BRI // Trahison // Chevron (prise de mairie) // Coupable

Le 25 mars 1463
Accusé : Chevron
Victime : Mairie de Briançon

La fiche

Citation :: Informations sur Chevron

Créé(e) le 03 Mars 2007
Chevron fête son anniversaire le 02 Juin.
Dernière connexion le 24 Mars 2015
Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Sion
Adresse : 1, avenue de la Reyne B
Appartement : Bourges (Duché du Berry)
Niveau : VI
Voie : Armée
Points de réputation : 255
Argent : 153,70 écus
Chevron est forgeron.
Chevron possède un culture du maïs et un elevage de vaches.

Les preuves

Citation :: 25/03/1463 Révolte à Briançon ! Chevron prend le pouvoir

Révolte à Briançon ! Chevron prend le pouvoir.

La loi

Citation :: IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :: Remarque : réalisé durant l'état de siège, circonstance aggravante. Réalisé en même temps que l'arrivée de deux armées homologuées par la CH

Citation :: En ce jour du 25 mars 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du JugeYrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de messire Chevron

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'être rentrer par effraction et en pris possession de la mairie de Briançon dans la nuit du 24 au 25 mars 1463

En voici la preuve !!

25/03/1463 Révolte à Briançon ! Chevron prend le pouvoir

Révolte à Briançon ! Chevron prend le pouvoir.

Voici un rappel de la loi :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Elkar à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Bonjour,

Je viens donc vous donner la vision du maire légitime que j'étais et que je serais prochainement sur ce qu'il s'est passé.

Dans la nuit du 24 au 25 mars, Messire Chevron et .... nombre de ses amis, sont arrivés dans mon bureau.
Ayant été informé de l'approche de gens peu recommandable, je m'y trouvais encore pour essayer de gérer la chose au mieux pour le lendemain.

Ils sont rentré, armés dans mon bureau et malgré ma résistance, m'en ont éjecté pour prendre le contrôle de la ville, l'homme en question, Messire Chevron, s'auto proclamant maire de Briançon et envoyant sa milice pour tabasser les gens mandatés par la mairie pour récupérer l'argent d'un mandat pour du bois et chez une autre personne, le pain et la farine destiné à nourrir nos villageois.

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Chevron prit le temps de passer au tribunal où d'après les informations qui circulaient, il y était en procès.

Il regarda le monde rassemblait qui a défaut d'être capable de garder leur ville sous leur autorité ils venaient enquiquiner les honnêtes gens qui leurs rendaient service.*

Bien le bonjour à tous,

je vois qu'à défaut d'être compétant pour défendre votre ville vous essayez de reporter le tord de la situation actuelle sur les personnes qui essayent d'aider et de rendre service de façon toute désintéressée.

En effet j'ai participé à une révolte contre le pouvoir pourri et corrompu qui règne en Dauphinois et à Briançon, par cette action j'ai voulu montrer l’incompétence du maire en place et des nobliaux du Duché. Je ne pensai pas qu'une petite révolte serait autant révélatrice des failles de votre soit disant autorité légitime, moi je dis que pour mettre des personnes aussi incompétentes à la tête d'une ville ou d'un duché il doit y avoir beaucoup de corruption et de vises de procédures dans le système électoral, je ne vois pas comment ça pourrait être autrement... La Mairie était dans un état déplorable quand j'ai investit les liens, à peine 80 écus et quelques babioles dans les coffres, une seule hache en prêt dans la forêt... J'ai été forcé de faire revenir les personnes mandatés avec le peu de bien de la mairie pour pallier aux défenses insuffisantes de la ville, la preuve en étant faite la veille.

J'ai pu voir à droite à gauche que des rumeurs circulaient comme quoi j'avais pillé la Mairie, contrairement à ces idées reçues, je n'ai point touché aux coffres de la ville alors que j'aurai très bien pu le faire si l'envie m'était venue ce qui n'ai pas le cas de Dame Flavie qui n'ayant rien pu faire lorsqu'elle défendait les murs contre ma volonté de réveiller le peuple de Briançon, elle s'est empressée de se révolter à son tour contre la mairie et a bien pris soin de piller les coffres jusqu'au moindre écu. On voit bien qui a une volonté seine et constructive et qui on peut traiter de brigand !

