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 BR // TAOP (violence) // .Quentin

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3 participants
AuteurMessage
bounette

bounette


Nombre de messages : 13996
Age : 106
Localisation IG : Valence
Date d'inscription : 19/02/2008

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MessageSujet: BR // TAOP (violence) // .Quentin   BR // TAOP (violence) // .Quentin Icon_minitimeSam 11 Avr 2015 - 23:45

Le 11 avril 1463

   Accusé : Quentin.
   Victime : Jacquelyn
   Témoins : Jacquelyn, Flavie
   Officier en charge :

   La fiche de l'accusé :


   
Citation :
Informations sur Quentin.

   Créé(e) le 05 Juin 2013
   Dernière connexion le 11 Avril 2015
   Dernière adresse connue

   Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
   Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
   Village : Sion
   Niveau : III
   Points de réputation : 43
   Argent : 175,82 écus
   Quentin. ne cultive ni n'élève rien.

   Les faits :

   
Citation :
Lors de la prise de la Mairie de briançon, une honnête villageoise (jaquelyn) a pris l'offre de milice... et l'armée renarde en ville l'a rouée de coups. Elle a porté connaissance de sa situation à Flavie.

   La loi :

   
Citation :
IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

   Les preuves :

   
Citation :
Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
   27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   La médiation :

   
Citation :
Aucune

   Plainte éventuelle :

   
Citation :
Courrier de jacquelyn - autosaisine de la Procure.

   Acte d'accusation :

   
Citation :
En ce jour du 11 avril 1463,

   Nous, Bounette de Marcieu [IG: bounette] Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre du sieur Quentin. [IG: Quentin.]

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

   Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

 Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir estoquer et laissé pour morte dame Jacquelyn dans la nuit du 26 au 27 mars 1463, alors qu'elle était sur les remparts de la ville de Briançon. En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn qui par chance à survécu malgré les multiples blessures que vous lui avez infligé avec vos comparses

    En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn :

   Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
   27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   Or, nous vous rappelons la loi :

   ******
   IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

   o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
   Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

   ******

   Vous avez par ailleurs commis ce délit en groupe, comme le montre le témoignage de dame Jacquelyn. Ce qui peut être considéré comme une circonstance aggravante.

   L'objet de ce procès est donc de répondre de ces accusations et de vos actes en vertu des lois précitées.

   Nous appellerons comme témoins Jacquelyn. Nous nous réservons la possibilité d'appeler un autre villageois de Briançon si besoin.

   La parole est à la défense.
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Temperance

Temperance


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Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // .Quentin   BR // TAOP (violence) // .Quentin Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 12:10

Faits prescrits...
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Titi04

Titi04


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Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014

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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // .Quentin   BR // TAOP (violence) // .Quentin Icon_minitimeJeu 2 Juil 2015 - 13:19

J'archive !
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MessageSujet: Re: BR // TAOP (violence) // .Quentin   BR // TAOP (violence) // .Quentin Icon_minitime

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