DI // Trahison // Sextant // Coupable

Le 4 mai 1463
Accusé :Sextant
Victime : Mairie de Dié

La fiche

Citation :

Informations sur Sextant

Créé(e) le 06 Mars 2012

Sextant fête son anniversaire le 15 Avril.

Dernière connexion le 04 Mai 2015

Dernière adresse connue

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft

Village : Genève

Niveau : VI

Voie : Armée

Points de réputation : 166

Argent : 13,11 écus

Sextant ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Sextant

Catharina...
Taz51
Ronalbin
Examen

les faits

Citation :

Sextant  a été vu  par Célestin   essayant casser  les portes de la mairie de Die

Les preuves

Citation :

04/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Sextant parmi les assaillants.

La loi

Citation :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Citation :

En ce jour du 4 mai 1463,

Nous, Bounette de Marcieu [IG= Bounette] , Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance d'Amilly [IG: Temperance] à l’encontre de sieur Sextant

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir voulu entrer par effraction dans la mairie de Diè dans la nuit du 3 au 4 mai 1463

En voici la preuve qui m'a été remise

04/05/1463 04:08 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Sextant parmi les assaillants.

Un rappel de la loi :

IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour,

Je vois que je suis attaqué pour trahison et cela deux fois. Je ne comprends déja pas la première, alors une seconde?? Un de vos garde m'a reconnu? comment sait il mon nom? Je ne me suis présenté a personne depuis mon arrivée, travaillant durement à la mine je n'ai eu nullement le temps de discuter avec des villageois et ainsi divulguer mon identité. Vous me dites pilleur? les véritables pilleurs sont certainement bien cachés au château. Si simple de se déculpabiliser de s'en mettre plein les poches et après poursuivre au tribunal impunément n'importe qui. Faite votre justice et punissez ceux qui le méritent vraiment.
Bien a vous...

L'accusation a appelé Celestin_finamor à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

Celestin, Maire de Die, avait vécu sous tension ces derniers jours, il avait dû organiser la défense de la ville et y participer.
C'était dans la nuit du 3 au 4 mai qu'il avait vu et entendu une bande de brigands essayer de prendre la mairie, sa mairie.
Aujourd'hui, il se présentait au tribunal pour témoigner.

Il entra dans la grande salle et reconnu le procureur qu'il avait croisé au Castel, ainsi que Madame le juge Tempérance.
Il s'approcha de la barre..et se présenta au greffier.

Bonjour, je suis Celestin Finamor, Maire de Die, Commissaire Aux Mines du Duché, Ambassadeur du Lyonnais Dauphiné pour le Languedoc...je viens ici temoigner que dans la nuit du 3 au 4 mai....
Il se tourna alors vers l'individu avec qui il avait echangé des coups cette nuit là...
Cet homme !!
Il désigna Sextant du doigt
Cet homme, oui, votre honneur, a essayé de prendre la mairie dont j'ai la charge.
Nous avons échangé quelques coups...et son visage..je ne l'oublierait jamais...
Vous faut il plus de détails ?

Réquisitoire que je publie d'ici ce soir et qui sera le même pour tous les Fatums.

Citation :

* Le nouveau Procureur avait pris connaissance du dossier et des minutes. Le procès avait été relancé et il avait planché sur l'affaire. Il fallait qu'il trouve une peine à requérir et qu'il la garde pour les autres procès du même genre contre les Fatums ayant été reconnus lors de leurs tentatives de révoltes. *

Bonjour à tous,

Nous avons de nouveau un Juge et je prends la suite de Dame Bounette.

Avant de passer à mon réquisitoire je vous précise Sir Sextant que dans l'autre procès que vous évoquez, un non-lieu a été requis puis prononcé puisqu'une erreur a été commise dans l'acte d'accusation. Les faits n'ayant pas été jugés dans l'autre procès, ils le sont ici. Maintenant revenons sur le fond de l'affaire.

Considérant le témoigne de Celestin Finamor,
Vu l'article IV.1.b.iv sur la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Je demande vous demande donc Narcimore, Juge, de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

[HRP : j'avais pas vu la question...]

Non j'attends que l'autre procès soit clos.

Du coup je met à jour mon réquisitoire.

Citation :

* Le nouveau Procureur avait pris connaissance du dossier et des minutes. Le procès avait été relancé et il avait planché sur l'affaire. Il fallait qu'il trouve une peine à requérir et qu'il la garde pour les autres procès du même genre contre les Fatums ayant été reconnus lors de leurs tentatives de révoltes. *

Bonjour à tous,

Nous avons de nouveau un Juge et je prends la suite de Dame Bounette.

Avant de passer à mon réquisitoire je vous précise Sir Sextant que dans l'autre procès que vous évoquez, un non-lieu a été requis puis prononcé puisqu'une erreur a été commise dans l'acte d'accusation. Les faits n'ayant pas été jugés dans l'autre procès, ils le sont ici. Maintenant revenons sur le fond de l'affaire.

