BR // TAOP (violence) // Kalloum // Coupable

Le 11 avril 1463

   Accusé : Kalloum
   Victime : Jacquelyn
   Témoins : Jacquelyn, Flavie
   Officier en charge :

   La fiche de l'accusé :

Citation :

Informations sur Kalloum

Créé(e) le 13 Octobre 2014

Kalloum fête son anniversaire le 27 Mai.

Dernière connexion le 11 Avril 2015

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft

Village : Sion

Adresse : 1, rue des Godets

Niveau : V

Points de réputation : 47

Argent : 24,20 écus

Kalloum est meunier.

Kalloum possède un culture du blé et un culture du blé.

Son parrain Nael05
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Kalloum

Lou_bar
Carbounel
Darior13
Cassis_

   
   Les faits :

   

Citation :

Lors de la prise de la Mairie de briançon, une honnête villageoise (jaquelyn) a pris l'offre de milice... et l'armée renarde en ville l'a rouée de coups. Elle a porté connaissance de sa situation à Flavie.

   La loi :

   

Citation :

IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

   Les preuves :

   

Citation :

Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
   27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   La médiation :

   

Citation :

Aucune

   Plainte éventuelle :

   

Citation :

Courrier de jacquelyn - autosaisine de la Procure.

   Acte d'accusation :

   

Citation :

En ce jour du 11 avril 1463,

   Nous, Bounette de Marcieu [IG: bounette] Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre du sieur Kalloum  [IG: Roedric]

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.

   Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

 Vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour avoir estoquer et laissé pour morte dame Jacquelyn dans la nuit du 26 au 27 mars 1463, alors qu'elle était sur les remparts de la ville de Briançon. En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn qui par chance à survécu malgré les multiples blessures que vous lui avez infligé avec vos comparses.

En voici la preuve rapportée par dame Jacquelyn :

   Jacquelyn
   Date d'envoi : 27/03/1463 - 04:49:59
   Titre : événement de milice

   Événements récents :
   27/03/1463 04:08 : Auron vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Roedric vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Tigrane vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Kalloum vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Florian53 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Moumoutt vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : .isabelle vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Sambre vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Labaronne vous a donné un coup de baton. Vous êtes mort au combat.
   27/03/1463 04:08 : Quentin. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

   Or, nous vous rappelons la loi :

   ******
   IV.4.a : Violence

   Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.  

   o VI.2.d.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
   Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

   ******

   Vous avez par ailleurs commis ce délit en groupe, comme le montre le témoignage de dame Jacquelyn. Ce qui peut être considéré comme une circonstance aggravante.

   L'objet de ce procès est donc de répondre de ces accusations et de vos actes en vertu des lois précitées.

   Nous appellerons comme témoins Jacquelyn. Nous nous réservons la possibilité d'appeler un autre villageois de Briançon si besoin.

   La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Jacquelyn à la barre

L'accusation a appelé Jacquelyn à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*La jeune femme vint prendre la barre afin de remettre son témoignage.*

Le 27 mars de cette année, la mairie de Briançon était assiégé par des brigands et gens de mauvaises compagnies. Les villageois me conseillèrent de me révolter afin de ne pas risquer d'engager le combat contre les hordes armées nous attaquant.

Mais j'ai décidé de braver les ennemis. Ce fut stupide de ma part; mais j'espérais pouvoir profiter du couvert de la nuit pour infiltrer leurs rangs, voir entendre des conversations importantes.

Je fus sévèrement blessé par plusieurs malfaiteurs lors de la nuit, ayant été prit de plein fouet par l'attaque armée des brigands. Heureusement pour moi, la grâce divine veillait sur moi et je suis toujours en vie. Par contre, mes assaillants me pensaient morte, ce qui me permit d'écouter leurs conversations, identifier leurs noms et graver dans ma mémoire certains de leurs visages. La fraîcheur de la nuit me berça doucement dans un sommeil profond et la grâce de Dieu me toucha. Durant quelques jours, des braves villageois me firent des soins et reprendre des forces. Dès que je fus en mesure de bien parler, à cause d'une vilaine enflure au visage, je fis envoyer une lettre au curé et conseiller Yrh. Grâce aux descriptions et aux noms, la justice de notre belle province fut en mesure de retrouver et de traîner sur les bancs de ce tribunal plusieurs malfaiteurs.

