LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2

Tempérance avait bien pesé, bien considéré, y compris les considérations de son prédécesseur.

Et beh... Voilà qu'est-ce que je pense rendre comme verdict. Yrh, vous en dites quoi ?

Citation :

*C'était le Moment. Celui avec un grand M. Un procès qu'elle n'avait pas suivi, car elle n'était pas en poste. Alors il avait fallu lire les minutes, prendre langue avec ses confrères, lire les précédents de l'accusé... Et puis se faire quelques noeuds au cerveau. Quelle personnalité plus complexe que ce Lemarquis ? Arguant faire le bien, soutenu par une Guerrero, dans la ligne de mire d'un autre Guerrero...
Elle ajusta sa tenue de magistrate et entra finalement dans le tribunal, où les différentes parties avaient été convoquées pour entendre le verdict. Verdict qu'elle avait raturé pendant des heures la veille (je vous laisse imaginer l'état de la première version, quand on sait que dire de Tempérance qu'elle écrit comme un cochon serait lui faire un compliment), et que son secrétaire avait mis au moins autant de temps à déchiffrer puis remettre au propre - grâce lui en soit rendue.*

En ce cinquième jour d'avril de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Lemarquis au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Lemarquis, levez-vous.
Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché une déstabilisation économique du marché de Lyon le vingt-huit janvier mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article V.I.a du Coutumier du duché : « Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison ».

Vous avez déjà été condamné pour des faits similaires le dix-sept novembre de l'année dernière.
Vous reconnaissez vouloir tester la municipalité, vous reconnaissez vouloir dissimuler votre fortune pour forcer la justice à la clémence, et cela souligne votre désir de nuisance ; vous ne pouvez prétendre aider une mairie en difficulté en achetant sans distinction toutes les marchandises les plus utiles au fonctionnement d'une économie et d'une démographie municipale.
Qui veut aider une mairie offre ses services au maire, ou s'enquiert des marchandises qui méritent le plus d'être achetées, pour le bien de la mairie ou des nécessiteux de la ville. Qui veut réguler le marché pour le bien de tous se présente aux suffrages de ses concitoyens.
Si certains de vos achats ont pu aider certains concitoyens qui peinaient à écouler des stocks de marchandises intermédiaires, votre acte, par ses dimensions, par sa réalisation au coeur de la nuit, est globalement nuisible et incontestablement contraire à nos lois. Malgré votre bonne volonté manifestée en seconde intention, votre récidive vous accable.

*Léger soupir, qu'elle espère peu audible.*

Pourtant, votre personnalité contrastée semble attirer l'indulgence de certains notables de la ville de Lyon ; nous ne pouvons ignorer vos méfaits, et nous ne pouvons ignorer qu'il est, en ce monde, des gens désireux de vous aider à mieux vous intégrer et chasser de votre être cette manie néfaste. Aussi...

*La blonde s'éclaircit alors la voix et tâcha d'articuler, lentement, alors qu'elle poursuivait sa lecture qui ressemblait si peu à elle-même. Bientôt, elle se sentirait aussi pédante que son oncle Charlemagne.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article V.1.a de notre Coutumier relatif à la déstabilisation économique,

Considérant les preuves d'achats et de vente apportées devant cette Cour,
Considérant les témoignages à charge et à décharge, incluant celui de Sa Grâce Plume Guerrero, dont on ne sait plus trop s'il est à charge ou à décharge,
Considérant les antécédents judiciaires de l'accusé,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,
Considérant les pièces portées à notre connaissance à l'issue de toutes les dépositions, attestant des deux dons de cinquante écus réalisés par l'accusé, respectivement au Duché du Lyonnais-Dauphiné et à la municipalité de Lyon,

Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits et ses achats,
Attendu que l'accusé a tâché de s'amender par des dons aux autorités du montant d'amende requis par la procure,
Attendu que l'accusé a démontré un manque de bon sens persistant et une manie déstabilisatrice qu'il convient de combattre par tous les moyens,
Attendu que l'intention de nuire de l'accusé est évidente par la récidive, sans que la portée démographique du méfait ne soit bien comprise par l'accusé lui-même,

Déclare Lemarquis coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à :
-deux jours de prison
-une obligation de présenter au tribunal deux lyonnais prêts à l'encourager dans sa lutte contre la manie qui l'habite [possibilité d'en faire un RP en gargotte :) ]

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de Lemarquis sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Et ce disant, Tempérance se retira, bien éprouvée par cette première lecture.*

J'aime bien votre argumentation et votre style.
J'ai une question toutefois, qu'entendez vous par ceci :

Citation :

-une obligation de présenter au tribunal deux lyonnais prêts à l'encourager dans sa lutte contre la manie qui l'habite [possibilité d'en faire un RP en gargotte ]

