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  BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable

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bounette

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MessageSujet: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeSam 11 Avr 2015 - 22:49

Le 11 avril 1463

   Accusé : Auron
   Victime : Jacquelyn
   Témoins : Jacquelyn, Flavie
   Officier en charge :

   La fiche de l'accusé :


   
Citation :
Informations sur Auron

   Créé(e) le 29 Janvier 2012
   Auron fête son anniversaire le 29 Janvier.
   Dernière connexion le 11 Avril 2015
   Dernière adresse connue

   Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
   Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
   Village : Sion
   Niveau : V
   Points de réputation : 235
   Argent : 25,31 écus
   Auron est boulanger.
   Auron possède un culture du maïs et un potager.

   Les faits :

   
Citation :
Lors de la prise de la Mairie de briançon, une honnête villageoise (jaquelyn) a pris l'offre de milice... et l'armée renarde en ville l'a rouée de coups. Elle a porté connaissance de sa situation à Flavie.

   La loi :

   
Citation :
IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

   Les preuves :

   
Citation :
Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
   27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   La médiation :

   
Citation :
Aucune

   Plainte éventuelle :

   
Citation :
Courrier de jacquelyn - autosaisine de la Procure.

   Acte d'accusation :

   
Citation :
En ce jour du 11 avril 1463,

   Nous, Bounette de Marcieu [IG: bounette] Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre du sieur Auron [IG: Auron]

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

   Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

   Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir estoquer et laissé pour morte dame Jacquelyn dans la nuit du 26 au 27 mars 1463, alors qu'elle était sur les remparts de la ville de Briançon. En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn qui par chance à survécu malgré les multiples blessures que vous lui avez infligé avec vos comparses

   Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
 
      27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
      27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   
   Or, nous vous rappelons la loi :

   ******
   IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

   o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
   Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

   ******

   Vous avez par ailleurs commis ce délit en groupe, comme le montre le témoignage de dame Jacquelyn. Ce qui peut être considéré comme une circonstance aggravante.

   L'objet de ce procès est donc de répondre de ces accusations et de vos actes en vertu des lois précitées.

   Nous appellerons comme témoins Jacquelyn. Nous nous réservons la possibilité d'appeler un autre villageois de Briançon si besoin.

   La parole est à la défense.


Dernière édition par bounette le Ven 1 Mai 2015 - 20:57, édité 1 fois
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bounette

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeDim 12 Avr 2015 - 21:42

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Auron fût bien surpris de se faire appelé en ce lieu.

"Le bonjour vous va. Tout d'abord je suis assez surpris d'être considérer comme l’agresseur dans cette histoire. La vérité est que c'est justement le contraire qui s'est produit. Laissez moi vous expliquez:

-27/03/1463 04:08 : Vous avez frappé Jacquelyn. Ce coup l'a probablement tué.
-27/03/1463 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.

C'était moi et mes compagnons qui étions en patrouille pour protéger la mairie quand cette femme est venu nous attaquer. Je me suis simplement défendu pour protéger ma vie. En aucun cas je n'ai agresser cette personne. Je ne la connais même pas et n'es, par conséquent, aucun grief à son encontre. Ni avant, ni maintenant. Ensuite vous dite «dame Jacquelyn qui par chance à survécu» il n'y a aucune chance la dedans simplement les bandages que mes compagnons et moi lui avons appliquer. Vous pensez réellement que quelqu'un puisse survive quand il se jette sur un mur d'épée par la simple opération divine ? J'ai vu de nombreuse batailles et je vous assure que je n'ai jamais vu de blessure guérir par elle même dans un temps record.

Par la suite j'aimerai savoir si vous êtes en possession d'une autre preuve qui confirme les dires de cette dame. Si quelqu'un d'autre nous à vu, mes compagnons et moi même, tuer cette "innocente" personne. Qui je le rappel nous a attaquer la première. Et suis-je vraiment coupable d'avoir protéger ma vie ? Qu'aurais-je dû faire ? Attendre qu'elle me plante son arme dans le ventre pour ensuite répliquer ? Où même ne pas répliquer du tout ? Dans ce genre de circonstance c'est l'instinct de survie qui prime avant tout. Peut-on vraiment me blâmer d'avoir voulu vivre ?"
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 19:25

L'accusation a appelé Jacquelyn à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*La jeune femme vint prendre la barre afin de remettre son témoignage.*

Le 27 mars de cette année, la mairie de Briançon était assiégé par des brigands et gens de mauvaises compagnies. Les villageois me conseillèrent de me révolter afin de ne pas risquer d'engager le combat contre les hordes armées nous attaquant.

Mais j'ai décidé de braver les ennemis. Ce fut stupide de ma part; mais j'espérais pouvoir profiter du couvert de la nuit pour infiltrer leurs rangs, voir entendre des conversations importantes.

