DI // TAOP - Vinvella.noisette // RELAXE

Citation :

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Vinvella.noisette.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusée et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et vous êtes aujourd'hui à Die.
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusée (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Sir Narcimore qui à fait le même voyage, il pourra ainsi confirmer mes propos.

L'accusation a appelé Narcimore à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Narci arriva au tribunal après une nouvelle convocation. *
M’dame le juge, m’sieur le procureur.
Moi Narcimore, maître du guet de Montélimar je confirme avoir vue l’individu ici présente en l’occurance Vinvella.noisette hier à Montélimar. Suite à la prise de la mairie j’ai vu que plusieurs groupes étaient formés et j’ai tenté de m’en approché afin d’avoir des informations. J’ai suivi un groupe dans lequel j’ai repéré quelques individus à force de les écouter. Il y avait Vinvella.noisette, Tetram, Alalix, Moiira, Garatoi, Renny. J’ai donc voulu les suivre afin de glaner quelques informations supplémentaires et finalement nous sommes arrivé ce matin à Dié alors qu’ils auraient dû prendre la direction du sud plutôt.

*Narci prit place dans la salle en attendant la suite*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Vinvella de Sancerre avait été convoquée dans la journée...Elle écouta attentivement l'acte d'accusation , sans bien comprendre pourquoi le messire lui donnait une carte et une fiche, elle les retourna et n'y comprit pas grand chose (arrive pas à ouvrir les liens , désolée ).... Elle soupira, se leva et s'exprima d'une voix lasse et douce, la pauvrette n'avait pas dormi de la nuit, tant toutes ces histoires lui barbouillaient l'estomac qu'elle avait petit et plat.

- Messire avocat, dame procure, messire le juge, je suis désolée de ne point comprendre grand chose à la procédure... J'étais justement en train de traverser votre comté quand j'ai reçu votre ordre de comparution... VOtre décret est apparu hier, et même avec la plus grande volonté du monde, je n'aurais pu le quitter dans les temps impartis.
Je regrette cette mésentente et vous promets de vite quitter votre comté, que je pensais plus amical... Je ne vois pas ce que je pourrais faire d'autres...

La jeunette se rassit, se demandant ce qu'elle allait devenir dans cette ville si peu accueillante...

Vinella.noisette entreprend actuellement une retraite spirituelle (dernière connexion le 10 juillet 2015)

Modèle pour mon successeur.

Citation :

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant les témoignages de Dame Isabeau et de Sir Narcimore,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant les témoignages de Dame Isabeau et de Sir Narcimore,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 15/07/1463.

[Arrrrgl... j'ai fait un missclick sur le "passer" du réquisitoire ]

Je... euh... J'a appelé jà la seconde plaidoirie... La fatigue, ça lui fait pas faire que des choses intelligentes.

[Ah ! Je suis pas le seul à faire des boulettes ça me rassure XD.]

[ Ouais, on va se consoler comme on peut... ]

[Ca pourra se jouer RP et le Juge pourra lire le réquisitoire je pense. En gros le Juge récupère le réquisitoire, le transmet à la défense, lit le tout et rend son verdict.]

[On va essayer comme ça oui, attendons déjà qu'elle sorte de retraite...]

Partie en retraite spirituelle ( Dernière connexion le 10 Juillet 2015)

Procès ayant opposé Vinvella.noisette au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Vinvella.noisette était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

En ce jour du 11 Octobre 1463,

Ayant entendu l'acte d'accusation et le témoignage de l'accusation,
Constatant que la défense a fait l'effort de venir se présenter et qu'elle n'a pas d'intention de troubler l'ordre public.
Compte tenu du fait que l'état de siège n'est plus en vigueur et que l'accusé ne représente pas une menace pour le Duché,
Moi, Ericx en tant que Juge du Lyonnais Dauphiné, prononce la relaxe de madame Vinvella.noisette dans ce dossier.

Au suivant ...