quand un Duc deviens Duc ?

M' excuse mais j ' ai peur d ' une confusion dans une partie de texte tout à l ' heure je suivait une discussion et une parole m ' a fait tiqué et j ' ai pu m ' empécher de faire mon procureur et chercher .

Le jour de l ' élection du Duc c ' est quand ?

le jour ou les résultats des votes tombent , donc fin de l ' élection ?
le jour ou il est reconnu mais pas encore duc sauf si on considéres que reconnaissance des conseillers et reyne se font le même jour ?
le jour ou la reyne ou le roy , le reconnaisse duc donc pas une élection ?


En début de mandat, et avant le douzième jour après l’élection du Duc, les conseillers du pôle économique définissent les recettes et les dépenses pour les deux mois à venir.[/quote][/quote]


Cette partie de texte prétes à confusion au niveau terme employé , pour moi la reconnaissance du conseil et de la reyne se font le même jour bien que peut probable en réalitée au vue de la distance Paris-Lyon mais enfin cela reste un détail .

Donc reconnaissance du duc conviendrait mieux que élection du duc .


De plus un autre détail m ' interpelle les mots " et avant " , ce qui veux dire que le douzième jours il est déja trop tard , ce texte dit jusqu ' au onzième inclus donc en gros beaucoup de conseil se sont mis hors la loi si on respecte la lecture pur de ce texte et ce conseil ducal l ' est aussi .

Oh, on parle du Code Fiscal p'tit sourire tu as raison, me suis posé un peu les mêmes questions en lisant cette partie du texte.

Pour le moment, pour moi l'élection du Duc ça coïncide avec le moment où les conseillers le reconnaissent (j'avoue avoir une lecture purement IG sur ce point là) Après, il me semble que la reconnaissance de la Reyne est rétroactive. Autrement dit, même si cette reconnaissance intervient tardivement, pour X raisons, tous les actes réalisés antérieurement seront reconnus valides du fait de cette reconnaissance.

Mais je me trompe peut-être...

Pour le "avant"... je sais pas trop. En même temps, le vote a eu lieu tôt. C'est l'annonce qui a trainé.

Le jour de l'élection du Duc, c'est le jour où tu reçois ton petit courrier et que tu vois qu'il y a une dinde ou un dindon sur le Trône ducal à la place du précédent...

[ Normalement, il me semble que les termes IG avaient été repris mais je crois également que ça a été modifié entre temps... ]

La ventilation peut-être calculée plus tard, une fois le montant global du budget défini, me semble-t-il. D'ailleurs dans le code fiscal, ce point est séparé du reste je crois.... Ceci étant, je suis d'accord sur ton dernier point. Révisons, révisons, révisons.

J'aimerais bien savoir comment vous pouvez proposer un montant global sans faire de ventilation... Et je me demande donc pourquoi vous m'avez cassé les pieds avec ça du coup... Faudrait vraiment arrêter vous savez, parce qu'à force de vous voir toujours collé à mes fesses, mon époux va finir par botter les vôtres...

En effet, faudrait le revoir ce texte, mais pas pour en faire une nouvelle daube comme celle que l'on a actuellement... Déjà, il faudrait enlever les trucs qu'on nous oblige à prendre en compte : par exemple, on est normalement obligé de budgétiser les repas ducaux selon le Coutumier, or, ça fait plusieurs mandats qu'on n'en passe plus...

[Hrp : de telles précisions, ça oblige à modifier le texte à chaque changement IG, ça aurait dû être fait quand la suspension des repas ducaux a été décidée... Mais bon, RP parlant, c'est toujours délicat à jouer, donc sans ces précisions, ça simplifie les choses / hrp]