Considérant le témoigne de Celestin Finamor,
Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Considérant que l'accusé s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Publié !

Citation :

* Titi se leva et prit la parole puisque son tour était venu. *

Avant de passer à mon réquisitoire je vous précise Sir Sextant que dans l'autre procès que vous évoquez, un non-lieu a été requis puis prononcé puisqu'une erreur a été commise dans l'acte d'accusation. Les faits n'ayant pas été jugés dans l'autre procès, ils le sont ici. Maintenant revenons sur le fond de l'affaire.

Considérant le témoigne de Celestin Finamor,
Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Considérant que l'accusé s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonjour,

Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Avant de passer à mon réquisitoire je vous précise Sir Sextant que dans l'autre procès que vous évoquez, un non-lieu a été requis puis prononcé puisqu'une erreur a été commise dans l'acte d'accusation. Les faits n'ayant pas été jugés dans l'autre procès, ils le sont ici. Maintenant revenons sur le fond de l'affaire.

Considérant le témoigne de Celestin Finamor,
Vu l'article IV.1.b.iv relatif à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,

Toujours en vertu de l'article VI.2.d et considérant la masse de procès ouverts pour les mêmes faits contre d'autres personnes et vu l'article VI.2.d sur les circonstances particulières modulant la peine, je retiens comme circonstance aggravante la complicité entre toutes les personnes. Personne ne nous fera croire qu'ils ont tous eu la même idée, le même jour sans se concerter pour ensuite aller tenter de prendre Embrun tous ensemble. Bref complices, complices et encore complices.

Considérant que l'accusé s'est ridiculisé avec ses amis en échouant consécutivement à Die et à Embrun lors de leurs révoltes et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine je retiens comme circonstance atténuante le spectacle offert à la population,

Je vous demande donc Dame Temperance de condamner l'accusé à une journée de prison pour la tentative de révolte et d'une journée supplémentaire pour la complicité.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnas-Dauphiné,
Faict à Die, le 30/06/1463.

Vous pensez qu'il faille que je réponde ?

Citation :

De Sextant Date d'envoi Le 30 Juin 1463 à 20h32
Objet Re: Procès Lyonnais-Dauphinois
Expire le 19 Juillet 2015
Bonjour,

Faites ce que bon vous semble, je persiste et signe, je n'ai rien à voir avec cette pseudo rebellion. Pour la complicité alors là encore moins.

Bien à vous dame Titi.
.

Sextant

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :

*Bis repetitas placent… C’était encore ces tentatives de révolte. Tant de révoltés à juger, et pour tous, ou presque, la même conclusion.*
En ce troisième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Sextant au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Sextant, levez-vous.

Vous êtes accusé de trahison. Il vous est reproché d’avoir tenté de prendre le pouvoir à Dié, par la force, contrairement à la loi relative à la révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité (IV.1.b.iv) stipulant que «Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. ».

Vous avez commis cet acte en groupe, ce qui constitue une circonstance aggravante, au regard de l'article VI.2.d.i du Coutumier du duché : « Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

L’accusé s’est borné à dire que personne ne connaissant son nom, il est impossible de l’accuser. Mais non seulement Célestin Finamor l’a reconnu de visu devant cette cour, et en plus, travailler à la mine vous met quotidiennement en relation avec des intendants ducaux qui versent la paie – il est sot de prétendre ainsi qu’en travaillant à la mine, on demeure totalement anonyme en une terre civilisée et policée.
Les faits ici jugés ont provoqué de la part de Sa Majesté Angélyque une déclaration de vive condamnation, dont nous citons ici un extrait : « nous en appelons contre cette racaille à la plus vive sévérité ».

*Elle allait finir par la connaître par cœur, cette phrase.*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vu l'article IV.1.b.iv de notre Coutumier relatif aux révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité,
Vu l'article VI.2.d du coutumier relatif aux Circonstances particulières modulant la peine,

Considérant la défense de l’accusé,
Considérant le témoignage à charge,
Considérant le réquisitoire de l’accusation,

Attendu que l'accusé a effectivement enfreint les lois dauphinoises, en des circonstances qui aggravent son cas,
Attendu que l’accusée n’a pas présenté de défense solide,

Déclare Sextant coupable des faits de trahison qui lui sont reprochés ;
Le condamne à trois jours de prison ferme.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité du condamné sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délai de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

[HRP : "et en plus, travailler à la mine vous met quotidiennement en relation avec des intendants ducaux qui versent la paie – il est sot de prétendre ainsi qu’en travaillant à la mine, on demeure totalement anonyme en une terre civilisée et policée." Alors là vraiment joli, bien trouvé.]

[ les salaires sont payés en liquide à la sortie de la mine sans être nominatif donc ça reste anonyme ]

[la tournure laisse ouverte toutes les interprétations ^^]