Honnêtement avez-vous vu autant de monde en taverne ou d’activité en halle avant notre venue ? Avez-vous été capable de défendre votre ville ou de la récupérer des mains d'armées étrangères ? La seule chose que vous étiez capable de faire est d'aller pleurer dans les jupons de la puturelle Angélique... En plus de ça vous n'avez même pas été capable de lui lécher assez bien les bottes, ou autre chose, pour qu'elle accepte de venir vous aider... C'est votre procès pour incompétence qui devrait se tenir aujourd'hui et non le mien pour vous avoir ouvert les yeux et rendu service.

Au vu des services que je vous ai rendu je devrai être officiellement remercié et même décoré et non trainé dans un procès dérisoire...

Au peuple Dauphinois, réveillez-vous, ne laissez plus cette bande d’incompétents aux manettes de votre duché et de vos villes ! Ils ne vous apportent que ruine et malheur et n'ont que faire de votre sécurité et votre bien-être.

*Chevron se rassit pour écouter la suite de cette mascarade.*

La défense a appelé Sambre à la barre

Citation :: Un procès placé sous l'autorité de Youiz Lagrialto ? Vous plaisantez ! Cet homme a déjà été confondu pour incitation à la révolte, révolte, corruption, port d'armes illégal et diffamation à Briançon. Ah ben vous choisissez bien vos magistrats dans ce duché ! Bravo ! Mention spéciale pour le Lyonnais-Dauphiné ! A ce rythme on va bientôt apprendre que le procureur est la soeur d'Elkar le Ténébreux et qu'elle revend sous le manteau de la gniole frelatée aux patronnes des bordels de la région (celle qui fait pousser les dents du fond et rend aveugle, je connais quelques clients). Il ne manquerait plus que l'on apprenne que Bounette a des accointances avec les horticulteurs GONES et là votre procès... il va faire pfuit, ou prffffft ou plouf, enfin bref... on range les dossiers, on éteint les lumières, vous pouvez fermer le tribunal et on va à la pèche. Non mais franchement ! En plus, Yulio Gragralto le juge véreux vient d'être viré de la magistrature, cassé le gars ! Son passé trouble le rattrape enfin... il y a une justice tout de même. Tempérance, voilà un beau nom pour un juge, et puis... la gambille bien tournée, un joli petit minois, Tudieu ! Elle est carrément à croquer cette rouquine (quoi elle est pas rousse ?! Pour moi si !). Tu as une de ces chances mon vieux Chevron ! Tu me présenteras la jolie demoiselle quand vous aurez discuté un peu, je dois tout même penser à assurer ma descendance, je suis déjà un peu à la bourre sur le plan marital. Tu termines ta petite causerie pépère, je t'attends dehors, de toute façon ce duché est à nos pieds et personne ne peut mettre un Renard en prison.

Mesdames, Messieurs, à la prochaine, ce fut un plaisir. Et encore merci pour les 20 000 écus !

La défense a appelé Auron à la barre

Citation :: *Auron entre dans le tribunal, retire son chapeau et sans préambule il commence*

Tout comme mon commandant j'ai participé à la prise de votre porcherie. Parce que c'est l'état dans laquelle nous l'avons trouvé !

Vous êtes bien beau tous à vous unir contre la "menace" Renards. Tous ce que nous avons fait c'est de virer l’espèce d'imitation d'être humain à l'intérieur. Pas une goutte de sang n'a était verser lors de cette action. Et tout ce qu'il y avait dedans, messire Chevron vous l'a dit.

