DI // TAOP - Tetram // Coupable => forum 2

Citation :

En ce jour du 6 juillet 1463,

Moi, Titi [IG= Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Sir Tetram.

Avant de commencer, je vous informe que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.

Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

* Titi s'approcha de l'accusé et lui remit la carte. Il retourna ensuite à sa place. *

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté l’État de Siège en étant encore dans le Duché alors que vous étiez, d'après les rapports de douane, hier à Montélimar et vous êtes aujourd'hui à Die.
En vertu de l'annonce ducale daté du 5 juillet formulant un décret exceptionnel nommé "Décret exceptionnel ~ Etat de siège" vous êtes en infraction. Je vous demande donc de répondre de cette infraction de la cour en vous poursuivant pour Trouble à l'Ordre Public. Voici l'annonce en question.

* Il alla donner un exemplaire au Juge et un autre à l'accusé (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=88682313#88682313) *

La parole est à la défense et à Sir Narcimore qui à fait le même voyage, il pourra ainsi confirmer mes propos.

L'accusation a appelé Narcimore à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Narci arriva au tribunal après une nouvelle convocation. *
M’dame le juge, m’sieur le procureur.
Moi Narcimore, maître du guet de Montélimar je confirme avoir vue l’individu ici présent, en l’occuranceTetram hier à Montélimar. Suite à la prise de la mairie j’ai vu que plusieurs groupes étaient formés et j’ai tenté de m’en approché afin d’avoir des informations. J’ai suivi un groupe dans lequel j’ai repéré quelques individus à force de les écouter. Il y avait Vinvella.noisette, Tetram, Alalix, Moiira, Garatoi, Renny. J’ai donc voulu les suivre afin de glaner quelques informations supplémentaires et finalement nous sommes arrivé ce matin à Dié alors qu’ils auraient dû prendre la direction du sud plutôt.

*Narci prit place dans la salle en attendant la suite*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

* il faisait frais dans le prétoire, un peu sombre, mais l'on y était bien. Tetram s'assit tranquilou, et l'on voyait sur son visage qu'il regrettait qu'ils ne servent pas une bonne cervoise bien fraîche, pour agrémenter le lieu.

il écouta ce qu'on lui reprochait, sortit, et revint calment *

bonjour Monsieur le Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je vous remercie de m'informer dans quel duché je suis, de nos jours, il n'est pas toujours évident de savoir où l'on se trouve. C'est que les maréchaux se font de plus en plus rares vous voyez ? Avant, quand le monde était jeune, ils vous accueillaient sur le pas de la porte des villes et l'on savait chaque jour où l'on était.

moi, ce que je n'ai pas vu, c'est votre état d'urgence là, ou de siège. Je suis allé voir après vous avoir écouté. Vous écrivez sur l'affiche qu'il faut sortir du duché. Moi je veux bien mais c'est par où la sortie ? Et tout de suite après qu'il ne faut pas se déplacer parce que des armées manœuvrent. Ne le prenez pas mal, mais cette histoire sent la xénophobie.

pour résumer, vous me laissez le choix entre bouger de Dié où je suis ce 6 juillet et me faire massacrer par une armée, ou ne pas bouger de Dié et me faire condamner parce que je n'ai pas l'accent local. D'autant que vous ajoutez dans votre annonce que le duché est plein de brigand. voilà ma troisième option : me faire brigander mes pauvres biens.

je vais être de très très très bonne volonté et chercher un groupe de voyageurs, mais je vous promets rien. Et comme je ne connais personne dans le coin, venez pas me dire ensuite que j'ai de mauvaises fréquentations !

L'accusation a appelé Elkar à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* se présente à la barre avec les différents registres d'entrée et sortie *
Bonjour,

Elkar, Prévôt du duché.

Je vous apporte les preuves que ce sieur n'était pas en ville le 28 juin et a été repéré dès le 29 au matin, au sein d'un groupe de Fatum.

* tend le premier document au juge *

Le 30, il était toujours avec les mêmes, à Valence et ce, jusqu'au 3 juillet.
Le 4 juillet à Montélimar ainsi que le 5 au milieu d'une lance de Fatum
Le 6, nous le retrouvons à Dié de nouveau.