Je fus sévèrement blessé par plusieurs malfaiteurs lors de la nuit, ayant été prit de plein fouet par l'attaque armée des brigands. Heureusement pour moi, la grâce divine veillait sur moi et je suis toujours en vie. Par contre, mes assaillants me pensaient morte, ce qui me permit d'écouter leurs conversations, identifier leurs noms et graver dans ma mémoire certains de leurs visages. La fraîcheur de la nuit me berça doucement dans un sommeil profond et la grâce de Dieu me toucha. Durant quelques jours, des braves villageois me firent des soins et reprendre des forces. Dès que je fus en mesure de bien parler, à cause d'une vilaine enflure au visage, je fis envoyer une lettre au curé et conseiller Yrh. Grâce aux descriptions et aux noms, la justice de notre belle province fut en mesure de retrouver et de traîner sur les bancs de ce tribunal plusieurs malfaiteurs.

*Elle regarda le banc de l'accusé.*

Moi, Jacquelyn, déclare reconnaître Auron en tant que personne de mauvaise compagnie ayant attaqué la mairie de Briançon et m'ayant agressé avec violence. Que justice soit faite et que le Très Haut veille sur cette âme de pêcheur.
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 19:26

L'accusation a appelé Flavie à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Flavie revenait non sans appréhension à la barre. Elle se remettait juste de son propre procès.
Bonjour Procureur, je viens vous exposer les faits tels que je les ai consignés pour ce soir là.

Nous venions tout juste de reprendre la mairie des griffes des renards et j'étais toutes les nuits à patrouiller en ville avec les villageois volontaires. Nous n'avons jamais relâché notre surveillance.

Tout le monde s'était passé le mot pour ne pas prendre d'offres de miliciens et de continuer à nous révolter pour essayer de massacrer leur armée illégale toujours en nos murs. Seule Jacquelyn, pensant que la mairie était revenue en nos jolies mains a pris l'uniforme et... Elle a été laissée pour morte sur le champ de bataille qu'est devenu notre village.

Dès les premiers assauts, voyant qu'elle était seule face à une horde de sauvages dépenaillés et violents, elle a, à mon avis, fait semblant d'être morte et s'est roulée en boule sous l'avalanche de coups. Aristote l'a protégée, considérant sans doute qu'elle devenait en cela une véritable martyr. Le duché lui a ensuite fournit de quoi se refaire une santé, car elle a subi de gros dommages physiques vu l'acharnement des goupils enragés. En tant que maire, j'ai eu accès à tous les rapports.

Après quelques jours de somnolence, elle a formellement identifié la personne qui se tient là et qui ne mérite à mon sens aucune bienveillance.

Elle se rassoit.
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 19:27

Citation :
Expéditeur : Auron
Date d'envoi : 25/04/1463 - 12:03:57
Titre : Procès

Le bonjour vous va,

Je vous écrit à la suite de mon procès et au vu des "témoignages" outre le discours de Flavie qui n'apprend rien et qui n'a donc aucune valeur. Je voudrais revenir sur un passage du témoignage de dame Jacquelyn:

"Je fus sévèrement blessé par plusieurs malfaiteurs lors de la nuit, ayant été prit de plein fouet par l'attaque armée des brigands. Heureusement pour moi, la grâce divine veillait sur moi et je suis toujours en vie. Par contre, mes assaillants me pensaient morte, ce qui me permit d'écouter leurs conversations, identifier leurs noms et graver dans ma mémoire certains de leurs visages."

Alors sans chipoter qu'elle reste en vie après 17 coups d'épée selon ses dires. J'aimerais souligné le fait qu'elle reste CONSCIENTE après ces 17 coups. Du coup je veux savoir si j'ai le droit de m'inventer également des pouvoirs magiques parce que ça m'arrangerai bien.

Cordialement Auron.

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 21:02

J'a reçu le même courrier et j'y a répondu que y'a point rien qui compte dans le rendu de verdict que qu'est-ce qui est dit pendant le procès.
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 22:28

ma réponse sera dans le réquisitoire
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeSam 25 Avr 2015 - 23:44

Hochement de tête.
Toute façon al aura sa dernière plaidoirie pour y dire...
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeVen 1 Mai 2015 - 20:54

Citation :
Elle prit lecture à haute voix le courrier de l'accusé  qu 'elle avait  reçu.

Expéditeur : Auron
Date d'envoi : 25/04/1463 - 12:03:57
Titre : Procès

Le bonjour vous va,

Je vous écrit à la suite de mon procès et au vu des "témoignages" outre le discours de Flavie qui n'apprend rien et qui n'a donc aucune valeur. Je voudrais revenir sur un passage du témoignage de dame Jacquelyn:

"Je fus sévèrement blessé par plusieurs malfaiteurs lors de la nuit, ayant été prit de plein fouet par l'attaque armée des brigands. Heureusement pour moi, la grâce divine veillait sur moi et je suis toujours en vie. Par contre, mes assaillants me pensaient morte, ce qui me permit d'écouter leurs conversations, identifier leurs noms et graver dans ma mémoire certains de leurs visages."

