutot de me l'envoyer au castel se sera plus simple je pense.
Bien à vous
Anas
- Citation :
- Embrun le 14/01/1463
Bonjour,
Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Brigandage. Pour avoir accosté au port de Lyon sans autorisation selon la loi ci dessous:
5.2 L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné et considéré comme un acte de brigandage.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.
Anastasie
Prévôt
- Citation :
- Expéditeur : Starkel de Saint Arkel
Date d'envoi : 15/01/1463 - 12:07:33
Titre : Re: dépôt de plainte
Bonjour à Vous,
Pour information je venais pour un échange avec votre province, votre chef de port n'ayant pas répondu à on message, et notre intermédiaire n'arrivant pas à avoir de réponse...
Je vous informe que j'ai du repartir pour la suite des activités et que cet echange devra donc se faire plus tard, 2 jours à quai sans autres nouvelles que des menaces me laisse un peu dubitatif sur la façon dont vous gérés vos affaires...
J'ai également fait un don à la Ville de Lyon pour ce petit inconvénient qui n'a pas du géner grand monde vu la place dans le port...
Amicalement,
Starkel | |
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