Titi04
Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014
 |  Sujet: Duché // HT - Cordelia_ harmony // médiation  Mer 15 Juil 2015 - 15:32 | |
| - Citation :
- Dame,
Je suis Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné. Je vous écris car conformément à la loi vous n'êtes éligible, je vous demande donc de vous retirer de la liste sur laquelle vous-êtes inscrite sous 48h. Dans le cas contraire je me devrais de poursuivre pour Haute-Trahison.
Je vous joins les articles du coutumier régissant l'éligibilité ainsi que le statut Lyonnais-Dauphinois.
"o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice dans les 3 mois précédant le jour de l'élection.
Tout candidat ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra :
°Pour une mairie: retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier du bureau de la Procure. Si malgré son retrait, il était néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force.
°Pour une liste ducale: demander à être retiré de sa liste ou, s'il est tête de liste, faire publiquement part de son inéligibilité. S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections.
En cas de refus d'obtempérer, le contrevenant sera poursuivi pour trahison (mairie) ou haute-trahison (conseil ducal).
L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne."
"Chapitre I.4 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné."
Je vous prie de bien vouloir accéder à ma demande.
Cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Faict à Die le 15/07/1463.
| |
|
Temperance
Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012
| | Sujet: Re: Duché // HT - Cordelia_ harmony // médiation Mer 15 Juil 2015 - 15:51 | |
| Titi, si t'étais honnête, tu devais lui dire "se retirer ou acheter un champ"... | |
|
Titi04
Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014
| | Sujet: Re: Duché // HT - Cordelia_ harmony // médiation Mer 15 Juil 2015 - 16:10 | |
| Je ne souhaite pas proposer de solution que je trouve immorale. | |
|
Temperance
Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012
| | Sujet: Re: Duché // HT - Cordelia_ harmony // médiation Mer 15 Juil 2015 - 16:32 | |
| En tant que procureur t'as pas à mettre en avant tes propres convictions, te dois t'effacer devant la loi. | |
|
Titi04
Nombre de messages : 5624
Localisation IG : Die
Date d'inscription : 08/06/2014
| | Sujet: Re: Duché // HT - Cordelia_ harmony // médiation Mer 15 Juil 2015 - 16:35 | |
| Dit d'un ton las.
En mon âme et conscience. C'est ce que je fais. Et puis la loi ton interprétation diffère de la mienne donc même avec un champ ... | |
|
Temperance
Nombre de messages : 2590
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 07/03/2012
| | Sujet: Re: Duché // HT - Cordelia_ harmony // médiation Mer 18 Nov 2015 - 22:00 | |
| Médiation aboutie, à archiver. | |
|
Contenu sponsorisé
| | Sujet: Re: Duché // HT - Cordelia_ harmony // médiation | |
| |
|
Accueil 
