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 DI // Trahison // Elinnora // Coupable

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bounette

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MessageSujet: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeLun 4 Mai 2015 - 22:08

Le 4 mai 1463
Accusé :Elinnora
Victime : Mairie de Dié

La fiche


Citation :
Informations sur Elinnora

Créé(e) le 02 Décembre 2008

Elinnora fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 04 Mai 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Duché du Berry

Village : Bourges

Niveau : Vagabond

Voie : Etat

Points de réputation : 255

Argent : 106,32 écus

Elinnora ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Elinnora

Layla_
Daf06
Laceter
Point annulé
Neoranga

les faits

Elinnora a été vu par Lightwarrior essayant pénétrer  dans la mairie la mairie de Die

la preuve


Citation :
04/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Elinnora parmi les assaillants.

La loi

Citation :
IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.


Dernière édition par bounette le Mer 27 Mai 2015 - 23:05, édité 1 fois
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bounette

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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeLun 4 Mai 2015 - 22:10

Citation :
En ce jour du 4 mai 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance]  à l’encontre de dame Elinnora

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusée d'avoir voulu  entrer par effraction dans  la mairie de Diè  dans la nuit du 3 au 4 mai  1463

En voici la preuve qui m'a été remise

04/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Elinnora parmi les assaillants.

Un rappel de la loi :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu  coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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bounette

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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeLun 4 Mai 2015 - 23:00

L'accusation a appelé Lightwarrior à la barre
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bounette

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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeLun 11 Mai 2015 - 23:25

L'accusation a appelé Lightwarrior à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
*Il s'avança à la barre*

Bonjour votre Honneur,

Bien que vous me connaissiez, je vais me présenter à l'assemblée. Je suis Tristan Macdonald, dict Lightwarrior, Vicomte de Saillans, Seigneur de Montchenu, actuellement Capitaine du Lyonnais-Dauphiné.

Je suis ici devant vous pour témoigner de ce que j'ai vu, entendu, fait et vu faire la nuit du 3 au 4 Mai de cette même année.

Le Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné avait eu vent de l'arrivée imminente de cette vermine de membres Fatum, cette organisation puante qui ne cherche à faire régner que le désordre, ne connaissant que la violence et qui ne cherchent que leur propre profit, un enrichissement inconditionnel.
Nous étions donc prêts à Die pour arrêter les méfaits de ces immondes personnes, qui agissent non plus comme des humains mais comme des bêtes, à l'instinct et sans aucune autre forme de réflexion.

Cette nuit là, j'étais donc avec toutes les bonnes volontés de la belle ville Capitale de la Clairette, prêts à arrêter toute personne qui voulait s'attaquer à la ville. Ca n'a pas manqué, un groupe d'une trentaine d'hommes et femmes arrivent en criant -tels des bêtes toujours- essayant de rentrer dans la ville. Les valeurs hommes et femmes qui défendaient la ville, une vingtaine seulement, contre tous les assaillants, les repoussèrent avec élégance, style,, force et les laissant repartir, boiteux, les visages en sang. Surement ces Fatum auront compris qu'on ne s'attaque pas sans représailles aux Lyonnais-Dauphinois. Ils ne le comprirent pas très bien apparemment, puisqu'ils ont eu la même déroute plus tard à Embrun. Décidément... Des animaux... Dotés d'aucune réflexion sinon ils auraient bien sûr tout de suite fait demi tour plutôt que de se ridiculiser une fois de plus devant nos portes.

Dans cette nuit du 3 au 4 mai, j'ai tapé bien fort sur une femme, femme que je vous ai décrite pour s'assurer de son procès. Je ne connais pas son nom, je n'en ai pas envie d'ailleurs. Mais je peux vous jurer l'avoir vue, courir comme une furie, hurlant, brandissant une arme, tentant de pénétrer dans la ville. Je l'ai arrêtée comme on arrête un mouton, un petit coup d'épée dans les jambes, je peux vous jurer qu'elle s'est arrêtée net dans sa course.

*Il regarda l'accusée*

J'espère ne pas vous avoir fait trop mal. Quoique... En fait, si j'avais pu, j'aurai bien terminé moi-même le travail de justice cette nuit là. Histoire que vous et vos comparses comprennent la leçon dès la première révolte. Ca aurait évité que vous vous ridiculisez et que vous vous blessiez encore face à nos défenses.

Retenez qu'on ne prend pas la moindre ville du Lyonnais-Dauphiné aussi facilement.
Le jour où vous serez libérée de prison, quand vous rentrerez, dites à vos supérieurs que le Lyonnais-Dauphiné n'est pas un bon endroit pour réussir vos méfaits. Que la prochaine fois, les instances dirigeantes dans ce Duché n'ordonneront aucun quartier.