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
 *C'était le Moment. Celui avec un grand M. Un procès qu'elle n'avait pas suivi, car elle n'était pas en poste. Alors il avait fallu lire les minutes, prendre langue avec ses confrères, lire les précédents de l'accusé... Et puis se faire quelques noeuds au cerveau. Quelle personnalité plus complexe que ce Lemarquis ? Arguant faire le bien, soutenu par une Guerrero, dans la ligne de mire d'un autre Guerrero...
Elle ajusta sa tenue de magistrate et entra finalement dans le tribunal, où les différentes parties avaient été convoquées pour entendre le verdict. Verdict qu'elle avait raturé pendant des heures la veille (je vous laisse imaginer l'état de la première version, quand on sait que dire de Tempérance qu'elle écrit comme un cochon serait lui faire un compliment), et que son secrétaire avait mis au moins autant de temps à déchiffrer puis remettre au propre - grâce lui en soit rendue.*

En ce cinquième jour d'avril de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Lemarquis au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Lemarquis, levez-vous.
Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché une déstabilisation économique du marché de Lyon le vingt-huit janvier mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article V.I.a du Coutumier du duché : « Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison ».

Vous avez déjà été condamné pour des faits similaires le dix-sept novembre de l'année dernière.
Vous reconnaissez vouloir tester la municipalité, vous reconnaissez vouloir dissimuler votre fortune pour forcer la justice à la clémence, et cela souligne votre désir de nuisance ; vous ne pouvez prétendre aider une mairie en difficulté en achetant sans distinction toutes les marchandises les plus utiles au fonctionnement d'une économie et d'une démographie municipale.
Qui veut aider une mairie offre ses services au maire, ou s'enquiert des marchandises qui méritent le plus d'être achetées, pour le bien de la mairie ou des nécessiteux de la ville. Qui veut réguler le marché pour le bien de tous se présente aux suffrages de ses concitoyens.
Si certains de vos achats ont pu aider certains concitoyens qui peinaient à écouler des stocks de marchandises intermédiaires, votre acte, par ses dimensions, par sa réalisation au coeur de la nuit, est globalement nuisible et incontestablement contraire à nos lois. Malgré votre bonne volonté manifestée en seconde intention, votre récidive vous accable.

*Léger soupir, qu'elle espère peu audible.*

Pourtant, votre personnalité contrastée semble attirer l'indulgence de certains notables de la ville de Lyon ; nous ne pouvons ignorer vos méfaits, et nous ne pouvons ignorer qu'il est, en ce monde, des gens désireux de vous aider à mieux vous intégrer et chasser de votre être cette manie néfaste. Aussi...

*La blonde s'éclaircit alors la voix et tâcha d'articuler, lentement, alors qu'elle poursuivait sa lecture qui ressemblait si peu à elle-même. Bientôt, elle se sentirait aussi pédante que son oncle Charlemagne.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article V.1.a de notre Coutumier relatif à la déstabilisation économique,

Considérant les preuves d'achats et de vente apportées devant cette Cour,
Considérant les témoignages à charge et à décharge, incluant celui de Sa Grâce Plume Guerrero, dont on ne sait plus trop s'il est à charge ou à décharge,
Considérant les antécédents judiciaires de l'accusé,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,
Considérant les pièces portées à notre connaissance à l'issue de toutes les dépositions, attestant des deux dons de cinquante écus réalisés par l'accusé, respectivement au Duché du Lyonnais-Dauphiné et à la municipalité de Lyon,

Attendu que l'accusé n'a pas nié les faits et ses achats,
Attendu que l'accusé a tâché de s'amender par des dons aux autorités du montant d'amende requis par la procure,
Attendu que l'accusé a démontré un manque de bon sens persistant et une manie déstabilisatrice qu'il convient de combattre par tous les moyens,
Attendu que l'intention de nuire de l'accusé est évidente par la récidive, sans que la portée démographique du méfait ne soit bien comprise par l'accusé lui-même,

Déclare Lemarquis coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à :
-deux jours de prison
-se présenter au tribunal endéans un mois accompagné de deux Lyonnais prêts à l'encourager dans sa lutte contre ses fièvres acheteuses ; ces accompagnateurs pourront aussi l'aider à s'intégrer de façon constructive à la vie locale. [possibilité d'en faire un RP en gargotte ]

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de Lemarquis sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Et ce disant, Tempérance se retira, bien éprouvée par cette première lecture.*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

(on peut d'ailleurs noter qu'il y a une faute d'accord dans l'article VI.2.g... "poursuivi" serait plus juste que "poursuivre" (c'est un sens passif que l'on cherche, pas un sens actif)

j'adore la proposition de peine alternative se marre

(ouais, y'en a partout des fautes ^^ je fais mm plus gaffe pour ma part)

Et bien... bravo pour votre premier verdict ! Sabre "discrètement" une bouteille de clairette et sort deux coupes, de quoi fêter cela à l'abris des regards dans un recoin du tribunal.