Citation :

* Titi avait un grand nombre de réquisitoire à faire il avait tiré un dossier au hasard afin de savoir par lequel il allait commencer. Il parla d'un voix claire mais sans trop la pousser pour, à la longue, éviter au maximum le risque d'une extinction. *

Pour répondre à l'accusé, je dirai simplement que les mouvements d'armées ne sont pas de mon fait et s'il y a poutrage il est indépendant de ma volonté et que j'en tiens toujours compte lorsque j'en ai connaissance. Dans les tous les cas vous auriez du partir de vous ne l'avez pas fait dans les temps. De plus votre défense ne tient pas debout pour moi puisque vous vous êtes déplacé après la parution de l'annonce, vous étiez à Montélimar et vous êtes parti à Die comme l'indique Sir Narcimore et Sir Elkar.

* Il marqua une pause et continua. *

Considérant la défense non crédible de l'accusé,
Considérant les témoignages de Sirs Narcimore et Elkar,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

* Il se rassit pour assister à la suite. *

Citation :

Bonjour,

Je vous informe que j'ai effectué mon réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché. Voici une copie des minutes de ce que j'ai requis.

Citation :

Pour répondre à l'accusé, je dirai simplement que les mouvements d'armées ne sont pas de mon fait et s'il y a poutrage il est indépendant de ma volonté et que j'en tiens toujours compte lorsque j'en ai connaissance. Dans les tous les cas vous auriez du partir de vous ne l'avez pas fait dans les temps. De plus votre défense ne tient pas debout pour moi puisque vous vous êtes déplacé après la parution de l'annonce, vous étiez à Montélimar et vous êtes parti à Die comme l'indique Sir Narcimore et Sir Elkar.

Considérant la défense non crédible de l'accusé,
Considérant les témoignages de Sirs Narcimore et Elkar,
Vu l'article III.3.b relatif à l'État de siège ainsi que l'annonce le déclarant en l'amendant nommée Décret exceptionnel ~ Etat de siège,
Considérant que l'accusé voyageait dans un groupe qui n'a pas respecté l'état de siège et vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine, je retiens ce voyage en groupe comme circonstance aggravante,
Considérant qu'aucun élément montre que l'accusé a causé de tords,
Je vous demande votre honneur de condamner l'accusé pour trouble à l'ordre public et lui donner une amende de 20 écus. 10 pour le nom respect de l'état de siège et 10 écus pour la circonstance aggravante.

Que Justice soit rendue !

Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Dame Temperance, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 12/07/1463.

Citation :

bonjour

je viens de prendre connaissance du réquisitoire de votre procureur, c'est très aimable à lui de me l'avoir transmise. Ayant quitté votre duché, sans rencontrer d'armée fort heureusement, je ne peux porter ma défense dans votre tribunal.

si vous le voulez bien, la voici: je plaide coupable de n'avoir pas pris le temps de lire les annonces et ai obtempéré dès que j'ai été informé qu'il fallait que je quitte votre duché.

Tetram

Je citerai dans le verdict.

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Tempé prépare son verdict et note :

Citation :

absent des registres des douanes ce 20 juillet

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

En ce vingtième jour de juillet de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Tetram au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Il est reproché à l’accusé de s’être trouvé sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège exceptionnel ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

L’accusé s’est présenté devant la cour au jour d’ouverture du procès pour déclarer son indécision face au libellé de l’annonce d’état de siège, et assurer la cour qu’il quitterait le territoire dès qu’il le pourrait.
Il a par suite du réquisitoire du procureur fait parvenir ce courrier à la cour :
« bonjour

je viens de prendre connaissance du réquisitoire de votre procureur, c'est très aimable à lui de me l'avoir transmise. Ayant quitté votre duché, sans rencontrer d'armée fort heureusement, je ne peux porter ma défense dans votre tribunal.

si vous le voulez bien, la voici: je plaide coupable de n'avoir pas pris le temps de lire les annonces et ai obtempéré dès que j'ai été informé qu'il fallait que je quitte votre duché.

Tetram »

Les rapports douaniers de ce jour attestent de son absence du territoire lyonnais-dauphinois à ce jour. Il aurait passé les frontières avec presque aucun sou en poche.

*Tempérance reprit sa respiration :*

Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant la bonne volonté de l’accusé et son souci de participer à toutes les étapes de la procédure pénale,
Considérant le relevé des douanes et la condition financière présumée de l’accusé,

Attendu néanmoins que l'infraction des lois dauphinoises est caractérisée dans des circonstances qui aggravent les faits,
Attendu que l’accusé plaide coupable,
Attendu le réquisitoire de la procure,

Déclare Tetram coupable des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés, à savoir sa présence sur le territoire dauphinois en période d'état de siège sans sauf-conduit. Le condamne à 1 écus d’amende.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quatorze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.