Alors sans chipoter qu'elle reste en vie après 17 coups d'épée selon ses dires. J'aimerais souligné le fait qu'elle reste CONSCIENTE après ces 17 coups. Du coup je veux savoir si j'ai le droit de m'inventer également des pouvoirs magiques parce que ça m'arrangerai bien.

Cordialement Auron.


Sieur Auron , vous n'êtes pas en ce lieu pour décider si un témoignage apporte un intérêt dans ce procès  .

Selon votre témoignage vous accusez la victime vous avoir attaquer  , pourquoi n'avez vous pas porter plainte si vous étiez dans nostre bon droit ?

Pourquoi  une faible femme qui ne possède que son outil de travail comme arme aurait fait cet acte insensé de s'attaquer à une dizaine de personne armée jusqu'au dent ?

Suite au verdict de  ce procès et vostre peine effectué je vous conseille de prendre des cours avec un maistre d'arme  pour apprendre à vous défendre seul  .

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'articleo VI.2.d.i  relatif aux  Circonstances atténuantes et aggravantes pour infraction commise en groupe .

Attendu que Sieur Auron a grièvement blesser dame Jacquelyn Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Nous,Bounette de Marcieu [IG: bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Temperance d'Amilly [IG: Temperance] le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous la peine maximal

Que justice soit rendue!
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 23:10

Citation :
La défense a appelé Evanaelle à la barre
Voici son témoignage :
Eva, assise au fond de la salle, avait écouté les différents témoignages.
Quand la plaignante exposa son témoignage, elle faillit faire basculer la brune du banc par ses inepties
Alors que cette Jacquelyn parlait, elle la dévisageait tout en se posant des questions... Comment avait-elle réussi à voir et entendre tout ce qu’elle prétendait et surtout à en sortir vivante ?
Quel genre de pacte démoniaque ou rituel de sorcière était caché derrière tout cela ?
La spectatrice connaissait l’accusé, jamais il l’aurait piqué sans que sa vie soit en jeu.
Elle fut appelée à témoigner à la barre.

"Votre honneur,
Moi Evanaëlle de Niraco amie de messire Auron peut vous certifier qu’il n’aurait jamais eu l’intention de piquer l’accusée ici présente.
Je suis aussi stupéfaite par les propos de madame Jacquelyne qui dit l’avoir vu et entendu révéler son identité…
Bon sang et tout çà après avoir reçu 17 coups de lames ?!!
Elle est formidable et délirante !! Délirante dans le sens de délirer, de fabuler. Car je sais que mon ami ne sort jamais sans son casque, une manie et personne le connait sous le nom de Auron mais se fait appeler par un surnom depuis sa tendre jeunesse
Voilà…par contre je pense qu’il faudrait faire soigner l’accusatrice…trop d’hallucinations l’habitent
Merci de votre attention votre honneur."

Elle reprit sa place au fond de la salle
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 23:11

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 20:55

Citation :
*Tempérance entra dans la cour et s'installa. Elle se leva, son bras en écharpe, et énonça d'une voix claire :*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Auron au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Auron, levez-vous.
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché des faits de violence sur la citoyenne Jacquelyn le vingt-six mars mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article IV.4.a du Coutumier du duché : « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

La victime a fait état des nombreuses blessures qui ont affecté sa santé. Le Très Haut a accepté son désir de revenir sur Terre, ce qui n'ôte rien au traumatisme physique et moral des faits.

*Léger soupir.*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la violence et l'article VI.2.d.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes,

Considérant les témoignages à charge et à décharge,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,

Attendu que l'accusé s'est borné à tourner en dérision la victime et la cour,
Attendu que l'accusé a commis ses actes en groupe,
Attendu que des témoins dont la cour n'a pas de raison de mettre en doute l'innocence ont reconnu l'accusé et confirmé les faits,

Déclare Auron coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés ;
Le condamne à deux jours de prison.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Au suivant !*

=> "Il n'est pas possible de condamner un soldat".
spiderman
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable    BR // TAOP (violence) // Auron // Coupable Icon_minitimeMer 1 Juil 2015 - 20:22

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*Tempérance entra dans la cour et s'installa. Elle se leva, son bras en écharpe, et énonça d'une voix claire :*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Auron au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Auron, levez-vous.
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché des faits de violence sur la citoyenne Jacquelyn le vingt-six mars mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article IV.4.a du Coutumier du duché : « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

La victime a fait état des nombreuses blessures qui ont affecté sa santé. Le Très Haut a accepté son désir de revenir sur Terre, ce qui n'ôte rien au traumatisme physique et moral des faits.

*Léger soupir.*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la violence et l'article VI.2.d.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes,

Considérant les témoignages à charge et à décharge,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,

Attendu que l'accusé s'est borné à tourner en dérision la victime et la cour,
Attendu que l'accusé a commis ses actes en groupe,
Attendu que des témoins dont la cour n'a pas de raison de mettre en doute l'innocence ont reconnu l'accusé et confirmé les faits,

Déclare Auron coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés ;
Le condamne à deux jours de prison.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Au suivant !*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
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