*Elle regarda le banc de l'accusé.*

Moi, Jacquelyn, déclare reconnaître Kalloum en tant que personne de mauvaise compagnie ayant attaqué la mairie de Briançon et m'ayant agressé avec violence. Que justice soit faite et que le Très Haut veille sur cette âme de pêcheur.

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Sire Kalloum Mac Coye se présenta à l'audience , regarda le juge et lui expliqua les faits de cette nuit là :

Votre honneur,
ce soir là, j'étais nommé pour défendre les Remparts de Briançon .
Cette dame étais face à moi avec un air haineux et bien décidé à en découdre, s'approchant de moi d'un pas sure, criant sur moi et mes compagnons et levant le bras menaçant ,je pris peur pour ma vie monsieur le juge et oui j'ai portée le coup pour sauver mes compagnons d'arme et moi même et bien sure à défendre cette ville comme on me la demande, c'étais de la légitime défense rien de plus et je n'ai fait que mon humble travail .
Voici ma version des faits monsieur le juge

Sire Kalloum quitta la barre puis alla s’asseoir en attendant le verdict

Citation :

Elle faillit pouffer de rire en entendant l'accusé dire monsieur le juge à Temperance.

Comme vos acolytes vous vous êtes senti en danger face à une seule femme , vous êtes bien froussard pour monter sur les remparts .

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article o VI.2.d.i relatif aux Circonstances atténuantes et aggravantes pour infraction commise en groupe .

Attendu que Sieur Kalloum a grièvement blesser dame Jacquelyn

Selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Nous,Bounette de Marcieu [IG: bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Temperance d'Amilly [IG: Temperance] le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous la peine maximale


Que justice soit rendue!

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

*Tempérance se leva, et énonça d'une voix claire :*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Kalloum au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Kalloum, levez-vous.
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché des faits de violence sur la citoyenne Jacquelyn le vingt-six mars mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article IV.4.a du Coutumier du duché : « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

*Léger soupir.*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la violence et l'article VI.2.d.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes,

Considérant les témoignages à charge et à décharge,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,

Attendu que l'accusé s'est borné à tourner en dérision la victime et la cour,
Attendu que l'accusé a commis ses actes en groupe,
Attendu que la victime, dont la cour n'a pas de raison de mettre en doute la sincérité, a reconnu l'accusé et confirmé les faits,

Déclare Kalloum coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés ;
Le condamne à deux jours de prison.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Au suivant !*

=> Il n'est pas possible de condamner un soldat. (màj 1er juillet)

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

*Tempérance se leva, et énonça d'une voix claire :*

En ce premier jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Kalloum au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Kalloum, levez-vous.
Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché des faits de violence sur la citoyenne Jacquelyn le vingt-six mars mil quatre cent soixante et trois, telle que définie par l'article IV.4.a du Coutumier du duché : « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

*Léger soupir.*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article IV.4.a de notre Coutumier relatif à la violence et l'article VI.2.d.i relatif aux circonstances atténuantes et aggravantes,

Considérant les témoignages à charge et à décharge,
Considérant le réquisitoire de la procure demandant la prise en compte de l'article VI.2.d de notre Coutumier relatif aux circonstances particulières modulant la peine,

Attendu que l'accusé s'est borné à tourner en dérision la victime et la cour,
Attendu que l'accusé a commis ses actes en groupe,
Attendu que la victime, dont la cour n'a pas de raison de mettre en doute la sincérité, a reconnu l'accusé et confirmé les faits,

Déclare Kalloum coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés ;
Le condamne à deux jours de prison.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

*Au suivant !*

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.