*Il se reconcentra sur la Juge*

Votre Honneur, je terminerai mon témoignage par une annonce royale. Annonce d'une importance que je juge cruciale pour votre verdict dans cette affaire, mais aussi toutes les autres concernant les Fatum. La justice se doit être indépendante j'en conviens. Mais quand il s'agit des propos de Sa Majesté qui a toute autorité sur les verdicts rendus dans son Royaume... Son annonce doit être prise en compte.
Je vais vous lire les passages qui nous intéressent.

*Il sortit alors l'annonce qu'il avait pu récupérer et il en lut les passages les plus importants*

"Durant la nuit, la jolie cité de Dié a eu à subir les assauts des cohortes de l'organisation criminelle Fatum. Cette attaque attendue a été repoussée en dépit de la quarantaine d'assaillants qui se sont agglutinés contre ses remparts en vue de submerger ses défenses. Une telle vaillance de la part de nos sujets, dotés de cette héroïque flamboyance caractérisant si bien les montagnards, ne saurait recevoir autre chose de la Couronne que de saines & sincères félicitations et figurer au fronton des exemples incarnant la hardiesse Française.

À l'heure où ces cohortes de gredins & de mécréants ont traversé la frontière du Saint Empire Germanique pour semer le trouble en France, nous en appelons contre cette racaille à la plus vive sévérité. Au cours de notre règne & sous les rameaux de notre autorité, cette organisation criminelle n'a jamais cessé d'être l'ennemi de la France. Nous tenons à le rappeler aujourd'hui avec la plus grande des fermetés."

Nous avons donc avec les propos de la Reyne votre Honneur, un appel à "la plus vive sévérité" contre "l'ennemi de la France".

"Qu'au travers cette annonce, que chaque sujet de France soit informé de notre volonté d'exterminer chaque individu se revendiquant de l'organisation criminelle Fatum, par la corde, le fer, & par le feu, par monts & par vaux, sur fleuve et sur mer, sur les chemins & dans les champs, pour ce qu'ils sont par nous déclarés ennemis de la France. Fermeté doit désormais être le maître mot de toute province Française au-devant de ces déstabilisations criminelles & autres profiteurs de guerre, qu'ils agissent de leur chef propre ou sous la perfide manipulation de l'ennemi."

Le fer ayant déjà frappé pour vous les livrer, il vous reste le choix entre la corde et le feu votre Honneur.

J'espère que mon témoignage aura un impact fort dans votre verdict. Merci de m'avoir écouté.

*En allant s'asseoir, il se dit qu'il avait peut être volé le travail de la Procureur.*
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bounette

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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeMer 20 Mai 2015 - 23:20

la défense ne s'est pas présenté
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 23:30

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Titi04

Titi04


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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeSam 20 Juin 2015 - 23:10

Réquisitoire et petit mot.

Citation :
* Il s'agissait là aussi d'une femme, les Fatums serait-ils des Fatumes ? Des Fatumettes ? *

Considérant que l'accusée ne s'est pas défendue, je retiens ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Messire Tristan Macdonald,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Considérant que l'accusée s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusée à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Citation :
Bonsoir,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Considérant que l'accusée ne s'est pas défendue, je retiens ceci comme un aveu,
Considérant le témoignage de Messire Tristan Macdonald,

Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Considérant que l'accusée s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusée à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnas-Dauphiné,
Faict à Die, le 20/06/1463.
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 22:16

J'a rien eu.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Temperance

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MessageSujet: Re: DI // Trahison // Elinnora // Coupable   DI // Trahison // Elinnora // Coupable Icon_minitimeSam 4 Juil 2015 - 0:53

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
En ce troisième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Elinnora au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Elinnora, levez-vous.

Vous êtes accusée de trahison. Il vous est reproché d’avoir tenté de prendre le pouvoir à Dié, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

L’accusée n’a pas présenté de défense. La cour considère ce silence comme un aveu.
Les faits ici jugés ont provoqué de la part de Sa Majesté Angélyque une déclaration de vive condamnation, dont nous citons ici un extrait : « nous en appelons contre cette racaille à la plus vive sévérité ».

*Pas une injonction de nature à faire pencher les assaillants du côté d'innocents amuseurs publics...*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant l’absence de l’accusée,
Considérant le témoignage à charge,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusée a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusée ne s’en défend pas,

Déclare Elinnora coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
La condamne à trois jours de prison ferme.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
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