Et puis regardez dehors ! Aucun de vos bâtiments n'as été démoli par les Renards, la seul différence entre avant notre arrivé et maintenant c'est les gens que vous pouvez croiser dans la rue. Enfin les gens sortent, enfin ils se parlent entre eux, enfin ils animent cette ville morte. Et notre but c'est cela, que vous vous réveillez ! On est pas là pour vous mettre des chaînes mais pour les enlever ! Que vous cessiez de vous agenouillez devant cette coureuse de remparts d'Angélique et vous vous dressiez fièrement comme les Montagnards que vous clamer être.

Parce que moi je vous le dit, vous êtes pas des montagnards. vous êtes des citadins. Moi je suis né à Embrun, Moi je connais les montagnes, Moi j'y ai vécu. Combien d'entre vous peuvent affirmer qu'ils on passer des nuits entière dehors à entendre les loups hurlé et les ours gratter la terre ? Peu à mon avis et seulement les anciens.

Quatre jours que nous somme là, quatre jours qu'aucune aide n'a pointé le bout du nez. Et vous vous tournez encore vers la France ? Alors qu'elle viens de prouver son incompétence à vous venir en aide ? Au contraire on viens d'obtenir 20 000 écus et je peux vous l'affirmez, pour nos prochaines vacances on connait déjà la destination.

*Sans attendre de réponse Auron quitte le barreau et se rend au fond de la salle*

Citation :: Elle préféra de pas relever certain propos de ce qu'elle venait d'entendre et se retourna directement vers le juge

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché de l'article VI.2.d : Circonstances particulières modulant la peine
o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Attendu que messire Chevron a pris possession de la mairie de Briançon dans la nuit du 24 au 25 mars 1463 sans autorisation du Conseil Ducal avec des complices qui viennent en témoigner en ce lieu

Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trahison.

Nous, Bounette de Marcieu, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Juge Temperance d'Amilly , au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une peine maximale

Que justice soit rendue!

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Et un verdict à préparer... Tempérance affuta sa plume pour l'occasion !

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
*Le dernier, et non le moindre, de l’épisode Renards. Après l’avoir tondu, on lui coupe la tête. Ou la queue. C’est selon. Cette métaphore chasseresse en tête, la Juge s’éclaircit la voix :*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Chevron au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Chevron, levez-vous.

Vous êtes accusée de trahison. Il vous est reproché d’avoir illégalement pris le pouvoir à Briançon, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous vous en défendez en prétendant avoir agi pour le bien de la ville, ne niant toutefois jamais avoir pour ce faire utilisé des moyens illégaux. Au cours de votre plaidoirie, vous insultez la noblesse et la reine de France, ce qui est une circonstance aggravante au regard des lois ducales et royales. Vous accusez la cour et les autres officiers ducaux d’incompétence. Enfin vous prétendez n’avoir aucun intérêt pour les biens de la mairie, mais avez rattrapé par la force plusieurs mandats municipaux pour en récupérer le contenu. Pire, vos acolytes, appelés à la barre de la défense, arguent que vous avez gagné 20 000 écus dans l’affaire…
Sans preuve, nous ne retiendrons pas cette somme à charge ; néanmoins, les propos démontrent l’intention mercantile de votre méfait, face à laquelle votre récit cède sous le poids des incohérences.

*Quant aux insinuations libidineuses de Sambre sur sa propre personne ou les inepties dites à propos d’Yrh… C’était un témoin, et elle n’était pas là pour juger les témoins ; alors elle enchaîna :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant la plaidoirie de la défense, ne niant pas les faits,
Considérant les témoignages à décharge, confirmant les faits et asseyant la dimension mercantile du forfait,
Considérant le réquisitoire de l’accusation, requérant la plus grande sévérité,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusé s’en gargarise au lieu de montrer le repentir qui sied à la situation,

Déclare Chevron coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à six jours de prison ferme.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

Note : techniquement, on est hors du délai d'instruction de 3 mois. On a cependant été empêchés par plusieurs semaines en armée - j'ignore si ça stoppe le compteur, et dans le doute, le constatant sorti d'armée, j'ai jugé. Parée à aller en appel le cas échéant.

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